14 Novembre 1991


De: Marcel Pinet
conseiller d'Etat
Objet:
pour exercer au nom du demandeur le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
désignation
14 Novembre 199114/11/1991
De: André Perdriau
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour exercer au nom du demandeur le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
désignation
14 Novembre 199114/11/1991
De: Michel Monegier du Sorbier
président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour exercer au nom du demandeur le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
désignation
14 Novembre 199114/11/1991
De: Jean Mialet
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
pour exercer au nom du demandeur le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
désignation
14 Novembre 199114/11/1991
De: Jean Hernandez
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
pour exercer au nom du demandeur le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
désignation
14 Novembre 199114/11/1991
De: Louise Cadoux
vice-président délégué, conseiller d'Etat
Objet:
pour exercer au nom du demandeur le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
désignation
14 Novembre 199114/11/1991
De: ET DES LIBERTES (CNIL)
Délibération no 91-087 du 24 septembre 1991 portant désignation des membres de la commission chargés d'exercer le droit d'accès en application de l'article 39 de la loi du 6 janvier 1978
Objet:
l'exécution de la présente délibération, qui
Groupe:
charge
14 Novembre 199114/11/1991
De: Claude Vimont
Objet:
président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
Groupe:
date_debut="1990-12-25"
duree="trois ans"
president
conseil_administration
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Marceau Long
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour permanente d'arbitrage de La Haye pour une période de six années
Groupe:
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Guy Vernette
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi organique no 86-1303 du
23 décembre 1986
maintenu en activité, en surnombre
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1992-02-04"
date_fin="1995-02-03"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 199114/11/1991
De: Sauvage (Patrice)
rapporteur général de la Commission nationale d'évaluation du R.M.I
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de l'emploi
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Mauheule (Alain)
directeur de la formation professionnelle au conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de l'emploi
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Gazier (Bernard)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de l'emploi
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Freyssinet (Jacques)
directeur de l'Institut de recherches économiques et sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de l'emploi
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Herbst (Daniel)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes, directeur départemental de la police nationale du Val-de-Marne, à Créteil
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Jean-Pierre Guidon
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Dakar
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Guinée
Remplace:M. Robert Thomas
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guinée"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Le Rhun (Roger, Gérard)
Professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de professeur général de 1re classe de l'enseignement maritime
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Novembre 199114/11/1991
De: Jacques Roux
directeur de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Novembre 199114/11/1991
De: Jacques Franquet
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef du service de coopération technique internationale de police
Objet:
à l'emploi d'inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Paul Mingasson
préfet
Objet:
en disponibilité
pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="1991-11-12"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
disponibilité
14 Novembre 199114/11/1991
De: Estrangin (François, Jean, Marie)
Commissaire général de division aérienne
en service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres du corps des commissaires de l'air
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
réintégration
14 Novembre 199114/11/1991
De: Wiedemann (Bernard, Walter)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
14 Novembre 199114/11/1991
De: Meyer (Philippe, Lionel, Louis)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Delhome (René, Marcel, Gabriel)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Drouard (Michel, Yvon, Henri)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1992-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
14 Novembre 199114/11/1991
De: Durand (Marcel, Emile)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1992-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
14 Novembre 199114/11/1991
De: Coppolani (Louise, Marcelle, Antoinette)
Commissaire général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1992-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
14 Novembre 199114/11/1991
De: Robert (Didier, Marie, André)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
14 Novembre 199114/11/1991
De: Mermet (François, Henri)
Général d'armée aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
14 Novembre 199114/11/1991
De: Reymond (René, Louis, Marc)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
14 Novembre 199114/11/1991
De: Jomini (André, Adolphe, Marius)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
14 Novembre 199114/11/1991
De: Guédès (Lucien, Etienne)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
14 Novembre 199114/11/1991
De: Guerri (Jean-Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
14 Novembre 199114/11/1991
De: Chevalier (François, René, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
14 Novembre 199114/11/1991
De: Dupont (Claude, Marcel, Laurent)
Ingénieur général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
par anticipation et
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
14 Novembre 199114/11/1991
De: Joseph Bonnemaire
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
Objet:
professeur à titre personnel en zootechnie au même établissement
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Philippe Groleau
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses de personnel ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion de personnel.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Novembre 199114/11/1991
De: Philippe Groleau
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses de personnel ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion de personnel.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Novembre 199114/11/1991
De: Jean-Claude Cuenat
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses de personnel ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion de personnel.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Novembre 199114/11/1991
