01 Février 2018


De: Véronique Herviou
Objet:
Suppléante représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Remplace:Mme Zihar Zayet
Groupe:
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
suppleant
MENJ1800016A(source BOEN)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Philippe Sultan
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Didier Lacroix
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Stéphane Kesler
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Stéphane Elshoud
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Amine Amar
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Armand Renucci
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
sur la liste complémentaire
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: François Paquis
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
sur la liste complémentaire
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Amaury Fléges
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
en service détaché
Groupe:
En service
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Astrid Kretchner
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Maryelle Girardey-Maillard
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Marie-Claude Franchi
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Brigitte Bruschini
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Bénédicte Durand
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
en service détaché
Groupe:
En service
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Marc Rolland
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Philippe Perrey
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Jean-Pascal Bonhotal
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Evelyne Liouville
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Sonia Dubourg-Lavroff
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Françoise Boutet-Waïss
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
sur la liste complémentaire
inspecteur_general="Administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1800021A(source BOEN)
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Jean-Marie Panazol
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur général du réseau Canopé
Groupe:
Réseau Canopé
date_debut="2018-01-15"
duree="trois ans"
MENH1735317D(source BOEN)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Jean-Philippe Taboulot
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional de lettres dans l'académie de Créteil
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Pierre-Yves Roux
chargé de programmes au département langue française du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Stéphane Paroux
enseignant, Centre académique pour la scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Paris
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Daniel Guillaume
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional de lettres, responsable du Centre académique pour la scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Créteil, président
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Yves Dayez
chargé de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Gilles Breton
expert associé auprès du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Fabrice Poli
inspecteur général de l'éducation nationale (groupe permanent et spécialisé lettres)
Objet:
comme membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:
Commission nationale du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Jean-Marc Huart
directeur général de l'enseignement scolaire, ou son représentant
Objet:
comme membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:
Commission nationale du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Stéphane Foin
directeur par intérim du Centre international d'études pédagogiques, président
Objet:
comme membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:
Commission nationale du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Mélanie Pircar
inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale de lettres dans l'académie de Créteil
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Sylvie Lepage
chargée de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Maryse Lacombe
conseillère auprès du recteur de l'académie de Limoges pour la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Pascale Jallerat
formatrice français langue étrangère - français langue seconde (FLE-FLS) au Centre académique pour la scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Créteil
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Catherine Houssa
experte associée auprès du Centre international d'études pédagogiques, vice-présidente
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Nadine Croguennec-Galland
formatrice au Centre académique pour la scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Paris
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Lucile Chapiro
chargée de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Véronique Boulhol
inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale de lettres dans l'académie de Dijon
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Frédérique Penilla
directrice du Centre de linguistique appliquée de Besançon
Objet:
comme membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:
Commission nationale du diplôme initial de langue française
MENE1800943A(source BOEN)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Michel POSTIGO
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Fresnes
Groupe:
Centre pénitentiaire de Fresnes
date_debut="2018-02-19"
JUSK1803187A(source BOMJ)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Miriasi Thouch
désigné par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
7 décembre 2017
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036560407(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Lucien Millou
désigné par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
7 décembre 2017
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036560407(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Christophe Lepitre
désigné par le ministre des finances et des comptes publics
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
7 décembre 2017
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036560407(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Didier Guérin
