06 Février 2018


De: Florian MOUREN
Objet:
reg1sseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Marseille
à compter du l" mars 2018
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: Psychologues (SNP)
o Titulaire : Cyril ROBIN o Suppléant : Cindy ZAPP
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la Protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Groupe:
désignation
06 Février 201806/02/2018
De: Catherine ENGEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la Protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Pour la Conjedération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT-PJJ) : o Titulaires : Victoire SELV ANAY AGOM
Jérôme HOULLE o Suppléants: Jean-René GNAGNAPREGASSIN
Groupe:
suppleant
désignation
06 Février 201806/02/2018
De: Alain GALLAIRE
substitut de la procureure générale près la cour d'appel de Paris, titulaire
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel : de Paris, Basse-Terre, Fort-de-France, Cayenne et Saint:Denis-de-la-Réunion
Remplace:M. Marc BRISSET-FOUCAULT
Groupe:
magistrat
désignation
06 Février 201806/02/2018
De: Antoine Savignat
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
06 Février 201806/02/2018
De: Ian Boucard
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
06 Février 201806/02/2018
De: Antoine SAVIGNAT
Objet:
Groupe les républicains (97 membres au lieu de 95)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: Ian BOUCARD
Objet:
Groupe les républicains (97 membres au lieu de 95)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: Antoine SAVIGNAT
Objet:
députés
parlement="Assemblée nationale"
élection
06 Février 201806/02/2018
De: Ian BOUCARD
Objet:
députés
parlement="Assemblée nationale"
élection
06 Février 201806/02/2018
De: Bloch (Natalie, Claire, Nicole)
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice de santé publique vétérinaire, placée en disponibilité depuis le
26 octobre 1991
date_debut="2018-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
06 Février 201806/02/2018
De: Soulié (Hervé, Christian, Michel, Xavier)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2018-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
06 Février 201806/02/2018
De: ELARY (Evelyne)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
au titre de représentant du ministère chargé des petites et moyennes entreprises
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. WATTEBLE (Alexandre)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: PARIS (Benoît, François, Gérard)
Général de brigade
Objet:
commandant des écoles militaires de Saumur et maintenu
commandant de l'école de cavalerie
Groupe:
ecole
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: DELAPORTE (Arnaud, Gilles, Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Thierry LAIRE et Arnaud GROMEZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Herblay (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: DELAPORTE (Arnaud, Gilles, Yves)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Thierry LAIRE et Arnaud GROMEZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Herblay (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
06 Février 201806/02/2018
De: Robert Collier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
06 Février 201806/02/2018
De: Mulot (Robin)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2018-07-01"
réintégration
06 Février 201806/02/2018
De: Mulot (Robin)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
affectation
06 Février 201806/02/2018
De: Yves GRANGER
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er novembre 2018
admis à faire valoir ses droits à la retraite
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, atteint par la limite d'âge le
24 février 2016
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence, Atteint Par la Limite D'âge le"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
radiation
06 Février 201806/02/2018
De: Amin BOUTAGHANE
commissaire général de police, chef du service départemental du renseignement territorial à Lyon (069)
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef de l'unité de coordination lutte anti-terroriste à la direction générale de la police nationale à Paris (075)
Groupe:
date_debut="2018-02-12"
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: OGER (Eric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération interco - CFDT
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: LENAY (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération interco - CFDT
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: LE NY (Pascal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération interco - CFDT
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: GUITTET (Benoît)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération interco - CFDT
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: GEORGET (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération interco - CFDT
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: FREZEL (Olivier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération interco - CFDT
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: CREUZE des CHATELLIERS (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération interco - CFDT
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: BOUVIER (Sébastien)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération interco - CFDT
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: AUDOUARD (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération interco - CFDT
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: SAUVAGE (Véronique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération interco - CFDT
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: MENNELLA (Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération interco - CFDT
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: LE CALONNEC (Claire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération interco - CFDT
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: GRESSET (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération interco - CFDT
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: GOSSELIN (Chantal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération interco - CFDT
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: BRUCHER (Nadine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération interco - CFDT
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: François Antoine MARIANI
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle intérieur
Conseiller technique politiques contractuelles territoriales
