02 Mai 2013 - JORFSearch

02 Mai 2013

De:	Gérard Bonhoure
Objet:	par ancienneté d'âge et de services à faire valoir ses droits à une pension de retraite inspecteur général de l'éducation nationale

date_debut="2013-10-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite

MENI1308013A (source BOEN)

admission

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Denis Waleckx (Académie de Montpellier)
Objet:	directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:	M. Marc Bablet
Groupe:	Éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés

directeur_academie

MENH1304216D (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Pierre-François Gachet (Académie de Créteil)
Objet:	directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:	Mme Pascale Niquet-Petitpas
Groupe:	Éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés

directeur_academie

MENH1304216D (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Serge Tillmann (Académie de Strasbourg)
Objet:	directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale dans le département ci-dessous désigné
Remplace:	M. Michel Houdu
Groupe:	Direction académique des services de l'éducation nationale dans le département ci-dessous désigné

directeur_academie

MENH1304216D (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Jean-Yves Hermoso sous-directeur du budget de la mission enseignement scolaire à la direction des affaires financières
Objet:	au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance représentant suppléant de l'État au titre du a) du 1° de l'article R. 426-5
Remplace:	Mme Olivia Lemarchand
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

suppleant
conseil_administration

MENF1300178A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	André Magisson (titulaire), représentant du Syndicat général de l'éducation nationale (Sgen-CFDT)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions Au titre du 7° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation susvisé représentant du personnel de l'Office désigné sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Remplace:	Mme Marie-Noëlle Girard
Groupe:	Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

conseil_administration

MENF1300177A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Quentin Bosse Franzini (suppléant)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions Au titre du 4° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation susvisé représentants des lycéens désignés sur proposition du conseil national de la vie lycéenne
Groupe:	Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

conseil_administration

MENF1300177A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Arthur Bonavi (titulaire) et
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions Au titre du 4° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation susvisé représentants des lycéens désignés sur proposition du conseil national de la vie lycéenne
Groupe:	Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

conseil_administration

MENF1300177A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Nathalie Duvshani
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au lieu de Premier suppléant : Albert-Jean Mougin
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Alain Bussiere
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement représentants de l'Association des régions de France Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Mathieu Hanotin
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement représentants de l'Association des départements de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Alain Galteau
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement représentants de l'Association des départements de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Francis Courel
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement représentants de l'Association des départements de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Henri Colin
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement représentants de l'Association des départements de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Serge Boulanger
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement représentants de l'Association des départements de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Gérard Allard
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement représentants de l'Association des départements de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Gilles Poux
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Pierre Martin
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Daniel Groscolas
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Jean-Pierre Bosino
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Alain Bilbille
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	René Benoît
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Jean-Pierre Becquet
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Marcel Bauer
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Pierre Barros
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Philippe Jarraud
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé du Budget Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Pierre-Eloi Bruyerre
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé du Budget Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Joël Roch
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de l'outre-mer Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Bernard Nouvier
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de l'intérieur Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Bernard Preponiot
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de l'agriculture Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Bernard Droguet
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de l'agriculture Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Dominique Dupasquier
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Lire Titulaires
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Michel Le Scouarnec
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Jean-François Fechino
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Rabah Mezine
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Jean-Marc Magnet
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Philippe Branche
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Confédération générale du travail (CGT) Lire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Bernard Joly
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Confédération générale du travail (CGT) Au lieu de
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Jean-Marc Bœuf
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au lieu de Titulaires
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Jean-Charles Zurfluh
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au lieu de Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Dominique Bru
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement représentants de l'Association des régions de France Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Christine Scelle-Maury
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Françoise Ribiere
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Sophie Mayeux
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Annick Marghieri
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Adeline Hubert
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Agnès Canayer
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Colombe Brossel
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Françoise Bouvier
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement l'Association des maires de France
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Anne Wittmann
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé du Budget Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Maud Phelizot
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé du Budget Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Marie Golhen
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé des personnes handicapées Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Ahez Le Meur
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé des personnes handicapées Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Chloé Lacondemine
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé des collectivités territoriales Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Élisabeth Jougla
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé des collectivités territoriales Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Sarah Soubeyrand
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de la fonction publique Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Sophie Guilbot-Christaki
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de la fonction publique Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Estelle Denis
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de la fonction publique Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Agnès Agrafeil-Marry
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de la fonction publique Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Sandrine Odoul-Piroue
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de l'outre-mer Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Sandrine Odoul-Piroue
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de l'outre-mer Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Véronique Deffrasnes
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de l'outre-mer Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Colette Kraus
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de l'intérieur Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Corinne Sadot
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de l'agriculture Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Mireille Riou-Canals
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de l'agriculture Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Valérie Meigneux
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de l'agriculture Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Marion Zalay
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Ministre chargé de l'agriculture Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Mariannick Juhel
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Lire Titulaires
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Chantal Lacassagne
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au lieu de Titulaires
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Nolwenn Le Bouter
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au lieu de Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Brigitte Gonthier-Maurin
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Françoise Boutet-Waïss
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement personnes qualifiées Lire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

