04 Avril 2018

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hélène VERMEESCH
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Quimper
Groupe:
Tribunal de grande instance de Quimper
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
JUSB1810508A(source BOMJ)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Anaëlle NE
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Quimper, Article 2
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1810508A(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: Elsa Faucillon
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036764648(source JORF)
désignation
04 Avril 201804/04/2018
De: Bernard Perrut
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036764648(source JORF)
désignation
04 Avril 201804/04/2018
De: Huguette Bello
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036764648(source JORF)
désignation
04 Avril 201804/04/2018
De: Gilles Lurton
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036764648(source JORF)
désignation
04 Avril 201804/04/2018
De: Huguette Bello
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036764648(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: Gilles Lurton
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036764648(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: Elsa Faucillon
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036764648(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: Bernard Perrut
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036764648(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: Eric DUBOIS
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
par le Premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
Haut Conseil des finances publiques
date_debut="2018-03-21"
duree="cinq ans"
cour_comptes
JORFTEXT000036764640(source JORF)
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: Eric HEYER
directeur du département analyse et prévision de l'OFCE
Objet:
membre du Haut Conseil des finances publiques
Remplace:Mme Mathilde LEMOINE
Groupe:
Haut Conseil des finances publiques
date_debut="2018-03-21"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000036764640(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Isabelle JOB
BAZILLE, directrice des études économiques du groupe Crédit agricole SA
Objet:
membre du Haut Conseil des finances publiques
Remplace:M. Philippe DESSERTINE
Groupe:
Haut Conseil des finances publiques
date_debut="2018-03-21"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000036764640(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Maya BACACHE
BEAUVALLET, professeur de sciences économiques à Telecom ParisTech
Objet:
membre du Haut Conseil des finances publiques
Remplace:M. François BOURGUIGNON
Groupe:
Haut Conseil des finances publiques
date_debut="2018-03-21"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000036764640(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Françoise BOUYGARD
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
comme membre du Haut Conseil des finances publiques
Remplace:Mme Catherine DEMIER
Groupe:
Haut Conseil des finances publiques
date_debut="2018-03-21"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000036764640(source JORF)
désignation
04 Avril 201804/04/2018
De: Lionel SUCHET
agent du Centre national d'études spatiales
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
modifiée relative aux opérations spatiales
JORFTEXT000036763498(source JORF)
habilitation
04 Avril 201804/04/2018
De: Monique RONZEAU
Objet:
présidente du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Groupe:
Conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
president
JORFTEXT000036763496(source JORF)
reconduction
04 Avril 201804/04/2018
De: DUCASSE (José, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036763493(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: GALLON (Jacques, Yves, Henri, Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036763491(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: RUELLE (Bernadette, Renée)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036763489(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: SIMON (Patrick, Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036763487(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: CASTAN (Alain, Paul, Henry, François, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2018-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036763485(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: George ASSERAF
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2018-08-09"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000036763482(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: Nathalie LAVAULT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036763471(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: Armelle FOURQUET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036763469(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: Dominique CONEJERO-MEGIAS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036763467(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: KETATA (Nizar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000036763462(source JORF)
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: ZID (Ouissem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000036763462(source JORF)
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: BEN AMOR (Abdallah)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000036763462(source JORF)
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: SAMAHA (Mahmoud)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000036763462(source JORF)
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: DERBALI (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000036763462(source JORF)
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: BELOUED (Jamal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000036763462(source JORF)
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: KONATE (Cheick Oumar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000036763462(source JORF)
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: MEKNACI (Saïd)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000036763462(source JORF)