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses de personnel ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion de personnel.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Novembre 199114/11/1991
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses de personnel ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion de personnel.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Novembre 199114/11/1991
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses de personnel ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion de personnel.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Novembre 199114/11/1991
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses de personnel ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion de personnel.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Novembre 199114/11/1991
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses de personnel ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion de personnel.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Novembre 199114/11/1991
De: Jeannine Hurman
attaché d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses de personnel ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion de personnel.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Novembre 199114/11/1991
De: Frentz (Rémi)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
deuxième conseiller à l'ambassade de France au Caire
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
disponibilité
14 Novembre 199114/11/1991
De: Ollivier (Alain)
Objet:
de l'année 1992, pour le grade d'ingénieur en chef, l'ingénieur de 1re classe
promotion
14 Novembre 199114/11/1991
De: Kaczorowski (Philippe, Yvon, Félix)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société Charles Douillard et Eric Sanson, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur à Nantes (Loire-Atlantique)
Groupe:
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Sanson (Eric, Jean-Claude, Christian)
Objet:
membres de la société Charles Douillard, Eric Sanson et Philippe Kaczorowski, commissaires-priseurs associés
Groupe:
cessation de fonction
14 Novembre 199114/11/1991
De: Douillard (Charles, Marie)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
14 Novembre 199114/11/1991
De: Gillardeau (Charles, Enrique, Antoine)
Objet:
commissaire-priseur
Brive-la-Gaillarde (Corrèze)
Remplace:M. Kaczorowski (Philippe, Yvon, Félix)
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Hervé Locu
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Alençon
Objet:
membre de la commission d'avancement de la magistrature
Remplace:M. Jean-Luc Sauron
Groupe:
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Clauzel (Pierre)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
à la Caisse des dépôts et consignations
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 199114/11/1991
De: Thévard (Gilles)
Ingénieur des études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
au titre des élèves
pour la durée de leur scolarité
Pour l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Sansot (Dominique)
Ingénieur chef des études et techniques d'armement
Pour l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs des constructions aéronautiques
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
au titre des élèves
pour la durée de leur scolarité
Pour l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Loicq (Olivier)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
au titre des élèves
pour la durée de leur scolarité
Pour l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Navasse (Sophie)
Ingénieur des études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
au titre des élèves
pour la durée de leur scolarité
Pour l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Verrière (Jacques)
professeur à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Au titre des représentants des personnels enseignants de chacune des deux écoles
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Ogloblinsky (Nicolas-Jean)
Ingénieur principal des études et techniques d'armement
professeur à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Au titre des représentants des personnels enseignants de chacune des deux écoles
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Menut (Raymond)
professeur à l'Ecole nationale supérieur des ingénieurs des études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Au titre des représentants des personnels enseignants de chacune des deux écoles
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Abatut (Jean-Louis)
professeur à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Au titre des représentants des personnels enseignants de chacune des deux écoles
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Yerle (Georges)
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Au titre des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Le Pen (Ferdinand)
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Au titre des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Lacaze (René)
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Au titre des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Monegier du Sorbier (Arnaud)
suppléant
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Au titre des anciens élèves
Pour l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Fargère (Norbert)
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
titulaire
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Au titre des anciens élèves
Pour l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Crayssac (Gyl)
titulaire
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Au titre des anciens élèves
Pour l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Brunet (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Au titre des anciens élèves
Pour l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: de Pontevès (Dominique)
chef de département, S.F.I.M., suppléant
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Touet (Bernard)
directeur de la direction des équipements, société Matra, titulaire
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Sallenave (Guy)
directeur de la production, Alsthom, titulaire
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Leboime (Pierre)
ingénieur conseil, société Metp, titulaire
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Le Portz (Louis)
président de la société Auxilec, titulaire
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Faury (François)
directeur, Société nouvelle des ateliers et chantiers du Havre, suppléant
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Dorey (Gérard)
directeur des grands moyens d'essais, Onera, suppléant
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991
De: Delmas (Jean-Claude)
chef du département Etudes Armement, société Matra, suppléant
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
duree="trois ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
14 Novembre 199114/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.