06 Octobre 2000

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Péronny (Yves)
inspecteur principal de 1re classe, 2e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Orléans (Loiret), adjoint au directeur de région
Objet:
chef de service départemental de 4e échelon (rang d'ancienneté fixé au 4 mars 1999) et affecté en cette qualité à Châteauroux (Indre)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1999-12-31"
JORFTEXT000000754194(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Dubaele (Marie-Agnès)
inspectrice principale de 2e classe, 5e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Guéret (Creuse)
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (sans ancienneté)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1999-12-31"
JORFTEXT000000754194(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Poumaroux (Jean-Paul)
chef de service régional de 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et rangé au 1er chevron du groupe hors échelle B
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-10-04"
JORFTEXT000000754193(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Martelli (Jacques)
chef de service régional de 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, services centraux
Objet:
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et rangé au 1er chevron du groupe hors échelle B
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-08-03"
JORFTEXT000000754193(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Michau (Christian)
chef de service régional de 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Bordeaux (Gironde)
Objet:
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et rangé au 1er chevron du groupe hors échelle B
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-07-14"
JORFTEXT000000754193(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Sorrentino (Gérard)
chef de service régional de 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Lyon (Rhône)
Objet:
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et rangé au 1er chevron du groupe hors échelle B
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1999-12-31"
JORFTEXT000000754193(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Le Bonhomme (Guy)
chef de service régional de 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et rangé au 1er chevron du groupe hors échelle B
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1999-12-31"
JORFTEXT000000754193(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Vanhove (Christophe)
attaché des services déconcentrés
Objet:
attaché principal des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="2000-02-04"
JORFTEXT000000753467(source JORF)
promotion
06 Octobre 200006/10/2000
De: Brigitte Mailloux, épouse Baley
chargée de mission de 1re catégorie en service à l'administration centrale
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2000-01-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
JORFTEXT000000753466(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Labidoire (Pierre, Alain)
attaché d'administration scolaire et universitaire, détaché dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans ce corps
attaché
date_debut="1999-06-18"
JORFTEXT000000753465(source JORF)
intégration
06 Octobre 200006/10/2000
De: Hervé Ettori
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
Objet:
l'intérim du directeur de cet institut
à compter de la date de cessation des fonctions de
jusqu'à celle de nomination d'un nouveau directeur
Groupe:
Direction de cet Institut
JORFTEXT000000753464(source JORF)
charge
06 Octobre 200006/10/2000
De: Fliche-Routier (Laurence)
attachée d'administration centrale, 8e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de son intégration dans le corps des personnels de préfecture
attachée de préfecture
date_debut="2000-07-01"
corps="Personnels de préfecture"
JORFTEXT000000753463(source JORF)
radiation
06 Octobre 200006/10/2000
De: François Froment-Meurice
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin d'exercer la profession d'avocat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753462(source JORF)
disponibilité
06 Octobre 200006/10/2000
De: Zouaoui (Mohammed, Gherbi)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Zaoui (Mahfoudi)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Temmar (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Tchikou (Aïssa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Taibi (Kamil Essoror)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Sifaoui (Mohammed, Farid)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Shukri (Ghazi)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Serrat (Miloud)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Senadji (Karim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Sadki (Ahmed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Sabbagh (Jad)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Saade (Alain)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Rhiat (Abdelghani)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Rehali (Abdelaziz)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Rahou (Brahim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Nukari (Youssef)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Nciri (Mustapha)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Nakour (Ghassan)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Mouffok (Mohammed El Hacène)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Mouellet (Gilbert)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Moualla (Maen)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Mokrane (Bendaoud)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Mohammedi (Rabah)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Merimeche (Ahcène)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Lamrani (Majid)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Koteira (Issam)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Khodja (Maamar)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Khechai (Ahmed, Fawzi)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Kalidi (Issa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Kaili (Djamel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Kachkach (Saïd)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Kaafarani (Salem)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Hamza (Hafedh, Foued)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Guego (Koffi)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Fenni (Taoufik)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Faour (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Faour (Issam)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Essako (Georges, Marie)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Djida (Rachid)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Deghrar (Achour)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Dagher (Amjad)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Coly (Cheikh, Ahmed, Tidiane)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Chelha (Bruno)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Charef (Fabien)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Boussena (Redouane)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Boursiquot (Jean, Ludovic)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Bourezak (Zoubir)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Boualala (Abdellah)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Bereski-Reguig (Sidi-Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Benmahammed (Abdelkader)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Benlaifaoui (Noureddine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Benflis (Slimane)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Benbabaali (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Belouadah (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Belgadi (Blaha)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Bakour (Djamal)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Audet (Maxime)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Atfeh (Nawar)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Andriamanday (Voanirina)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Amiour (Makhlouf)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Aliouche (Azzeddine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Alaoui (Moulay, Abdelkader)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Al Ammar (Awad)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Abou Khalil (Nourallah)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Abdellaoui (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Taifour (Sabine), épouse Dehgane
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Sangba-Zero (Martine), épouse Ngakoula-Mbangui
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Sanchez Barahona (Nelly), épouse Sabbagh
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Merkal (Louisa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Mbiki (Adrienne), épouse Mongo
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Marouf (Dalila), épouse Habes
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Khezour (Mahjouba)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Kerbi (Leïla)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Kamba (Mangabu), épouse Kabamba
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Hammi (Badia), épouse El Mastini
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Gursel (Derya, Melek)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Gourmala (Asma), épouse Allal
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Derrar (Naïma, Haararia), épouse Boulefred
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Dali (Houria), épouse Alliche
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Cioltea (Delia, Dorina), épouse Gueganton
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Cherrad (Ismaa, Lamia)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Boucedra (Zohra, Valérie), épouse Boussaid
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Benia (Aldjia)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Ardeleanu (Lucie), épouse Catinat
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000753461(source JORF)
autorisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Maxime Delbosc
directeur du travail de 2e classe, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Deux-Sèvres
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail de 1re classe
directeur départemental
Groupe:
Direction départemental
date_debut="2000-06-01"
JORFTEXT000000753460(source JORF)
promotion
06 Octobre 200006/10/2000
De: Revenu (Jean-François)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Lyon (Rhône), adjoint au directeur régional
Objet:
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon, rangé au 1er chevron du groupe hors échelle A et affecté en cette qualité à Avignon (Vaucluse)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-10-04"
JORFTEXT000000753458(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Mouronval (Alain)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Bobigny (Seine-Saint-Denis)
Objet:
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon et rangé au 1er chevron du groupe hors échelle A
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-07-14"
JORFTEXT000000753458(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Lapéras (René)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise)
Objet:
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon et rangé au 1er chevron du groupe hors échelle A
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-06-05"
JORFTEXT000000753458(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Gérard Megie
Objet:
président du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
president
JORFTEXT000000573534(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Christophe Sotin
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000573534(source JORF)
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Gabriel Ruget
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000573534(source JORF)
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Daniel Prieur
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000573534(source JORF)
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Alain Omont
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000573534(source JORF)
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Gérard Megie
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000573534(source JORF)
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Pierre-Louis Lions
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000573534(source JORF)
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Claus Frohlich
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000573534(source JORF)
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Pierre Fayet
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000573534(source JORF)
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Bernard Dupre
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000573534(source JORF)
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Philippe Courtier
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000573534(source JORF)
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Jean-Philippe Avouac
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000573534(source JORF)
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Susanna Zerbini
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
membres suivants
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000573534(source JORF)
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Alain Costes
professeur des universités
Objet:
directeur de la technologie
Groupe:
Direction de la technologie
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000573533(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Christian Gousseau
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre des coopératives agroalimentaires
Suppléant
Remplace:M. Antoine du Pontavice
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000573532(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Charles Cornut
en position de disponibilité pour exercer dans une entreprise publique ou privée
Objet:
dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2000-01-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000000573531(source JORF)
