04 Février 2005 - JORFSearch

04 Février 2005

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Haller (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application del'article 4 de l'ordonnance n° 82-297 du 31 mars 1982 ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="2005-05-01"
depart_retraite

JORFTEXT000000789736 (source JORF)

admission

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Cartron (Arnaud)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-12-24"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Toussaint (Vincent)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-03-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Tetrault (Florence)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-03-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Poisson (Tinh-Nhu)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-03-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Skoulios (Emmanuel)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Miraval (Bruno)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Lebreton (Marc)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Geoffray (Patrick)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Fargeas (Thomas)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Cherel (Alexandre)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Bonnet (Stéphane)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Vallet (Isabelle)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Phelizot (Maud)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Le Cam (Stéphanie)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Lallier (Françoise)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Hamon (Monique)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Grinevald (Cécile)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Genieys (Maryline)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Gallois (Emmanuelle)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Gallerand (Virginie)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Denis (Nathalie)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Bessede (Claire)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Bendjema (Soraya)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Archambault (Anne)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 95-888 du 7 août 1995 au titre de l'année 2004

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000789735 (source JORF)

promotion

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Alain Resplandy-Bernard conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:	du cabinet du Premier ministre conseiller technique
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

date_debut="2004-11-16"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cour_comptes

JORFTEXT000000789733 (source JORF)

mise à disposition

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Darmedru (Michel) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	au détachement sous-directeur chargé des fonctions de directeur de la programmation financière et des risques au pôle dépôts, épargne et financements publics auprès de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2004-10-05"

JORFTEXT000000789732 (source JORF)

cessation de fonction

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Luc Neuville chef du département des études économiques et financières de la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine, suppléant
Objet:	membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:	M. Pierre Moalic
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"

JORFTEXT000000789731 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Servant (Mireille), épouse Baroin greffière du premier grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante du greffe détaché de Saint-Tropez

JORFTEXT000000789730 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Luccisano (Conception), épouse Jassaud greffière du premier grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Saint-Tropez

JORFTEXT000000789730 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Luccisano (Conception), épouse Jassaud greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du greffe détaché de Saint-Tropez
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

JORFTEXT000000789730 (source JORF)

cessation de fonction

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Suquet (Thierry) administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de trois ans

date_debut="2004-09-06"

JORFTEXT000000789728 (source JORF)

détachement

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Jean-Christophe Moraud administrateur civil, sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:	M. Philippe Galli
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000789726 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Dominique Schmitt préfet, directeur général des collectivités locales
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentant du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Remplace:	M. Dominique Bur
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

conseil_administration

JORFTEXT000000789726 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Sophie Quatrehomme
Objet:	conseillère technique

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000789725 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Michel Mosimann chef de cabinet
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000789724 (source JORF)

délégation de signature

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Laurent Le Mesle directeur du cabinet, et à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000789724 (source JORF)

délégation de signature

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Enderlin (Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Zwald (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Zion (Nicolas)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Vare (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Tosoni (Jean-Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Sanz (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Rouchon (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Rolando (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Praliaud (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Pourchier (Jean-Jacques)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Point (Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Piel (Thierry)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Nicolas (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Nelias (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Mottier (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Marechal (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Marchal (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Maleau (Marius)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Magnin (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Letroux (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Leguet (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Lecras (Bernard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Le Tiec (Yann, Bernard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Jazé (Raynald)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Jaen (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Hubert (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Herve (Bernard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Herjavecz (Emile)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Guillouet (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Granados (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Gourdon (Gérard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Gour (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Gouery (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Gonzales (Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Gilkens (Stéphane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Garcia (Frédéric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Fraysse (Patrice)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Flory (Lionel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Fialon (Vincent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Coutan (Etienne)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Coulbault (Jean-Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Carles (Joël)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Bellagamba (Antoine)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Baujoin (Alex)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Baudry (Lionnel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Antigny (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Anne (Jean-François)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours interne au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000603858 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Millan (Olivier)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours interne

date_debut="2004-09-13"

JORFTEXT000000603209 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Kaczka (David)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours interne

date_debut="2004-09-13"

JORFTEXT000000603209 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Guillerm (Pierre-Yves)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours interne

date_debut="2004-09-13"

JORFTEXT000000603209 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Cayez (Grégoire)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours interne

date_debut="2004-09-13"

JORFTEXT000000603209 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Mauss (Adrien)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours externe

date_debut="2004-09-13"

JORFTEXT000000603209 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Coupin (Arnaud)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours externe

date_debut="2004-09-13"

JORFTEXT000000603209 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Plante-Broqua (Vanessa)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours interne

date_debut="2004-09-13"

JORFTEXT000000603209 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Boullot (Nathalie)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours interne

date_debut="2004-09-13"

JORFTEXT000000603209 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Raynaud (Laure)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours externe

date_debut="2004-09-13"

JORFTEXT000000603209 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Augros (Clotilde)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours externe

date_debut="2004-09-13"