personnalite_qualifiee

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Jocelyne Leydier
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement personnes qualifiées Au lieu de
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

personnalite_qualifiee

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Catherine Chauffray
Objet:	membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissements et des personnalités qualifiées Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

personnalite_qualifiee

MENA1303124A (source BOEN)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Thibaud Vergé
Objet:	rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:	Autorité de la concurrence

date_debut="2013-05-01"
a_sa_demande

JORFTEXT000027379397 (source JORF)

cessation de fonction

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Christian Chapuis
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite administrateur des finances publiques de 5e échelon, placé en service détaché auprès de la société d'économie mixte La Résidence de Villeneuve
Groupe:	Société d'économie mixte La Résidence de Villeneuve

date_debut="2013-06-20"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000027379306 (source JORF)

admission

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Jean-Louis Ball
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite administrateur des finances publiques de 5e échelon, administrateur des finances publiques territorial de Valenciennes (Nord)
Groupe:	Valenciennes (Nord)

date_debut="2013-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000027379302 (source JORF)

admission

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Alain Bonel
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques de l'Isère
Groupe:	Direction départementale des finances publiques de l'Isère

date_debut="2013-06-28"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000027379298 (source JORF)

admission

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Gérard Gantou
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, en fonctions dans le département du Tarn

date_debut="2013-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000027379294 (source JORF)

admission

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Philippe Joulain
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite conservateur des hypothèques de 2e catégorie, détaché dans le grade d'administrateur général des finances publiques de classe normale, 3e échelon, chef de service de publicité foncière de Bordeaux 1
Groupe:	Chef de service de publicité foncière de Bordeaux 1

date_debut="2013-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000027379290 (source JORF)

admission

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Georges Consolo
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques du Var
Groupe:	Direction départementale des finances publiques du Var

date_debut="2013-03-07"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000027379286 (source JORF)

