19 Janvier 2011

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Isabelle GERAN épouse BUDON
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nanterre
date_debut="2011-01-07"
JUSK1102346A(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Valérie TANCHE épouse TRIBOUILLOIS
Objet:
à la fonction de régisseuse gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nanterre
date_debut="2011-01-07"
JUSK1102346A(source BOMJ)
cessation de fonction
19 Janvier 201119/01/2011
De: Jean-Philippe BALLOCO M. Christian LE BOSSENEC
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Nicole LORENZO Mme Bérengère DESURMONT M. Michel DELISLE Mme Valérie LESTANC
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Pauline BOULANGER Siège vacant (CGT PJJ)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS SUPPLÉANTS HORS ORGANISATION
SYNDICALE (Désignés par tirage au sort)
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Servane BEAUDOIN
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS SUPPLÉANTS HORS ORGANISATION
SYNDICALE (Désignés par tirage au sort)
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Isabelle HOFER
(SNPES- Mme Yéli BASSEBA M. Jean-Charles CLEMENT PJJ / FSU)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS SUPPLÉANTS HORS ORGANISATION
(CGT PJJ)
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Murielle FRASEZ
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
(SNPES-PJJ / FSU)
Siège vacant (UNSA SPJJ)
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Agnès COCHET, épouse MARCADÉ
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
rapporteure auprès du Haut Conseil du commissariat aux comptes
Remplace:Mme Caroline AZAR
Groupe:
Haut Conseil du commissariat aux comptes
JUSC1102032A(source BOMJ)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: François Logerot
premier président honoraire de la Cour des comptes
Objet:
son président
Groupe:
Vice-président et délégation de signature
JORFTEXT000023448857(source JORF)
élection
19 Janvier 201119/01/2011
De: François Delafosse
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques, et notamment son article 1er, alinéa 1
Objet:
vice-président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Groupe:
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023448857(source JORF)
désignation
19 Janvier 201119/01/2011
De: Laurens (Denis, Henri, Jules)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2011-02-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023448766(source JORF)
admission
19 Janvier 201119/01/2011
De: Leroux (Justin)
professeur des universités (sciences économiques), n'ayant pas rejoint son affectation à l'université Grenoble-II
Objet:
du corps des professeurs des universités
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000023448763(source JORF)
radiation
19 Janvier 201119/01/2011
De: Mulder (Paulus)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000023448761(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Zwirn (Hervé)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000023448759(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Tarride (Bruno)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000023448757(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Nique (Christian)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Montpellier-2
Groupe:
Université Montpellier-2
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000023448755(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Thiel (Daniel)
professeur de l'enseignement agricole à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes, en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (sciences de gestion) et affecté à l'université Paris-XIII
Objet:
dans ce corps
JORFTEXT000023448753(source JORF)
intégration
19 Janvier 201119/01/2011
De: Chevallereau (Jean-François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé, du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, du ministère des solidarités et de la cohésion sociale et du ministère des sports
Groupe:
Sous-direction de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé, du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, du ministère des solidarités et de la cohésion sociale et du ministère des sports
JORFTEXT000023448750(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Dominique CLUSA WEBER
directrice adjointe du travail, responsable de l'unité territoriale de Tarn-et-Garonne
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023448748(source JORF)
promotion
19 Janvier 201119/01/2011
De: MALISEV (Evgheni)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie générale"
JORFTEXT000023448745(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: YSMAIL-DAHLOUK (Saliha), épouse KEDDAM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie générale"
JORFTEXT000023448745(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: KAYA (Jean Marc)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
JORFTEXT000023448741(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: CORBU (Ana-Maria), épouse STROIE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448738(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: AMZAL (Abdelfarouk)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448735(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: FOFANA (Youssouf)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448735(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: ABBAS (Nour Eddine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448735(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: KHELIFA (Ahmed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448735(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: BARRY (Mamadou Billo)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448735(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: MAKWALAMAMBU (Xavier)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448735(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: BOUTARFA (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448735(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: SAICH (Farid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448735(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: ROUBEHIE (Smain)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448735(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: RAMAHAFADRAHONA (Davidson Samuel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448735(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: (OUADA Salim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448735(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: FANLE MBOUGANG (Lorette), épouse FORPA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448735(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: KEPGANG NJOSSU (Gisèle Aimée)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448735(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: KERMECHE (Lynda), épouse TOUMANI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448735(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: RASAMINOTAHIANA (Dimbiarisoa), épouse ROBIJAONA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000023448735(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: KHORCHEF (Mokhtar)
