11 Avril 1997

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Duboz (Jean-Claude)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000748600(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Allix (Daniel, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Bouvet, Daniel Allix, Christian Egret et Henri Brugerolle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000748153(source JORF)
cessation de fonction
11 Avril 199711/04/1997
De: Treuttel (Jérôme)
architecte, maître-assistant à l'école d'achitecture de Paris-La Défense
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000747410(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Sbriglio (Jacques)
architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Marseille-Luminy
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000747410(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Bresler (Henri)
architecte, professeur à l'école d'architecture de Paris-Tolbiac
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000747410(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Gery (Michel)
professeur de thermique de l'habitat à l'Ecole nationale des sciences appliquées de Lyon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
12 juillet 1985
relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000747410(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Lucazeau (Béatrice)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1996-09-09"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000747409(source JORF)
détachement
11 Avril 199711/04/1997
De: André Viau
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000747404(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 199711/04/1997
De: Bernard Gérard
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000747404(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 199711/04/1997
De: Bruno Racine
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="1997-04-15"
cabinet="Premier ministre"
JORFTEXT000000565821(source JORF)
cessation de fonction
11 Avril 199711/04/1997
De: Fresneau (Jérôme, Charles, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Cadot, Myriam Le Lay et Eric Broliquier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Limours (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000000565819(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Cadot (Jean-Michel, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Michel Cadot, Myriam Le Lay et Eric Broliquier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Limours (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000000565819(source JORF)
cessation de fonction
11 Avril 199711/04/1997
De: Puel (Florence, Edith), épouse Aillet
Objet:
notaire
Remplace:M. Raboisson (Charles, Arsène)
notaire
notaire_residence="Lamballe (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000565818(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Bernard Cabaret
Objet:
président du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000564965(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Tripon (Nicolas)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès de l'Institut national polytechnique de Grenoble
de nationalité française
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
date_debut="1997-02-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000564935(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Bernard Gérard
préfet hors cadre
Objet:
directeur du cabinet du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Michel Besse
date_debut="1997-04-11"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000564933(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Houdan (Yvelines)
château de Richebourg, 22, route de Gressey
Objet:
de Paris (8e), 3, avenue Hoche, à
JORFTEXT000000564932(source JORF)
transfert
11 Avril 199711/04/1997
De: Cavet (Robert)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000564931(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Pierre Ariola
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Trinité-et-Tobago
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à la Jamaïque
en résidence à Port-d'Espagne
Remplace:M. Georges Vinson
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Jamaïque"
JORFTEXT000000564930(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Le Breton de Vannoise (Renaud)
juge au tribunal de grande instance de Chaumont, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Dizier
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
Préfecture d'Eure-et-Loir
date_debut="1996-09-06"
duree="deux ans"
sous-prefet
cabinet="Préfet d'Eure-et-Loir"
JORFTEXT000000382839(source JORF)
détachement
11 Avril 199711/04/1997
De: Lombard (Gabriel)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000382695(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Grasset (Frédéric)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
chef du protocole
Remplace:M. Jouanneau (Daniel)
Groupe:
Protocole
date_debut="1997-04-21"
JORFTEXT000000382651(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Yves Le Bars
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général du Bureau de recherches géologiques et minières
Remplace:M. Jean-Pierre Hugon
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
JORFTEXT000000382629(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Duval (Robert)
Administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:
Armées en mission extraordinaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000382589(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Montoya (Hugues, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000382552(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Brun (Pierre, Laurent)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000382552(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Brun (Pierre, Laurent)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000382552(source JORF)
cessation de fonction
11 Avril 199711/04/1997
De: Goudier (Frédéric, François, Jacques)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Lemoine (Geneviève, Colette, Jacqueline)
huissier
huissier_residence="Vire (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000382551(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Bodic (Jacky)
Objet:
notaire
Remplace:M. Barenton (Pierre, François, Marie)
notaire
notaire_residence="Hédé (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000382550(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Brodhag (Véronique, Lucette, Bernadette)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves-André Derouvroy et Antoine Dame, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Fourmies (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000200443(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Guilmoto (Laurence)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1996-11-20"
JORFTEXT000000200003(source JORF)
promotion
11 Avril 199711/04/1997
De: Duponcheel (Michèle)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1996-10-05"
JORFTEXT000000200003(source JORF)
promotion
11 Avril 199711/04/1997
De: Dauby (Alain)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1996-03-06"
JORFTEXT000000200003(source JORF)
promotion
11 Avril 199711/04/1997
De: Dauby (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1996, est établi
JORFTEXT000000199961(source JORF)
inscription
11 Avril 199711/04/1997
De: Guilmoto (Laurence)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1996, est établi
JORFTEXT000000199961(source JORF)
inscription
11 Avril 199711/04/1997
De: Duponcheel (Michèle)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1996, est établi
JORFTEXT000000199961(source JORF)
inscription
11 Avril 199711/04/1997
De: Marche (Pierre)
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
ecole
JORFTEXT000000199959(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Bellier (Frédéric, Pio)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Dorlet et Anne-Sophie Lemee, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Alençon (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000199955(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Caro (Valérie, Georgette, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Dorlet et Anne-Sophie Lemee, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Alençon (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000199955(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Dorlet (Jacques, Robert)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000199955(source JORF)
cessation de fonction
11 Avril 199711/04/1997
De: Beaufils (Anne-Sophie, Marie, Germaine), épouse Lemee
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Alençon (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000199955(source JORF)
cessation de fonction
11 Avril 199711/04/1997
De: Vincent (Jean-Claude, Jules)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000199954(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Bouvier (Claude, Nicole, Marie, Ghislaine), épouse Ohl
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000199954(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Vincent (Jean-Claude, Jules)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000199954(source JORF)
cessation de fonction
11 Avril 199711/04/1997
De: Pierre Merviel
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000199336(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Jean-Marc Steffann
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Conseiller
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000199336(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.