04 Juin 2010


De: Jacques PERREAULT
trésorier-payeur général de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Vincent TOTARO
vice-président au tribunal de grande instance de Metz, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
président
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Hubert RUFF
conseiller à la cour d'appel de Metz
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
président
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean-Claude SIMMER
commissaire aux comptes à Thionville, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean-Jacques MENDY
commissaire aux comptes à Metz
membre du conseil régional, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Barbara HITTINGER
chargée de mission spéciale à la trésorerie générale de la Moselle, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Alain STEINHOFF
juge consulaire au tribunal de grande instance de Metz, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean-Marie SCHAAK
juge consulaire au tribunal de grande instance de Metz, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean-Jacques DAVID
juge consulaire au tribunal de grande instance de Sarreguemines, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Elisabeth RIGAL
présidente du tribunal de grande instance de Sarreguemines, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean-Claude OHLMANN
professeur de droit privé à l'université de Metz, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean MOTTES
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean LACHKAR
président de section à la chambre régionale des comptes de Lorraine, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Monique CHATEAU
professeure de droit privé à l'université de Metz, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat
JUSC1013119A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Brice BOHUON
secrétaire général de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Objet:
au nom du président de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
tous actes destinés à accuser réception des déclarations déposées à la commission et à demander aux intéressés les précisions utiles à l'examen de leur situation patrimoniale
autorite_delegation="Président de la Commission pour la transparence financière de la vie politique"
JORFTEXT000022299206(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 201004/06/2010
De: MEJANES (Jean-François, Marcel, Marius)
Objet:
des cadres de l'administration
admis à faire valoir ses droits à la retraite
conservateur en chef du patrimoine
Groupe:
Patrimoine
date_debut="2010-07-14"
depart_retraite
JORFTEXT000022299183(source JORF)
radiation
04 Juin 201004/06/2010
De: Fabrice MARTY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, à la direction générale de l'alimentation du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Objet:
chef de service de la prévention des risques sanitaires de la production primaire
Groupe:
Chef de service de la prévention des risques sanitaires de la production primaire
a_sa_demande
JORFTEXT000022299180(source JORF)
cessation de fonction
04 Juin 201004/06/2010
De: Salvat (Jean-Pierre, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Castelnaudary
Groupe:
Lycée d'enseignement général et technologique agricole de Castelnaudary
date_debut="2010-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022299178(source JORF)
admission
04 Juin 201004/06/2010
De: Valérie Fayat
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Richard Schmit
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
JORFTEXT000022299175(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Le Mercier (Marc)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur de projet, classé en groupe III, chargé de la coordination de la préparation de la Coupe du monde de football en 2014 et des jeux Olympiques en 2016, auprès du préfet de la région Guyane, pour l'administration centrale du ministère de la santé et des sports (direction des sports)
Groupe:
Direction des sports
duree="trois ans"
JORFTEXT000022299172(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Sainte-Marie (La Réunion)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
137
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Vogelbacher (Claude)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Recoche (Michel-Charles)
11e bureau de soutien du matériel, Montauban
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Poplin (Dominique)
délégation générale pour l'armement, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Pons (George)
établissement d'infrastructure de la défense, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Gallet (Claude)
4e régiment du matériel, Nîmes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Caloux (Dany)
direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Tatot (Pierre)
direction des travaux, Papeete
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
137
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Soriano (Gil)
délégation générale pour l'armement, direction de l'expertise technique, centre d'expertise parisien, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
137
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Romeyko (Blaise)
établissement d'infrastructure de la défense, Tours
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
137
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Philippe (Christian)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
137
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Perez (Jérôme)
Ecole nationale supérieure des techniques avancées, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
137
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Molanchon (Jean)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Lyon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
137
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Le Nevanen (Michel)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
137
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Lambert (Pascal)
délégation générale pour l'armement, centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
137
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Garcia (Thierry)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
137
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Fernandez (Manuel)
délégation générale pour l'armement, établissement technique, Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
137
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Duclos (Bernard)
institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
137
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Colin (Gilles)
Ecole nationale supérieure des ingénieurs et des études et techniques d'armement, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
137
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Bonamy (Michel)
direction d'infrastructure de la défense, Cherbourg
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
137
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Vittoz (Patrick)
délégation générale pour l'armement, centre de Roanne
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Valet (Alain)
école supérieure d'application des transmissions, Cesson-Sévigné
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Valentin (Patrick)
33e RAP, Tarbes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Tussau (Jean)
établissement d'infrastructure de la défense, Montauban
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Trubert (Philippe)
délégation générale pour l'armement, direction de la qualité et du progrès, Saint-Denis
