07 Décembre 2001

De:	Baudouin (Gérard) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:	M. Faure (Guy)
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

JORFTEXT000000772371 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000772370 (source JORF)

De:	Bénabès (Ginette) secrétaire administrative
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes de la direction des travaux maritimes de Brest (Finistère)
Remplace:	M. Pouille (Claude)
Groupe:	Direction des travaux maritimes de Brest (Finistère)

date_debut="2002-01-01"

nomination

conseil_des_ministres
prefet

De:	Georges Roux administrateur civil hors classe
Objet:	préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:	Mission de service public relevant du Gouvernement

JORFTEXT000000772369 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000772331 (source JORF)

De:	Anne Belheur
Objet:	conseillère, chargée de la presse au cabinet de la secrétaire d'Etat

date_debut="2001-12-03"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000772190 (source JORF)

De:	Cailliau (Christian) établissement public de santé de Bailleul (Nord)
Objet:	membre titulaire du comité consultatif de santé mentale sur proposition de la fédération CFTC santé et sociaux
Remplace:	M. Kiefer (Patrick)
Groupe:	Comité consultatif de santé mentale

désignation

JORFTEXT000000772189 (source JORF)

De:	Michel Vernerey inspecteur général des affaires sociales
Objet:	directeur des affaires sanitaires et sociales de Mayotte
Groupe:	Direction des affaires sanitaires et sociales de Mayotte

date_debut="2001-11-19"

nomination

JORFTEXT000000771033 (source JORF)

De:	Eric Codeverte inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Ecole nationale d'équitation
Remplace:	Mme Danielle De Villechenous
Groupe:	École nationale d'équitation

ecole

nomination

De:	Hocquet
Objet:	de

délégation de signature

De:	Garro
Objet:

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"

De:	Hocquet de
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"

De:	Garro de
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"

De:	Jean-Yves Hocquet
Objet:	dans la limite des attributions de la direction générale de l'action sociale et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"

De:	Bernard Garro chefs de service
Objet:	dans la limite des attributions de la direction générale de l'action sociale et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"

De:	Sylviane Léger-Landais directrice générale de l'action sociale
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"

De:	Voisin
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"

De:	Voisin
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"

De:	Yvonne Gourhant administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Jean-François Cuisinier de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Jean-François Cuisinier de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Chantal Pélissier de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Chantal Pélissier
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Armelle Moreau
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

JORFTEXT000000589070 (source JORF)

De:	Marie-Hélène Habasque attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agente comptable intérimaire de l'université de Bretagne-Sud
Remplace:	M. Christian Bily
Groupe:	Université de Bretagne-Sud

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Jacques Hennetin de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Jacques Hennetin de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Claudine Peretti
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Claudine Peretti
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

JORFTEXT000000589006 (source JORF)

De:	Françoise Courtois
Objet:	directrice des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Cher
Groupe:	Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Cher

date_debut="2001-12-03"

nomination

De:	Butruille (Vincent) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:	M. Faure (Guy)
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)

JORFTEXT000000589005 (source JORF)

nomination

De:	Camille Dambrin (chirurgie thoracique et cardio-vasculaire) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 2o CHU de Toulouse

date_debut="2001-06-01"

nomination

De:	Pierre Mansat (chirurgie orthopédique et traumatologique) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Toulouse

nomination

De:	Frédéric Courbon (biophysique et médecine nucléaire) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Toulouse

nomination

De:	Emmanuel Andres (médecine interne) : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Strasbourg

nomination

De:	Benoît Malassagne (chirurgie digestive) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)

nomination

De:	Patrice Colin (cardiologie)) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)

nomination

De:	Jean-Pierre Hugot (pédiatrie) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon)

nomination

De:	François Paye (chirurgie générale) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Paris (UFR Paris-VI - Saint-Antoine)

nomination

De:	Thierry Genereau (médecine interne) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Paris (UFR Paris-VI - Saint-Antoine)