JORFTEXT000000603209 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Lecomte (Alain) administrateur civil hors classe
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction des transports terrestres)
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction des transports terrestres)

date_debut="2004-11-08"

JORFTEXT000000603208 (source JORF)

cessation de fonction

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Lion (Claude) premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:	dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes affecté à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Groupe:	Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France

date_debut="2005-02-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"

JORFTEXT000000603206 (source JORF)

réintégration

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Deulin (Jean) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de sous-directeur de l'immobilier à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	au détachement

date_debut="2004-10-19"

JORFTEXT000000603205 (source JORF)

cessation de fonction

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Lionel Rimoux sous-préfet
Objet:	conseiller au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice

date_debut="2005-02-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000603204 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Michel Mosimann administrateur civil
Objet:	chef de cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice

date_debut="2005-02-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"

JORFTEXT000000603204 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Lionel Rimoux
Objet:	chef de cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice

date_debut="2005-02-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"

JORFTEXT000000603204 (source JORF)

cessation de fonction

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Osmont d'Amilly (Henri) administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	sur un emploi de directeur de projet auprès du directeur général des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour une durée maximale de trois ans
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2004-10-05"

JORFTEXT000000424704 (source JORF)

détachement

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Witkowski (Jacques) administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	sous-préfet

date_debut="2003-12-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000424703 (source JORF)

détachement

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Versailles (Yvelines) cadastré section BX n°s 5, 144 et 146, d'une superficie totale de 26 826 mètres carrés, tel que cet ensemble figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:	à titre définitif au profit du ministère de la culture et de la communication et attribué à titre de dotation à l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles, pour l'accomplissement des missions qui lui sont confiées aux termes des articles 2 et 7 du décret n° 95-463 du 27 avril 1995 l'ensemble immobilier sis lieudit Choisy, à
Groupe:	Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles

JORFTEXT000000424702 (source JORF)

affectation

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Vitu (Francis)
Objet:	par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis à l'examen professionnel au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000238061 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Ruggiero (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis à l'examen professionnel au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000238061 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Loison (Patrice)
Objet:	par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis à l'examen professionnel au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000238061 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Leroy (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis à l'examen professionnel au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000238061 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Lacroix (Didier)
Objet:	par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis à l'examen professionnel au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000238061 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Desseaux (Joël)
Objet:	par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis à l'examen professionnel au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000238061 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Brice (Patrice)
Objet:	par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis à l'examen professionnel au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000238061 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Bertin-Denis (Bernard)
Objet:	par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis à l'examen professionnel au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000238061 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Albertella (Jean-Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis à l'examen professionnel au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000238061 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Albano (Fabio)
Objet:	par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels admis à l'examen professionnel au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000238061 (source JORF)

inscription

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Pierre Perrot premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:	commissaire délégué de la République pour la province des îles Loyauté de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Commissariat délégué de la République pour la province des îles Loyauté de la Nouvelle-Calédonie

JORFTEXT000000238060 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Charles Dereix ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de l'Institut de formation forestière communale (IFFC) chargé de mission
Groupe:	Institut de formation forestière communale (IFFC)

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000238059 (source JORF)

détachement

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Charles Dereix ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au détachement auprès de l'Office national des forêts directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000238059 (source JORF)

cessation de fonction

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Gilles Andréani conseiller maître à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:	dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2005-01-01"
cour_comptes

JORFTEXT000000238058 (source JORF)

réintégration

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Mazauric (Vincent) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de sous-directeur, responsable de la sous-direction E au sein de la direction de la législation fiscale de la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	au détachement

date_debut="2004-10-04"

JORFTEXT000000238057 (source JORF)

cessation de fonction

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Bor (Geneviève), épouse Bernard adjointe administrative
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Perpignan
Remplace:	Mme Vila (Sylvie)
Groupe:	Tribunal d'instance de Perpignan

date_debut="2005-01-03"
tribunal
tribunal_instance="Perpignan"
suppleant

JORFTEXT000000238055 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Boiago (Martine), épouse Bailleul Reynald greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Groupe:	Tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine

tribunal
tribunal_instance="Ivry-sur-Seine"

JORFTEXT000000237902 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Bansard (Michelle), épouse Galy adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

JORFTEXT000000237902 (source JORF)

cessation de fonction

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Trochu (Virginie), épouse Aumaille greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse suppléante dudit tribunal
Objet:	de passation des comptes

JORFTEXT000000237902 (source JORF)

cessation de fonction

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Hervé Drouet
Objet:	conseiller au cabinet du secrétaire d'Etat

date_debut="2005-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000237901 (source JORF)

nomination

04 Février 2005 04/02/2005

De:	Claire Genest cadre de second niveau de France Télécom
Objet:	attachée de préfecture. »

date_debut="2005-02-01"

JORFTEXT000000237898 (source JORF)

intégration

04 Février 2005 04/02/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.