01 Mars 2011 - JORFSearch

01 Mars 2011

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De:	Alain BODON inspecteur général des finances
Objet:	personnalité indépendante chargée de veiller au bon déroulement de la procédure
Groupe:	Commission des participations et des transferts relatif au transfert au secteur privé des Thermes d'Aix-les-Bains

JORFTEXT000023646918 (source JORF)

désignation

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Jean Max DULCIDE
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

JORFTEXT000023646803 (source JORF)

inscription

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Michel HALLIEZ
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

JORFTEXT000023646801 (source JORF)

inscription

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Sylviane SCIPION
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

JORFTEXT000023646799 (source JORF)

inscription

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	François Xavier DANESI inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de Corse-du-Sud »
Remplace:	Mme Marie-Antoinette PERETTI
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit de Corse du Sud

JORFTEXT000023646796 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Olivier GILLOUARD attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Campus de l'excellence sportive de Bretagne »
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Campus de l'excellence sportive de Bretagne »

JORFTEXT000023646793 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Armelle FRABOULET inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sociale et médico-sociale « Formation et développement » (FORMADEV Bretagne)
Groupe:	Groupement de coopération sociale et médico-sociale « Formation et développement » (FORMADEV Bretagne)

JORFTEXT000023646791 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Anne-Marie KUNTZ inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Ariège »
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit de l'Ariège

JORFTEXT000023646789 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Pascal INVERNIZZI agent de constatation principale de 1re classe
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Nancy
Groupe:	Direction régionale des douanes de Nancy

date_debut="2011-03-01"

JORFTEXT000023646787 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Yves-Marie GODEFROY receveur des finances de 1re catégorie
Objet:	agent comptable principal du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Remplace:	M. Pascal COUCKE
Groupe:	Budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

JORFTEXT000023646785 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Cyril RUSALEM inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Ecole nationale supérieure maritime
Groupe:	Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)

JORFTEXT000023646783 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Valérie ZEMMOUR receveuse des finances
Objet:	agent comptable de l'Etablissement public Paris-Saclay
Groupe:	Établissement public de Paris-Saclay (EPPS)

JORFTEXT000023646781 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Bahègne (Patrick) directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Centre
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence du service civique
Remplace:	Mme Croiset (Catherine)
Groupe:	Agence du service civique

conseil_administration

JORFTEXT000023646778 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Bernard CHOLVY
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite d'office, pour limite d'âge responsable de l'unité territoriale du Rhône directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes
Groupe:	Unité territoriale du Rhône

date_debut="2011-08-27"
depart_retraite

JORFTEXT000023646775 (source JORF)

radiation

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	RAKOTOARIMANANA (Fanirialison Andriamajolidera Jean Luc)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « stomatologie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation_exercice_medecin="stomatologie"

JORFTEXT000023646771 (source JORF)

autorisation

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	ANDRIAMBOAVONJY (Herivony Raonimanantsoa)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « stomatologie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation_exercice_medecin="stomatologie"

JORFTEXT000023646771 (source JORF)

autorisation

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Patrick SCHILLE
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché économique (direction générale du Trésor)
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

date_debut="2011-08-16"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000023646768 (source JORF)

admission

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Jean-Philippe SAUVAGEOT
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché économique (direction générale du Trésor)
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000023646766 (source JORF)

admission

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	ESPAGNOL (Patrick) préfet hors cadre
Objet:	délégué national à la lutte contre le trafic de drogue

JORFTEXT000023646763 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Marie-Christine Combes secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	régisseuse d'avances auprès de la sous-direction de l'accès à la nationalité française
Groupe:	Sous-direction de l'accès à la nationalité française (SDANF)

date_debut="2011-01-01"

JORFTEXT000023646761 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Niouma SYLLA adjointe administrative de 2e classe
Objet:	régisseuse d'avances auprès du secrétaire général à l'immigration et à l'intégration
Groupe:	Immigration et à l'intégration

date_debut="2011-03-01"

