06 Janvier 2016

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dadié ATEBI M. Nosr-Eddine SEGHILI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
suppleant
JUSF1600760A(source BOMJ)
désignation
06 Janvier 201606/01/2016
De: Laure BIE M. Mohamed YESSAD Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
suppleant
JUSF1600760A(source BOMJ)
désignation
06 Janvier 201606/01/2016
De: Aurélie PHILIBERT Mme Marie PERIN Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
suppleant
JUSF1600760A(source BOMJ)
désignation
06 Janvier 201606/01/2016
De: Sonia OLLIVIER Mme Florence PERIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
suppleant
JUSF1600760A(source BOMJ)
désignation
06 Janvier 201606/01/2016
De: Anne LECLERC Mme Nicole LAUPER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
suppleant
JUSF1600760A(source BOMJ)
désignation
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jacqueline FRANCISCO Mme Véronique COQUILLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
suppleant
JUSF1600760A(source BOMJ)
désignation
06 Janvier 201606/01/2016
De: Irène GALLIEN
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance d'Aurillac
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1601044A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Alain Claeys
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000031769892(source JORF)
désignation
06 Janvier 201606/01/2016
De: Gérard KAUFMANN
Objet:
contrôleurs
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000031769874(source JORF)
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Michel CLEMOT
Objet:
contrôleurs
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000031769874(source JORF)
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Dominique BIGOT
Objet:
contrôleurs
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000031769874(source JORF)
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Stéphane PIANETTI
au
1er janvier 2016
Objet:
à la collaboration
contrôleurs extérieurs
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
JORFTEXT000031769874(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Michel CLEMOT
Objet:
contrôleur
au titre del'article 2 du décret n° 2008-246 du
12 mars 2008
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
JORFTEXT000031769874(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jean-Paul VERNANT
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national de la transfusion sanguine »
Groupe:
Institut National de la Transfusion Sanguine
president
conseil_administration
JORFTEXT000031769784(source JORF)
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jean-Paul VERNANT
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national de la transfusion sanguine »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut National de la Transfusion Sanguine
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031769784(source JORF)
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Sébastien Massart
Objet:
conseiller technique pour les affaires industrielles
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031769778(source JORF)
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Julien Mifsud
Objet:
conseiller budgétaire au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
date_debut="2016-01-11"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031769775(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Julien Mifsud
Objet:
conseiller social au cabinet du ministre de la défense
Remplace:Mme Anne-Sophie Avé
date_debut="2016-01-11"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031769772(source JORF)
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Delaunay (Cédric, Robert, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Berkouk (Yanis, Joris)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Lavarec (Clotilde)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Wailmacq (Yohann)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Soum-Le Guen (Maël, Gabriel, Lionel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Revel (Augustin, Olivier, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Pons (Fabien, Georges, Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Néron (Corentin, Alain, Henri)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Mesnard-Sense (Pierre-Louis, Emmanuel, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Manguy (Axel, Charles, Guy)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Georgelin (Matthieu, Jean, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Filiol (Pierre, Adrien, Guy, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Faure (Matthieu, Thibaut, Jérôme)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Dziembowski (Rodolphe, Jean, Hubert)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Debonnet (Emilien)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Cappe (Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Noële (Elodie, Myriam)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Peuzin (Jean-Baptiste, Jean-Paul, Alfred)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Le Masson (Thomas, Iann, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Judes (Teddy)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Gallois (Patrick, Jean, Stanley)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Desaulty (Quentin, Franck)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Busson (Louis, Marie, Vianney)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Amouroux (Damien)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Taieb-Tamacha (Farah, Nora)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Vanrenterghem (Lucas, Guy, François)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Rebet (Alexandre)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Limousin (Michel, Teiki, Francis)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Kizil (Hüseyin, Etem)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Horudko (Hugo, Laurent, Eric)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Dumont (Pierre-Antoine, Benjamin)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Dubarry (Guilhem, Thierry, Jérôme)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Donadei (Clément, Louis, Marcel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Chojnacki (Alexandre, Francis, Thomas)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Querrec (Floriane)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jarnouën de Villartay (Claire, Soizic, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: Badel (Marion, Isabelle)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
JORFTEXT000031769770(source JORF)
inscription
06 Janvier 201606/01/2016
De: SOURGEN (Pierre, Marie, Jean, Antoine)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="La Réole (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000031769767(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Marie Franceschini
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation de
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2015-12-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000031769765(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Brice Charles
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation de
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2015-10-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000031769765(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Valérie Faucon, épouse Gaillard
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
date_debut="2016-01-27"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen, les mandats de"
president
JORFTEXT000031769763(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 201606/01/2016
De: Valérie Faucon, épouse Gaillard
Objet:
présidente suppléante du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
date_debut="2016-01-27"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen"
suppleant
president
JORFTEXT000031769763(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 201606/01/2016
De: Elisabeth Fagoo
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen, les mandats de"
president
JORFTEXT000031769763(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 201606/01/2016
De: Eric VIVIER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section des sciences vétérinaires
Remplace:M. Alain RERAT
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000031769760(source JORF)
élection
06 Janvier 201606/01/2016
De: Yann Delaunay
chef adjoint de cabinet
Objet:
au cabinet du ministre
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000031769744(source JORF)
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Aurélia Gimenez
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
membre suppléante de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
représentante du ministre des affaires étrangères
