16 Novembre 2001

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Salomé Zourabichvili
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
directrice des affaires internationales et stratégiques au secrétariat général de la défense nationale
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000772149(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Dominique Galopin
premier conseiller au tribunal administratif de Versailles
Objet:
rapporteur devant la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530
JORFTEXT000000771855(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Thierry Degezelle
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
au titre de la pêche et de la pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Pierre Bourgeois
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000771854(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Anne Bolliet
Objet:
conseillère auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000771853(source JORF)
cessation de fonction
16 Novembre 200116/11/2001
De: Anne Bolliet
inspectrice générale des finances
Objet:
directrice générale du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
JORFTEXT000000771852(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Tournery (Sylvain, Laurent)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours TSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours TSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Watterlot (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Truttmann (Olivier, Raymond, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Saussereau (Alexandre, Fernand, Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Riehl (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Pineau (Fabien, Marc, François)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Picart (Romain, Emmanuel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Nivanen (David, Julien, Joseph, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Masson (Arnaud, Jacques, Maurice)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Maldague (Xavier, Yves, François, Stéphane)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Laplanche (Florent)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Grison (Rémy)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Grelaud (Nicolas, Gilbert)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Gadot (Mickaël)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Flajolet (Sylvain, Daniel, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Daguisé (Félix, Luc, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Brizard (Laurent, Walter)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Bousquet (Nicolas, Christian, Gilbert)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Annic (Nicolas, Yvon)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Daïaa (Olympe, Gabriella, Elisabeth)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Chauvin (Camille, Bernadette)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Traoré (David)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Rodier (Emmanuel, Pierre, Marie, Vincent)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Piret (Aurélien, Josselin)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Pacreau (Olivier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Maury (Arnault, Claude)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Marchal (Jonathan, Ismaël, Jean-Baptiste)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Lemasson (Christophe, Henri, Albert)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Cornet (Bertrand, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Collilieux (Thomas, François)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Bruel (Florent, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Blin (Simon, Colas)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Bru (Caroline, Marguerite, Marcelle)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Zucchini (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Robbe (Raphaël, Luc)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Radkowski (Julien, Thibaut, Grégory)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Plagnard (Marc)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Ollivier (Sylvère, Georges, Antoine)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Ollivier (Jean-Christophe, André, Henri)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Leroux (Fabrice, Jacques, Gérard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Lepiouffe (Xavier, René, Henri, Fernand)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Honorat (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Hermant (Benjamin)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Giboin (Arnaud, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Dupas (Yann, Hervé, Marcel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Dhyser (Jean-Charles, Emile)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Couix (Judikael, Vari)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Cheviron (Thibault, Nicolas, Stéphane)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Chedhomme (Charles, Maurice, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Cariou (Renaud, Pierre-Henri)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Bozoul (Romain)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Benelmouyi (Loïc, Alban)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Roux (Céline, Nathalie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Guyon des Digueres de Mesnilglaise (Laure, Louise, Marie, Francoise)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000771086(source JORF)
inscription
16 Novembre 200116/11/2001
De: Christian Benastre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2002-04-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000771085(source JORF)
admission
16 Novembre 200116/11/2001
De: Dominique Keller
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Vaucluse
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Languedoc-Roussillon
date_debut="2001-11-01"
JORFTEXT000000771084(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Gillot (Jean-Loup)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2002-02-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000771083(source JORF)
admission
16 Novembre 200116/11/2001
De: Van Hoecke (Charles)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000771082(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Riquart (Mathieu)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000771082(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Chrupek (Thierry)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000771082(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Bai (Jérôme)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000771082(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Xhaard (Charline)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000771082(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Magnier (Céline)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000771082(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Demol (Régine)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000771082(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Jean-Yves Larrouturou
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de la communication
Groupe:
Direction de la communication
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000771081(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Nigretto (Christine)
sous-directrice des statuts et du développement professionnel et social à la direction de l'administration générale du personnel et du budget au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membre titulaire de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:Mme Richard-Lebrun (Annie)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000771080(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Christophe Baulinet
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000763602(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 200116/11/2001
De: Didier Houssin
directeur des ressources énergétiques et minérales
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
15 novembre 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000763601(source JORF)
habilitation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Michèle Rousseau
directrice de la demande et des marchés énergétiques
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
15 novembre 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000763601(source JORF)
habilitation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Christophe Baulinet
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et des matières premières et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
JORFTEXT000000763601(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 200116/11/2001
De: Vidal (Christian)
institut de formation d'animateurs de collectivité (IFAC)
Objet:
représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Thomas (Philippe)
Union française des centres de vacances (UFCV)
Objet:
représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Sauvreneau (Alain)
Fédération nationale Léo-Lagrange (FNLL)
Objet:
représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Roger (Gilbert)
conseil général de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Méallares (Laurent-Marc)
Fédération nationale des foyers ruraux
Objet:
représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Maury (Daniel)
comité central d'entreprise SNCF
Objet:
représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Layan (Patrick)
Caisse centrale d'activités sociales (CCAS EDF-GDF)
Objet:
représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Jacquemain (Didier)
Fédération nationale des Francas
Objet:
représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Huriez (Thierry)
Jouy-le-Moutier (95)
Objet:
représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Druon (Yvan)
Harnes (62)
Objet:
représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Chavaroche (Vincent)
centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA)
Objet:
représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Chauvin (Jacques)
Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP)
Objet:
représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Carré (Hervé)
scoutisme français
Objet:
représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Bourcier (Frédéric)
Rennes (35)
Objet:
représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Vinaixa (Anne-Marie)
jeunesse au plein air (JPA)
Objet:
représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Penin (Robert)
Objet:
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Michel (Claude)
Objet:
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Lambert (Michel)
Objet:
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Bonnafont (Gérard)
Objet:
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Borreil (Laurence)
représentante désignée par le Conseil national de la jeunesse
Objet:
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Bain (Marie-Thérèse)
représentante de la direction de l'action sociale de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000588570(source JORF)
désignation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Glowinski (Jacques)
membre de l'Institut, et
sur proposition du ministre de l'éducation nationale
Objet:
au titre du 2o de l'article 5 du décret no 98-387 du
19 mai 1998
portant création de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Groupe:
Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588569(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Dupavillon (Christian)
inspecteur général des affaires culturelles
Objet:
au titre du 2o de l'article 5 du décret no 98-387 du
19 mai 1998
portant création de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Groupe:
Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588569(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Carrère (Gilbert)
ancien préfet
Objet:
au titre du 2o de l'article 5 du décret no 98-387 du
19 mai 1998
portant création de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Groupe:
Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588569(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Patrice Raulin
Objet:
directeur des transports terrestres
Remplace:M. Hubert du Mesnil
Groupe:
Direction des transports terrestres
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000588568(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Peirano (Albert)
université d'Evry - Val d'Essonne
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588199(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Peirano (Albert)
université d'Evry - Val d'Essonne
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588199(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Le Dolley (Erik)
université de Rouen
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588199(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Jacq (Patrick)
université de Nice
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588199(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Guyader (Maurice)
université Paris-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588199(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Gilbert (Patrick)
université Paris-I (IAE)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588199(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Ghertman (Michel)
université Aix-Marseille-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588199(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Garnier (Roland)
institut d'études politiques de Bordeaux
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588199(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Decorps (Jean-Paul)
université Aix-Marseille-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588199(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Cohen (Jean-Claude)
université Aix-Marseille-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588199(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Chevrier (Claude)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588199(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Chaumeton (Jean-Paul)
université Paris-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588199(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Casteigts (Michel)
université de Pau
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588199(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Mouchan (Marie-Christine)
université de Nice
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588199(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Dominique Larrey
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de nutrition et d'hépato-gastro-entérologie de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000588198(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Patrice Couzigou
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de nutrition et d'hépato-gastro-entérologie de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000588198(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Riegert (François)
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales de 2e catégorie
Objet:
à Madrid
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Espagne
Groupe:
Conseil pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Espagne
JORFTEXT000000588197(source JORF)
affectation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Didier Houssin
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des ressources énergétiques et minérales à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Groupe:
Direction générale de l'énergie et des matières premières
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000588196(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Michèle Rousseau
ingénieure en chef des mines
Objet:
directrice de la demande et des marchés énergétiques à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Groupe:
Direction générale de l'énergie et des matières premières
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000588196(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Gilbert Knaub
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut de recherche pour le développement
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléant
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000403998(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Pierre Méry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut de recherche pour le développement
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000403998(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Jean-Marie Carriere
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
date_debut="2002-04-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000403997(source JORF)
admission
16 Novembre 200116/11/2001
De: Daniel Descourqueux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2002-04-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000403996(source JORF)
admission
16 Novembre 200116/11/2001
De: Alain Rommevaux
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Meurthe-et-Moselle
Objet:
directeur de la solidarité et de la santé de Corse et de Corse-du-Sud
Groupe:
Direction de la solidarité et de la santé de Corse et de Corse-du-Sud
date_debut="2001-10-15"
JORFTEXT000000403995(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Troisdorf (Allemagne)
Objet:
s à la société ORICA Germany GmbH, Kaiserstrasse, Postfach 1162, D 53821
Groupe:
Société ORICA Germany GmbH, Kaiserstrasse, Postfach 1162, D 53821
JORFTEXT000000393800(source JORF)
transfert
16 Novembre 200116/11/2001
De: Bernard Serres
Objet:
inspecteur général du tourisme
Groupe:
Inspection générale du tourisme
date_debut="2001-09-17"
inspecteur_general="Tourisme"
JORFTEXT000000222210(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Jean-Paul Monchau
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Malawi
en résidence à Lusaka
Remplace:M. Jean-Louis Zoel
Groupe:
République du Malawi
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Malawi"
JORFTEXT000000222209(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Verhoeven (Joe)
université Paris-II
Objet:
en cette qualité
affectées dans l'établissement ci-dessous cité
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222026(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Lauvaux (Philippe)
université Paris-II
Objet:
en cette qualité
affectées dans l'établissement ci-dessous cité
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222026(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Jacques Bordat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2002-04-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000222025(source JORF)
admission
16 Novembre 200116/11/2001
De: Franck Thevenet
administrateur civil, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2001-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000222024(source JORF)
cessation de fonction
16 Novembre 200116/11/2001
De: Jean-Claude Cargnelutti
directeur de la solidarité et de la santé de Corse et de Corse-du-Sud
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre
Groupe:
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Centre
date_debut="2001-10-15"
JORFTEXT000000222023(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Grasset (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2001-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000222022(source JORF)
admission
16 Novembre 200116/11/2001
De: Jean-Pierre Gridel
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membre de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Remplace:M. Olivier Renard-Payen
Groupe:
Commission consultative du secret de la défense nationale
JORFTEXT000000222021(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Didier Houssin
directeur des ressources énergétiques et minérales
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
15 novembre 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000214885(source JORF)
habilitation
16 Novembre 200116/11/2001
De: Michèle Rousseau
directrice de la demande et des marchés énergétiques
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
15 novembre 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000214885(source JORF)
habilitation
16 Novembre 200116/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.