09 Décembre 2023

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pierre-Jean Verzelen
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Jérôme Durain
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: François-Noël Buffet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Hussein Bourgi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Guy Benarroche
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Jean-Claude Raux
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Thomas Ménagé
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Yannick Monnet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Sacha Houlié
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Guillaume Gouffier Valente
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Francis Dubois
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Christophe Bex
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Jean-Félix Acquaviva
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Dominique Vérien
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Patricia Schillinger
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Marie Mercier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Laurence Harribey
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Françoise Gatel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Françoise Dumont
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Catherine Di Folco
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Cécile Cukierman
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Nadine Bellurot
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Marie-Agnès Poussier-Winsback
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Laure Miller
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Marie-France Lorho
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Karen Erodi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Mathilde Desjonquères
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048542580(source JORF)
composition
09 Décembre 202309/12/2023
De: Sylvie Bonnet
Objet:
membre de la section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie
Remplace:M. Dino Cinieri
Groupe:
Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048542566(source JORF)
désignation
09 Décembre 202309/12/2023
De: Fabien Di Filippo
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Les Républicains
Groupe:
Groupe Les Républicains (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048542564(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: David Taupiac
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048542564(source JORF)
désignation
09 Décembre 202309/12/2023
De: Jean-Louis Bricout
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048542564(source JORF)
désignation
09 Décembre 202309/12/2023
De: David Taupiac
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048542564(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 202309/12/2023
De: Jean-Louis Bricout
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048542564(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 202309/12/2023
De: Philippe Juvin
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048542564(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 202309/12/2023
De: CINQ-MARS (Alexandre)
Objet:
temporairement la médecine dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
praticien contractuel
au sein du service de rythmologie, dirigé par le docteur Laurent Fiorina, institut cardiovasculaire de Paris Sud, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
Service de rythmologie, dirigé par le docteur Laurent Fiorina, Institut cardiovasculaire de Paris Sud
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000048542344(source JORF)
autorisation
09 Décembre 202309/12/2023
De: SECK (Papa Alioune)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000048542341(source JORF)
autorisation
09 Décembre 202309/12/2023
De: Etienne LEBLOIS
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
des cadres
JORFTEXT000048542338(source JORF)
radiation
09 Décembre 202309/12/2023
De: Etienne LEBLOIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2024-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048542338(source JORF)
admission
09 Décembre 202309/12/2023
De: Marc DUNCOMBE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
des cadres
JORFTEXT000048542336(source JORF)
radiation
09 Décembre 202309/12/2023
De: Marc DUNCOMBE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2024-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048542336(source JORF)
admission
09 Décembre 202309/12/2023
De: Hervé BLUHM
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, échelon unique
Objet:
des cadres
JORFTEXT000048542334(source JORF)
radiation
09 Décembre 202309/12/2023
De: Hervé BLUHM
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, échelon unique
date_debut="2024-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048542334(source JORF)
admission
09 Décembre 202309/12/2023
De: Geneviève ARDAENS, née ROBINEAU
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, 3e échelon
Objet:
des cadres
JORFTEXT000048542332(source JORF)
radiation
09 Décembre 202309/12/2023
De: Geneviève ARDAENS, née ROBINEAU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, 3e échelon
date_debut="2024-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048542332(source JORF)
admission
09 Décembre 202309/12/2023
De: Olivier DENAIS
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
inspecteur général (groupe I) au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2024-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000048542330(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Myriam ROMAN-BRAVARD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="9"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Béatrice FERRIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="9"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Bruno HUBERT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="70"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Anne-Françoise DEQUIRE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="70"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Bruno DELBREIL
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Au titre du 3° de l'article 46 du décret n 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
66e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="66"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Sophie DEGROOTE-GROUX
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="64"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Abdelkader BENABOU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Au titre du 3° de l'article 46 du décret n 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
63e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="63"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Abdelbacet OUESLATI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="60"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Alexandre LÉNÉ
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="5"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Jan FIDRMUC
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="5"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Jérémie DEQUIDT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="27"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Ioan Marius BILASCO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="27"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Ronan TERPEREAU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="25"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Stéphane LEMBRE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="22"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Sylvie DONNAT-BEAUQUIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="21"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Alexandre CHEVREMONT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="17"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Loris Tamara SCHIARATURA
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="16"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: VAUGHAN (Mary, Géraldine)
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="11"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Corinne OSTER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="11"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Walid BEN HAMIDA
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Lille, Institut universitaire de technologie
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="1"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Maxime CULOT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="66"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Yaël FRÉGIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="25"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Jérémie CERMAN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="22"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Anne RELTGEN-TALLON
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="21"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Abdessamad AIT EL CADI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France
Groupe:
Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France
Enseignement supérieur
professeur="Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France"
professeur_section="27"