nomination

De:	Vlad Ratziu (gastro-entérologie, hépatologie) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Paris (UFR Paris-VI - La Pitié-La Salpêtrière)

nomination

De:	David Cohen (pédopsychiatrie) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Paris (UFR Paris-VI - La Pitié-La Salpêtrière)

nomination

De:	Yves Sarfati (psychiatrie d'adultes) (centre hospitalier de Versailles par convention) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Paris (UFR Paris-V - Ouest)

nomination

De:	Thierry Joseph (cardiologie) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Paris (UFR Paris-V - Ouest)

nomination

De:	Franck Zinzindohoue (chirurgie générale) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Paris (UFR Paris-V - Necker-Enfants malades)

nomination

De:	Emmanuel Morelon (néphrologie) : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Paris (UFR Paris-V - Necker-Enfants malades)

nomination

De:	Bertrand Lehalle (chirurgie vasculaire) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Nancy

nomination

De:	Hervé Dechaud (biologie et médecine du développement et de la reproduction) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Montpellier

nomination

De:	Philippe Courtet (psychiatrie d'adultes) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Montpellier

nomination

De:	Michel Tsimaratos (néphrologie) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Marseille

nomination

De:	Jean-Charles Pasquier (gynécologie-obstétrique) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Lyon

nomination

De:	Pierre-Yves Mure (chirurgie infantile) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Lyon

nomination

De:	Laurent Derex (neurologie) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Lyon

nomination

De:	Jean-Philippe Baguet (cardiologie) : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Grenoble

nomination

De:	Xavier Artignan (radiothérapie) : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Grenoble

nomination

De:	Jean-François Viallard (médecine interne) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Bordeaux

nomination

De:	Olivier Hauger (radiologie et imagerie médicale) : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Bordeaux

nomination

De:	Fatemeh Nourhaschemi (gériatrie et biologie du vieillissement) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Toulouse

nomination

De:	Catherine Triboulet-Massoubre (psychiatrie d'adultes) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Saint-Etienne

nomination

De:	Isabelle Marie (médecine interne) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Rouen

nomination

De:	Sophie Perie (oto-rhino-laryngologie) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Paris (UFR Paris-VI - Saint-Antoine)

nomination

De:	Delphine Mitanchez (pédiatrie) : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Paris (UFR Paris-V - Necker-Enfants malades)

nomination

De:	Dominique Helley (hématologie) : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Paris (UFR Paris-V - Necker-Enfants malades)

nomination

De:	Odile Bertrand (médecine et santé du travail) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Nancy

nomination

De:	Nathalie Boiret (hématologie) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Clermont-Ferrand

nomination

De:	Claire Majouffre-Lefebvre (chirurgie maxillo-faciale et stomatologie) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Bordeaux

nomination

De:	Virginie Westeel (pneumologie) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Besançon

nomination

De:	Muriel Brix (chirurgie maxillo-faciale et stomatologie) : 4 ans 6 mois
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Besançon

nomination

De:	Catherine Bertschy-Bawab (chirurgie infantile) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Besançon

nomination

JORFTEXT000000589003 (source JORF)

De:	Philippe Michel directeur des affaires sanitaires et sociales de Mayotte
Objet:	directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Meurthe-et-Moselle
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Meurthe-et-Moselle

date_debut="2001-11-06"

nomination

JORFTEXT000000589002 (source JORF)

De:	Mireille Guyomarc'h chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Atlantiques
Objet:	directrice départementale des affaires sanitaires et sociales du Calvados
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Calvados

date_debut="2001-10-15"

nomination

JORFTEXT000000588658 (source JORF)

De:	Michel Fratacci
Objet:	à la délégation commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement

cessation de fonction

De:	Jean-Paul Alduy maire de Perpignan
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux Au titre des maires
Groupe:	Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

nomination

De:	Annie Guillemot maire de Bron
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux Au titre des maires
Groupe:	Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Jacques Perrilliat président de l'Union du grand commerce de centre-ville
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Jean Delmas président de l'Union professionnelle artisanale
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

nomination

JORFTEXT000000405863 (source JORF)