Groupe:
date_debut="2018-02-19"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: Valéria FAURE-MUNTIAN
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la transformation de la production, de l'entretien et de la diffusion des données géographiques souveraines
Groupe:
charge
06 Février 201806/02/2018
De: Etienne Patoor
Professeur à
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Georgia Tech Lorraine
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Etienne Patoor
Objet:
Professeur à
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Georgia Tech Lorraine
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Jean Paul SALVESTRINI
directeur de l'unité UMI2958
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: JAUFFRION Sylvie
Objet:
Technicienne de classe exceptionnelle et à
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Corinne DELHAYE
Objet:
Assistante ingénieur aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Eric ROBERT
directeur de l'unité GDR2025
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Hervé OYONO-OYONO
Objet:
Professeur à l'Université de
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Eric MARCHIONI
Objet:
professeur, à
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Jean SCHIHIN
Objet:
ingénieur de recherche, à
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De:
Patrice
Objet:
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Caroline HABOLD
Objet:
chargée de recherche, à
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Rémi BARILLON
directeur de l'unité UMR7178
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: LEVASSORT Franck
Objet:
Directeur Adjoint, Professeur des Universités et à
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: MONOT-LAFFEZ Isabelle
Objet:
Directrice Adjointe, Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Marc LETHIECQ
directeur de l'unité UMR7347
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Frédéric Curaut
Objet:
Directeur adjoint de la DCIF
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Alain Dedenis
Objet:
Adjoint au directeur de la DCIF
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Alexandra Phares
Objet:
Chargée de gestion administrative et d'aide au pilotage
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Frédéric Despet
responsable du Service central de la paie
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Luc MOLINET
Objet:
Sous-directeur, Professeur
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Luc HILLAIRET
Objet:
Sous-directeur, Professeur
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Julien BARRE
Objet:
Sous-directeur, Professeur
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Anne LIGER
Objet:
Gestionnaire d'unité (Orléans), TE Université
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Marie-France GRESPIER
Objet:
Gestionnaire d'unité (Orléans), AI
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Pascal BASEILHAC
Directeur Adjoint, Directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: sylvain BRIAULT
Objet:
Responsable d'équipe
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Stéphane MORTAUD
Objet:
Responsable d'équipe et à
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Isabelle COUILLIN
Directrice Adjointe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: M. CHASTEL Olivier
Chercheur CNRS DR2
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
Objet:
M./
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: PARENTEAU Charline
directrice-ajointe par intérim
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Jean Michel MONFROY
Objet:
Ingénieur d'études 1ère classe pour un montant maximum de 4000 euros aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Michel MONFROY
Objet:
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 2 000 euros
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Nicole NOURRY
Technicienne de classe exceptionnelle
Objet:
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 2 000 euros
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Jennifer JUBIN
Technicienne de classe supérieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
Objet:
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 2 000 euros
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Christophe SINTUREL
Professeur, directeur adjoint par intérim
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Christian CHAUVEAU
Objet:
Directeur-adjoint, Directeur de
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Isabelle ZOLGHADRI
Objet:
Technicienne, dans la limite de 4 000 euros HT aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Marc BOUDVILLAIN
Directeur Adjoint et Directeur de recherche
Objet:
au nom la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Thierry ARTUSO Ingénieur de Recherche
Objet:
sous-Directeur aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Patricia LEGLAND
Objet:
Assistant ingénieur, responsable du bureau de gestion financière dans la limite de 4 000 euros HT
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
06 Février 201806/02/2018
De: Elodie FOURRE
dans l'unité du CNRS n°7285
à compter du 1er janvier
Objet:
assistante de prévention
cessation de fonction
06 Février 201806/02/2018
De: Sophie MORISSET
Assistante d'Ingénieur
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR7285 intitulée « Institut de Chimie des Milieux et Matériaux de Poitiers » - IC2MP
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: Christine CANAFF
Ingénieure de Recherche
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR7285 intitulée « Institut de Chimie des Milieux et Matériaux de Poitiers » - IC2MP
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: Dominique SCHLOUPT
technicien de classe exceptionnelle
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR7118 intitulée ATILF
à compter du 01/01/2018
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: Brigitte RENÉ
Chargée de recherche de classe normale au CNRS
Objet:
chargée de mission auprès de la présidente pour l'Institut des
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: GEORGIATECH-CNRS (GEORGIATECH)
Objet:
duree="5 ans"
renouvellement
06 Février 201806/02/2018
De: Jean-Paul SALVESTRINI
professeur
Objet:
directeur de cette unité mixte internationale
pour la durée fixée à l'article 1er
Groupe:
nomination
06 Février 201806/02/2018
De: Jean-Charles VANEL
Ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
à compter du 25 janvier et
Remplace:M. Costel COJOCARU
Groupe:
date_fin="2018-08-01"
nomination
06 Février 201806/02/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.