désigné par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
7 décembre 2017
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036560407(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Bruno Gizard
désigné par le ministre des finances et des comptes publics
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
7 décembre 2017
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036560407(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Jean Gaeremynck
désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
7 décembre 2017
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036560407(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Bernard Field
désigné par le ministre des finances et des comptes publics
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
7 décembre 2017
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036560407(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Marie-Hélène Tric
désignée par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
7 décembre 2017
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036560407(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Sophie Schiller
désignée par le ministre des finances et des comptes publics
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
7 décembre 2017
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036560407(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Patricia Lazard-Kodyra
désignée par le ministre des finances et des comptes publics
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
7 décembre 2017
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036560407(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Anne-José Fulgeras
désignée par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
7 décembre 2017
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036560407(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Edwige Belliard
désignée par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
7 décembre 2017
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036560407(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Laurent Pietraszewski
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses"
JORFTEXT000036560352(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Alain Milon
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses"
JORFTEXT000036560352(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Philippe Mouiller
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Président
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses"
JORFTEXT000036560352(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Brigitte Bourguignon
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Vice-présidente
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses"
JORFTEXT000036560352(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membre titulaire de la commission des comptes de la sécurité sociale
Groupe:
Commission des comptes de la sécurité sociale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036560343(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Arnaud de Belenet
(La République En Marche - Seine-et-Marne)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
JORFTEXT000036560339(source JORF)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: André Reichardt
(Les Républicains - Bas-Rhin)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
JORFTEXT000036560339(source JORF)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Alain Marc
(Les Indépendants - République et Territoires - Aveyron)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
JORFTEXT000036560339(source JORF)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Alain Cazabonne
(Union Centriste - Gironde)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
JORFTEXT000036560339(source JORF)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: François Grosdidier
(Les Républicains - Moselle)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Rapporteur
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
JORFTEXT000036560339(source JORF)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Michel Boutant
(Socialiste et républicain - Charente)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Président
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
JORFTEXT000036560339(source JORF)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Samia Ghali
(Socialiste et républicain - Bouches-du-Rhône)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
JORFTEXT000036560339(source JORF)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Nathalie Delattre
(RDSE - Gironde)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
JORFTEXT000036560339(source JORF)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Éliane Assassi
(Communiste républicain citoyen et écologiste - Seine-Saint-Denis)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
JORFTEXT000036560339(source JORF)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Desrus (Dominique, Paul, Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale, affecté à la direction régionale de l'alimentation , de l'agriculture et de la forêt de Normandie
Groupe:
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Normandie
date_debut="2018-05-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
JORFTEXT000036560146(source JORF)
admission
01 Février 201801/02/2018
De: Patrick MARCHAND
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Centre-Val-de-Loire
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Centre-Val-de-Loire
JORFTEXT000036560143(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Marc DUFOURMANTELLE
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de LFB Biomédicaments
Groupe:
LFB-Biomédicaments
conseil_administration
JORFTEXT000036560140(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Gérald MAZZIOTTO
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2018-04-10"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
JORFTEXT000036560138(source JORF)
réintégration
01 Février 201801/02/2018
De: Antoine TARABBO
enseignant au CNFEDS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Esteban MERLETTE
directeur des enseignements de l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'insertion, de la citoyenneté et du parcours de vie des personnes handicapées, sous-direction de l'autonomie des personnes handicapées et des personnes âgées, représentant le directeur général de la cohésion sociale, président