admission

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Ahmed Hamadi titulaire
Objet:	en application du VIII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du secteur associatif Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:	M. Pierre-Alain Chaumard
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Bernard Desbois suppléant
Objet:	en application du VIII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du secteur associatif Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:	M. Laurent Dubois
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Karim Geddi titulaire
Objet:	en application du VIII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du secteur associatif Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:	M. Xavier Cahen
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Xavier Cahen suppléant
Objet:	en application du VIII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du secteur associatif Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:	Mme Emmanuelle Chadenier
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Léo Lebrun suppléant
Objet:	en application du VIII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:	Mme Maud Vanden Driessche
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Patrick Dugenne (PEEP) titulaire
Objet:	en application du VII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé Pour la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Remplace:	Mme Claudine Caux
Groupe:	Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Alain Sauvreneau titulaire
Objet:	en application du VI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:	M. Eric Forti
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Jean-Luc Pieuchot titulaire
Objet:	en application du VI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:	M. Alain Favier
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Jean-Michel Passot suppléant
Objet:	en application du VI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:	M. Franck Calvet
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Bernard Moulene titulaire
Objet:	en application du VI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:	Mme Martine Pin
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Sylvain Largy suppléant
Objet:	en application du VI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:	M. Alain Sauvreneau
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Christophe Dupré titulaire
Objet:	en application du VI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:	Mme Jeanne Pouyes
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Vincent Bordenave (UNEF) suppléant
Objet:	en application du IX de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse a) Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:	M. Azwaw Djebara
Groupe:	Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Maixent Genet (FAGE) suppléant
Objet:	en application du IX de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse a) Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:	M. Philippe Loup
Groupe:	Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Frédérick Pairault (ANACEJ) titulaire
Objet:	en application du IX de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse a) Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:	M. Mikaël Garnier-Lavalley
Groupe:	Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Daniel Fredout (CMJCF) titulaire
Objet:	en application du IX de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse a) Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:	Mme Isabelle Giffart
Groupe:	Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Cédric De Oliveira suppléant
Objet:	en application du IV de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Remplace:	M. Jean-Pierre Malrieu
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Emmanuel Maigret suppléant
Objet:	en application du IV de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Pour l'union syndicale Solidaires « fonction publique et assimilés »
Remplace:	M. Jean-Michel Nathanson
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Hélène Paoletti directrice par intérim de l'Agence du service civique
Objet:	en application du XI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Remplace:	M. Jean-Benoît Dujol
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Christine Tapie titulaire
Objet:	en application du VIII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:	M. Jean-François Chalot
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Liliana Moyano titulaire
Objet:	en application du VII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé Pour la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:	M. Michel Hervieu
Groupe:	Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Jeanne Pouyes suppléante
Objet:	en application du VI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:	M. Christian Taillandier
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Sophie Dargelos suppléante
Objet:	en application du VI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:	M. Jean-Luc Pieuchot
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Magali Raymond (IFOREP) suppléante
Objet:	en application du IX de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse a) Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:	Mme Florence Rihouey
Groupe:	Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Danielle Gros (FFMJC) titulaire
Objet:	en application du IX de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse a) Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:	M. Gilles Le Bail
Groupe:	Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Coline Vanneroy (ANIMA'FAC) suppléante
Objet:	en application du IX de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse a) Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:	M. Ahmed El Khadiri
Groupe:	Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Maud Vanden Driessche titulaire
Objet:	en application du IV de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:	M. Christian Chenault
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Alexia Morvan suppléante
Objet:	en application du IV de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:	Mme Christine Tapie
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Françoise Poncet titulaire
Objet:	en application du IV de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Pour la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Remplace:	M. Franck Girard
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Murielle Ferrasse suppléante
Objet:	en application du IV de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Pour la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Remplace:	Mme Isabelle Lacaton
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Aude MORIOU
Objet:	sur la liste d'aptitude des concours d'accès au grade d'administrateur territorial (session 2010)
Groupe:	1er mai 2013

date_debut="2013-05-01"

JORFTEXT000027379280 (source JORF)

inscription

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Gascoin (Nicolas)
Objet:	en cette qualité et affectées à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges 62e section
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges

JORFTEXT000027379276 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Florentin (Eric)
Objet:	en cette qualité et affectées à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges 60e section
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges

JORFTEXT000027379276 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Messe-Roth (Marie-Laure)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (2e section)

duree="trois ans"
professeur
professeur_section="2"

JORFTEXT000027379274 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Belin (Philippe) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur, adjoint au directeur chargé des arts plastiques (groupe III), à la direction générale de la création artistique du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Direction générale de la Création artistique (DGCA)

duree="trois ans"

JORFTEXT000027379271 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Penot (Sylvie) administratrice hors classe de la Ville de Paris
Objet:	sous-directrice de la gestion budgétaire et financière (groupe III) au service parisien de soutien de l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:	Sous-direction de la gestion budgétaire et financière au service parisien de soutien de l'administration centrale du ministère de la défense

duree="trois ans"

JORFTEXT000027379268 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Lagadou (Dominique, Jean, Marie) de la goélette Belle Poule
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Debieuvre (Arthur-François, Alain, Michel, Marie) du bâtiment-école Jaguar
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Frankowski (Benoît, Jean, Gaston, Fabien) du sous-marin nucléaire d'attaque Saphir (équipage rouge)
Objet:	aux commandements suivants B. ― SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Caron (Alexandre, Bertrand, Marie) du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage bleu)
Objet:	aux commandements suivants B. ― SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Appriou (Damien) du sous-marin nucléaire d'attaque Améthyste (équipage rouge)
Objet:	aux commandements suivants B. ― SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Tachon (Alexandre) du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage bleu)
Objet:	aux commandements suivants B. ― SOUS-MARINS Officiers de marine Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Thomassin (Christophe, Emmanuel, Jacques) du bâtiment hydrographique La Pérouse
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Grenet (Josian, Michel, André) du patrouilleur côtier de la gendarmerie maritime Fulmar
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Bazin (Jacques, Louis) du remorqueur de haute mer Malabar
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Verdier (Philippe, Jean, Louis, Bernard) de la goélette Etoile
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Beuillé (Richard, Sylvain, Gérard) du remorqueur côtier Buffle
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Fauquet (Eric, Paul, Pierre) du remorqueur de haute mer Tenace
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Le capitaine de corvette

