08 Septembre 2009

JORFTEXT000021024451 (source JORF)

De:	de Chassey (Eric)
Objet:	directeur de l'Académie de France à Rome
Groupe:	Académie de France à Rome

directeur_academie

nomination

De:	Education (UNSA-Education)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 4° représentants du personnel du centre élus Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	Education (UNSA-Education)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 2° représentants désignés e) Par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Kalck (Paul)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 4° représentants du personnel du centre élus Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	Brochier (Damien)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 4° représentants du personnel du centre élus Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	Gauron (André) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 3° personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Dizambourg (Bernard) inspecteur général de l'administration, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 3° personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Cousin (Bruno)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 2° représentants désignés f) Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Truffat (Jean-Marie)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 2° représentants désignés e) Par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Desaigues (Paul)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 2° représentants désignés d) Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	Gourlé (Olivier)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 2° représentants désignés d) Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

nomination

De:	Gras (Gilbert)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 2° représentants désignés d) Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

nomination

De:	Sozzi (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 2° représentants désignés c) Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Lombard (Patrice)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 2° représentants désignés a) Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Mouroux (Gérard)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 2° représentants désignés a) Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

nomination

De:	Mahler (Thierry) chef du bureau de la formation à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services ; suppléante
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 1° représentants de l'Etat e) Désigné par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Ivaldi (Marc) directeur du département sectoriel sciences de l'homme et de la société à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 1° représentants de l'Etat d) Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Casella (Philippe) adjoint au directeur du département sectoriel sciences de l'homme et de la société à la direction générale de la recherche et de l'innovation ; suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 1° représentants de l'Etat d) Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Magnier (Antoine) directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 1° représentants de l'Etat c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Estrade (Marc-Antoine) chef du département des synthèses à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 1° représentants de l'Etat c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Lefebvre (Olivier) chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information et des études statistiques à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle ; suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 1° représentants de l'Etat b) Désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Hotyat (Jean-Michel) chef du département de la stratégie de la formation et de l'emploi à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 1° représentants de l'Etat b) Désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Vitry (Daniel) directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance ; suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 1° représentants de l'Etat a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Nembrini (Jean-Louis) directeur général de l'enseignement scolaire ; suppléante
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 1° représentants de l'Etat a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Afsa (Cédric) sous-directeur des synthèses statistiques à la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 1° représentants de l'Etat a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Mourton (Joëlle)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 4° représentants du personnel du centre élus Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	Moncel (Nathalie)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 4° représentants du personnel du centre élus Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	Miquelis (Dominique)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 4° représentants du personnel du centre élus Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	Divay (Sophie)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 4° représentants du personnel du centre élus Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	Meyer (Marie-Laure) membre de la commission formation professionnelle et apprentissage de l'Association des régions de France (ARF)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 3° personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Durand (Martine) directrice adjointe à la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales à l'Organisation de coopération et de développement économiques
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 3° personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Duda (Charlotte) présidente de l'Association nationale des directeurs des ressources humaines
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 3° personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Renard (Armelle)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 2° représentants désignés g) Sur proposition de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Veitl (Sylvia)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 2° représentants désignés d) Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives Force ouvrière (FO)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Ducarne (Catherine)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 2° représentants désignés d) Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	Le Boniec (Brigitte)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 2° représentants désignés b) Sur proposition de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Olivier (Michelle)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 2° représentants désignés Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Levy (Joëlle) chargée de mission au bureau de la formation à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 1° représentants de l'Etat e) Désigné par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Sedillot (Béatrice) chef de service, adjointe au directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 1° représentants de l'Etat c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Bouygard (Françoise) directrice, déléguée adjointe à l'emploi et à la formation professionnelle ; suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 1° représentants de l'Etat c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Malicot (Maryannick) chef du bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications 1° représentants de l'Etat a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

JORFTEXT000021024445 (source JORF)

De:	Guy PARENT
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de police de la police nationale

