15 Septembre 1995

JORFTEXT000000719630 (source JORF)

De:	Pierre Drai
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en fonctions premier président de la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

date_debut="1995-07-04"
date_fin="1996-06-30"
cour_cassation
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Jean Beque
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite maintenus en fonctions conseiller à la Cour de cassation à compter du 11 août 1995
Groupe:	Cour de cassation

date_fin="1996-06-30"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Myriam Bader, épouse Ezratty
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite maintenus en fonctions premier président de la cour d'appel de Paris à compter du 8 décembre 1995
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_fin="1996-06-30"
cour_appel="Paris"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	André Oriol
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite maintenus en fonctions premier président de la cour d'appel de Lyon à compter du 9 octobre 1995
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

date_fin="1996-06-30"
cour_appel="Lyon"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Gérard Combes
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite maintenus en fonctions premier président de la cour d'appel de Douai à compter du 20 juillet 1995
Groupe:	Cour d'appel de Douai

date_fin="1996-06-30"
cour_appel="Douai"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Marc Dreyfus
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite maintenus en fonctions procureur général près la cour d'appel de Besançon à compter du 31 janvier 1996
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

date_fin="1996-06-30"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Michel Jacques
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite maintenus en fonctions procureur général près la cour d'appel de Pau
Groupe:	Cour d'appel de Pau

date_debut="1996-02-20"
date_fin="1996-06-30"
cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Pierre Brochand ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:	directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques du ministère des affaires étrangères
Remplace:	M. Jean-David Levitte
Groupe:	Direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques du ministère des affaires étrangères

JORFTEXT000000719440 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000719254 (source JORF)

De:	Berthier (Jean)
Objet:	délégué régional au tourisme pour la région Basse-Normandie

date_debut="1995-09-01"

nomination

JORFTEXT000000718645 (source JORF)

De:	Fulachier (Jean-Luc) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du Plan
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et du Plan

date_debut="1995-07-22"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000537606 (source JORF)

De:	Serge Lasvignes directeur des affaires générales internationales et de la coopération au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Objet:	membres du conseil de l'ordre des Palmes académiques pour la durée de leurs fonctions
Groupe:	Conseil de l'ordre des Palmes académiques

nomination

JORFTEXT000000537564 (source JORF)

De:	Evans (David, John)
Objet:	à se présenter à l'épreuve d'aptitude commissaire aux comptes, qui portera sur les matières suivantes telles que définies au programme de l'examen d'aptitude commissaire aux comptes, organisation professionnelle du commissariat aux comptes et déontologie, organisation judiciaire, droit commercial général, droit des groupements, droit civil, droit du travail et sécurité sociale, droit pénal, droit fiscal
Groupe:	Commissariat aux comptes, qui portera sur les matières suivantes telles que définies au programme de l'examen d'aptitude

admission

JORFTEXT000000537560 (source JORF)

De:	Marquet (Jean-Yves) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du Plan
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et du Plan

date_debut="1995-07-27"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	M.Veyssiere (Laurent)
Objet:	à titre étranger II. - Concours d'entrée en deuxième année Admis
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleRoth (Gwenaelle)
Objet:	à titre étranger II. - Concours d'entrée en deuxième année Liste complémentaire
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleLenoir (Juliette)
Objet:	à titre étranger II. - Concours d'entrée en deuxième année Liste complémentaire
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MmePetigny (Anne) épouse Fraisse
Objet:	à titre étranger II. - Concours d'entrée en deuxième année Admis
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleGil (Stéphanie)
Objet:	à titre étranger II. - Concours d'entrée en deuxième année Admis
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleBouju (Marie-Cécile)
Objet:	à titre étranger II. - Concours d'entrée en deuxième année Admis
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	Bergeron-Foote (Ariane)
Objet:	à titre étranger
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

JORFTEXT000000537068 (source JORF)

De:	Jean-Michel Pinochet conseiller à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre en application des dispositions de la loi organique no 86-1303 du 23 décembre 1986 relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation
Objet:	à cesser ses fonctions

date_debut="1995-10-01"

admission

JORFTEXT000000537039 (source JORF)

De:	De Martel (Jean-François) administrateur civil, placé en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du Plan
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et du Plan

date_debut="1995-07-24"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000537038 (source JORF)

De:	Marchand (Christophe) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du Plan
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du plan
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et du plan

date_debut="1995-09-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000537037 (source JORF)

De:	Deglise (Xavier) professeur d'université
Objet:	directeur de l'Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois (université Nancy-I)
Groupe:	Université Nancy-I

date_debut="1995-06-06"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure des technologies et industries du bois"

renouvellement

JORFTEXT000000536167 (source JORF)

De:	Villeroy de Galhau (François) inspecteur des finances
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1995-07-03"

détachement

JORFTEXT000000536165 (source JORF)