né 27 août 1979 à Mohammadia (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: ANDRIAMANEO (Rado)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: HAMAIDI (Toufik)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: ZAGHBIB (Karim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: NESSAB (Mohamed)
(Liste C)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: LAHBIL (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: BENANE (Kamal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: SEKA (Jean Luc)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: BELFERROUM (Abdenour)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: BOUARAB (Ahcène)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: HADID (Abderrahmane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: HANANA (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: HERKAT (Assia), épouse DACLIN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: WAZEN (Mireille)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: KOVALEVA (Yulianna), épouse VERGER
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: YAHOUI (Rezika), épouse HASSOUN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: SEMAOUNE (Fadila), épouse KHELADI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: JAAFOURI (Amira), épouse WASSOUF
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: BELMADANI (Houria)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: GUINOUNE (Fatiha), épouse MALLEK
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000023448732(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: RUSEYKIN (Ivan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie viscérale et digestive"
JORFTEXT000023448729(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: MECHERI (Farid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie viscérale et digestive"
JORFTEXT000023448729(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: Clara De Bort
Objet:
au cabinet du ministre
Au sein du pôle Santé
Conseillère technique - professions de santé
date_debut="2011-01-12"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023448725(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Antoine Foucher
Objet:
au cabinet du ministre
Au sein du pôle Travail
Conseiller technique marché du travail - sécurisation des parcours professionnels
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023448725(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: COVALI (Ala), épouse NOROC
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000023448722(source JORF)
autorisation
19 Janvier 201119/01/2011
De: OLLAGNIER (Astrid)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'azur
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000023448719(source JORF)
promotion
19 Janvier 201119/01/2011
De: DELVAUX (Stéphanie)
direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000023448719(source JORF)
promotion
19 Janvier 201119/01/2011
De: Jean-Denis Combrexelle
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur général du travail
Groupe:
Direction générale du travail
Conseil d'État
date_debut="2011-01-25"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000023448713(source JORF)
détachement
19 Janvier 201119/01/2011
De: Dorothée Pineau
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position du détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-01-12"
JORFTEXT000023448711(source JORF)
réintégration
19 Janvier 201119/01/2011
De: Dorothée Pineau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de l'Union sociale pour l'habitat
directrice générale de la Fédération des entreprises sociales pour l'habitat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-01-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000023448711(source JORF)
détachement
19 Janvier 201119/01/2011
De: Richard Descoings
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000023448708(source JORF)
disponibilité
19 Janvier 201119/01/2011
De: Hubert Védrine
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-01-06"
date_fin="2012-07-31"
JORFTEXT000023448705(source JORF)
disponibilité
19 Janvier 201119/01/2011
De: MUGARRA-SELBERT (Thibault, Bernard, Pierre, Guy)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Six-Fours-les-Plages (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000023448703(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: MUGARRA-SELBERT (Bernard, Fernand, Agkatasuna)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Six-Fours-les-Plages (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000023448703(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: MUGARRA-SELBERT (Bernard, Fernand, Agkatasuna)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Six-Fours-les-Plages (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000023448703(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 201119/01/2011
De: MORTAGNE (Aurélie, Marie, Germaine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yves TOUZET, François BREMENS, Martine PREBOIS, Odile FONTVIEILLE, Christophe SARDOT et Vincent SERIS, notaires associés, anciennement CHAÎNE et associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000023448701(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: DAMIAN (Jean-François, Auguste, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Jean-François DAMIAN, Patrick MARTINEL, Emmanuel DRUJON D'ASTROS et Cathy SASSO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Avignon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000023448699(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 201119/01/2011