JORFTEXT000023646759 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Christian BOSCA
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général des services actifs de la police nationale

date_debut="2011-06-25"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000023646757 (source JORF)

admission

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Sébastien Girard
Objet:	auditeur de justice
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="2011-02-23"

JORFTEXT000023646754 (source JORF)

cessation de fonction

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	LIBERCIER (Angélique)
Objet:	huissière de justice associée

huissier
huissier_residence="Saint-Etienne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"

JORFTEXT000023646752 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	DE MATTEIS (Patrick, Christian)
Objet:	huissier de justice

huissier
huissier_residence="Saint-Etienne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"

JORFTEXT000023646752 (source JORF)

cessation de fonction

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	CANARELLI (Antoine)
Objet:	avoué associé membre de la société civile professionnelle Antoine CANARELLI - Jean-Jacques CANARELLI, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Bastia (Haute-Corse)
Groupe:	Cour d'appel de Bastia

cour_appel="Bastia"

JORFTEXT000023646750 (source JORF)

cessation de fonction

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	FAUCHÂTRE (Benoît, Charles, Paul)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Gérald COURBON et Hubert CHONÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Jussey (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"

JORFTEXT000023646748 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	COURBON (Gérald)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Gérald COURBON et Hubert CHONÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Jussey (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"

JORFTEXT000023646748 (source JORF)

cessation de fonction

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	MADAR (Véronique, Marcelle), épouse VILLEGENTE
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christophe MONTRÉ, Guillaume CARTIER, Amaury L'HERMINIER, Elisabeth BOUTON-HUGUES et Alain DEBAINS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Pantin (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"

JORFTEXT000023646746 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	ARRONDEL (Jérôme, Jean-Michel)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire
notaire_residence="Varades (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

JORFTEXT000023646744 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	SALETES (Pierre)
Objet:	notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Olivier SOULOUMIAC et François TREMOSA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"

JORFTEXT000023646742 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	PAUSÉ (Johanne, Claudine)
Objet:	notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Olivier SOULOUMIAC et François TREMOSA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"

JORFTEXT000023646742 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	LEFRANÇOIS (Manfred, Jean, René)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Blaise LEFRANÇOIS et Hyacinthe BRAMOULLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Quettehou (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"

JORFTEXT000023646740 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	FRISCH (Jean-Marie, Lucien)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

JORFTEXT000023646738 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	FRISCH (Frédéric, René)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

JORFTEXT000023646738 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	FRISCH (Jean-Marie, Lucien)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

JORFTEXT000023646738 (source JORF)

cessation de fonction

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	FRISCH (Frédéric, René)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

JORFTEXT000023646738 (source JORF)

cessation de fonction

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Tulliez (Jean-Blaise, Hugues)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Noël Tulliez et Patrick-Alain Marie, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

JORFTEXT000023646736 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Marie (Patrick-Alain, Christian, Guy)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Noël Tulliez et Patrick-Alain Marie, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

JORFTEXT000023646736 (source JORF)

cessation de fonction

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	BRUNET (Daniel, Paul)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre FERRANDES, Daniel BRUNET, Michel JORDA, André DOREY, Claire FERRANDES et Viviane BEUZELIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

JORFTEXT000023646734 (source JORF)

cessation de fonction

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	CLERC (Vincent, Marie, Jean)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marcel BONNET et Patrick CLERC, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Baie-Mahault (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"

JORFTEXT000023646732 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	FODIL (Sandrine, Nadine, Germaine), épouse COITOU
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alexis HEUEL, Jean-Pierre HYON, Olivier PORTEJOIE et Olivier PIQUET, notaires membres d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial à Longjumeau (Essonne), 10, place de Bretten

notaire
notaire_residence="Longjumeau (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"