De:	Berthier (Jean)
Objet:	délégué régional au tourisme pour la région Haute-Normandie

date_debut="1995-09-01"

nomination

JORFTEXT000000354283 (source JORF)

De:	Maurin (Robert) professeur des universités
Objet:	directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Groupe:	Institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique

date_debut="1995-09-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000354282 (source JORF)

De:	Scharffe (Roger) secrétaire général d'administration scolaire et universitaire
Objet:	directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Grenoble
Groupe:	Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Grenoble

date_debut="1995-09-01"
duree="trois ans"

nomination

De:	Laziamond (Emmanuel) candidat admis au concours interne prévu au troisième alinéa de l'article 8 du décret no 67-715 du 16 août 1967 modifié relatif au statut particulier du corps des ingénieurs des télécommunications
Objet:	ingénieur-élève des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

JORFTEXT000000354281 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000354279 (source JORF)

De:	Paul Germain
Objet:	secrétaire perpétuel honoraire de l'Académie des sciences
Groupe:	Académie des sciences

date_debut="1996-01-01"

nomination

JORFTEXT000000354278 (source JORF)

De:	Duby (Jean-Jacques)
Objet:	directeur général de l'Ecole supérieure d'électricité
Groupe:	Direction générale de l'École supérieure d'électricité

date_debut="1995-09-01"
ecole="École supérieure d'électricité"

nomination

JORFTEXT000000354278 (source JORF)

De:	Picinbono (Bernard)
Objet:	directeur général de l'Ecole supérieure d'électricité
Groupe:	Direction générale de l'École supérieure d'électricité

date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
ecole="École supérieure d'électricité"

cessation de fonction

JORFTEXT000000354277 (source JORF)

De:	Duval (Vincent) administrateur civil, détaché
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de sa nomination inspecteur général de l'agriculture sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:	Ministère de l'agriculture