réintégration
06 Octobre 200006/10/2000
De: David Zanardelli
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Achour Yahiaoui
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Jérôme Thevenon
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Mohamed Saidi
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Philippe Raffy
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Jean-Philippe Prost
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Alain Poursoubire
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Frédéric Planes
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Vincent Otekpo
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Christophe Noël
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Hervé Nicot
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Yves Lombard
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Valery Lemaitre
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Sylvain Lavoisey
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: David Heneault
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: David Durand
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Christophe Csizmadia
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Isabelle Roehrig
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Séverine Renard
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Nathalie Mongin
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Caroline Mira
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Béatrice Licour
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Yasmina Guessoum
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Valérie Fuscien
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Yveline Franco
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Sandrine Fournis
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Maud Courault
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Karine Coupat
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Rachel Chane See Chu
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Sylvie Cabanis du Couedic
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Magali Brunet
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Nathalie Boy
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Séverine Bienassis
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Christine Berthome-Herault
Objet:
attachés des services déconcentrés
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000573529(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Pierre-Henri Tavoillot
Objet:
maître de conférences
conseiller technique
maitre_de_conference
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000573467(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Jean-Louis Brison
Objet:
inspecteur de l'éducation nationale
chargé de mission
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000573467(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Jean-Pierre Philippe
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000573467(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Diringer (Bertrand)
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-02-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Chiaro (Jean-Yves)
au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-05"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Rieuf (Alain)
au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Privat (Jean-Marie)
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Ponsart-Ponsart (Pascal)
au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Paillet (Michel)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Lascar (Michel)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Descombes (Gilbert)
au tribunal administratif de Rennes
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Choplin (Didier)
au tribunal administratif de Melun
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Auvray (Brice)
au tribunal administratif de Melun
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Rouault-Chalier (Patricia)
au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Plantin (Marie-Christine)
au tribunal administratif de Nantes
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Fagalde-Koechlin (Caroline)
au tribunal administratif de Versailles
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Ducloz-Dunne (Fanélie)
au tribunal administratif de Versailles
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Courault (Christine)
au tribunal administratif de Versailles
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Busidan (Hélène)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000573436(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Claude Garnier-Dole
directrice adjointe du travail de classe fonctionnelle, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Objet:
au grade de directrice du travail de 2e classe
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais
adjoint au directeur départemental
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais
date_debut="2000-06-01"
JORFTEXT000000573435(source JORF)
promotion
06 Octobre 200006/10/2000
De: Jean-Paul Bertho
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ille-et-Vilaine
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail de 2e classe
date_debut="2000-06-01"
JORFTEXT000000573434(source JORF)
promotion
06 Octobre 200006/10/2000
De: Filhol (Dominique)
directrice départementale de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, services centraux
Objet:
directrice départementale de classe exceptionnelle de 2e échelon et rangée au 1er chevron du groupe hors échelle A
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1999-12-31"
JORFTEXT000000573433(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Biot (Bruno)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
des cadres du ministère de l'éducation nationale
date_debut="2000-07-15"
JORFTEXT000000573394(source JORF)
radiation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Claire Haeberlin, épouse Dupas
professeure des universités de classe exceptionnelle
Objet:
directrice de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
duree="cinq ans"
ecole
JORFTEXT000000523665(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Marti (Luc-Ange)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale, intégré dans le corps des conseillers d'administration scolaire et universitaire
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000388324(source JORF)
radiation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Battini (Jean-François)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de son intégration dans le corps des attachés territoriaux de la collectivité territoriale de Corse
date_debut="2000-08-01"
corps="Attachés territoriaux de la collectivité territoriale de Corse"
JORFTEXT000000388323(source JORF)
radiation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Stirnemann (Laurent)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché d'administration centrale, au 2e échelon
date_debut="2000-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
JORFTEXT000000388180(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Poissonnet (Denis)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché d'administration centrale, au 2e échelon