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: AL SAFADI (Mohamed Bassel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000036763462(source JORF)
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: KADRI (Attia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000036763462(source JORF)
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: MOATEMRI (Feriel), épouse ZIDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000036763462(source JORF)
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: KRASNIKOVA (Arina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000036763462(source JORF)
autorisation
04 Avril 201804/04/2018
De: CALVEZ (Yves)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000036763460(source JORF)
radiation
04 Avril 201804/04/2018
De: Venezia (Joël)
Objet:
au ministère des armées
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications en position hors cadre
date_debut="2018-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036763457(source JORF)
réintégration
04 Avril 201804/04/2018
De: Venezia (Joël)
ingénieur d'études et de fabrications en position hors cadre
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000036763457(source JORF)
radiation
04 Avril 201804/04/2018
De: Laparliere (Patrick)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000036763455(source JORF)
radiation
04 Avril 201804/04/2018
De: Laparliere (Patrick)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
à faire valoir ses droits à pensions de retraite
date_debut="2018-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000036763455(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: Dufour (Julien, Olivier)
commissaire principal du corps des commissaires des armées
Objet:
au tableau de classement de l'année 2018 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000036763453(source JORF)
inscription
04 Avril 201804/04/2018
De: Balland (Martine, Nathalie)
lieutenante-colonelle du corps des officiers des armes de l'armée de terre
Objet:
au tableau de classement de l'année 2018 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000036763453(source JORF)
inscription
04 Avril 201804/04/2018
De: Guirriec (Yves)
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000036763451(source JORF)
radiation
04 Avril 201804/04/2018
De: Guirriec (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036763451(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: Bertrand LAVEZZARI
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
conseiller des affaires étrangères hors classe
Groupe:
Conseil des affaires étrangères hors classe
date_debut="2017-03-01"
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite
JORFTEXT000036763448(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: DA ROS (Romain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique SELARL Alexandra ALZIEU-BLANC, Notaire
notaire
notaire_residence="Damazan (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000036763445(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: GILLODES (Philippe, Henri, Roger)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Ariel PASCUAL, Marc IWANESKO, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE et Anne-Christelle BATTUT-ESCARPIT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000036763443(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: ESCARPIT (Anne-Christelle), épouse BATTUT
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Philippe GILLODES, Ariel PASCUAL, Marc IWANESKO, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000036763443(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: GILLODES (Philippe, Henri, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe GILLODES, Ariel PASCUAL, Marc IWANESKO, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000036763443(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: ESCARPIT (Anne-Christelle), épouse BATTUT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe GILLODES, Ariel PASCUAL, Marc IWANESKO, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000036763443(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: ORTET (Sophie, Henriette, Madeleine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="L'Union (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000036763441(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: BOUTET (Jérôme)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Olivier GARBAN - François-Xavier LAGUÉRIE - Vanessa HERVÉ, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Flèche (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000036763439(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: LAGUÉRIE (François-Xavier, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Olivier GARBAN - François-Xavier LAGUÉRIE - Vanessa HERVÉ, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Flèche (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000036763439(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: STACCHINI (Charles-Antoine, Marie, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eglantine BARBIER et Alain MOLLIER, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Mulatière (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000036763437(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: MOLLIER (Alain, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eglantine BARBIER et Alain MOLLIER, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Mulatière (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000036763437(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: OGOR (Yann, Marc)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Briec-de-l'Odet (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000036763435(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: BRAS (Anne-Sophie), épouse ROLLAND-PIEGUE
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Briec-de-l'Odet (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000036763435(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: BRAS (Anne-Sophie), épouse ROLLAND-PIEGUE
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Anne-Sophie ROLLAND-PIÈGUE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire à Briec-de-l'Odet (Finistère)