JORFTEXT000023646730 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Michel Badré ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	vice-président de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Groupe:	Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

date_debut="2011-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000023646727 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Pons (Frédéric, Michel)
Objet:	dans l'armée active DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2010-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Lafourcade (Philippe, Etienne)
Objet:	dans l'armée active DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de l'armement Au grade d'officier en chef de 2e classe Les officiers principaux
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2010-12-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Vandermeersch (Brigitte, Marie, Elisabeth)
Objet:	dans l'armée active DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de l'armement Au grade d'officier en chef de 2e classe Les officiers principaux
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2010-12-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Wemel (Audrey-Céline, Denise, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Plang (Soryapong)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Nguyen (Anh, Tuan)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Murison (James-Charles, Philippe, Sylvestre)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Martinez (Enguerrane, Gersende, Domitille, Lise)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Crosnier (Sylvain-Nicolas, Bernard, Vianney, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Brisset (Alix, Marie, Isabelle)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Briant de Laubriere (Benoit-Joseph, Marie, Michel, Louis)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Vincent (Nicolas, François, Léon)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Verdonk (Charles, Robert, Pierre)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Vannier (Alexandre, Pierre, Denis)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Sendon (Damien)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Schneider (Brice, Jérôme)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Schlienger (Ghislain, Marie, Henri, Florent, Dominique, Augustin)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Salvadori (Alexandre)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Safar (Alexandre, Alain, Georges, Antoine)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Robert (Jimmy, Jean-Paul, Albert)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Riviere (Damien, Benoît, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Pietretti (David)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Perchoc (Arnaud, François, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Patey (Edouard, Hervé, Archibald, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Paris (Raphaël, Joseph, Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Ollivier (Guillaume, Michel)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Moriniere (Nicolas, Jean-Bernard)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Morin (Jean, François, Roland)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Montelescaut (Etienne, François, Rémy)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Meric (Mathieu, Baptiste)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Marcelko (Alexis)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Maisonabe (Louis, Bernard, Jean, Guillaume)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Lévêque (Pierre, André, Christian)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Lotte (Edouard, Jean-Marie, Denis)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Loreau (Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Le Bohec (Jérémy, Joseph)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Koch (Lionel)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Kanczuga (Vincent, Pierre, Czislaw, Richard)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Jean (François-Xavier, Jacques, Gilbert)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Jammes (François, Jean)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Hitier (Jean-Baptiste, Thierry, Joseph, Pierre)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Heintz (Louis-Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Guéniot (Amaury, Yves)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Grau (Martin, Christophe, François)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Gazzola (Sébastien, Roger, Louis)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Fouilland (Xavier, Michel, Jean)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Evrard (Adrien, André, Michel)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Esnault (Pierre, Emmanuel, Marie)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Duchadeuil (Antoine, Pascal, Denys)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Douillard (Guillaume, Gabriel, Marie)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Destanque (César, Jean-Charles)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Depreux (Guillaume, Bernard, Marie)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	De Lesquen du Plessis-Casso (Henri, Marie, Christophe)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Chiron (Paul, Hubert, Louis)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Charton (Julien, Claude, Jean)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Cabon (Mathieu, Arnaud)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Bonfort (Gratien, Marie, Philippe)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Boguet (Louis-Paul)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Bergmann (Cédric, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Ségot (Amandine, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Saulnier (Julie, Christine)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Riom (Dorothée, Michèle, Hélène, Marguerite)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Reynaud (Agnès, Stéphanie, Irène)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Ressort (Typhaine)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Reglat (Cassandre)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Plasse (Carole)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Pierrou (Candice, Mélanie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Peltier (Kristell, Marie, Anne)
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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Paul (Solène)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Parent (Julie, Janine, Huguette)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Nativel (Caroline, Alice)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Mazocky (Elodie, Solange, Julienne)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Marti (Eve, Jeanne, Aurore)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Martel (Cécile, Sophie)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Marbac (Vanessa, Thérèse, Maud)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Mais (Laetitia)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Maille (Aurélie, Maryannick, Maryse)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Maiguy (Avelina, Ingrid)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Luciano (Laure, Elisabeth, Dina)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Laversanne (Sophie)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Lamy (Amandine, Monique, Marguerite)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Labourdere (Eléna)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Kuhn (Aurore, Aï-Chuen)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Jourdan (Shirley, Marjory, Leslie)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Joffre (Virginie, Jeanine, Maryline)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Jaouen (Annaïck, Amélie)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Houberdon (Marion, Laurène)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Holterbach (Lise, Angélique, Marguerite)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Hautenauve (Muriel, Michèle, Elise)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Hatte (Delphine, Tabitha)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Gondoin (Sylvie, Suzanne)
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01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Geraud (Céline, Françoise, Nicole)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
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armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Genicon (Cyrielle)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Gaspard (Wanda)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Fuentes (Anaïs)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Fetissof (Hélène, Claire, Chantal)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Fabre (Nathalie, Valérie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Dusonchet (Sandra, Mireille, Natacha)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Drouard (Flavie, Maude)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Distinguin (Bérangère, Marie, Simone, Caroline)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Desjardin (Marie, Audrey, Elliane)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Debiton (Clémentine)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	De Charry (Félicité, Marie, Claire)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	De Brier (Gratiane, Marie-Christine)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Daubresse (Lucile, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	D'Aiello (Angèle)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Curet (Clarie, Marie, Alice)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Courmont (Aude, Marie-Thérèse)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Coisy (Marie, Anne, Lucrèce, Madeleine)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Charron (Julie, Cécile)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Cauchard (Ludivine, Jeanne-Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Canclaud (Sarah, Nathalie, Deborah)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Camus (Yolande, Catherine, Elisabeth)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Bruneau (Ondine, Louise-Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Bouzad (Caroline)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Bouvarel (Sophie, Jeanette)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