De: BARAT (Stéphane, Emmanuel, Bertrand)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Benoît TARDY― PLANECHAUD et Jean-Louis BURIAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000023448697(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: HADJAJE (Stéphane, Nicolas)
Objet:
notaire
Remplace:M. HADJAJE (Marcel, René)
notaire
notaire_residence="Houdan (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000023448695(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Olivier HERBEMONT
directeur des affaires immobilières de la société Air France, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentant des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Remplace:Mme Martine SELEZNEFF
Groupe:
Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
conseil_administration
JORFTEXT000023448692(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Martine SELEZNEFF
directrice des ressources humaines du personnel navigant de la société Air France, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentant des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Remplace:Mme Solveig FABRE
Groupe:
Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
conseil_administration
JORFTEXT000023448692(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Tanguy Stehelin
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. François Marion
Groupe:
Réseau ferré de France
conseil_administration
JORFTEXT000023448690(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: LY (Hélène), épouse BATALLAN
conseillère des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2011-07-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000023448687(source JORF)
radiation
19 Janvier 201119/01/2011
De: Flahaut (Véronique), épouse Jaouen
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000023448684(source JORF)
radiation
19 Janvier 201119/01/2011
De: Flahaut (Véronique), épouse Jaouen
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration du ministère de la défense
date_debut="2011-06-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023448684(source JORF)
admission
19 Janvier 201119/01/2011
De: Alias (Rosette)
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du groupement de soutien de la base de défense de La Valbonne
Remplace:M. Delacour (Ludovic)
Groupe:
Groupement de soutien de la base de défense de la Valbonne
date_debut="2011-01-15"
JORFTEXT000023448682(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Grafeuille (Hervé)
direction centrale du matériel de l'armée de terre de Versailles
Objet:
au titre de l'année 2010 dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
date_debut="2010-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000023448680(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Camel (Erwann, Nicolas)
maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie ; 7 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 juin 2010
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="7"
citation
JORFTEXT000023448677(source JORF)
décoration
19 Janvier 201119/01/2011
De: Delot (Alexandre, Jacques, Gilbert)
caporal-chef, troupes de marine ; 6 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 23 août 2010
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="6"
citation
JORFTEXT000023448677(source JORF)
décoration
19 Janvier 201119/01/2011
De: Poirot (Vincent, Luc)
sergent, troupes de marine ; 5 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 27 septembre 2010
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="5"
citation
JORFTEXT000023448677(source JORF)
décoration
19 Janvier 201119/01/2011
De: Maronneau (Julien, Roger, Henri)
caporal-chef, génie ; 4 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 9 mai 2010
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="4"
citation
JORFTEXT000023448677(source JORF)
décoration
19 Janvier 201119/01/2011
De: Emeneya (Kévin)
caporal, légion étrangère ; 3 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 2 juillet 2010
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="3"
citation
JORFTEXT000023448677(source JORF)
décoration
19 Janvier 201119/01/2011
De: Marchand (Frédéric, Olivier)
gendarme ; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 août 2010
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
26 août 2010
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="14"
JORFTEXT000023448674(source JORF)
décoration
19 Janvier 201119/01/2011
De: Panezyck (Jean-Nicolas, Philippe)
caporal-chef, troupes de marine ; 5 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 23 août 2010
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
24 août 2010
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="5"
citation
JORFTEXT000023448671(source JORF)
décoration
19 Janvier 201119/01/2011
De: Limery (Eugène)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Premier conseiller de chambre régionale des comptes
date_debut="2010-12-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023448668(source JORF)
admission
19 Janvier 201119/01/2011
De: Philippe BARBAT
maître des requêtes au Conseil d'Etat, chargé de mission auprès du directeur général des patrimoines, responsable des affaires administratives, générales et stratégiques du service interministériel des Archives de France
Objet:
membre titulaire de la commission d'accès aux documents administratifs
personnalité qualifiée en matière d'archives
Remplace:Mme Elisabeth RABUT
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023448666(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Gilles Dufnerr
attaché principal des services du Premier ministre, responsable du service budgétaire et financier de la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000023448634(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Dominique Edmond-Nirennold
attachée principale des services du Premier ministre, responsable des ressources humaines de la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
dans la limite de ses attributions, l'ensemble des documents visés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000023448634(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Dominique Edmond-Nirennold
attachée principale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, responsable des ressources humaines de la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrats de la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000023448629(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Denis Jankowiak
conseiller d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la division de la logistique et du patrimoine et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
