secrétaire administrative

régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire d'Alençon-Condé-sur-Sarthe

secrétaire administrative

régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire d'Alençon-Condé-sur-Sarthe

surveillant brigadier

régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Chaumont

à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Chaumont

adjointe administrative

régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Châlons-en-Champagne

à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Châlons-en-Champagne

greffière en chef du 2ème grade

à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Ajaccio

adjoint administratif principal de 2ème classe, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance d'Ajaccio

à compter de la date du présent arrêté

au cabinet du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

directeur adjoint du cabinet

vice-président de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

président de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

suppléant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

IV. ― Au titre de rapporteur spécial

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

IV. ― Au titre de rapporteur spécial

ou son représentant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

III. ― Au titre des représentants des ministres

Au titre de représentant du ministre chargé des petites et moyennes entreprises

ou son représentant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

III. ― Au titre des représentants des ministres

Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie

ou son représentant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

III. ― Au titre des représentants des ministres

Au titre de représentant du ministre chargé de l'agriculture

suppléant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

suppléant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

suppléant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

suppléant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

suppléant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

suppléant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

ou son représentant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

III. ― Au titre des représentants des ministres

Au titre de représentant du ministre chargé de la culture

ou son représentant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

III. ― Au titre des représentants des ministres

Au titre de représentant du ministre chargé de l'artisanat et du commerce

suppléante

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

suppléante

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

suppléante

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

suppléante

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

suppléant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

suppléant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

suppléant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

suppléant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

suppléant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

suppléante

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

suppléante

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

titulaire

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

suppléante

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

I. ― Au titre des personnalités qualifiées

chargée des fonctions de sous-directrice de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel à la direction des ressources humaines du ministère de l'intérieur

représentant de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat

membre titulaire

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

personnalité qualifiée au conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière

membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux

représentante de l'Etat, désignée par la ministre chargée de la santé

commissaire divisionnaire de la police nationale

sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la Manche

conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer détaché

directeur de cabinet du préfet du Cher

sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales

sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Manche

sous-préfet de Bayeux

sous-directeur « assurances », à la direction générale du Trésor

membre suppléant du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites

représentant du ministre chargé de l'économie

membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale

représentants du ministre chargé de l'économie et des finances

membre suppléant

membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale

représentants du ministre chargé de l'économie et des finances

membre suppléant

membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale

représentants du ministre chargé de l'économie et des finances

membre titulaire

ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles

dans le corps des ingénieurs des mines

radié des cadres

à faire valoir ses droits à la retraite

conseiller économique de classe exceptionnelle du ministère de l'économie et des finances (direction générale du Trésor)

à faire valoir ses droits à la retraite

conseiller économique de classe exceptionnelle du ministère de l'économie et des finances (direction générale du Trésor)

conseiller maître à la Cour des comptes

membre titulaire de la commission d'accès aux documents administratifs

personnalité qualifiée en matière de diffusion publique d'informations

professeur des universités

administrateur provisoire de l'École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)

représentante du ministre chargé de la recherche au conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture

titulaire

Chargé de recherche 1 ère classe au CNRS

chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes

Sa mission a pour objet d'assister le directeur adjoint scientifique de la section 8 en charge des activités scientifiques relatives aux microsystèmes et biomicrosystèmes

directeur de recherche de deuxième classe au CNRS

chargé de mission auprès du Président pour l'Institut de Physique

Ingénieur d'Etudes à l'Université de Franche-Comté, responsable des services administratifs

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée

Ingénieur d'Etudes à l'Université de Franche-Comté, responsable des services administratifs

aux fins

mentionnées à l'article 1er

directrice de l'unité mixte de service n°3245

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

ingénieur de recherche au CNRS

directeur adjoint de l'unité propre de service n°846 intitulée « Station de Primatologie »