date_debut="2009-11-29"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Jo (Jong-Tae) magistrat, Corée du Sud
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Galbert (Violaine-Patricia) psychothérapeute
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Dupichot (James Alexandre) avocat, SELARL Peisse Dupichot Zirah Bothorel et associés
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bardon (Lusine) chargée de relations publiques, chambre de commerce internationale, Tbilissi, Géorgie
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Leffe (de) (Nicolas) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Yeddou (Raymond) directeur du cabinet du préfet de l'Oise
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Weiss (Francis) directeur de programmes, Sagem sécurité
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Viethen (Marc) responsable du département sûreté des sites du groupe, Sanofi Aventis
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Vaugelade (Stéphane) ingénieur sécurité, La Française des jeux
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Varale (Michel) directeur du développement défense, Communication et Systèmes
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Vanderhaegen (Christophe) responsable de la sûreté de la région Midi-Pyrénées, La Poste
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Valadou (Simon) directeur de cabinet adjoint du sénateur-maire, ville de Berre-l'Etang
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Terrenoir (Vincent) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Solmon (François-Robert) notaire, SCP Solmon-Jaminon-Berlaimont-Pires
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Serin (Olivier) administrateur de société, Etablissements Serin
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Segalen (Corentin) collaborateur parlementaire, Assemblée nationale
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Scuotto (Antonio) directeur de l'unité opérationnelle sécurité des réseaux, RATP
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Sardet (Philippe) secrétaire général, groupe Harlé Bickford
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Saoudi (Hassane) colonel de la gendarmerie royale, chef du service des études et de la législation à l'état-major de la gendarmerie, Royaume du Maroc
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Salamani (Djamel) directeur départemental, direction générale de la protection civile, ministère de l'intérieur et des collectivités locales, Algérie
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Sabatier (Frédéric) directeur du segment corporate industriels, Securitas France
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Réjaud (Gilles) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Roux (Emmanuel) secrétaire général adjoint du Syndicat des commissaires de la police nationale
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Rougier (Yves) adjoint au chef de la mission sûreté-défense, ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Ricour (Loïc) directeur du pôle santé et sécurité des soins, médiateur de la République
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Ribeiro (Patrice) secrétaire général adjoint du syndicat Synergie officiers
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Reul (Philippe) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Renon (Bertrand) colonel de l'armée de l'air
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Previtera (Thierry) directeur commercial sur les activités de systèmes d'information, de renseignement et de sécurité, Thales Communication
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Piallat (Stéphane) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Peyrefitte (Sébastien) médecin principal, médecin chef du centre médical de Satory-Versailles
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Padoin (Daniel) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Ottavi (Stéphane) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Nguyen (Cyril) directeur sûreté, Nestlé France SAS
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Naura (Pierre) chargé d'études, Assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Ménoret (Bernard) adjoint délégué pour le logement, ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Milh (Christophe) directeur départemental des impôts de Seine-et-Marne
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Michel (Jean-Pierre) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Masrour (Najib) colonel, commandant régional des forces auxiliaires de Rabat, ministère de l'intérieur, Royaume du Maroc
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Martineau (Philippe) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lorcy (Pierre) responsable sécurité globale, BNP Paribas
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lhiyat (Chafiq) directeur sûreté adjoint, TNT Express France
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Leprince (Pascal) colonel des sapeurs-pompiers
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lemercier (Philippe) chargé d'études, ministère de la défense
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lejeune (Xavier) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Le Saux (Nicolas) président et directeur général, groupe Uniprotect
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Le Roux (Jean-Christophe) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Laroche (Pierre) médecin en chef, ministère de la défense
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Landel (Olivier) responsable du développement commercial, Axis Communications SAS
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Laborde (Jean-Michel) directeur général, Qualigaz
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Khellaf (Mohamed) chef d'état-major et directeur de l'organisation des secours à la direction générale de la protection civile, ministère de l'intérieur et des collectivités locales, Algérie
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Jarry (Bruno) directeur des services jeunesse, prévention et animation de quartier au centre administratif municipal de la ville d'Issy-les-Moulineaux
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Jacqueme (Daniel) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Hubert (Francis) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Hautier (Jacky) sous-préfet
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Hartmann (Thierry) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Guéant (François) conseiller technique au secrétariat d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Guemghar (Rachid) commissaire principal, direction générale de la sûreté nationale, Algérie
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Grand (Lionel) directeur des services pénitentiaires, ministère de la justice et des libertés
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Gillard-Chevallier (Denis) lieutenant-colonel, chargé de mission à la direction de la planification de sécurité nationale, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Gauthier (Philippe) responsable du département analyse du risque à la direction de la sûreté, Air France
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Ferré (Thierry) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Fau (Bernard) avocat
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Falla-Etzol (Olivier) directeur associé, Atos Consulting
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Dumens (Alexandre) chargé de mission sécurité et défense, Réseau ferré de France
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Djaguidi (Gaëtan) directeur adjoint chargé des ressources humaines et des affaires médicales, centre hospitalier de Moisselles
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Degraeve (Sylvain) ingénieur, expert incendie et NRBC, Commissariat à l'énergie atomique
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Decool (Jean-Pierre) député
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Comte (Nicolas) secrétaire général du Syndicat général de la police-Force ouvrière
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Clouzeau (Matthieu) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Clavaud (Serge) directeur commercial, Cryptea-Gigaoctets
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Charrue (Pierre) chargé de mission « sécurité globale », Commissariat à l'énergie atomique
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Caudrelier (Pierre) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Carrion (Philippe) consultant-directeur, Complément d'Actions
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Cabrita (Bruno) médecin, centre hospitalier universitaire de Dijon
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bégay (Didier) directeur sécurité produits et services, France Télécom SA
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Buisson (Régis) chef de service, ministère de la défense
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bourabaa (Madjid) consultant fiscaliste, président de l'association Clé Nord - Pas-de-Calais
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Boucher (Jérôme) gérant, Janus Audit Conseil
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Boisteaux (Olivier) président du Syndicat indépendant des commissaires de police
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Belleface (Alain) responsable sûreté, adjoint au directeur sécurité-sûreté, groupe Vinci
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Barthet (Paul-Henri) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Barnier (Daniel) administrateur civil
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bailbe (Philippe) directeur de l'Ecole nationale d'application des cadres territoriaux, CNFPT
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Autret (Thierry) responsable de la sécurité du système d'information, groupement des cartes bancaires
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Ardelean (Marcel) commissaire en chef, attaché de sécurité intérieure à l'ambassade de Roumanie en France
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Angelino (Eric) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Allain (Christophe) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Abdaoui (Abdelhafid) colonel de gendarmerie, chef de la division des ressources humaines, ministère de la défense nationale, Algérie
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Sinnassamy (Corinne) chef du bureau du contrôle de gestion et d'appui au pilotage à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse, ministère de la justice et des libertés
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Sarlandie de la Robertie (Catherine) professeur des universités, université Rennes-1
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Roques (Sylvie) colonel des sapeurs-pompiers
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Reix (Claire-Anne) chef de projet, Thales Alenia Space
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Philips-Bryan (Inge) conseiller de la sécurité et des affaires intérieures à l'ambassade du Royaume des Pays-Bas en France
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Noel (Magalie) chef de division à la direction générale des douanes et droits indirects, ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Mariez (Martine) présidente-directrice générale, Chrysopée
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Maitrepierre (Agnès) conseiller réfendaire, Cour de cassation
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lanney de Courten (Valérie) chargée de mission à la direction générale de la police nationale, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Keysers (Audrey) chef adjointe du cabinet du maire de Paris, mairie de Paris
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Jolly (Patricia) journaliste, Le Monde
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Gerlinger (Aurore) chef du département stratégie et observatoire, SNCF
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Four (Magali) responsable des affaires judiciaires et études pénales, RATP
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Dubois (Pascale) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Denizot (Véronique) magistrate
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Costagliola-Liens (Maryline) médecin psychiatre
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Cornudet (Cécile) journaliste, Les Echos
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bezy (Diane) responsable grands comptes institutionnels, CIVIPOL Conseil
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Ashworth (Catherine) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Ambiaux (Catherine) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