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Toso (Christian)
délégation générale pour l'armement, centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Theaud (Gérard)
service parisien de soutien de l'administration centrale, centre automobile de la défense, Maisons-Laffitte
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Terracher (Michel)
détachement air de Mérignac
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Sorbier (Serge)
délégation générale pour l'armement, centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Soares (Olivier)
direction régionale du service de santé des armées, Lyon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Siguret (Jean-Marc)
délégation générale pour l'armement, centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Senejoux (Jean-Louis)
délégation générale pour l'armement, direction de la qualité et du progrès, Tulle
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Secco (Serge)
délégation générale pour l'armement, établissement technique de Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Sanchez (Paul)
école d'application de l'infanterie, Montpellier
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Salvatori (Patrick)
délégation générale pour l'armement, centre d'essais de lancement des missiles, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Sabalza (Christian)
délégation générale pour l'armement, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Roue (Henri)
établissement des formations de la marine, école navale, Lanvéoc-Poulmic
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Reyz (Gérard)
direction infrastructure de la défense, Cherbourg
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Raynal (Michel)
délégation générale pour l'armement, direction de l'expertise technique, Grammat
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Raynal (Jean-Claude)
délégation générale pour l'armement, centre d'études, Grammat
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Ramat (Yves)
délégation générale pour l'armement, ambassade de France, Londres
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Provost (Bernard)
service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Pouey (Gérard)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Poude (Philippe)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Potin (Alain)
42e régiment de transmissions, Rennes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Piquemal (Gérard)
délégation générale pour l'armement, établissement technique, Angers
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Phelep (Jean-Pierre)
DCNS, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Pezzoli (Georges)
DCNS, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Petrogalli (Marcel)
école supérieure d'application du génie, Angers
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Perusot (Gilles)
institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Perry (Christian)
DCNS ingénierie, Lorient
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Perez (Jean-Alain)
délégation générale pour l'armement, direction de la qualité et du progrès, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Pauron (Gérard)
établissement technique de Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Pauly (Daniel)
direction régionale du service d'infrastructure de la défense, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Pasquier (Jean-Marc)
délégation générale pour l'armement, direction de la qualité et du progrès, Nantes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Palous (Charles)
délégation générale pour l'armement, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Nicod (Gérard)
délégation générale pour l'armement, établissement technique de Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Naudet (Philippe)
centre informatique du commissariat de la marine, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Munier (Michel)
délégation générale pour l'armement, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Moro (Philippe)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Morel (François)
direction du renseignement militaire, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Mevel (Gilles)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Mesnier (Alain)
région de gendarmerie de Marseille, groupement de gendarmerie de Corse, Ajaccio
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Meneur (Maurice)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Maurel (Pascal)
DCNS, Le Mourillon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Martin (Alain)
DCNS, Cherbourg
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Marthon (André)
centre de formation, Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Magnolon (Christian)
section technique de l'armée de terre, Valence
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Mabire (Rémy)
DCNS, Cherbourg
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Lucido (François)
état-major de la région terre sud-ouest, Bordeaux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Lozac'h (René)
délégation générale pour l'armement, établissement technique, Angers
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Lory (Patrick)
110e régiment d'infanterie, Donaueschingen
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Lepetit (Jean-Yves)
délégation générale pour l'armement, centre technique des systèmes navals, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Lejon (Jean-Claude)
délégation générale pour l'armement, direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Lefoulon (Serge)
centre d'entraînement de l'infanterie au tir opérationnel, La Cavalerie
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Lebras (Didier)
état-major interarmées des forces armées aux Antilles, Fort-de-France
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Le Marec (Guy)
DCNS, Lorient
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Le Gall (Marc)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Rennes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Le Gal (Jean-Pierre)
direction régionale du service d'infrastructure de la défense, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Le Caignec (Louis)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Le Bras (Bernard)
12e bureau de soutien du matériel, détachement de Gien
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Lasserre (Jean-Pierre)
48e régiment des transmissions d'Agen, détachement de Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Lassalle (Gilles)
délégation générale pour l'armement, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Lagadec (Marcel)
délégation générale pour l'armement, établissement technique, Angers
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Lablee (Philippe)
direction régionale du service de santé des armées, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: L'hostis (Bruno)
direction du service de soutien de la flotte
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Kerhomen (Roland)
délégation générale pour l'armement, centre d'essais de lancement des missiles, Quimper
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Joy (Bernard)
13e bureau de soutien du matériel, Clermont-Ferrand
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jestin (Guy)
centre électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jacquemont (Jean-Luc)
délégation générale pour l'armement, Saint-Chamond
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Guillou (Michel)
prytanée national militaire, La Flèche
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Guerrerro (Bruno)
atelier industriel de l'aéronautique, Ambérieu
