Sylvette Raffin

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De: Raffin (Sylvette, Emilienne, Pierrette)
chef de bureau dans un service de navigation ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Sylvette RAFFIN
chef du bureau sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Sylvette RAFFIN
chef du bureau sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Sylvette Raffin
chef du bureau sécurité des bateaux de surveillance
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le
17 septembre 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
10 Décembre 200810/12/2008
De: Raffin (Sylvette)
chef de bureau sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Raffin (Sylvette)
chef de bureau sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Raffin (Sylvette)
technicienne supérieure des laboratoires et CETE, chargée du bureau de la sécurité des bateaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Octobre 200710/10/2007
De: Raffin (Sylvette)
chef de bureau sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
10 Septembre 200710/09/2007
De: Raffin (Sylvette)
chef de bureau de la sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
25 Février 200725/02/2007
De: Raffin (Sylvette)
technicienne supérieure des laboratoires et CETE, chargée du bureau de la sécurité des bateaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
30 Octobre 200630/10/2006
De: Raffin (Sylvette)
chef de bureau sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Raffin (Sylvette)
chef de bureau sécurité des bateaux
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service sécurité des transports
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Raffin (Sylvette)
chef de bureau sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
25 Avril 200625/04/2006
De: Raffin (Sylvette)
technicienne supérieure des laboratoires et CETE, chargée du bureau de la sécurité des bateaux
Objet:
Sur proposition de la présidence de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
25 Avril 200625/04/2006
De: Raffin (Sylvette)
technicienne supérieure des laboratoires et CETE, chargée du bureau de la sécurité des bateaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Mars 200610/03/2006
De: Raffin (Sylvette)
chef de bureau sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
10 Janvier 200610/01/2006
De: Raffin (Sylvette)
technicienne supérieure des laboratoires et CETE, chargée du bureau de la sécurité des bateaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Décembre 200510/12/2005
De: Raffin (Sylvette)
au titre de représentant des commissions de surveillance des bateaux de navigation intérieure
Objet:
membres titulaires de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté du
10 février 2005
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Raffin (Sylvette)
chef de bureau sécurité des bateaux
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Raffin (Sylvette)
technicienne supérieure des laboratoires et CETE, chargée du bureau de la sécurité des bateaux
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
composition
10 Octobre 200510/10/2005
De: Raffin (Sylvette)
chef de bureau sécurité des bateaux
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 8
Toute décision prise par les chefs d'unité ou les chefs de subdivisions territoriales, en vertu de la délégation de signature conférée par l'article 7 de la présente décision, sera transmise en copie aux chefs d'arrondissements territoriaux ou chefs de services fonctionnels
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service eau environnement sécurité transport
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.