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Samuel BRETAUDEAU
inspecteur pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Daniel BOULOGNE
responsable pédagogique au Centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Corinne TESNIERE
directrice de l'INJS de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Danièle POISSENOT
inspectrice pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Isabelle KEREBEL
IEN-ASH, académie de Versailles
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Edith HEVELINE
directrice de l'école intégrée Daniel Casanova à Argenteuil
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Cristina GONZALEZ
professeur à l'institut André Beulé de Nogent le Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Laure BEYRET
professeur INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Christian ULHMANN
directeur de l'institut le Bruckhof à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Laurent TUNEZ
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Serge THIERY
directeur pédagogique à la Malgrange à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Yohann SENELAS
professeur à l'IRJS de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Sandy SABATE
professeur CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Eric RUEL
enseignant référent, Savoie
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Richard NOMBALLAIS
directeur des enseignements à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Olivier MARCHAL
professeur de LSF, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Philippe MANGIN
directeur des enseignements à l'INJS de Metz
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Marc KERNEN
directeur à l'IJS d'Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Etienne HAEGEL
directeur adjoint au centre Auguste Jacoutot de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Daniel GILLARD
inspecteur IEN-ASH de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Baptiste FLORES
professeur à l'INJS de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Benoît DEVOS
professeur CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Julien DAUBEZE
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Jean-Marie CRAPEZ
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Frédéric CHALIGNE
professeur CAPEJS, à l'institut André Beulé de Nogent le Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Frédéric BROSSIER
directeur de projet à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur IEN-ASH à La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Youssef ALAMI
professeur à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Patrice ADAM
professeur au Centre Jacques Cartier à St-Brieux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Vicky WALCZAK
directrice des enseignements à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Anita VILETTE
professeure CAPEJS à l'institut André Beulé de Nogent le Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Brigitte VERY
cheffe de service au CROP Paul Bouvier de Saint Hippolyte du Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Elodie VENTI
professeur CAPEJS à l'INJS de Metz
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Maryse VALLAT
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Nathalie TUMAHAI
professeure CAPEJS au centre Charlotte Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Geneviève STROZYK-AUBRUN
inspectrice IEN-ASH de la Guadeloupe
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Françoise SALAÜN
cheffe de service au SSEFS de Melun
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Laure REY
coordonnatrice UE au CDDS de Rodez
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Valérie RAMBAUD
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Dominique QUELARD
cheffe de service à la Malgrange à Nancy, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Roselyne PRUNIER
responsable pédagogique à la Providence à Alençon
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Corinne PONS
professeure à l'INJS de Chambéry, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Catherine POLLI
cheffe de service pédagogique à la Malgrange à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Florence OLHAGARAY
cheffe de service au centre de La Ressource à La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Nathalie MEYET
directrice des enseignements à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Murielle MACKOWSKI
cheffe de service pédagogique au Centre Jacques Cartier à Saint Brieuc
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Cécile LEGER
professeure CAPEJS au Centre Charlotte Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Sylvie LEBLEU
responsable formation CAPEJS à l'IRJS de St-Jean de La Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Najat LE DUIGOU
professeure CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Cécile LANUQUE
cheffe de service au pôle sensoriel des Landes à Mont de Marsan
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Chantal L'HERMINE
responsable pédagogique au Centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Magali JEANNES
professeure CAPEJS au centre Gabriel Deshayes d'Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Valérie JANIN
professeure CAPEJS à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Nathalie HAMELIN
professeure CAPEJS à l'Institut André Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Véronique GUILLET
professeure CAPEJS à la Persagotière à Nantes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Cécile GUILLERMIN
professeure CAPEJS à l'Association AFIS à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Emmanuelle GLICERI
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Sylvie FULLOY
professeure au centre d'audiophonologie infantile de Saint Jean de la Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Nicole FORGET
inspecteur IEN-ASH de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Elsa FALCUCCI
professeure CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein Vent à Saint Etienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Sandra DUCHESNE-BENNEJEAN
cheffe de service au centre Jacoutot à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Isabelle COURCELLES
professeure à l'IJS de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Sylviane CHESNAIS
responsable pédagogique du CRESDA de Pont-à-Marcq