date_debut="1995-02-16"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Deloche (Gérard)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 6 Analyse et évaluation des systèmes de soins, et de prise en charge, de prévention et de protection sociale membres élus Collège C
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Golmard (Jean-Louis)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 6 Analyse et évaluation des systèmes de soins, et de prise en charge, de prévention et de protection sociale membres élus Collège B 2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Derappe (Christian)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 6 Analyse et évaluation des systèmes de soins, et de prise en charge, de prévention et de protection sociale membres élus Collège B 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Marie (Jean-Pierre)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 6 Analyse et évaluation des systèmes de soins, et de prise en charge, de prévention et de protection sociale membres élus Collège A 2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Terra (Jean-Louis)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 6 Analyse et évaluation des systèmes de soins, et de prise en charge, de prévention et de protection sociale membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Sailly (Jean-Claude)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 6 Analyse et évaluation des systèmes de soins, et de prise en charge, de prévention et de protection sociale membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Letourmy (Alain)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 6 Analyse et évaluation des systèmes de soins, et de prise en charge, de prévention et de protection sociale membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Joubert (Michel)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 6 Analyse et évaluation des systèmes de soins, et de prise en charge, de prévention et de protection sociale membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Jobert (Bruno)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 6 Analyse et évaluation des systèmes de soins, et de prise en charge, de prévention et de protection sociale membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Benech (Jean-Marie)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 6 Analyse et évaluation des systèmes de soins, et de prise en charge, de prévention et de protection sociale membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Giros (Bruno)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 4 Comportements en matière de consommation membres élus Collège B 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Chayvialle (Jean-Alain)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 4 Comportements en matière de consommation membres élus Collège A 2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Tassin (Jean-Pol)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 4 Comportements en matière de consommation membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Schiray (Michel)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 4 Comportements en matière de consommation membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Parquet (Philippe)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 4 Comportements en matière de consommation membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Mormede (Pierre)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 4 Comportements en matière de consommation membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Malmejac (Alain)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 4 Comportements en matière de consommation membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Jeammet (Philippe)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 4 Comportements en matière de consommation membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Doray (Bernard)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 4 Comportements en matière de consommation membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Assailly (Jean-Pascal)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 4 Comportements en matière de consommation membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Rauch (Michel)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 3 Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes membres élus Collège C
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Groyer (André)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 3 Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes membres élus Collège B 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Dastugue (Bernard)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 3 Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes membres élus Collège A 2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Maclouf (Jacques)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 3 Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes membres élus Collège A 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Viens (Gérard)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 3 Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Simon (Alain)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 3 Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Piette (Jean-Charles)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 3 Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Marescaux (Jacques)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 3 Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Chaumet-Riffaud (Philippe)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 3 Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Boissel (Jean-Pierre)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 3 Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Kister (Jean)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 2 Utilisation thérapeutique de produits humains, et de produits de substitution membres élus Collège C
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Hirsch (François)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 2 Utilisation thérapeutique de produits humains, et de produits de substitution membres élus Collège A1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Hervé (Patrick)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 2 Utilisation thérapeutique de produits humains, et de produits de substitution membres élus Collège A 2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Varet (Bruno)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 2 Utilisation thérapeutique de produits humains, et de produits de substitution membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Setbon (Michel)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 2 Utilisation thérapeutique de produits humains, et de produits de substitution membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Jouannet (Pierre)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 2 Utilisation thérapeutique de produits humains, et de produits de substitution membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Houdebine (Louis-Marie)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 2 Utilisation thérapeutique de produits humains, et de produits de substitution membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Franco (Dominique)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 2 Utilisation thérapeutique de produits humains, et de produits de substitution membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Colin (Cyrille)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 2 Utilisation thérapeutique de produits humains, et de produits de substitution membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Cazenave (Jean-Pierre)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 2 Utilisation thérapeutique de produits humains, et de produits de substitution membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Boudjema (Karim)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 2 Utilisation thérapeutique de produits humains, et de produits de substitution membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Blin (Georges)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 2 Utilisation thérapeutique de produits humains, et de produits de substitution membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Bez (Michel)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 1 Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux membres élus Collège C
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Nassif (Xavier)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 1 Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux membres élus Collège B 2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Desgranges (Claude)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 1 Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux membres élus Collège B 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Marchandise (Xavier)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 1 Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux membres élus Collège A 2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Sedel (Laurent)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 1 Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Reach (Gérard)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 1 Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Merlet (Jean-Pierre)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 1 Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Lenne (William)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 1 Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Garrone (Robert)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 1 Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Franchi (Pierre)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 1 Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Charlier (Jacques)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 1 Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Baquey (Charles)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 1 Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Cohen (Hélène)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 6 Analyse et évaluation des systèmes de soins, et de prise en charge, de prévention et de protection sociale membres élus Collège B 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Leclerc (Annette)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 6 Analyse et évaluation des systèmes de soins, et de prise en charge, de prévention et de protection sociale membres élus Collège A 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Jayet (Marie-Chantal)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 6 Analyse et évaluation des systèmes de soins, et de prise en charge, de prévention et de protection sociale membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Grandjean (Hélène)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 6 Analyse et évaluation des systèmes de soins, et de prise en charge, de prévention et de protection sociale membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Berthod-Wurmser (Marianne)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 6 Analyse et évaluation des systèmes de soins, et de prise en charge, de prévention et de protection sociale membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Loreau (Nadine)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 4 Comportements en matière de consommation membres élus Collège C
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Maccari (Stéfania)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 4 Comportements en matière de consommation membres élus Collège B 2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Burlet (Arlette)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 4 Comportements en matière de consommation membres élus Collège B 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Quignard-Boulange (Annie)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 4 Comportements en matière de consommation membres élus Collège A 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Fuhrer (Rebecca)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 4 Comportements en matière de consommation membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Bernard-Pomier (Ghislaine)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 3 Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes membres élus Collège B 2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Cardebat (Dominique)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 3 Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes membres élus Collège B 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Sarraouilhe (Renée)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 3 Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Ogier (Hélène)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 3 Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Goujard (Janine)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 3 Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Mazier (Dominique)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 2 Utilisation thérapeutique de produits humains, et de produits de substitution membres élus Collège B 2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Marion (Marie-Jeanne)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 2 Utilisation thérapeutique de produits humains, et de produits de substitution membres élus Collège B 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Gerfaux (Jacqueline)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 2 Utilisation thérapeutique de produits humains, et de produits de substitution membres élus Collège B 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Cohen (Hélène)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 1 Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux membres élus Collège B 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Jaurand (Marie-Claude)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 1 Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux membres élus Collège A 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Prestat (Laure)
Objet:	membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990 Intercommission no 1 Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

JORFTEXT000000354100 (source JORF)

De:	Baude (Philippe)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ministre plénipotentiaire hors classe

date_debut="1995-09-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000168848 (source JORF)

De:	Renato Maccari sous-directeur
Objet:	à signer, au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:	13 septembre 1995 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000168848 (source JORF)

De:	Monique Fouillet agent contractuel
Objet:	à signer, au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:	13 septembre 1995 portant délégation de signature

habilitation

De:	Yolin (Marc)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Wagner (Jérôme)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Taillefer (Gilles)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Rousseau (Jérôme)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Roueff (François)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Remy (Patrick)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Perret (Xavier)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Nguyen Ngoc (Sébastien)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Mouratille (Vincent)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Martin (Yves)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Mamalet (Franck)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Mace (Benoît)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Lindenmeyer (Olivier)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Lanquetot (Pierre)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Jamin (Patrick)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Geron (Sylvain)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Dupont (Florian)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Delmond (Frédéric)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Clerget (Antoine)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Cardinal (Sylvain)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Brisset (Pascal)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Bauche (Etienne)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Anvar (Farhad)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Aloisi de Larderel (Folco)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Boukhors (Sandrine)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