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Gueguen (Gilles)
délégation générale pour l'armement, centre d'expertise parisien, Bagneux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Gruau (Didier)
53e régiment des transmissions, Lunéville
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Grappin (François)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Granier (Alain)
délégation générale pour l'armement, Bagneux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Gontard (Michel)
délégation générale pour l'armement, direction de la qualité et du progrès, Arcueil
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Gallardo (Jean)
délégation générale pour l'armement, direction de la qualité et du progrès, Bagneux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Friant (André)
DCNS, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Fradet (Christian)
direction interdépartementale des anciens combattants, Alger
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Fougas (Patrick)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Bordeaux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Foata (Antoine)
délégation générale pour l'armement, centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Farges (Jacques)
9e bureau du matériel de l'armée de terre, Poitiers
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Emeriaud (Didier)
établissement d'infrastructure de la défense, Versailles
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Duret (Didier)
délégation générale pour l'armement, établissement technique, Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Dugast (Pierre)
délégation générale pour l'armement, centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Dubreuil (Marc)
centre de transmissions gouvernemental, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Duboscq (Jean-Pierre)
école de communication et de production audiovisuelle de la défense, Ivry-sur-Seine
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Dessertine (Christian)
délégation générale pour l'armement, direction de la qualité et du progrès, Orléans
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Deshayes (Jacques)
base aérienne 116, Luxeuil
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Costiou (Paul)
centre d'identification des matériels de la défense, Bruz
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Cornut (Michel)
centre électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Coat (André)
délégation générale pour l'armement, direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Clarin (Gérard)
délégation générale pour l'armement, direction de la qualité et du progrès, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Ciscato (Francis)
délégation générale pour l'armement, direction de la qualité et du progrès, Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Chorel (Jean-Pierre)
direction régionale du service d'infrastructure de la défense, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Chauvet (Christian)
établissement administratif et technique du service des essences des armées, Nancy
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Chadenat (Gérard)
établissement d'infrastructure de la défense, Strasbourg
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Chabaud (Joël)
délégation générale pour l'armement, centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Cevalte (Raymond)
délégation générale pour l'armement, centre d'essais en vol, Istres
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Carreau (Jean-Pierre)
délégation générale pour l'armement, direction de la qualité et du progrès, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Cammilleri (Denis)
établissement d'infrastructure de la défense, Bordeaux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Bruneau (Philippe)
délégation générale pour l'armement, centre de Satory
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Brouard (Francis)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Metz
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Briand (Alain)
délégation générale pour l'armement, centre électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Boudon (Alain)
direction des systèmes d'information de la Marine, Houilles
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Boisset (Jacques)
délégation générale pour l'armement, direction de la qualité et du progrès, Roanne
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Blondeau (Bernard)
délégation générale pour l'armement, centre de Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Blandin (Jean)
direction du service de soutien de la flotte, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Blandeau (Jacques)
délégation générale pour l'armement, établissement technique, Angers
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Bihan (Paul)
délégation générale pour l'armement, centre électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Bertrand (Jean-Michel)
base aérienne 102, Dijon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Berthelot (André)
DCNS, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Berry (Christian)
délégation générale pour l'armement, centre de Roanne
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Bernard (Jean-François)
base navale, Cherbourg
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Benetiere (Jean-Paul)
ESCAT, Rillieux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Belliard (Jean-Louis)
délégation générale pour l'armement, CAEPE, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Bazin (Daniel)
direction 8e régiment des transmissions, Vernon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Baudin (Alain)
direction d'infrastructure de la défense, Dakar
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Bardou (Hubert)
état-major de force n° 4, Limoges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Aublanc (Jean-Marc)
direction du matériel, Metz
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Arne (Jean-Marc)
délégation générale pour l'armement, direction de la qualité et du progrès, Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Amyot (Denis)
délégation générale pour l'armement, centre de formation de Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Vacquie (Patricia)
épouse Guerisse, école d'application de l'artillerie, Draguignan
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
137
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Pollet (Anne)
41e régiment d'infanterie, Lille
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Lescure (Nicole)
épouse Trenque, direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Le Stanc (Anne)
épouse Piasco, direction régionale du service d'infrastructure de la défense, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Le Gal (Marylène)
épouse Rouquet, délégation générale pour l'armement, direction de la qualité et du progrès, Arcueil
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Chassagnac (Valérie)
épouse Forster, direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Bourcier (Sylvie)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Vanves
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Barbedette (Martine)
épouse Boulière, service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre, Rambouillet
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les agents
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022299169(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean-Yves Perrot
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Institut français
