Stéphane Gillet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gillet (Stéphane, Jean, Joseph)
infirmier-cadre de santé à la direction qualité et gestion des risques d'un centre hospitalier universitaire ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000045940273(source JORF)
nomination
21 Juin 202221/06/2022
De: Stéphane Gillet
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000033681982(source JORF)
habilitation
24 Décembre 201624/12/2016
De: Gillet (Stéphane, Michel, Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude à fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2015
Spécialité : Médecine d'urgence
Concours type : 1
JORFTEXT000032377077(source JORF)
inscription
09 Avril 201609/04/2016
De: Stéphane Gillet
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000031934038(source JORF)
habilitation
29 Janvier 201629/01/2016
De: Stéphane GILLET
Objet:
compter du
1er mars 2015
JORFTEXT000030337982(source JORF)
délégation de signature
11 Mars 201511/03/2015
De: Stéphane GILLET
Objet:
compter du
1er mars 2015
JORFTEXT000030337982(source JORF)
délégation de signature
11 Mars 201511/03/2015
De: Stéphane GILLET
Objet:
compter du
1er mars 2015
JORFTEXT000030337982(source JORF)
délégation de signature
11 Mars 201511/03/2015
De: Stéphane GILLET
responsable budgétaire et comptable
Objet:
de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus, au nom de l'ordonnateur, toutes les validations d'engagement juridique, de service fait et d'ordonnancement des dépenses dont les pièces justificatives ont été précédemment visées par
autorite_delegation="Ordonnateur"
JORFTEXT000023596921(source JORF)
délégation de signature
18 Février 201118/02/2011
De: Stéphane GILLET
responsable budgétaire et comptable
Objet:
de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus, au nom de l'ordonnateur, toutes les validations d'engagement juridique, de service fait et d'ordonnancement des dépenses dont les pièces justificatives ont été précédemment visées par
autorite_delegation="Ordonnateur"
JORFTEXT000023428814(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 201116/01/2011
De: Stéphane Gillet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Stéphane GILLET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Stéphane Gillet
responsable budgétaire et comptable
Objet:
de façon électronique dans le progiciel comptable intégré ACCORD, au nom de l'ordonnateur, toutes les validations d'ordonnancement des dépenses dont les pièces justificatives ont été préalablement visées par
autorite_delegation="Ordonnateur"
JORFTEXT000000455984(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200621/04/2006
De: Stéphane Gillet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Stéphane Gillet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Stéphane Gillet
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de la Commission de régulation de l'énergie sur un emploi d'attaché d'administration centrale
responsable budget-comptabilité
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie sur un emploi d'attaché d'administration centrale
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000441654(source JORF)
détachement
14 Juillet 200414/07/2004
De: Stéphane Gillet
responsable budgétaire et comptable
Objet:
de façon électronique dans le progiciel comptable intégré ACCORD, au nom de l'ordonnateur, toutes les validations d'ordonnancement des dépenses dont les pièces justificatives ont été précédemment visées par
autorite_delegation="Ordonnateur"
JORFTEXT000000439305(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 200425/06/2004
De: Gillet (Stéphane)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Gillet (Stéphane, Jean-Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste complémentaire
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - LISTE NORMALE
Prytanée national militaire
Garçons du groupe 1
Groupe:
Par groupe et par lycée sur la liste normale
JORFTEXT000000731687(source JORF)
admission
07 Septembre 199407/09/1994