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JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Bila (Amandine, Clémence)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er janvier 2010 ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
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armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Ringaud (Philippe, Henri)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES II. ― MILITAIRES INFIRMIERS, ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps de directeur des soins Au grade de directeur des soins de 2e classe
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-10-01"
corps="Directeur des soins"
armee="active"
armee_grade="Directeur des soins"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Monneret (Françoise, Marie, Berthe)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES II. ― MILITAIRES INFIRMIERS, ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps de directeur des soins Au grade de directeur des soins de 2e classe
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-10-01"
corps="Directeur des soins"
armee="active"
armee_grade="Directeur des soins"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Millet (Catherine, Agnès)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES II. ― MILITAIRES INFIRMIERS, ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps de directeur des soins Au grade de directeur des soins de 2e classe
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-10-01"
corps="Directeur des soins"
armee="active"
armee_grade="Directeur des soins"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Petit-Guerder (Jean-Christophe)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe ÉCOLE NAVALE
Groupe:	École navale Marine nationale

date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Roussel (Stéphane, Alexis, Robert) rang du 1er septembre 2008
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2010-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Quéméner (Mikael, Erwan) rang du 1er août 2009
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2010-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Franconi (Dominique, Pauline) rang du 1er août 2009
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de lieutenant
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Aubert (Stéphane, Albert, Maurice) rang du 1er août 2008
Objet:	dans l'armée active SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de commandant
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2010-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"

JORFTEXT000023646724 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Nouschi (Marc) professeur de chaire supérieure
Objet:	directeur des affaires culturelles de La Réunion
Groupe:	Direction des affaires culturelles océan Indien

JORFTEXT000023646721 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Hauss (Alain) conservateur en chef du patrimoine
Objet:	directeur des affaires culturelles de Martinique
Groupe:	Direction des affaires culturelles de la Martinique

JORFTEXT000023646719 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Colardelle (Michel) conservateur général du patrimoine
Objet:	directeur des affaires culturelles de Guyane
Groupe:	Direction des affaires culturelles de Guyane