Remplace:Mme Elsa Jouanolou
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
suppleant
JORFTEXT000031769742(source JORF)
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Christian NOYER
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis, après recul de la limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur général, rattaché pour sa gestion aux ministères économiques et financiers
Groupe:
Limite d'âge
date_debut="2015-11-01"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000031769739(source JORF)
réintégration
06 Janvier 201606/01/2016
De: Philippe Watremez
Colonel
chef du bureau de l'ordre public
dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense, de l'ordre public et de la protection
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jude Vinot
Colonel
chef du bureau de la sécurité publique
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Pierre Sauvegrain
Colonel
sous-directeur de l'anticipation opérationnelle
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jacques Plays
Colonel
adjoint au sous-directeur de la police judiciaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Laurent Phelip
Colonel
chef du bureau de la défense et de la sécurité nationale
dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense, de l'ordre public et de la protection
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jean-Pierre Michel
Général
sous-directeur de la police judiciaire
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Xavier Lejeune
Colonel
adjoint au sous-directeur de la défense, de l'ordre public et de la protection
dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense, de l'ordre public et de la protection
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Hubert Laligant
Colonel
commandant du centre de planification et de gestion de crise
dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense, de l'ordre public et de la protection
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Guillaume Jacquet
Colonel
chef du bureau de la sécurité routière, des formations et des moyens spécialisés
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Bruno Guyot
Colonel
chef du centre de renseignement opérationnel de la gendarmerie
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'anticipation opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Guillaume Grimaux
Colonel
adjoint au sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Benoît Gautier
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'anticipation opérationnelle
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'anticipation opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Thierry Caer
Général
sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Fabrice Bouillié
Colonel
chef du bureau de la police judiciaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Pascal Bonnaud
Général
sous-directeur de la défense, de l'ordre public et de la protection
dans la limite des attributions de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Didier Berger
Colonel
chef du bureau des affaires criminelles
dans la limite des attributions de la sous-direction de la police judiciaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jean-Luc Berard
Colonel
chef de la mission relations extérieures de la gendarmerie
dans la limite des attributions de la sous-direction de la défense, de l'ordre public et de la protection
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Christophe Baudry
Colonel
chef du centre d'analyse et d'exploitation
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'anticipation opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000031769598(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Cédric Hourquet
inspecteur principal des finances publiques, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000031769495(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Batiste Herland
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000031769495(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Hülya Yilmaz-Tekye
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000031769495(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Marie-Paule Trouvé
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000031769495(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Hélène Souche
inspectrices divisionnaires de classe normale, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000031769495(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Stéphanie Smaghe
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000031769495(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
JORFTEXT000031769495(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Baptiste Buob
Objet:
CR1
DEC170048DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Farida Djeridi
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC170048DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Philippe Erikson
directeur de l'unité UMR7186
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC170048DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Dominique PACOT
Objet:
Secrétaire Général. aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC163043DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Philippe FROGUEL
directeur de l'unité FR3508 intitulée Institut Européen de Génomique du Diabète (EGID)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
DEC163043DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Sergey SKIPETROV
Objet:
DR2 CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC162952DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Anna MINGUZZ1
directrice de l'UMR5493
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC162952DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Véronique PEYRACHE-GADEAU
Objet:
MC Université Savoie Mont-Blanc, Directrice adjointe, et à
DEC162951DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Carole DIDIERJEAN
Objet:
AI CNRS, Responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 127
DEC162951DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Fabien ARNAUD
directeur de l'unité UMR5204
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC162951DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Marc DESCLOITRES
Objet:
IRHCIRD, directeur adjoint, à
DEC162949DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Odette NAVE
Objet:
TCE IRD, responsable de la gestion financière
aux fins mentionnées à l'article 1e dans la limite de 4.000 €
DEC162949DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Valérie LANARI
Objet:
AI CNRS, responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1e, et à
DEC162949DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Sandrine ANQUETIN
directrice de l'unité UMR5564
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC162949DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Eric LACOT
Objet:
PU UJF, directeur adjoint, et à
DEC162948DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Annick COTILLARD
Objet:
IE CNRS, responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1€
DEC162948DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jean-Louis BARRAT
directeur de l'unité UMR5588
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC162948DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Gaël DURAND
Objet:
CR1 CNRS, directeur adjoint, et à
DEC162947DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Carole BIENVENU
Objet:
IE2 CNRS, responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er, Article 3
DEC162947DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jean-Luc JAFFREZO)
directeur de l'unité UMR5183
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC162947DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Elisabeth DESBOS
Objet:
IE2 Université Savoie Mont Blanc, gestionnaire aux fins
mentionnées à l'article 1€, Article 3
DEC162944DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Monika WOLOSZYN
directrice de l'unité UMR5271
Objet:
au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC162944DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201606/01/2016
De: Ronan Hervouet
Maitre de conférence à l'Université de Bordeaux
Objet:
directeur adjoint par | intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
"
Groupe:
Direction par | intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2016-08-01"
DEC160696INSHS(source BOCNRS)
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Éric Macé
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
date_debut="2016-04-18"
DEC160696INSHS(source BOCNRS)
cessation de fonction
06 Janvier 201606/01/2016
De: Raphaël GALLET
IE2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte 5814 intitulée LAPP
Groupe:
Unité mixte 5814 intitulée LAPP
date_debut="2015-09-01"
DEC152234DR11(source BOCNRS)
nomination
06 Janvier 201606/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.