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	de Gove (Aurélien, Alain, Thierry, Marie) du bâtiment remorqueur de sonar Antarès
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Riche (François-Nicolas, Marie, Michel) du patrouilleur de 400 tonnes La Capricieuse
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Pauly (Eric, Noel, Pierre) du patrouilleur de service public Flamant
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Paillereau (Renan, Yves, Joseph) du patrouilleur de surveillance des sites Athos
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Loudes (Benjamin, Robert, Stéphane) du bâtiment-école Lion
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Leroy (Jacques, Marie, Anne, François) du bâtiment d'expérimentation de guerre des mines Thétis
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Hébert (Karim, Charles) du bâtiment-école Tigre
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Haddad (Benjamin, Paul, Claude) du patrouilleur de 400 tonnes La Glorieuse
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Garreau (François, Jacques-Marie, Georges) du patrouilleur de 400 tonnes La Moqueuse
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Galmiche (Grégory, Jean-Claude) du bâtiment hydrographique Laplace
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Colas des Francs (Nicolas, Thibault, Marie, Hervé) du bâtiment-école Guépard
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Bienvenu (Manuel, Pierre, Daniel) du bâtiment-école Chacal
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Caugant (Steven, Jean, Louis) du patrouilleur de service public Pluvier
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau sous contrat

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Doulcet (Alban, Yves) du bâtiment-école Léopard
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Blanchet (Augustin, Bruno, Eric) du chasseur de mines tripartite Sagittaire
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Rosell (Romain) du bâtiment-école Panthère
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	de Briançon (Pierre, Marie, Josserand) du bâtiment de projection et de commandement Dixmude
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Vandier (Pierre, Dominique, André, Emmanuel) du porte-avions Charles de Gaulle
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Tourneux (Xavier, François, Gérard) de la frégate Forbin
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Prost (Laurent, Romain, Pierre) de la frégate Dupleix
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Majoufre (François) du bâtiment de projection et de commandement Tonnerre
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Drouet (François, Xavier, Jean) de la frégate Aquitaine
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Drevon (Mathieu, Hervé) de la frégate Latouche-Tréville
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Cassan (Pascal, Emile) de la frégate Floréal
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Bordarier (Serge, Hugues, Thierry) de la frégate La Fayette
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Benon (Frédéric, Gérard) du bâtiment d'essais et de mesures Monge
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Sébastien (Vincent, Philippe) de la frégate Courbet
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Soubrier (Jean-Baptiste, Marie, Thierry, Louis) de la frégate Nivôse
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Régnier (Luc, Edouard) du patrouilleur d'expérimentation L'Adroit (équipage A)
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Ponsich-Mitjavile (Christophe, Marie, Guy, Anne) du patrouilleur d'expérimentation L'Adroit (équipage B)
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Fraïoli (Thomas, Paul) de la frégate Surcouf
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Fachinetti (Raphaël, Pierre) du bâtiment hydrographique et océanographique Beautemps-Beaupré (équipage A)
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Degans (Jean-René, Eugène, Marie) de la frégate Vendémiaire
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Daumas (Frédéric, Jean, Robert) de la frégate Prairial
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Aujean (Eric, Françis) de l'aviso Premier maître L'Her
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Toncelli (Laurent, Patrick, Albert) de l'aviso Lieutenant de vaisseau Lavallée
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Poullain (Olivier, Marie, Kadoc) du bâtiment hydrographique Borda
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Le Goff (Yves, Jean, René) de l'aviso Commandant Birot
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Lagrange (François, Marie, André) du chasseur de mines tripartite Capricorne
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Ginefri (Pierre, Walter, Charles) du patrouilleur de service public Le Malin
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Drai (Olivier) de l'aviso Enseigne de vaisseau Jacoubet
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Lore (Pierre-Marie) du patrouilleur de service public Cormoran
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Le lieutenant de vaisseau sous contrat inscrit au tableau d'avancement

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Redoulez (Olivier, Alain, Marie) du chasseur de mines tripartite L'Aigle
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Pennamen (Emilie, Lucie) du patrouilleur de surveillance des sites Aramis
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau sous contrat

