tribunal_instance="Saumur" (tag)


De: Agnès RADAT de SAULCE LATOUR
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Saumur
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Saumur
juge d'instance au tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal judiciaire de Saumur
Tribunal d'instance de Saumur
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Saumur"
tribunal_instance="Saumur"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Marylène BONNIN
(AUGEREAU)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Tribunal d'instance de Saumur
date_debut="2019-10-25"
tribunal
tribunal_instance="Saumur"
JUSB1931360A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Octobre 201925/10/2019
De: Marie-Hélène LE LOUARN
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Angers, chargée du service du tribunal d'instance de Saumur
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Tribunal d'instance de Saumur
date_debut="2014-09-01"
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
tribunal_instance="Saumur"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Isabelle COUTURIER
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Angers, chargée du service du tribunal d'instance de Saumur
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Tribunal d'instance de Saumur
date_debut="2014-09-01"
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
tribunal_instance="Saumur"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Isabelle COUTURIER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Nazaire
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Tribunal d'instance de Saumur
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
tribunal_instance="Saumur"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Isabelle DAUNAS
(CHEVILLON)
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Tribunal d'instance de Saumur
tribunal
tribunal_instance="Saumur"
suppleant
JUSB1315004A(source BOMJ)
nomination
07 Juin 201307/06/2013
De: Marylène BONNIN
(AUGEREAU)
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Tribunal d'instance de Saumur
tribunal
tribunal_instance="Saumur"
JUSB1315004A(source BOMJ)
nomination
07 Juin 201307/06/2013
De: Marie-Noëlle BEUROIS
(BOUCHER)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Tribunal d'instance de Saumur
tribunal
tribunal_instance="Saumur"
JUSB1315004A(source BOMJ)
cessation de fonction
07 Juin 201307/06/2013
De: Marylène BONNIN épouse AUGEREAU
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Tribunal d'instance de Saumur
tribunal
tribunal_instance="Saumur"
suppleant
JUSB1300877A(source BOMJ)
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Fanny CHENOT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Saumur chargée du service du tribunal d'instance de Saumur
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Tribunal d'instance de Saumur
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
tribunal_instance="Saumur"
JORFTEXT000023247578(source JORF)
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Marie-Hélène LE LOUARN
vice-présidente au tribunal de grande instance de Saumur chargée du service du tribunal d'instance de Saumur
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Tribunal d'instance de Saumur
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
tribunal_instance="Saumur"
JORFTEXT000022748373(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Fanny CHENOT
juge au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Tribunal d'instance de Saumur
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
tribunal_instance="Saumur"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Marie-Hélène LE LOUARN
juge d'instruction au tribunal de grande instance du Mans
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Tribunal d'instance de Saumur
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
tribunal_instance="Saumur"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Véronique Cadoret
juge au tribunal de grande instance de Saintes chargée du service du tribunal d'instance de Saintes
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Tribunal d'instance de Saumur
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
tribunal_instance="Saumur"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Paineau (Annick), épouse Merant
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Tribunal d'instance de Saumur
date_debut="2004-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Saumur"
suppleant
JORFTEXT000000435837(source JORF)
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Beurois (Marie-Noëlle), épouse Boucher
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Tribunal d'instance de Saumur
date_debut="2004-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Saumur"
JORFTEXT000000435837(source JORF)
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Beurois (Marie-Noëlle), épouse Boucher
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Tribunal d'instance de Saumur
date_debut="2004-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Saumur"
JORFTEXT000000435837(source JORF)
cessation de fonction
25 Mars 200425/03/2004
De: Lacombe (Lucie), épouse Gatto
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saumur
Groupe:
Tribunal d'instance de Saumur
date_debut="2003-06-30"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Saumur"
JORFTEXT000000246540(source JORF)
cessation de fonction
16 Octobre 200316/10/2003
De: Nathalie Clavier
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saumur
Remplace:
Mme Larmignat
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Tribunal d'instance de Saumur
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
tribunal_instance="Saumur"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Beurois (Marie-Noëlle), épouse Boucher
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Saumur
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Saumur
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="Saumur"
suppleant
JORFTEXT000000563263(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Lacombe (Lucie), épouse Gatto
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Saumur
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Saumur
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="Saumur"
JORFTEXT000000563263(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Valérie Marsoin, épouse de Larminat
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saumur
Remplace:M. Lachal
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Tribunal d'instance de Saumur
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
tribunal_instance="Saumur"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.