24 Janvier 2006

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel Rein
Objet:
au titre des membres désignés par le comité professionnel des galeries d'art à la commission consultative d'aide à la première exposition et au premier catalogue
Remplace:M. Philip Nelson
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000816208(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Marsha Sirven
responsable de la restauration à l'atelier de restauration et de conservation des photographies de la ville de Paris, ou son représentant
Objet:
non renouvelable, les membres de la commission consultative pour l'attribution des allocations d'étude et de recherche en matière de restauration et de conservation d'oeuvres d'art
chargés d'examiner les candidatures à une allocation d'étude et de recherche en matière de restauration et de conservation d'oeuvres d'art contemporain
Groupe:
Commission consultative
duree="trois ans"
JORFTEXT000000816205(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Chantal Quirot
restauratrice de sculptures, responsable de la section sculpture au Musée national d'art moderne, ou son représentant
Objet:
non renouvelable, les membres de la commission consultative pour l'attribution des allocations d'étude et de recherche en matière de restauration et de conservation d'oeuvres d'art
chargés d'examiner les candidatures à une allocation d'étude et de recherche en matière de restauration et de conservation d'oeuvres d'art contemporain
Groupe:
Commission consultative
duree="trois ans"
JORFTEXT000000816205(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Christiane Nassah
directrice du C2RMF, centre de recherche des Musées de France, ou son représentant
Objet:
non renouvelable, les membres de la commission consultative pour l'attribution des allocations d'étude et de recherche en matière de restauration et de conservation d'oeuvres d'art
chargés d'examiner les candidatures à une allocation d'étude et de recherche en matière de restauration et de conservation d'oeuvres d'art contemporain
Groupe:
Commission consultative
duree="trois ans"
JORFTEXT000000816205(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Courtant (Jean-Jacques, Daniel, Pierre, Edmond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-02-13"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000816204(source JORF)
admission
24 Janvier 200624/01/2006
De: Raymond Deudon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2006-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000816203(source JORF)
admission
24 Janvier 200624/01/2006
De: Marie-Françoise Courel
présidente de l'Ecole pratique des hautes études (EPHE)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
conseil_administration
JORFTEXT000000816188(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Benet (Jean)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-directeur, adjoint au directeur de l'administration à la préfecture de Paris
Groupe:
Direction de l'administration à la préfecture de Paris
date_debut="2005-10-17"
date_fin="2008-10-13"
JORFTEXT000000816187(source JORF)
détachement
24 Janvier 200624/01/2006
De: Guillemin (Jacques)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="2004-10-11"
date_fin="2005-07-31"
JORFTEXT000000816185(source JORF)
détachement
24 Janvier 200624/01/2006
De: Pierret (Frédéric)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
directeur du tourisme
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date_debut="2005-07-22"
JORFTEXT000000816184(source JORF)
détachement
24 Janvier 200624/01/2006
De: Alain Weber
administrateur civil, directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction interrégionale Centre-Est, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Rhône-Alpes
Objet:
dans le ressort des directions régionales Rhône-Alpes, Bourgogne et Auvergne
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Jean-Claude Tissié
attaché d'administration centrale, directeur du pôle « appui au développement » de la direction régionale Auvergne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle « appui au développement » de la direction régionale Auvergne
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Michaël Sordot
directeur d'études, directeur régional adjoint pour la direction régionale Rhône-Alpes en charge du pôle d'appui pour la direction interrégionale Centre-Est de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des fonctions d'appui de la direction interrégionale Centre-Est, ainsi que les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Rhône-Alpes
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Jean-Philippe Sarrette
directeur d'études, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Bourgogne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Bourgogne
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Michel Pupin
attaché principal d'administration centrale, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Auvergne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Auvergne
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Michel Pupin
attaché principal d'administration centrale, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction interrégionale Centre-Est, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Auvergne
Objet:
dans le ressort des directions régionales Rhône-Alpes, Bourgogne et Auvergne, les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I du présent arrêté
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Christian Pascault
attaché d'administration centrale, directeur territorial « prêt et investissement » à la direction régionale Bourgogne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Bourgogne
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Christian Pascault
attaché d'administration centrale, directeur territorial « prêt et investissement » à la direction régionale Bourgogne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions des équipes territoriales en charge des dossiers de prêt et d'investissement de la direction régionale Bourgogne
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Jack Merle
attaché d'administration centrale, directeur territorial bancaire de la direction régionale Bourgogne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle bancaire de la direction régionale Bourgogne
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Jean-Jacques Haladjian
attaché principal d'administration centrale, directeur territorial bancaire de la direction régionale Rhône-Alpes
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle bancaire de la direction régionale Rhône-Alpes
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Francis Cubeau-Rousseau
directeur d'études, directeur territorial « prêt et investissement » à la direction régionale Rhône-Alpes
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions de l'équipe territoriale de la direction régionale Rhône-Alpes, en charge des départements du Rhône, de la Loire, de l'Ardèche et de l'Ain
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Emmanuel Collin
directeur d'études, directeur territorial « prêt et investissement » à la direction régionale Rhône-Alpes
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions de l'équipe territoriale de la direction régionale Rhône-Alpes, en charge des départements de la Savoie, de la Haute-Savoie, de l'Isère et de la Drôme
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Philippe Besson
directeur d'études, directeur territorial à la direction régionale Auvergne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions de l'équipe territoriale de la direction régionale Auvergne, en charge des départements de l'Allier (arrondissements de Moulins et de Vichy), du Cantal et de la Haute-Loire
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Christian Baudot
assistant technique, directeur territorial à la direction régionale Auvergne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions de l'équipe territoriale de la direction régionale Auvergne, en charge des départements de l'Allier (arrondissement de Montluçon) et du Puy-de-Dôme
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Jean-Claude Tissié
Objet:
attaché d'administration centrale, directeur du pôle « appui au développement » de la direction régionale Auvergne
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Maryline Mazières-Lagarrigue
directrice d'études, directrice du pôle « activité bancaire » de la direction régionale Auvergne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle bancaire de la direction régionale Auvergne
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Béatrice Hurey-Jarry
attachée d'administration centrale, directrice du pôle « appui au développement » de la direction régionale Bourgogne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle « appui au développement » de la direction régionale Bourgogne