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Chantal CHAILLET
directrice des enseignements à l'INJS de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Laurence CARTIER
responsable pédagogique au SSEFS de Sorgues
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique à l'IJS de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Laetitia BRISEBARE
cheffe de service au CAL de Mérignac
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Christine BOULOGNE
professeure à l'IJS d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Graziella BOUCHER
professeure CAPEJS à l'Institut Paul Cézanne de Fougères
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Claudine BERTHAULT
directrice du pôle services de l'APSA de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Géraldine BERCEAUX
professeure à l'IJS La Malgrange à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Salomé BELLEMARRE
professeure CAPEJS à l'IRJS de Saint Jean de la Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Carine BARNEOUD
professeure à l'institut Plein Vent à Saint Etienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Marie-France ANATOLE
inspectrice IEN-ASH à la Martinique
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036560128(source JORF)
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Pierre RICORDEAU
Objet:
secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
date_debut="2018-02-01"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000036560121(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 201801/02/2018
De: Maxime LEFÈBVRE
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur pour les commissions intergouvernementales, la coopération et les questions transfrontalières
Groupe:
Ambassadeur pour les commissions intergouvernementales, la coopération et les questions transfrontalières
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000036560117(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 201801/02/2018
De: Agnès VON DER MÜHLL
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
directrice de la communication et de la presse à l'administration centrale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
Direction de la communication et de la presse (DCP)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000036560108(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Bertrand Dacosta
conseiller d'Etat
Objet:
rapporteur en charge de l'engagement des poursuites et de l'instruction préalable au prononcé des sanctions prises par le Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Conseil d'État
JORFTEXT000036560103(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Doumergue (Camille)
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2018-01-28"
conge_parental="2017-07-28"
JORFTEXT000036560101(source JORF)
réintégration
01 Février 201801/02/2018
De: Doumergue (Camille)
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
Tribunal administratif de Montpellier
conge_parental="2017-07-28"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
JORFTEXT000036560101(source JORF)
affectation
01 Février 201801/02/2018
De: Thierry CHATELAIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires des Deux-Sèvres
Groupe:
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres
JORFTEXT000036560098(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Guillaume CAROFF
inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations du Finistère
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations du Finistère
JORFTEXT000036560098(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Henri CARBUCCIA
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur adjoint au directeur départemental délégué des Bouches-du-Rhône auprès de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction au directeur départemental délégué des Bouches-du-Rhône auprès de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000036560098(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Pascal BERNIER
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie
JORFTEXT000036560098(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Mathieu BATARD
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer du Morbihan
Groupe:
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan
JORFTEXT000036560098(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Nathalie MASSE-PROVIN
inspecteur en chef de santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale de la protection des populations du Bas-Rhin
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations du Bas-Rhin
JORFTEXT000036560098(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Sabine HOUBRON
attachée d'administration hors classe
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale de la Somme
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale de la Somme
JORFTEXT000036560098(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Yolande GROBON
directeur de service
Objet:
directrice départementale déléguée du Loiret auprès de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Centre-Val de Loire
Groupe:
Direction départementale déléguée du Loiret auprès de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Centre-Val de Loire
JORFTEXT000036560098(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Patricia BOURGEOIS
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires des Vosges
Groupe:
Direction départementale des territoires des Vosges
JORFTEXT000036560098(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Martine ARTZ
inspectrice de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale de Moselle
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale de Moselle
JORFTEXT000036560098(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Jean DEBONNE
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000036560094(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 201801/02/2018
De: d'Ile-de-France (SIEC)
au titre du concours correspondant
Objet:
un dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle. Ce dossier est disponible, dès l'ouverture des registres d'inscription, sur le site internet du ministère de l'éducation nationale et dans l'espace candidat sur l'application d'inscription Cyclades à la rubrique " Documents "
Les lieux d'inscription sont les suivants
Groupe:
Recrutement d'assistants de service social des administrations de l'Etat pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000036560056(source JORF)
inscription