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Rous (Audrey, Mélanie, Mercédès) du bâtiment-école Lynx
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Chaumard (Jean-Yves) Général de brigade
Objet:	chef du service des réalisations de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

JORFTEXT000027379262 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Flocard (Frédéric, Edmond) Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:	inspecteur à l'inspection du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2013-06-01"

JORFTEXT000027379262 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	AL SATAM (Satam)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie générale » en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne

autorisation_exercice_medecin="chirurgie générale"

JORFTEXT000027379258 (source JORF)

autorisation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Philippe CHAMPIN
Objet:	membres suppléants du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique 2° médecin proposé par le directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:	Office national d'indemnisation des accidents médicaux

JORFTEXT000027379255 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Bruno SCHNEBERT
Objet:	membres suppléants du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique 1° médecins compétents dans le domaine de la cardiologie
Groupe:	Office national d'indemnisation des accidents médicaux

JORFTEXT000027379255 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Xavier HALNA du FRETAY
Objet:	membres suppléants du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique 1° médecins compétents dans le domaine de la cardiologie
Groupe:	Office national d'indemnisation des accidents médicaux

JORFTEXT000027379255 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Philippe EL SAÏR directeur d'hôpital hors classe
Objet:	directeur général du centre hospitalier universitaire de Brest (Finistère)
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Brest

direction_hopital

JORFTEXT000027379253 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Cornet (Anne) administratrice civile hors classe
Objet:	sous-directrice de la programmation, du budget et des moyens (groupe III) à la direction générale des douanes et droits indirects, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du commerce extérieur
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

duree="trois ans"

JORFTEXT000027379250 (source JORF)

renouvellement

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Laurent Charpin
Objet:	dans le corps des conseillers économiques
Groupe:	Conseil économiques

date_debut="2013-01-01"
corps="Conseillers économiques"

JORFTEXT000027379246 (source JORF)

titularisation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	BOUDOUL (Pierre-Laurent)
Objet:	greffier de tribunal de commerce associé membre de la société civile professionnelle Sylvette BRION, épouse BOUDOUL, et Bernard BOUDOUL, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)

greffier
tribunal
tribunal_commerce="Manosque"

JORFTEXT000027379243 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	BOUDOUL (Bernard, André, Auguste)
Objet:	greffier de tribunal de commerce associé membre de la société civile professionnelle Sylvette BRION, épouse BOUDOUL, et Bernard BOUDOUL, greffiers de tribunal de commerce associés

greffier
tribunal
tribunal_commerce

JORFTEXT000027379243 (source JORF)

cessation de fonction

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Liouville (Evelyne) administratrice civile hors classe, directrice de projet (groupe III), placée auprès du directeur des affaires financières à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	dans ses fonctions

date_debut="2013-05-13"
duree="un an"

JORFTEXT000027379238 (source JORF)

reconduction

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Etienne Morel inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional dans l'académie d'Aix-Marseille
Objet:	directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Isère
Remplace:	Mme Annie Derriaz
Groupe:	Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Isère

directeur_academie

JORFTEXT000027379236 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Olivier Cottet inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional dans l'académie d'Orléans-Tours
Objet:	directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Yvelines
Remplace:	Mme Michèle Vandrepotte
Groupe:	Direction académique des services de l'éducation nationale des Yvelines

directeur_academie

JORFTEXT000027379236 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Vincent Auber inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional dans l'académie de Rouen
Objet:	directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Val-de-Marne
Remplace:	Mme Françoise Lemarchand
Groupe:	Direction académique des services de l'éducation nationale du Val-de-Marne

directeur_academie

JORFTEXT000027379236 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	SALIOU (Marguerite), épouse DE TURRIS
Objet:	du corps des secrétaires des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire des affaires étrangères (cadre général)

date_debut="2013-10-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite

JORFTEXT000027379233 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Bergeron (Bernard)
Objet:	du corps des secrétaires des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire des affaires étrangères

date_debut="2013-06-27"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite

JORFTEXT000027379231 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	SCHWARTZ (Catherine), épouse SZTRAKOS
Objet:	du corps des secrétaires des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire des affaires étrangères (cadre administration)

date_debut="2013-11-26"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite

JORFTEXT000027379229 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Elston (Pierrette)
Objet:	du corps des secrétaires des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire des affaires étrangères principale (cadre général)

date_debut="2013-11-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite

JORFTEXT000027379227 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Cabridenc (Pierre) directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeur départemental adjoint de la protection des populations des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations des Pyrénées-Atlantiques

date_debut="2013-05-27"