notaire
notaire_residence="Briec-de-l'Odet (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000036763435(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: LENOIR (Frank, Romain, Charles, Marie, Nicolas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Laurence BERNARD et Caroline ORON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Tropez (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000036763433(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: LENOIR (Frank, Romain, Charles, Marie, Nicolas)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Laurence BERNARD et Caroline ORON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Tropez (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000036763433(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: COMBE (Olivier, Roger, Pierre, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle VH 15 NOTAIRES, société civile professionnelle de notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000036763429(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: COMBE (Olivier, Roger, Pierre, Robert)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gildas LE GONIDEC de KERHALIC, Alain KOENIG, Chantal GAUDRY, Christophe CHEVAL et Gilles BONNET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000036763429(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: AYZAC (Pauline, Bénédicte), épouse BIRON
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Capdenac (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
JORFTEXT000036763427(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: BIRON (Xavier-Amans, Nicolas)
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bertrand MOREL et Xavier-Amans BIRON, notaires associés d'une société civile professionnelle
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Assier (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
JORFTEXT000036763425(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: BIRON (Xavier-Amans, Nicolas)
Objet:
notaire associé au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bertrand MOREL et Xavier-Amans BIRON, notaires associés d'une société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Figeac (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
JORFTEXT000036763425(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: LE YOUDEC (Gwenaëlle, Marie, Christine), épouse BOSCHER
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Plérin (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000036763423(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: LE YOUDEC (Gwenaëlle, Marie, Christine), épouse BOSCHER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
JORFTEXT000036763423(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 201804/04/2018
De: FOUREZ (Quentin, Hubert, Alexis)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Pont-Audemer (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000036763421(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: KERRIEN (Stéphane)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Pontivy (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000036763419(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: LEMÉE (Chantal)
Objet:
présidente du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
date_debut="2018-11-06"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
president
JORFTEXT000036763417(source JORF)
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: MONORY (Claude)
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
president
JORFTEXT000036763417(source JORF)
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: DESDEVISES (Yvon)
Objet:
de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
date_debut="2018-08-05"
JORFTEXT000036763417(source JORF)
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: MARAFON (Jean-Pierre)
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
suppleant
president
JORFTEXT000036763415(source JORF)
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: FLAMMARION (Philippe)
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
president
JORFTEXT000036763415(source JORF)
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: MASSON (Roger)
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
president
JORFTEXT000036763415(source JORF)
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: JEANNIN (Michel)
Objet:
de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
date_debut="2018-08-05"
JORFTEXT000036763415(source JORF)
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: MORATILLE (Georgette)
Objet:
présidente du tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Limoges"
president
JORFTEXT000036763413(source JORF)
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: LAPORTE (Alain)
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
JORFTEXT000036763411(source JORF)
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: LAULAN (Martine)
Objet:
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2018-08-05"
JORFTEXT000036763411(source JORF)
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: Pauline JOLIVET
magistrate du premier grade en service détaché
Objet:
secrétaire générale adjointe du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000036763409(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Philippe Geiger
directeur adjoint de l'énergie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès d'IFP Energies nouvelles
Remplace:M. Mario Pain
Groupe:
IFP Energies nouvelles
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000036763406(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Alexis MAHEUT
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Pêche maritime
Remplace:M. Dimitri ROGOFF
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036763404(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Jean-Paul MOKTAR
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036763404(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Gilles CAMBOURNAC
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Georges RIGAUD
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036763404(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Bernard CYNA