JORFTEXT000048542323(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Nassir MESSAADI
Objet:
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2023-2024
professeur des universités de médecine générale et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine des universités ci-dessous désignées
Lille
Groupe:
Unité de formation et de recherche de médecine des universités ci-dessous désignées
JORFTEXT000048542321(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Mathilde CORDIER née FRANCOIS
Objet:
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2023-2024
professeur des universités de médecine générale et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine des universités ci-dessous désignées
Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Unité de formation et de recherche de médecine des universités ci-dessous désignées
JORFTEXT000048542321(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Emilie FERRAT
Objet:
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2023-2024
professeur des universités de médecine générale et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine des universités ci-dessous désignées
Paris-Est Créteil
Groupe:
Unité de formation et de recherche de médecine des universités ci-dessous désignées
JORFTEXT000048542321(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Béatrice FOLCO LOGNOS
Objet:
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2023-2024
professeur des universités de médecine générale et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine des universités ci-dessous désignées
Montpellier
Groupe:
Unité de formation et de recherche de médecine des universités ci-dessous désignées
JORFTEXT000048542321(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Hélène VAILLANT-ROUSSEL
Objet:
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2023-2024
professeur des universités de médecine générale et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine des universités ci-dessous désignées
Clermont Auvergne
Groupe:
Unité de formation et de recherche de médecine des universités ci-dessous désignées
JORFTEXT000048542321(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Myriam CHAPPUIS
titulaire
Objet:
membre de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentante des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Remplace:Mme Frédérique PARROT
Groupe:
Conseil d'orientation des conditions de travail
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000048542315(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Séverine TEMPLET
Objet:
conseillère communication et grands évènements au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
date_debut="2023-12-11"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l'enseignement et de la formation professionnels"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000048542310(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Guillaume POUPARD
directeur général adjoint de la société Docaposte
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
personnalités qualifiées
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000048542307(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Patricia BLANC
directrice générale déléguée de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
personnalités qualifiées
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000048542307(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Mireille NICOLAS
appartenant au corps des pédicures-podologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, orthoptistes, diététiciens, préparateurs en pharmacie hospitalière, techniciens de laboratoire médical et manipulateurs d'électroradiologie médicale du ministère de la défense, de classe normale
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000048542305(source JORF)
radiation
09 Décembre 202309/12/2023
De: Mireille NICOLAS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
appartenant au corps des pédicures-podologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, orthoptistes, diététiciens, préparateurs en pharmacie hospitalière, techniciens de laboratoire médical et manipulateurs d'électroradiologie médicale du ministère de la défense, de classe normale
date_debut="2024-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048542305(source JORF)
admission
09 Décembre 202309/12/2023
De: Didier MOOR
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000048542303(source JORF)
radiation
09 Décembre 202309/12/2023
De: Didier MOOR
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2024-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048542303(source JORF)
admission
09 Décembre 202309/12/2023
De: Catherine PICARD
ingénieure civile de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000048542301(source JORF)
radiation
09 Décembre 202309/12/2023
De: Catherine PICARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure civile de la défense
date_debut="2024-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048542301(source JORF)
admission
09 Décembre 202309/12/2023
De: Anaïs TAÏBI-LECOEUR
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Parquet européen
procureure européenne déléguée
Groupe:
Parquet européen
date_debut="2024-01-01"
duree="cinq ans"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000048542298(source JORF)
détachement
09 Décembre 202309/12/2023
De: Thibaut ARNOU
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la Cour des comptes
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2024-01-01"
duree="trois ans"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000048542296(source JORF)
détachement
09 Décembre 202309/12/2023
De: Léa LE GALIARD
magistrate du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
dans le corps des administrateurs de l'Etat
afin d'occuper les fonctions de directrice de projet droit des affaires à la direction générale des entreprises
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
date_debut="2023-10-16"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000048542294(source JORF)
détachement
09 Décembre 202309/12/2023
De: Vincent TERRENOIR
commissaire général de police
Objet:
des cadres
date_debut="2024-01-01"
JORFTEXT000048542291(source JORF)
radiation
09 Décembre 202309/12/2023
De: Vincent TERRENOIR
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire général de police
Groupe:
Commissariat général de police
date_debut="2024-01-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000048542291(source JORF)
admission
09 Décembre 202309/12/2023
De: Louise WALTHER
directrice de la citoyenneté, de la légalité et de l'environnement auprès du préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléante
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000048542289(source JORF)
nomination
09 Décembre 202309/12/2023
De: Pierre CRUCIANI
commissaire général de police
Objet:
des cadres
date_debut="2024-01-01"
JORFTEXT000048542287(source JORF)
radiation
09 Décembre 202309/12/2023
De: Pierre CRUCIANI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire général de police
Groupe:
Commissariat général de police
date_debut="2024-01-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000048542287(source JORF)
admission
09 Décembre 202309/12/2023
De: Yves JOANNESSE
commissaire général de police
Objet:
des cadres
date_debut="2024-01-01"
JORFTEXT000048542285(source JORF)
radiation
09 Décembre 202309/12/2023
De: Yves JOANNESSE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire général de police
Groupe:
Commissariat général de police
date_debut="2024-01-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000048542285(source JORF)
admission
09 Décembre 202309/12/2023
De: Thomas ZUELGARAY
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023
De: Charles TAMAZOUNT
attaché d'administration de l'Etat hors classe, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023
De: Mathieu PRZYBYLSKI
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023
De: Aurélien HAUSER
administrateurs de l'Etat du deuxième grade, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023
De: Sébastien GORLIN
à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023
De: Stéphane FLAHAUT
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023
De: Vincent DUPRE-WARIN
administrateur de l'Etat du premier grade, pour les affaires relatives au budget du logement et de l'aménagement
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023
De: Emmanuel de LANVERSIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023
De: Patrick BRIE
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023
De: Benoît AMEYE
administrateur de l'Etat du deuxième grade, à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023
De: Elea WERMELINGER
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, pour les affaires relatives aux autorisations de travaux en site classé
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023
De: Coralie RUFFENACH
ingénieure en chef des mines, à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023
De: Magali PINON-LECONTE
architecte et urbaniste de l'Etat en chef, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023
De: Maï-Caroline BULLIER
administratrice de l'Etat du premier grade, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023
De: Céline BONHOMME
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048542139(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 202309/12/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.