JORFTEXT000023448601(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Séverin Dodo
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau DAF3, chargé du contrôle et de la performance, et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
JORFTEXT000023448601(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: José RUIZ
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des espaces naturels
Groupe:
Direction de l'eau et de la biodiversité
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023448410(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Bernard Schwob
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service à compétence nationale "Agence française pour l'information multimodale et la billettique”
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023448401(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Paul Jaume
agent contractuel, chef du bureau des systèmes d'information des transports terrestres et maritimes, pour les affaires relatives à la maîtrise d'ouvrage des applications et outils informatiques permettant le suivi des activités et des métiers dans le domaine de compétences de la direction générale. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023448401(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Christiane Soustre
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du département des affaires générales
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023448401(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Fradet (François)
caporal-chef, génie ; 5 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 7 septembre 2010
Objet:
le militaire appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
9 septembre 2010
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="5"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000023448338(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Enaux (Hervé, Bertrand)
adjudant-chef, infanterie ; 17 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 30 août 2010
Objet:
le militaire appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
2 septembre 2010
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000023448335(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Hantson (Robert, Jean-Pierre, André)
maréchal des logis-chef ; 36 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 29 août 2010
Objet:
le militaire appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
1er septembre 2010
GENDARMERIE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023448332(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Guilloteau (Richard, François, Christian)
major, artillerie ; 28 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 24 août 2010
Objet:
le militaire appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
26 août 2010
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000023448329(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Panezyck (Jean-Nicolas, Philippe)
caporal-chef, troupes de marine ; 5 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 23 août 2010
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
24 août 2010
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="5"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000023448325(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Mezzasalma (Lorenzo, Dionigi)
capitaine, troupes de marine ; 22 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 23 août 2010
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
24 août 2010
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000023448325(source JORF)
nomination
19 Janvier 201119/01/2011
De: Caffaro (Stéphane, Henri)
chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du 12 juillet 2005
Blessé dans l'accomplissement de son devoir le 18 septembre 2010
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade d'officier
Avec effet du
18 octobre 2010
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-12"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000023448322(source JORF)
promotion
19 Janvier 201119/01/2011
De: Jean-Sébastien HOFFMANN
DR, Sous Directeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111370DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Maria Inês RE
Maître de Recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110227DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Ange NZIHOU
directeur de la FRE 3213
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC110225DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Maria Inês RE
Objet:
Maître de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110225DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Alain FILIPOWICZ
IRHC, Secrétaire général
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110223DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Régine DURAN
IE1, Responsable du service gestion financière
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110223DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Jean ARLAT
DR, Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110223DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Jean­Louis SANCHEZ
directeur de l'UPR 8001
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC110222DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Alain FILIPOWICZ
Objet:
IRHC, et à
DEC110222DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Jean ARLAT
Objet:
DR, à
DEC110222DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Régine DURAN
Objet:
IE1
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110222DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: David BARKER
DR2, Directeur adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article ter
DEC110219DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Stéphane GENIN
DR2, Directeur adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110219DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Yannick BOURLES
IR1, Responsable administratif et financier
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110219DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Yannick BOURLES
Objet:
IR1, à
DEC110214DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Stéphane GENIN
Objet:
DR2, et à
DEC110214DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011
De: Dominique ROBY
directrice de l'UMR 2594
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC110214DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201119/01/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.