Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Papaud (Michel)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000203095(source JORF)
détachement
24 Janvier 199824/01/1998
De: Alice-Anne Medard
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201767(source JORF)
nomination
09 Août 199709/08/1997
De: Michel Papaud
sous-préfet de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000734035(source JORF)
nomination
03 Juillet 199703/07/1997
De: Philippe Harang
administrateur territorial de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000734035(source JORF)
nomination
03 Juillet 199703/07/1997
De: Alain Barthez
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000734035(source JORF)
nomination
03 Juillet 199703/07/1997
De: Dominique Samson
administrateur territorial de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-04-01"
JORFTEXT000000564482(source JORF)
nomination
20 Mars 199720/03/1997
De: Vray (Pierre-Henri)
sous-préfet
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198045(source JORF)
détachement
12 Février 199712/02/1997
De: Fuzere (Hugues)
sous-préfet
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380629(source JORF)
détachement
29 Novembre 199629/11/1996
De: Michel Hoffmann
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000170599(source JORF)
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: Frédéric Brassac
administrateur civil de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000170599(source JORF)
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: Pierre-Henri Vray
sous-préfet de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000376968(source JORF)
nomination
18 Avril 199618/04/1996
De: Hugues Fuzere
sous-préfet de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000376968(source JORF)
nomination
18 Avril 199618/04/1996
De: Pouzoulet (Jean-Pierre)
sous-préfet
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-09-05"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000735690(source JORF)
détachement
09 Mars 199509/03/1995
De: Orengo (Philippe)
sous-préfet
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370016(source JORF)
détachement
09 Mars 199509/03/1995
De: Guillaume Chazan
administrateur de 2e classe de la ville de Paris
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000185938(source JORF)
nomination
26 Février 199526/02/1995
De: Gombert (Joseph)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-03-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000366094(source JORF)
détachement
13 Juillet 199413/07/1994
De: Jean-Pierre Pouzoulet
sous-préfet de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-09-05"
JORFTEXT000000183667(source JORF)
nomination
13 Juillet 199413/07/1994
De: Philippe Orengo
sous-préfet de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000183667(source JORF)
nomination
13 Juillet 199413/07/1994
De: Joseph Michel Gombert
administrateur civil de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000729700(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Di Palma (François)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date de sa titularisation
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000545431(source JORF)
réintégration
29 Juin 199329/06/1993
De: Corinne Signerin-Icre
administrateur civil de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000345473(source JORF)
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: Hervé Deperne
administrateur civil
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000724616(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Michèle Hourt
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000720597(source JORF)
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Olivier Dousset
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-06-01"
JORFTEXT000000171863(source JORF)
cessation de fonction
26 Juillet 199126/07/1991
De: Daniel Warin
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000343264(source JORF)
nomination
15 Janvier 199115/01/1991
De: Kozar (Christian)
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535527(source JORF)
disponibilité
24 Novembre 199024/11/1990
De: Meslay (Pierre)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère des affaires sociales et de la solidarité
date d'effet de sa nomination et titularisation
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère des affaires sociales et de la solidarité"
JORFTEXT000000534210(source JORF)
radiation
22 Novembre 199022/11/1990
De: Gérard Canovas
administrateur civil de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000717112(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Paul-Bernard Arrighi
administrateur civil de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000717112(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Françoise Magnier
administrateur civil de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000524342(source JORF)
nomination
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.