JORFTEXT000023646717 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Gé (B/12) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
Objet:	liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics 34009 317 034 6 4, BRISTAMOX 125 mg/5 ml (amoxicilline), poudre pour suspension buvable Gé, 30 g en flacon avec cuillère-mesure (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORFTEXT000023646218 (source JORF)

radiation

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Gé (B/12) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
Objet:	liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux 34009 317 034 6 4, BRISTAMOX 125 mg/5 ml (amoxicilline), poudre pour suspension buvable Gé, 30 g en flacon avec cuillère-mesure (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORFTEXT000023646209 (source JORF)

radiation

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Gérard Longuet
Objet:	ministre de la défense et des anciens combattants

membre_gouvernement
ministre="Ministre de la défense"

JORFTEXT000023645773 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Claude Guéant
Objet:	ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'intérieur"

JORFTEXT000023645773 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Alain Juppé
Objet:	ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes

membre_gouvernement
ministre="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes"

JORFTEXT000023645773 (source JORF)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Christophe Wolinski professeur des universités
Objet:	directeur de l'École supérieure d'ingénieurs de Rennes
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs de Rennes

date_debut="2011-03-01"
duree="cinq ans"

ESRS1100079A (source BOESR)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Philippe BOUSQUET professeur, directeur adjoint
Objet:	fins mentionnées à l'article 1

DEC111059DR04 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Muriel BOYER ingénieure CEA, adjointe administrative
Objet:	fins mentionnées à l'article 1

DEC111059DR04 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Elsa CORTTIIO) directrice de recherche, directrice adjointe
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés eu application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC111059DR04 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Elsa CORTIJO
Objet:	directrice de recherche

DEC111058DR04 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Philippe
Objet:

DEC111058DR04 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Cyril MOULIN directeur de l'unité UMR8212
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

DEC111058DR04 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Nicofas Chaillet de
Objet:	fins mentionnées à l'article 1” et dans la limite de la gestion de leurs départements respectifs, aux responsables de départements relevant de l'UMR 6174

DEC110876DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Nicolas Chaillet
Objet:

DEC110876DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Naïhalie Grosjean
Objet:	fins mentionnées à l'article 1” et dans la limite de la gestion de leurs départements respectifs, aux responsables de départements relevant de l'UMR 6174

DEC110876DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Nathalie Grosjean
Objet:	Ingénieur d'études CNRS, administrateur de l'unité aux fins mentionnées à l'article 1% et dans la limite de 4000 €

DEC110876DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Nicolas Chaillet professeur des universités
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses aïtributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ susvisée

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC110876DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Antoine Charlot IE, administrateur
Objet:	fins mentionnées à l'article 1er

DEC110674DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Katherine Gruel DR Directrice adjointe
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC110674DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Antoine Charlot IE
Objet:	aux fins mentionnées à l'article 1er

DEC110672DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Katherine Gruel
Objet:	DR

DEC110672DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Stéphane Verger Directeur de l'unité UMR 8546
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

DEC110672DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Frédérique PELLETIER attachée principale
Objet:	responsable du Service des effectifs et du contrôle de gestion (SECG) de la direction des ressources humaines
Remplace:	M. JeanPhilippe MOLERE
Groupe:	Service des effectifs et du contrôle de gestion (SECG) de la direction des ressources humaines

date_debut="2011-03-01"

DEC110664DAJ (source BOCNRS)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Maryse MAZUY
Objet:	assistant ingénieur aux fins mentionnées à l'article 1er ci-dessus

DEC110662DR16 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:

Xavier INGLEBERT

directeur général délégué aux ressources du CNRS

Objet:

au nom du délégué régional de Paris MichelAnge, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la direction générale déléguée aux ressources

les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 4 000 euros hors taxes, soit 4 784 euros TTC dans les cas ne relevant pas de l'alinéa a), b) les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents

autorite_delegation="Délégué régional de Paris MichelAnge"