01 Février 201801/02/2018
De: Régis de Feydeau de Saint-Christophe
colonel de la gendarmerie nationale, chef du bureau des affaires immobilières de la gendarmerie nationale, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des affaires immobilières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes visés à l'article 13 de la présente décision. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000036559784(source JORF)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Nadège Bernard
attachée d'administration de l'Etat, directement placée sous l'autorité du chef du bureau du contrôle interne financier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000036559784(source JORF)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Faustine Bentaberry
attachée principale d'administration de l'Etat, directement placée sous l'autorité du chef du bureau du pilotage et de l'organisation financière et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000036559784(source JORF)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Emmanuelle Fresnay
administratrice civile, chef du bureau de la synthèse, du patrimoine et de la stratégie, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes visés à l'article 13 de la présente décision. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000036559784(source JORF)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Philippe Dillmann
Objet:
DR CNRS et directeur adjoint aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC181546DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Philippe Dillmann
Objet:
de
DEC181546DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Philippe Dillmann
Objet:
de
DEC181546DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Rémy Chapoulie
Objet:
PU à Université Bordeaux-Montaigne et directeur adjoint aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC181546DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Guillaume Sarah
Objet:
CRCN CNRS aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC181546DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Guillaume Sarah
Objet:
DEC181546DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Sylvia Niéto-Pelletier
Objet:
DR2 CNRS et directrice adjointe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC181546DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Sylvia Niéto-Pelletier
Objet:
de
DEC181546DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Sylvia Niéto-Pelletier
Objet:
DEC181546DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Philippe Fluzin
DR1 CNRS et directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC181546DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Rémy Chapoulie
Objet:
PU Univeristé Bordeaux Montaigne et directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC181545DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Philippe Fluzin
Objet:
DR1 CNRS et directeur adjoint
DEC181545DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Philippe Dillmann
Objet:
DR CNRS et directeur adjoint
DEC181545DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Guillaume Sarah
Objet:
CRCN CNRS et à
DEC181545DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Sylvia Nieto-Pelletier
Objet:
DR2 CNRS et directrice adjointe
DEC181545DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Pierre GUIBERT
directeur de l'unité UMR5060
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC181545DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Michel Pérault
directeur de recherche
Objet:
délégué scientifique de l'INSU, en charge du suivi des programmes nationaux et en particulier de l'activité SKA
DEC181164DAJ(source BOCNRS)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Michel Pérault
Objet:
chargé de mission de l'INSU
Groupe:
Chargé de mission de l'INSU
date_debut="2018-02-01"
DEC181164DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
01 Février 201801/02/2018
De: Philippe BERTIN
Objet:
Professeur
DEC180996DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Aline KEILBACH
Objet:
Assistante ingénieur, dans la limite de 4 000 € HT maximum
aux fins
mentionnées à l'article 1e, Article 3
DEC180996DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Ivan TARASSOV
directeur de l'unité UMR7156
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC180996DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Christian DANIEL
Objet:
Ingénieur d'étude, dans la limite de 25 000 € HT maximum
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC180907DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Nadia BOUAOUINA
Objet:
Assistante ingénieur, dans la limite de 25 000 €
DEC180907DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Jean WEISS
directeur de l'unité UMR7177
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, el dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC180907DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Frederick DELAY
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1€
DEC180903DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Yves ARMANDO
Objet:
Ingénieur d'étude
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC180903DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Philippe ACKERER
directeur de l'unité UMR7517
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC180903DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Françoise CURTIT
Objet:
Ingénieure de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC180902DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Mélanie SCHMITT
Objet:
Maître de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1€
maitre_de_conference
DEC180902DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Vincente FORTIER
directrice de l'unité UMR7354
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC180902DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Pierre-Alain DUC
directeur de l'unité UMR7550
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC180893DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Yann HERAULT
Objet:
Directeur de Recherche, dans la limite de 20 000 € HT maximum
DEC180888DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Norbert GHYSELINCK
Objet:
Directeur de Recherche, dans la limite de 20 000 € HT maximum
aux fins
mentionnées à l'article {er
DEC180888DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Norbert GHYSELINCK
Objet:
de
DEC180888DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De:
