tribunal_instance="Bressuire" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Maiyline LEBLANC
(CHAMPALOU)
greffière
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Tribunal d'instance de Bressuire
date_debut="2019-03-24"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
suppleant
JUSB1909416A(source BOMJ)
nomination
27 Mars 201927/03/2019
De: Charlotte GUYOT
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Tribunal d'instance de Bressuire
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
JUSB1619985A(source BOMJ)
nomination
11 Juillet 201611/07/2016
De: Sylvie RAFFAUD
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Tribunal d'instance de Bressuire
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
JUSB1421392A(source BOMJ)
nomination
08 Septembre 201408/09/2014
De: Olivier ABRAM
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Tribunal d'instance de Bressuire
date_debut="2014-09-01"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
tribunal_instance="Bressuire"
JORFTEXT000029136592(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Bruno BOURDEAU
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
27 juin 2014
vice-président au tribunal de grande instance de Niort, chargé du service du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Tribunal de grande instance de Niort
Tribunal d'instance de Bressuire
date_fin="2014-06-30"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028594707(source JORF)
admission
14 Février 201414/02/2014
De: Sylvie RAFFAUD
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Tribunal d'instance de Bressuire
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
suppleant
JUSB1309967A(source BOMJ)
nomination
08 Avril 201308/04/2013
De: Bruno BOURDEAU
vice-président au tribunal de grande instance de Bressuire chargé du service du tribunal d'instance de Bressuire
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Tribunal d'instance de Bressuire
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
tribunal_instance="Bressuire"
JORFTEXT000022748373(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Sylvie CORMERY
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bressuire chargée du service du tribunal d'instance de Bressuire
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Tribunal d'instance de Bressuire
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
tribunal_instance="Bressuire"
JORFTEXT000022748373(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: CHAMARD (Marie-Claude), épouse HERISSE
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Tribunal d'instance de Bressuire
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
JORFTEXT000021528607(source JORF)
nomination
26 Décembre 200926/12/2009
De: Bruno BOURDEAU
vice-président au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Tribunal d'instance de Bressuire
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
tribunal_instance="Bressuire"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Sylvie CORMERY
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bergerac chargée du service du tribunal d'instance de Bergerac
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Tribunal d'instance de Bressuire
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
tribunal_instance="Bressuire"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Leblanc (Maryline), épouse Champalou
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Tribunal d'instance de Bressuire
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
suppleant
JORFTEXT000000158303(source JORF)
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Jean-Yves Egal
juge au tribunal de grande instance d'Angers chargé du service du tribunal d'instance d'Angers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Tribunal d'instance de Bressuire
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
tribunal_instance="Bressuire"
JORFTEXT000000819933(source JORF)
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Manceau (Maryvonne), épouse Cadu
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bressuire
Remplace:Mme Sauzeau (Michelle), épouse Talon
Groupe:
Tribunal d'instance de Bressuire
date_debut="2004-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
suppleant
JORFTEXT000000435834(source JORF)
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Armelle Levesque
juge au tribunal de grande instance d'Angers chargée du service du tribunal d'instance de Cholet
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Tribunal d'instance de Bressuire
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
tribunal_instance="Bressuire"
JORFTEXT000000430029(source JORF)
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Sauzeau (Michelle), épouse Talon
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bressuire
Remplace:Mme Bernard (Brigitte), épouse Fot-Hing
Groupe:
Tribunal d'instance de Bressuire
date_debut="2003-06-15"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
suppleant
JORFTEXT000000419871(source JORF)
nomination
01 Juillet 200301/07/2003
De: Bernard (Brigitte), épouse Fot-Hing
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Tribunal d'instance de Bressuire
date_debut="2003-06-15"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
JORFTEXT000000419871(source JORF)
nomination
01 Juillet 200301/07/2003
De: Memeteau (Marie), épouse Caillon
Objet:
agente administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
Tribunal d'instance de Bressuire
date_debut="2003-06-15"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
JORFTEXT000000419871(source JORF)
cessation de fonction
01 Juillet 200301/07/2003
De: Bernard (Brigitte), épouse Fot-Hing
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bressuire
Remplace:
Mme Caillon
Groupe:
Tribunal d'instance de Bressuire
date_debut="1999-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
suppleant
JORFTEXT000000577024(source JORF)
nomination
17 Juillet 199917/07/1999
De: Memeteau (Marie-Dominique), épouse Caillon
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bressuire
Remplace:
Mme Fot-Hing
Groupe:
Tribunal d'instance de Bressuire
date_debut="1999-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
JORFTEXT000000577024(source JORF)
nomination
17 Juillet 199917/07/1999
De: Mémeteau (Marie-Dominique), épouse Caillon
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Bressuire
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Bressuire
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
suppleant
JORFTEXT000000563277(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Bernard (Brigitte), épouse Fot-Hing
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Bressuire
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Bressuire
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
JORFTEXT000000563277(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.