date_debut="2000-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
JORFTEXT000000388180(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Peron (Nicolas)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché d'administration centrale, au 2e échelon
date_debut="2000-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
JORFTEXT000000388180(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Cipriano (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché d'administration centrale, au 2e échelon
date_debut="2000-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
JORFTEXT000000388180(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Coudy (Henri-Jean)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2000-10-15"
JORFTEXT000000388179(source JORF)
réintégration
06 Octobre 200006/10/2000
De: Coudy (Henri-Jean)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000000388179(source JORF)
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Catherine Dinnequin
directrice du travail de 2e classe, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France pour être mise à la disposition de l'administration centrale
Objet:
sur place
au grade de directrice du travail de 1re classe
adjointe au chef de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés
Groupe:
Mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés
date_debut="2000-06-01"
JORFTEXT000000388178(source JORF)
promotion
06 Octobre 200006/10/2000
De: Philippe Ducastaing
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Evelyne Guinard
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000388176(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Kehres (Georges)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Bastia (Haute-Corse)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 2e échelon (ancienneté conservée 2 ans 6 mois)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1999-12-31"
JORFTEXT000000388175(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Decharrière (André)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Rodez (Aveyron)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 2e échelon (rang d'ancienneté fixé au 9 septembre 1997)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1999-12-31"
JORFTEXT000000388175(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Gault (Christian)
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Avignon (Vaucluse)
Objet:
chef de service régional de 2e échelon, rrangé au 3e chevron du groupe hors échelle A et affecté en cette qualité à Montpellier, Centre national de formation, de documentation et de coopération internationale
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-10-04"
JORFTEXT000000388174(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Gonzalez (Pierre)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, services centraux, inspection générale des services
Objet:
chef de service régional de 1er échelon (ancienneté conservée 2 ans 6 mois)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-08-03"
JORFTEXT000000388174(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Lecourt (Roseline)
directrice départementale de classe exceptionnelle de 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, services centraux
Objet:
chef de service régional de 2e échelon et rangée au 2e chevron du groupe hors échelle A
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-07-14"
JORFTEXT000000388174(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: de Calbiac (Didier)
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, services centraux
Objet:
chef de service régional de 2e échelon, rangé au 2e chevron du groupe hors échelle A
affecté en cette qualité à Châlons-en-Champagne (Marne)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1999-12-31"
JORFTEXT000000388173(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Haugk (Marc)
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
chef de service régional de 2e échelon et rangé au 3e chevron du groupe hors échelle A
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1999-12-31"
JORFTEXT000000388173(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Billon-Lanfrey (Jean-Pierre)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, direction nationale des enquêtes de concurrence
Objet:
chef de service régional de 1er échelon (ancienneté conservée 2 ans 6 mois)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1999-12-31"
JORFTEXT000000388173(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Wanda Diebolt
directrice de l'architecture et du patrimoine
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000388137(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200006/10/2000
De: Lapotre (Olivier)
directeur des services vétérinaires de la Marne
Objet:
membre du Conseil supérieur des installations classées, dans la catégorie des inspecteurs des installations classées
Remplace:Mme Pierrard (Sylvie)
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
JORFTEXT000000387908(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Clerc (Chantal)
attachée des services déconcentrés
Objet:
attachée principale des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="2000-02-04"
JORFTEXT000000387907(source JORF)
promotion
06 Octobre 200006/10/2000
De: Cornet (Anne)
attachée d'administration centrale du ministère de la défense, en position de service détaché auprès de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2000-04-01"
JORFTEXT000000207530(source JORF)
réintégration
06 Octobre 200006/10/2000
De: Cornet (Anne)
attachée d'administration centrale du ministère de la défense, en position de service détaché auprès de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
des cadres du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000207530(source JORF)
radiation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Moreau (Daniel)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'éducation nationale
Objet:
des cadres du ministère de l'éducation nationale
date_debut="1999-05-31"
JORFTEXT000000207529(source JORF)
radiation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Francine Piette
inspectrice du travail à la subdivision de l'inspection du travail des transports du Pas-de-Calais
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail de classe normale
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2000-08-01"
JORFTEXT000000207518(source JORF)
promotion
06 Octobre 200006/10/2000
De: Perony (Isabelle)
attachée des services déconcentrés
Objet:
attachée principale des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="2000-02-04"
JORFTEXT000000207517(source JORF)
promotion
06 Octobre 200006/10/2000
De: Bidegain (Pierre)
attaché des services déconcentrés
Objet:
attaché principal des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="2000-02-04"
JORFTEXT000000207516(source JORF)
promotion
06 Octobre 200006/10/2000
De: Jean-Louis Moracchini
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
à compter de la notification à
Groupe:
Direction d'un Institut universitaire de formation des maîtres
JORFTEXT000000207351(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 200006/10/2000
De: Anne Brosseau