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000022299162(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Philippe Cortey
vice-président du conseil général de la Corse-du-Sud
Objet:
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
représentant des conseils généraux
Remplace:M. Patrice Groff
Groupe:
Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
JORFTEXT000022299159(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Hervé MARTIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2010-12-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022299156(source JORF)
admission
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean Bensaïd
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations, adjoint au directeur de la direction des finances et de la stratégie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
a_sa_demande
JORFTEXT000022299153(source JORF)
cessation de fonction
04 Juin 201004/06/2010
De: Pierre BRUNET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire contrôleur général des assurances à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2010-10-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022299151(source JORF)
admission
04 Juin 201004/06/2010
De: Lévy (David)
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres
en application des articles L. 4 (1°) et L. 25 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2010-04-01"
JORFTEXT000022299148(source JORF)
réintégration
04 Juin 201004/06/2010
De: Kaluzny (Yves)
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres
en application des articles L. 4 (1°) et L. 25 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000022299145(source JORF)
réintégration
04 Juin 201004/06/2010
De: Frédérique Delaugerre
chef du bureau de la réglementation des communications électroniques à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants du ministre chargé des télécommunications
Suppléante
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022299143(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Xavier Merlin
sous-directeur de la réglementation et des affaires européennes et multilatérales à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants du ministre chargé des télécommunications
Titulaire
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000022299143(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Favard (Jean-François)
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres
en application des articles L. 4 (1°) et L. 25 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2007-01-01"
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réintégration
04 Juin 201004/06/2010
De: Dov Zerah
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur général de l'Agence française de développement
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
conseil_des_ministres
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nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Christian Benoit
directeur interrégional du commerce extérieur Antilles-Guyanne
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant de l'Etat désigné par la ministre chargée de l'économie
Remplace:M. Bernard Cressot
Groupe:
Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
conseil_administration
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nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Henri CHAVRIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, atteint par la limite d'âge le
27 juillet 2009
bénéficiant du recul de cette limite d'âge
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, atteint par la limite d'âge le
date_debut="2010-07-28"
date_fin="2010-09-30"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, atteint par la limite d'âge le"
depart_retraite
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admission
04 Juin 201004/06/2010
De: Odette MITTERRAND
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentant des mouvements ou organisations de jeunesse
membre suppléant
Remplace:M. Medhi DERFOUFI
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
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nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Michel Sappin
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Comité international du Forum mondial de l'eau »
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Comité international du Forum mondial de l'eau »
commissaire_gouvernement
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nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Eric Goulouzelle
Objet:
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Remplace:Mme Lydiane Estève
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
JORFTEXT000022299124(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Sandrine Guihéneuf
Objet:
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Remplace:Mme Lydiane Estève
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
JORFTEXT000022299124(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Dominique Moyen
ingénieur général des mines
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'environnement
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'environnement
president
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nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean-Luc Wybo
maître de recherches à l'Ecole des mines de Paris
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022299122(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean Wencker
membre de l'Association Alsace Nature
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022299122(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Mark Tuddenham
chargé de communication du centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022299122(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Daniel Thévenot
professeur émérite du laboratoire eau, environnement et systèmes urbains de l'université Paris-Est
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022299122(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean-François Sené
agrégé de l'université, traducteur
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022299122(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Louis Olivier
directeur de la direction régionale Corse de l'Office national des forêts
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022299122(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Luc Foulquier
conseiller scientifique du directeur de l'environnement et de l'intervention de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022299122(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Frédéric Denhez
écrivain scientifique et journaliste
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022299122(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jacques Boudon
consultant
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022299122(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Patricia Ricard
présidente de l'Institut océanographique Paul Ricard
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022299122(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Christine Hadrossek
documentaliste
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022299122(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean-Philippe Fusier
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers
Industrie
Remplace:M. Bernard Gleize
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000022299120(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Gisèle Gautier
sénatrice
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
JORFTEXT000022299114(source JORF)
charge
04 Juin 201004/06/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.