De:	Claude Delaplane
Objet:	dans les cadres de l'administration centrale et admis à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite administrateur financier hors classe à la Caisse nationale du crédit agricole
Groupe:	Caisse nationale du crédit agricole

date_debut="2002-02-07"
depart_retraite="limite d'âge"

réintégration

JORFTEXT000000405862 (source JORF)

De:	Bernard Calvet receveur principal de 2e classe des douanes à la direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République de Guinée (Conakry)
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="2001-09-28"
duree="deux ans"

détachement

De:	Butruille (Vincent) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée, titulaire
Remplace:	M. Faure (Guy)
Groupe:	Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)

JORFTEXT000000405425 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000405424 (source JORF)

De:	Vellay (Corinne) adjointe administrative principale
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès du service central de la maintenance de l'armée de terre, à Versailles (Yvelines)
Groupe:	Service central de la maintenance de l'armée de terre, à Versailles (Yvelines)

date_debut="2001-12-03"

nomination

De:	Sarrouilhe (Denis)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 40e section Sciences du médicament université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

date_debut="2001-10-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="40"

nomination

De:	Lambert (Thierry)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 41e section Sciences biologiques pharmaceutiques université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

date_debut="2001-10-01"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="41"

nomination

De:	Gimenez (François)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 40e section Sciences du médicament université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

date_debut="2001-10-01"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="40"

nomination

De:	Brousseau (Thierry)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 41e section Sciences biologiques pharmaceutiques université Lille-II
Groupe:	Université Lille-II

date_debut="2001-10-01"
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="41"

nomination

De:	Shirali (Pirouz)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 40e section Sciences du médicament université du Littoral
Groupe:	Université du Littoral

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="40"

nomination

De:	Vasse (Marc)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 41e section Sciences biologiques pharmaceutiques université de Rouen
Groupe:	Université de Rouen

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="41"

nomination

De:	Gourdier (Bertrand)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 40e section Sciences du médicament université de Reims
Groupe:	Université de Reims

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="40"

nomination

De:	Levesque (Joël)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 40e section Sciences du médicament université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="40"

nomination

De:	Jouannetaud (Marie-Paule)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 40e section Sciences du médicament université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="40"

nomination

De:	Marcille (Berthe-Marie), épouse Imbert
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 41e section Sciences biologiques pharmaceutiques université de Nantes
Groupe:	Université de Nantes

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="41"

nomination

De:	Bougueret (Evelyne), épouse Kohli
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 41e section Sciences biologiques pharmaceutiques université de Dijon
Groupe:	Université de Dijon

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="41"

nomination

De:	Guillaume (Yves)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 39e section Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques université de Besançon
Groupe:	Université de Besançon

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="39"

nomination

De:	Séraphin (Denis)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 40e section Sciences du médicament université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="40"

nomination

De:	Grebe (Reinhard)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 39e section Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques université d'Amiens
Groupe:	Université d'Amiens

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="39"

nomination

De:	Pasquier (Christophe)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 41e section Sciences biologiques pharmaceutiques université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="41"

nomination

De:	Fonvieille (Jean-Louis)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 41e section Sciences biologiques pharmaceutiques université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="41"

nomination

De:	Aulagner (Gilles)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 40e section Sciences du médicament université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="40"

nomination

De:	Raynaud (Eric)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 41e section Sciences biologiques pharmaceutiques université Montpellier-I
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="41"

nomination

De:	Précigout (Eric)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 41e section Sciences biologiques pharmaceutiques université Montpellier-I
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="41"

nomination

De:	Gris (Jean-Christophe)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 41e section Sciences biologiques pharmaceutiques université Montpellier-I
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="41"

nomination

De:	Vian (Laurence)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 40e section Sciences du médicament université Montpellier-I
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="40"

nomination

De:	Luc (Gérald)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 40e section Sciences du médicament université Lille-II
Groupe:	Université Lille-II