DEC110662DR16 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Claude PICARD DR2, Chercheur
Objet:	fins mentionnées à l'article 1er

DEC110661DR14 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Ghislaine LEHOUX TCN, Gestionnaire
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC110661DR14 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Michel BALTAS directeur de l'UMR 5068
Objet:	au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC110660DR14 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Claude PICARD
Objet:	DR2 aux fins mentionnées à l'article 1er

DEC110660DR14 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Ghislaine LEHOUX
Objet:	TCN, et à

DEC110660DR14 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Lilia DROUA TCN, Gestionnaire financière
Objet:	fins mentionnées à l'article 1er

DEC110659DR14 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Michèle BOSCHET TCE, Assistante de direction
Objet:	fins mentionnées à l'article 1er

DEC110659DR14 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Patrice POLARD DR2, Directeur adjoin
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC110659DR14 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Agamemnon CARPOUSIS directeur de l'UMR 5100
Objet:	au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC110657DR14 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Patrice POLARD
Objet:	DR2, à

DEC110657DR14 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Michèle BOSCHET
Objet:	TCE, et

DEC110657DR14 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Marine FORISSIER ingénieure d'études
Objet:	responsable du pôle ingénierie des structures de la direction des affaires juridiques
Remplace:	Mme Claire WERLEN
Groupe:	Direction des affaires juridiques

date_debut="2011-03-07"

DEC110653DAJ (source BOCNRS)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Pierre GUILLON directeur de l'institut des Sciences de l'Ingénierie et des systèmes
Objet:	au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants

autorite_delegation="Président du CNRS"

DEC110651DAJ (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Claire WERLEN directrice adjointe administrative
Objet:	au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er

autorite_delegation="Président du CNRS"

DEC110651DAJ (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Claire WERLEN ingénieure de recherche au CNRS
Objet:	directrice adjointe administrative de l'Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS)
Groupe:	Direction administrative de l'Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS)

date_debut="2011-03-07"

DEC110650DAJ (source BOCNRS)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Raymond DUVAL ingénieur de recherche
Objet:	chargé de mission auprès du président du CNRS pour la constitution d'une équipe de préfiguration du correspondant informatique et liberté à compter du 1er mars
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

date_fin="2011-06-30"

DEC110577DAJ (source BOCNRS)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Sarah Morgane ZAOUI dans l'UPR 3404
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)

date_debut="2011-02-01"

DEC110575DR04 (source BOCNRS)

cessation de fonction

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Pierre MATARASSO ingénieur de recherche au CNRS
Objet:	délégué scientifique auprès de l'Institut Ecologie et Environnement
Groupe:	Institut Ecologie et Environnement

DEC110558DAJ (source BOCNRS)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Pierre MATARASSO
Objet:	directeur adjoint scientifique à l'Institut Ecologie et Environnement (INEE)
Groupe:	Direction scientifique à l'Institut Ecologie et Environnement (INEE)

DEC110558DAJ (source BOCNRS)

cessation de fonction

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Laurence MATHYMONTALESCOT ingénieure de recherche au CNRS
Objet:	directrice adjointe administrative de l'Institut de physique nucléaire et de physique des particules
Groupe:	Direction administrative de l'Institut de physique nucléaire et de physique des particules

DEC110531DAJ (source BOCNRS)

nomination

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Dominique Drapier IE, ingénieur en techniques biologiques
Objet:	fins mentionnées à l'article 1er

DEC110512DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Danielle Bascle AI gestionnaire
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée

autorite_delegation="Directeur d'unité"

DEC110512DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Dominique Drapier IE
Objet:	aux fins mentionnées à l'article 1er

DEC110509DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Danielle Bascle
Objet:	AI

DEC110509DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

De:	Francis-André Wollman Directeur de l'unité UMR 7141
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

DEC110509DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Mars 2011 01/03/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.