JORFTEXT000027379224 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Cerisier (Yves) inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de Lot-et-Garonne
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Lot-et-Garonne

date_debut="2013-06-01"

JORFTEXT000027379222 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Bernard Pommet ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, directeur départemental adjoint des territoires de la Mayenne
Objet:	directeur départemental adjoint des territoires de la Haute-Garonne
Groupe:	Direction départementale des territoires

date_debut="2013-06-01"

JORFTEXT000027379220 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	François Bourguignon
Objet:	président du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance
Groupe:	Groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance

JORFTEXT000027379218 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Stefano Scarpetta
Objet:	membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:	Groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance

date_debut="2013-05-23"

JORFTEXT000027379218 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Pierre Cahuc
Objet:	membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:	Groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance

date_debut="2013-05-23"

JORFTEXT000027379218 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	François Bourguignon
Objet:	membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:	Groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance

date_debut="2013-05-23"

JORFTEXT000027379218 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Dominique Goux
Objet:	membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:	Groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance

date_debut="2013-05-23"

JORFTEXT000027379218 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Eve Caroli
Objet:	membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:	Groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance

date_debut="2013-05-23"

JORFTEXT000027379218 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Boris Vallaud directeur de cabinet
Objet:	au nom du ministre du redressement productif, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

cabinet="Ministre du redressement productif"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"

JORFTEXT000027379043 (source JORF)

délégation de signature

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	PVC/PVDC) (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:	liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

JORFTEXT000027378964 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	INTRAVIA (B/1) (laboratoires IROKO CARDIO)
Objet:	liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

JORFTEXT000027378964 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	ADNr) (HepB) poliomyélitique (inactivé) (P) et de l'Haemophilus influenzae type b (Hib) conjugué (adsorbé), poudre et susp. (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
Objet:	liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

JORFTEXT000027378964 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	ADNr) (HepB) poliomyélitique (inactivé) (P) et de l'Haemophilus influenzae type b (Hib) conjugué (adsorbé), poudre et susp. (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
Objet:	liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

JORFTEXT000027378964 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	PVC/PVDC) (B/30) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:	liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux

JORFTEXT000027378956 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	ADNr) (HepB) poliomyélitique (inactivé) (P) et de l'Haemophilus influenzae type b (Hib) conjugué (adsorbé), poudre et susp. (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
Objet:	liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux

JORFTEXT000027378956 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Gé (B/20) (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
Objet:	liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics 34009 554 348 4 9, BRISTOPEN 500 mg (oxazocilline sodique), gélules (B/120) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORFTEXT000027378948 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Gé (B/20) (laboratoires CHEMICAL FARMA)
Objet:	liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics 34009 554 348 4 9, BRISTOPEN 500 mg (oxazocilline sodique), gélules (B/120) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)

JORFTEXT000027378948 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Gé (B/20) (laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
Objet:	liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux

JORFTEXT000027378940 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Gé (B/20) (laboratoires CHEMICAL FARMA)
Objet:	liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux

JORFTEXT000027378940 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	PVC/ACLAR/aluminium) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
Objet:	liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics 34009 386 146 4 0, AMLODIPINE QUIVER 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORFTEXT000027378932 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	PVC/ACLAR/aluminium) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
Objet:	liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics 34009 386 146 4 0, AMLODIPINE QUIVER 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORFTEXT000027378932 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	PVC/ACLAR/aluminium) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
Objet:	liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics 34009 386 146 4 0, AMLODIPINE QUIVER 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORFTEXT000027378932 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Polyamide/aluminium/PVC) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
Objet:	liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics 34009 386 146 4 0, AMLODIPINE QUIVER 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORFTEXT000027378932 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Polyamide/aluminium/PVC) (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
Objet:	liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics 34009 386 146 4 0, AMLODIPINE QUIVER 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

JORFTEXT000027378932 (source JORF)

radiation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	PVC/PVDC/alu) (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics 34009 224 088 9 7, ACIDE ZOLEDRONIQUE SANDOZ 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires SANDOZ)