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="40"

nomination

De:	Peyrin (Eric)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 39e section Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques université Grenoble-I
Groupe:	Université Grenoble-I

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="39"

nomination

De:	Coudert (Pascal)
Objet:	professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 40e section Sciences du médicament université Clermont-Ferrand-I
Groupe:	Université d'Auvergne - Clermont I

date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="40"

nomination

JORFTEXT000000405422 (source JORF)

De:	Daniel Boguet président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:	membre titulaire du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante représentant des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles au titre de l'Union professionnelle artisanale
Remplace:	Mme Nathalie Marechal
Groupe:	Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA) Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Vincent Sueur sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000405047 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Catherine Moreau administratrice civile dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000405047 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Philippe Gazagnes de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Philippe Gazagnes de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Philippe Gazagnes
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Gilles Fournier de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Gilles Fournier de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Gilles Fournier de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Maurice Fischer
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Christophe Conti attaché d'administration scolaire et universitaire dans la limite des attributions du bureau des missions et des déplacements. »
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Jean Cervoni agent contractuel dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique de l'administration centrale. »
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Nicole Faget de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Dominique Belascain
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

JORFTEXT000000405045 (source JORF)

De:	Christian Planchenault receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit des Yvelines »
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit des Yvelines

nomination

date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
ecole="École supérieure de classe exceptionnelle, affecté à l'École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
depart_retraite

De:	Jean-Baptiste (Paul)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite directeur d'école supérieure de classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier Raynaud, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, détaché depuis le 9 décembre 1985
Groupe:	Directeur d'école supérieure de classe exceptionnelle, affecté à l'École nationale supérieure agronomique de Montpellier

JORFTEXT000000405004 (source JORF)

réintégration

JORFTEXT000000405003 (source JORF)

De:	Dattee (Pierre, Robert, Paul)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, 1re classe, affecté à la direction générale de l'administration (mission permanente d'inspection interrégionale)
Groupe:	Direction générale de l'administration (mission permanente d'inspection interrégionale)

date_debut="2002-01-23"
depart_retraite

admission

date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
depart_retraite

De:	Gautier (Charles, Louis, François)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef d'agronomie affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:	École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes

JORFTEXT000000223275 (source JORF)

admission

De:	Gabriel Massou conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:	membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens au titre de représentant d'une collectivité territoriale concernée par l'activité de la régie
Remplace:	M. Serge Mery
Groupe:	Régie autonome des transports parisiens (RATP)

JORFTEXT000000223274 (source JORF)

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Colaiacovo (Mario)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) personnalité qualifiée
Remplace:	M. Freyche (Michel)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000223273 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000223272 (source JORF)

De:	Canton (Yvette) attachée d'administration centrale, 8e échelon
Objet:	pour être radiée des cadres, après avoir été admise au bénéfice du congé de fin d'activité, prévu au titre de la loi no 96-1093 du 16 décembre 1996 afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du 1er avril 2002

réintégration

JORFTEXT000000223271 (source JORF)

De:	de Thevenard (Maurice) magistrat du second grade
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au Kosovo
Groupe:	Ministère des affaires étrangères pour servir au Kosovo

date_debut="2000-06-01"
date_fin="2001-05-31"