JORFTEXT000000168602 (source JORF)

De:	Claude Boyer
Objet:	professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

date_debut="1995-06-26"
professeur
ecole

nomination

De:	Birkui (Pierre)
Objet:	membres de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivante au titre de l'article 4 de l'arrêté du 6 février 1991 membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées des collèges ci-après B 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Couraud (François)
Objet:	membres de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivante au titre de l'article 4 de l'arrêté du 6 février 1991 membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées des collèges ci-après A 2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Gozlan (Henri)
Objet:	membres de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivante au titre de l'article 4 de l'arrêté du 6 février 1991 membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées des collèges ci-après A 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Issoulie (Yves)
Objet:	membres de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivante au titre de l'article 4 de l'arrêté du 6 février 1991 Désignée par tirage au sort en l'absence de candidats A 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Boileau (Catherine)
Objet:	membres de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivante au titre de l'article 4 de l'arrêté du 6 février 1991 membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées des collèges ci-après B 2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Dodeur (Michèle)
Objet:	membres de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivante au titre de l'article 4 de l'arrêté du 6 février 1991 membres élus par les chercheurs titulaires B 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Delbecq (Jacqueline)
Objet:	membres de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivante au titre de l'article 4 de l'arrêté du 6 février 1991 membres élus par les chercheurs titulaires A 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Mandenoff (Anne)
Objet:	membres de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivante au titre de l'article 4 de l'arrêté du 6 février 1991 Désignée par tirage au sort en l'absence de candidats A 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Chapotier (Valérie)
Objet:	membres de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivante au titre de l'article 4 de l'arrêté du 6 février 1991 Désignée par tirage au sort en l'absence de candidats A 1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

JORFTEXT000000168452 (source JORF)

De:	Peter (Maxim) directeur général
Objet:	membre titulaire de la Commission nationale de concertation au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Remplace:	M. Leroy (Michel)
Groupe:	Commission nationale de concertation

nomination

De:	Bergeron-Foote (Ariane)
Objet:	à titre étranger
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleBlack (Kéda)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	M.Pairault (Louis-Gilles)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	M.Fournier (Thierry)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section B
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	M.Carou (Alain)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section B
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	M.Allain (Alexandre)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section B
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	M.Villeminoz (Jérôme)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	M.Menage (Christian)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	M.Legendre (Olivier)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	M.Lefevre (Vincent)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	M.Faivre d'Arcier (Louis)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	M.Cojannot (Alexandre)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	M.Canteaut (Olivier)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	M.Alexandre (Arnaud)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleMartin (Sylvie)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section B
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleLoire (Marion)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section B
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleJeanjean (Caroline)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section B
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleGaviglio (Catherine)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section B
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleDelfour (Françoise)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section B
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleBasquin (Claire)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section B
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleBargoin (Emmanuelle)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section B
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleVeysseyre (Géraldine)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleNau (Claire)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleMarguin (Elsa)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleHarrouet (Roseline)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleGardais (Marie-Odile)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleEyroi (Karine)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleCoilly (Nathalie)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleChabanne (Laure)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	MlleBonnelie (Claire)
Objet:	élèves de l'Ecole nationale des chartes à l'issue des concours d'entrée en 1995 Première année Section A
Groupe:	Ecole nationale des chartes

nomination

De:	Moissinac-Massenat (Henri)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications Session de 1995
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Galtier (Jérôme)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications Session de 1995
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Beguin (Philippe)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications Session de 1995
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Barrier (Denis)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications Session de 1995
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Muret (Renan)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications Session de 1994
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Bourissou (Alain)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications Session de 1994
Groupe:	Télécom ParisTech

nomination

De:	Kosman (Gabriel)
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Marais (Georges)
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	De Korsak (Bernard)
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Perdrizet (François)
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Rouillon (Jean)
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Chantereau (Pierre)
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Gastaud (Jean-Pierre)
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

date_debut="1995-09-08"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence, placé dans la position de congé spécial"
depart_retraite="limite d'âge"

De:	Jacques de Volontat
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite précédemment président du tribunal de grande instance de Valence, placé dans la position de congé spécial
Groupe:	Tribunal de grande instance de Valence, placé dans la position de congé spécial

JORFTEXT000000168411 (source JORF)

admission

date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Tourisme, chef de l'inspection générale du tourisme"
depart_retraite

De:	Harris (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions inspecteur général du tourisme, chef de l'inspection générale du tourisme
Groupe:	Inspection générale du tourisme

JORFTEXT000000168410 (source JORF)

admission