JORFTEXT000027378895 (source JORF)

inscription

02 Mai 2013 02/05/2013

De:

PVC/PVDC/alu) (B/30)

(laboratoires TEVA SANTE)

Objet:

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté

34009 224 088 9 7, ACIDE ZOLEDRONIQUE SANDOZ 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires SANDOZ)

JORFTEXT000027378887 (source JORF)

inscription

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Bovary est représentée aux côtés de son amant. Au second plan, Charles Bovary dans un décor typiquement normand. Le nom du personnage
Objet:	dans une écriture stylisée. La mention « rf » est présente à droite dans l'arrière-plan

JORFTEXT000027378853 (source JORF)

inscription

02 Mai 2013 02/05/2013

De:

Mathilde dans un décor d'église. Le nom du personnage. La mention « rf » est présente à droite

Objet:

dans une écriture stylisée. La mention « rf » est présente à droite dans l'arrière-plan

Revers : le portrait de Marcel Proust et sa signature accompagnés de la citation « Que de bonheurs possibles dont on sacrifie ainsi la réalisation à l'impatience d'un plaisir immédiat », extraite de l'œuvre. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro. Le millésime « 2013 » encadré des « différents » est indiqué au bas de la pièce

Le tirage des pièces est limité à

pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires

« Julien Sorel »

JORFTEXT000027378853 (source JORF)

inscription

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Nathalie Le Tellier-Becquart IE1, Responsable service ingénierie documentaire et réseaux pour l'archéologie
Objet:	nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision

DEC131568DR05 (source BOCNRS)

délégation de signature

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Nathalie Le Tellier-Becquart
Objet:	IE1, Responsable du service ingénierie documentaire et réseaux pour l'archéologie, et Mr Francis Parent, IE2, Responsable financier de l'USR 3225 aux fins mentionnées à l'article 1 er

DEC131567DR05 (source BOCNRS)

délégation de signature

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Blandine Nouvel directrice de l'unité GDS 3378
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC131567DR05 (source BOCNRS)

délégation de signature

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Martine BRIENT dans l'unité mixte du CNRS n°8598
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) / d'assistante de prévention (AP) exercées par

date_debut="2012-12-31"

DEC131549DR01 (source BOCNRS)

cessation de fonction

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Christophe Martin Ingénieur d'études de 1 e classe
Objet:	chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité mixte de recherche n°6538
Groupe:	Unité mixte de recherche n°6538

date_debut="2013-04-28"

DEC131529DR17 (source BOCNRS)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	David Klatzmann
Objet:	Professeur d'Université aux fins mentionnées à l'article 1er

DEC131526DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Brigitte Autran directrice de l'unité FRE 3596
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

DEC131526DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Gilles Pinay Directeur de recherche de 2ème classe
Objet:	chargé de mission pr er Men auprès du président pour l'Institut Ecologie et Environnement, du 1 juin 2013 au 31
Groupe:	Chargé de mission pr er Men auprès du président pour l'Institut Ecologie et Environnement

DEC131485INEE (source BOCNRS)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Serge COHEN Chargé de recherche de 2ème classe titulaire
Objet:	chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité USR3461 à compter du 25/03/2013
Groupe:	Unité USR3461

DEC131203DR04 (source BOCNRS)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Pierre KESTENER ingénieur CEA
Objet:	chargé de sécurité des systèmes d'information d e l'unité USR3441 à compter du 06/03/2013
Groupe:	Unité USR3441

DEC131202DR04 (source BOCNRS)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Lionel POISSON Chargé de recherche de 1ère classe titulaire
Objet:	chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité URA2453 à compter du 25/03/2013
Groupe:	Unité URA2453

DEC131201DR04 (source BOCNRS)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Jean-Michel HORODYNSKI ingénieur d'études de 2ème classe
Objet:	chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UPS3364
Groupe:	Unité UPS3364

DEC131200DR04 (source BOCNRS)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Danielle Dowek directrice de recherche de première classe au CNRS
Objet:	chargée de mission auprès du Président pour l'Institut de Physique
Groupe:	Chargée de mission auprès du Président pour l'Institut de Physique

date_debut="2013-04-01"
date_fin="2013-12-31"

DEC131025INP (source BOCNRS)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.