Yann
Objet:
DEC180888DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Norbert GHYSELINCK
Objet:
DEC180888DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Peggy MATHON
Objet:
Ingénieur d'Etudes, dans la limite de 20 000 € HT maximum
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC180888DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Audrey KOST
Objet:
Ingénieure de Recherche, dans la limite de 20 000 € HT maximum
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC180888DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Katell MORVAN
Objet:
Ingénieure de Recherche, dans la limite de 20 000 € HT maximum
aux fins
mentionnées à l'article 1
DEC180888DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De:
Valérie
Objet:
DEC180888DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Katell MORVAN
Objet:
DEC180888DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Peggy MATHON
Objet:
DEC180888DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Bertrand SERAPHIN
directeur de l'unité UMR7104
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC180888DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Olivier BOUTIN
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC180885DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Olivier BOUTIN
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC180884DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Pierre SAGAUT
directeur de l'unité UMR7340
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC180884DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Julien BICHON
Objet:
directeur par intérim
DEC180792DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Arnaud GUILLIN
Objet:
Professeur, à
DEC180792DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Frédéric BAYART
Objet:
Professeur et à
DEC180792DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Valérie SOURLIER
Objet:
Assistante ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC180792DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Julien BICHON
directeur par intérim de l'unité UMR6620
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC180792DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Catherine LO CICERO
Objet:
AI CNRS, responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er dans la limite de 2.000 € HT
DEC180645DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Mireille MOUIS
directrice de l'unité FR2542
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC180645DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Nicolas TIXIER
Objet:
Pr
DEC180644DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Thomas LEDUC
Objet:
IRHC CNRS, directeur-adjoint
DEC180644DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Daniel SIRET
directeur de l'unité UMR1563
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC180644DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De:
MORILLON
Objet:
CORONAS Valérie, Professeur d'Université et
DEC180552DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Bruno CONSTANTIN
directeur de l'unité ERL7003
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC180552DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Dominique BAILLARGEAT
directeur de l'unité UMR7252
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC180551DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Brigitte Bois
dans l'unité du CNRS n°5820
à compter du1er janvier 2018
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) / d'assistant(e) de prévention (AP)
DEC180543DR11(source BOCNRS)
cessation de fonction
01 Février 201801/02/2018
De: Sergio TITTONI
Objet:
TCN
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC180535DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Christian MALOSSE
Objet:
IEHC
DEC180535DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Catherine HOUYLEMAIRE
Objet:
T, et à
DEC180535DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Julia CHAMOT-ROOKE
directrice de l'unité USR2000
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC180535DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Jean-Yves Marzin
directeur de l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des systèmes
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
DEC180534DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Magali Couffignal
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
DEC180534DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Chantal SOSCIA
dans l'unité du CNRS n°UMR7255
Objet:
assistante de prévention (AP)
date_debut="2018-02-01"
DEC180496DR12(source BOCNRS)
cessation de fonction
01 Février 201801/02/2018
De: Maïalène CHABALIER
Technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR7255 intitulée Laboratoire d'ingénierie des systèmes macromoléculaires (LISM)
Groupe:
UMR7255 intitulée Laboratoire d'ingénierie des systèmes macromoléculaires (LISM)
date_debut="2018-02-01"
DEC180495DR12(source BOCNRS)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Jean-Stéphane Dhersin
directeur adjoint scientifique de l'INSMI
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS, la convention susvisée portant création du réseau international de recherche « Indo-French Center For Applied Mathematics» (IFCAM)
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS, la convention susvisée portant création du réseau international de recherche « Indo-French Center For Applied Mathematics» (IFCAM)"
DEC180367DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201801/02/2018
De: Emmanuel Royer
professeur des universités
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INSMI en charge du suivi des unités de service, de la communication de l'Institut, des liens avec la formation, des liens avec les sociétés savantes, de la parité et des différents appels d'offres impliquant l'Institut
Groupe:
Direction scientifique de l'INSMI en charge du suivi des unités de service, de la communication de l'Institut, des liens avec la formation, des liens avec les sociétés savantes, de la parité et des différents appels d'offres impliquant l'Institut
date_debut="2018-02-01"
DEC180256DAJ(source BOCNRS)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Muriel Sinanides
déléguée régionale de la délégation Centre-Est
Objet:
directrice par intérim
Remplace:Mme Sylvie CAMET
date_fin="2018-06-30"
DEC180056INSHS(source BOCNRS)
nomination
01 Février 201801/02/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.