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Bruno GODFROY
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036763404(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Marie-Christine OGHLY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Michel DELISLE
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036763404(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Daniel CARIOLLE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036763402(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: Jean-Pierre GILLY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2018-07-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000036763399(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: André GIANNECHINI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Groupe:
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
date_debut="2017-02-03"
depart_retraite
JORFTEXT000036763396(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: Sylvain WASERMAN
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'approfondissement de la coopération transfrontalière franco-allemande
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet l'approfondissement de la coopération transfrontalière franco-allemande
JORFTEXT000036763391(source JORF)
charge
04 Avril 201804/04/2018
De: Patricia BARBIZET
Objet:
présidente du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
Groupe:
Comité de surveillance
president
JORFTEXT000036763388(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Damien ROUSSET
administrateur civil hors classe, adjoint au chef de service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche
Groupe:
Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000036763363(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 201804/04/2018
De: de Muckle-Wells (MWS)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous
Arthrite goutteuse
ILARIS est indiqué chez les adultes, les adolescents et les enfants de 2 ans et plus et pesant au moins 7,5 kg dans le traitement des syndromes périodiques associés à la cryopyrine (CAPS), incluant
JORFTEXT000036763221(source JORF)
inscription
04 Avril 201804/04/2018
De: Pascal BRAULT
Directeur de recherche de 1ère classe
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7344 intitulée Groupe de recherche sur l'énergétique des Milieux Ionisés GREMI
Groupe:
Unité UMR7344 intitulée Groupe de recherche sur l'énergétique des Milieux Ionisés GREMI
date_debut="2018-04-15"
DEC181324DR08(source BOCNRS)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Pascal TOUTIN
Objet:
La cellule de gestion de crise
membres permanents suivants
Groupe:
Cellule de gestion de crise
DEC181323DR08(source BOCNRS)
composition
04 Avril 201804/04/2018
De: Damien MONCOQ
Objet:
La cellule de gestion de crise
membres permanents suivants
Groupe:
Cellule de gestion de crise
DEC181323DR08(source BOCNRS)
composition
04 Avril 201804/04/2018
De: Hervé CHAUDRET
Objet:
La cellule de gestion de crise
membres permanents suivants
Groupe:
Cellule de gestion de crise
DEC181323DR08(source BOCNRS)
composition
04 Avril 201804/04/2018
De: Florence ROYER
Objet:
La cellule de gestion de crise
membres permanents suivants
Groupe:
Cellule de gestion de crise
DEC181323DR08(source BOCNRS)
composition
04 Avril 201804/04/2018
De: Isabelle PRUD'HOMME
Objet:
La cellule de gestion de crise
membres permanents suivants
Groupe:
Cellule de gestion de crise
DEC181323DR08(source BOCNRS)
composition
04 Avril 201804/04/2018
De: Marion BLIN
Objet:
La cellule de gestion de crise
membres permanents suivants
Groupe:
Cellule de gestion de crise
DEC181323DR08(source BOCNRS)
composition
04 Avril 201804/04/2018
De: Patricia BLANCHARD
Objet:
La cellule de gestion de crise
membres permanents suivants
Groupe:
Cellule de gestion de crise
DEC181323DR08(source BOCNRS)
composition
04 Avril 201804/04/2018
De: Catherine SIX
ingénieure de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2017-12-22"
duree="5 ans"
DEC181320DR01(source BOCNRS)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Catherine SIX
sont portées à la connaissance de chaque personnel qui pourrait intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
Article 3 : Communication obligatoire
DEC181320DR01(source BOCNRS)
désignation
04 Avril 201804/04/2018
De: Laurent Gourvès
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC181176DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Avril 201804/04/2018
De: Pierre Senellart
Objet:
directeur adjoint, à
DEC181167DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Avril 201804/04/2018
De: Sophie Jaudon
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1°
DEC181167DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Avril 201804/04/2018
De: David Pointcheval
directeur de l'unité 8548
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
DEC181167DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Avril 201804/04/2018
De: Stéphane CHEVRIER
Assistant Ingénieur
Objet:
Assistant de Prévention au sein de l'UMR7328 intitulée « Laboratoire de Physique et Chimie de l'Environnement et de l'Espace » - LPC2E
Groupe:
UMR7328 intitulée « Laboratoire de Physique et Chimie de l'Environnement et de l'Espace » - LPC2E
date_debut="2018-01-01"
DEC181108DR08(source BOCNRS)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Clémence AGRAPART
Ingénieure de Recherche
Objet:
Assistante de Prévention au sein de l'UMR7328 intitulée « Laboratoire de Physique et Chimie de l'Environnement et de l'Espace » - LPC2E
Groupe:
UMR7328 intitulée « Laboratoire de Physique et Chimie de l'Environnement et de l'Espace » - LPC2E
date_debut="2018-01-01"
DEC181107DR08(source BOCNRS)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Nicolas Sauger
Professeur à Sciences Po Paris
Objet:
directeur de l'unité mixte de service susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC133025DGDS portant renouvellement de l'unité
Groupe:
Direction de l'unité mixte de service susvisée
DEC180899INSHS(source BOCNRS)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Marwan Rashed
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC180043DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Avril 201804/04/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.