détachement

De:	CHU de Paris (La Pitié-La Salpêtrière)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker-Enfants malades) Service de médecine physique et de réadaptation de l'enfant
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	CHU de Paris (Saint-Antoine)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker-Enfants malades) Service de gérontologie 5
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	CHU de Paris (Paris-Ouest)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker-Enfants malades) Service de cardiologie pédiatrique
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	CHU de Paris (Créteil)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Cochin - Port-Royal) Service de neuro-chirurgie
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	CHU de Paris (Kremlin-Bicêtre)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Cochin - Port-Royal) Service d'oncologie médicale
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Philippe Ravaud (hôpital Bichat)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées Département d'épidémiologie et de biostatistique
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Michel Perrigot (groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker-Enfants malades) Service de médecine physique et réadaptation
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Jan Andoni Urtizberea (hôpital Raymond-Poincaré)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker-Enfants malades) Service de médecine physique et de réadaptation de l'enfant
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	François Piette (hôpital Charles-Foix)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker-Enfants malades) Service de médecine interne 2
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Pierre-Louis Michel (hôpital Tenon)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker-Enfants malades) Service de cardiologie
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Daniel Sudi (hôpital Necker-Enfants malades)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker-Enfants malades) Service de cardiologie pédiatrique
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Thierry Poynard (groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker-Enfants malades) Service d'hépato-gastro-entérologie
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Jean-Didier Grange (hôpital Tenon)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker-Enfants malades) Service d'hépato-gastro-entérologie
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Alexis Brice (groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker-Enfants malades) Département de génétique cytogénétique et embryologie
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Daniel Thomas (groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker-Enfants malades) Département de cardiologie médicale
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Jean-Michel Molina (hôpital Saint-Louis)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Lariboisière - Saint-Louis) Service des maladies infectieuses et tropicales
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	François-Xavier Roux (centre hospitalier Sainte-Anne)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Cochin - Port-Royal) Service de neuro-chirurgie
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Pascal Piedbois (hôpital Henri-Mondor)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Cochin - Port-Royal) Service d'oncologie médicale
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Stanislas Chaussade (hôpital Cochin)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Cochin - Port-Royal) Service d'hépatologie - gastro-entérologie
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Jean-Louis Lejonc (hôpital Henri-Mondor)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Cochin - Port-Royal) Service d'hospitalisation des urgences en médecine générale
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Philippe Chanson (hôpital Bicêtre)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Cochin - Port-Royal) Service d'endocrinologie
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Daniel Vittecoq (hôpital Paul-Brousse)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Cochin - Port-Royal) Département de médecine interne, soins palliatifs et infectiologie
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Marie-Pierre Jaby-Sergent (hôpital Louis-Mourier)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées Service d'urgence et de consultations pédiatriques
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Sylvie Meaume (hôpital Charles-Foix)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker-Enfants malades) Service de gérontologie 5
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Elisabeth Cramer (hôpital Ambroise-Paré)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker-Enfants malades) Service central d'hématologie et d'immunologie
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	Isabelle Macquin-Mavier (hôpital Henri-Mondor)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Cochin - Port-Royal) Service de pharmacologie clinique
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

nomination

De:	CHU de Paris (La Pitié-La Salpêtrière)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

date_debut="2002-09-01"
duree="cinq ans"

nomination

De:	CHU de Paris (Bichat-Beaujon)
Objet:	chef de service ou de chef de département dans les conditions ci-dessous indiquées
Groupe:	Chef de service ou de chef de département

date_debut="2001-12-01"
duree="cinq ans"

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Christophe Mauriet administrateur civil dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Bernard Haddad ingénieur de recherche dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Christian Didier chef de service dans la limite des attributions du service des pensions. »
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Annick Wagner sous-directrice dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Catherine Gaudy sous-directrice dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

JORFTEXT000000222769 (source JORF)

De:	Marc Imbern inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du GIP-DSU du contrat de ville du site perpignanais
Groupe:	GIP-DSU du contrat de ville du site perpignanais

nomination

JORFTEXT000000222768 (source JORF)

De:	Marie-Françoise Moulin inspectrice du Trésor public
Objet:	agente comptable intérimaire de l'université Clermont-Ferrand-I
Remplace:	Mme Christine Charreyron
Groupe:	Université d'Auvergne - Clermont I

nomination

ecole="École nationale des services vétérinaires de Marcy-l'Etoile"

De:	Véronique Bellemain vétérinaire inspectrice en chef
Objet:	directrice assesseure à l'Ecole nationale des services vétérinaires de Marcy-l'Etoile
Groupe:	Direction assesseure à l'École nationale des services vétérinaires de Marcy-l'Etoile

JORFTEXT000000222728 (source JORF)

nomination