JORFTEXT000021024441 (source JORF)

De:	Danielle SOLATGES-CAUHAPE
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

inscription

JORFTEXT000021024441 (source JORF)

De:	Christine ARGENT
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

inscription

JORFTEXT000021024438 (source JORF)

De:	Olivier Bourges administrateur civil hors classe
Objet:	directeur général adjoint de l'Agence des participations de l'Etat
Groupe:	Agence des participations de l'Etat

nomination

JORFTEXT000021024436 (source JORF)

De:	François SPORRER
Objet:	dans le corps des conseillers économiques conseiller économique stagiaire
Groupe:	Conseil économique stagiaire

date_debut="2009-01-01"
corps="Conseillers économiques"

nomination

JORFTEXT000021024436 (source JORF)

De:	Daniel GALLISSAIRES
Objet:	dans le corps des conseillers économiques conseiller économique stagiaire
Groupe:	Conseil économique stagiaire

date_debut="2009-01-01"
corps="Conseillers économiques"

nomination

JORFTEXT000021024432 (source JORF)

De:	François Valmage ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
Remplace:	M. Pierre-Alexandre Miquel

date_debut="2009-09-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000021024429 (source JORF)

De:	Françoise HOUEL
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administratrice civile hors classe, affectée au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
Groupe:	Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports

date_debut="2010-03-15"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000021024427 (source JORF)

De:	Louis Vallernaud conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	président de la chambre régionale des comptes de Franche-Comté

date_debut="2009-09-01"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president

cessation de fonction

JORFTEXT000021024427 (source JORF)

De:	Jérôme Filippini conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	avocat général à la Cour des comptes dans lesquelles est délégué
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2009-08-24"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Avocat général"

cessation de fonction

De:	Jean-Philippe Wirth Général d'armée
Objet:
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

renouvellement

De:	Patrick Gaubert
Objet:
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

renouvellement

De:	Nora Preziosi
Objet:
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

renouvellement

De:	Claude Greff
Objet:
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

renouvellement

De:	Patrick Gaubert
Objet:	président du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

president

reconduction

De:	Jacques Toubon
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Alain Seksig
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Arnaud Ngatcha
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Abdelwahhab Meddeb
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Nacer Meddah
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Marc-Antoine Jamet
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Mohand Hamoumou
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Yazid Chir
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Pierre Cardo
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Malika Sorel
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Salima Saa
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Malika Orloff
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Soumia Malinbaum
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Cathy Kopp
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Gélita Hoarau
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination

De:	Cécilia Gabizon
Objet:	membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:	Haut Conseil à l'intégration

nomination