administratrice civile, adjointe au sous-directeur du conseil juridique et du contentieux
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et autres infractions
représentante du ministre de l'intérieur
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
conseil_administration
JORFTEXT000000207350(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Joëlle Jeglot, épouse Brun
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Toulon
date_debut="2001-03-04"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
depart_retraite
JORFTEXT000000207349(source JORF)
admission
06 Octobre 200006/10/2000
De: Grizaut (Andrée)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, services centraux
Objet:
directrice départementale de classe normale de 2e échelon (rang d'ancienneté fixé au 4 octobre 1999)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-11-01"
JORFTEXT000000207348(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Celette (Gérard)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Mâcon (Saône-et-Loire)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 3e échelon
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-10-04"
JORFTEXT000000207348(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Gunzlé (Gérard)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Albi (Tarn)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 2e échelon (rang d'ancienneté fixé au 19 septembre 1998)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-09-04"
JORFTEXT000000207348(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Chabeaud (Jean-Jacques)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 3e échelon
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-09-04"
JORFTEXT000000207348(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Miquel (Jean-Louis)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 2e échelon (rang d'ancienneté fixé au 30 juin 1998)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-08-03"
JORFTEXT000000207348(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Guichard-Diot (André)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Beauvais (Oise)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 2e échelon (rang d'ancienneté fixé au 3 novembre 1998)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-07-14"
JORFTEXT000000207348(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Garcia (Marc)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes au Puy (Haute-Loire)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 3e échelon
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-07-10"
JORFTEXT000000207348(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Longuet Guyon des Diguères (André)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, services centraux
Objet:
directeur départemental de classe normale de 2e échelon (rang d'ancienneté fixé au 8 octobre 1998)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-06-05"
JORFTEXT000000207348(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Leignel (Jean-Marie)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Troyes (Aube)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 3e échelon
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-04-07"
JORFTEXT000000207348(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Sassi (Constant)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Metz (Moselle)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 2e échelon (rang d'ancienneté fixé au 6 décembre 1997)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-01-14"
JORFTEXT000000207348(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Pernet (Elisabeth)
inspectrice principale de 2e classe, 5e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Lille (Nord), adjointe au directeur régional
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (sans ancienneté)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-11-01"
JORFTEXT000000207347(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Pascal (Roger)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Gap (Hautes-Alpes)
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (ancienneté conservée 2 ans 6 mois)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-10-04"
JORFTEXT000000207347(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Recous (Philippe)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Strasbourg (Bas-Rhin), adjoint au directeur de région
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (rang d'ancienneté fixé au 1er janvier 1999)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-09-04"
JORFTEXT000000207347(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Moscardini (Christian)
inspecteur principal de 2e classe, 5e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (sans ancienneté)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-09-04"
JORFTEXT000000207347(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Barras (Daniel)
inspecteur principal de 1re classe, 2e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
chef de service départemental de 4e échelon (rang d'ancienneté fixé au 6 juin 1998)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-07-10"
JORFTEXT000000207347(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Amidey (Pierre)
inspecteur principal de 2e classe, 4e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, mis à disposition
Objet:
chef de service départemental de 2e échelon (rang d'ancienneté fixé au 24 juillet 1998)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-06-05"
JORFTEXT000000207347(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Thouénon (Didier)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Nanterre (Hauts-de-Seine), adjoint au directeur
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (rang d'ancienneté fixé au 1er septembre 1999)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-04-07"
JORFTEXT000000207347(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Jeannot (Christian)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Bar-le-Duc (Meuse)
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (rang d'ancienneté fixé au 1er janvier 1999)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-02-16"
JORFTEXT000000207347(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Quéméré (Philippe)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Rungis (Val-de-Marne)
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (rang d'ancienneté fixé au 1er janvier 1998)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-02-07"
JORFTEXT000000207347(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Bros (Maurice)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Tulle (Corrèze)
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (rang d'ancienneté fixé au 1er janvier 1999)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2000-01-14"
JORFTEXT000000207347(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Jean-Pierre Boisson
Objet:
membre du conseil d'orientation des retraites
représentant désigné par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Luc Guyau
Groupe:
Conseil d'orientation des retraites
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000207346(source JORF)
nomination
06 Octobre 200006/10/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.