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Maryline Mazières-Lagarrigue
Objet:
directrice d'études, directrice du pôle bancaire de la direction régionale Auvergne
JORFTEXT000000815833(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Didier Hoffschir
Objet:
membres du comité interministériel des parcs nationaux
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
suppléant
Groupe:
Comité interministériel des parcs nationaux
suppleant
JORFTEXT000000634318(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Marc Lalande
Objet:
membres du comité interministériel des parcs nationaux
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
titulaire
Groupe:
Comité interministériel des parcs nationaux
JORFTEXT000000634318(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Mioche (Grigori)
adjoint au chef du bureau Recherche, énergie, innovation de la direction du budget
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000634317(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Benoît Chevalier
Objet:
adjoint au chef de bureau à la direction du budget
Remplace:M. Rodolphe Gintz
Groupe:
Direction du budget
Fonds de solidarité
JORFTEXT000000634146(source JORF)
désignation
24 Janvier 200624/01/2006
De: Laurent (Frédéric, Joseph, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Adam (Louis, Gonzague, Franck)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: De Saint Pol (Julie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Bouyssou (Franck, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les médecins aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Montmerle (Stéphanie, Simone, Julie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les médecins aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Lemoine (Sabine, Marie, Anne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les médecins aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: L'aspirant Evrard (Yann, Léon, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Tainturier (Benoît)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-11-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Prémel-Cabic (Solen, Emmanuelle, Marine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Crapanzano (Nathalie, Michèle, Romaine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Mohamed Aguid (Assed)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Trilleaud (Teddy, Nello, Emile)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Remy (Etienne-Marie, Joseph, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Ramaïoli (Renault, Gérard, Paul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Laurent de la Barre (Jean-Baptiste, Marc, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Laplace (Thibaut, René, Georges)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: La Combe (Paul, Michel, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Frachon (Jean, Marie, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Fermon (Daniel, Mario, Yannick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Dignoire (Nicolas, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: De Quatrebarbes (Pierre, Marie, François, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Cuny (Antoine, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Collet (Sébastien, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Coffignier (Antoine, Roger, André, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Brunel (Quentin, Hubert, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Boulic (Michaël, Pascal, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Bizot-Espiard (Yann, Guy, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Bied-Charreton (Charles, Antoine, Henri, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Bertaud du Chazaud (François-Régis, Marie, Michel, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Strickland (Anne, Louise)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Nguyen (Anne, Thuy Tien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Champenois (Séverine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Leblois (Eric, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les médecins aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Priot (Anne-Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les médecins aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Conde (Marie-Hélène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les médecins aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Bothorel (Anne, Marie, Catherine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les médecins aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Monnez (Anne-Claire, Véronique, Désirée)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-11-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: L'aspirant Soichi (Youri)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Philippon-Lebrec (Sébastien, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-11-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Bouiffror (Sofiène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-11-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Vuillaume (Anne-Laure, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-11-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Marchès (Gaëlle, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-11-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Locquard (Maud, Marie, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-11-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Badr (Wadid)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Bigaud (Gwendal, Yann)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Bagot (Hubert, Olivier, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Schaffter (Valérie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Magnien (Camille, Henri, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Ternisien (Charles-Henri, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Puvis (Vincent, Bernard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Pleuvret (Pierre-François, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Herry (Lionel, Régis, Minh, Anh)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Herlem (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Marquette (William, Thomas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Henriet (Eric, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Santucci (Sophie, Marie, Madeleine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Baratte (Thomas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Dalmasso (Bénédicte, Joséphine, Andrée)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: L'aspirant Martinez (Patrick, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-09-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: L'aspirant Dupré (Gonzague, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000634145(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Arnaud de Cambiaire
directeur d'études, directeur territorial « prêt et investissement » de la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur pour les départements des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des affaires concernant l'activité « prêt et investissement » du ressort de ces départements
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Chedly Yacoub
directeur d'études, directeur territorial bancaire de la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
les pièces et documents énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle bancaire de la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Christian Olivérès
administrateur territorial hors classe, directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction interrégionale Méditerranée, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
dans le ressort des directions régionales Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse et Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Bruno Javerzat
directeur d'études, directeur de l'appui au développement interrégional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction interrégionale Méditerranée
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I du présent arrêté
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Bernard Guinot
directeur d'études, responsable du pôle « gestion et suivi des participations et de l'actionnariat » de la direction interrégionale Méditerranée
Objet:
les pièces et documents énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté
dans la limite des attributions du pôle « gestion et suivi des participations et de l'actionnariat » de la direction interrégionale Méditerranée
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Christian Gaudillière
directeur d'études, directeur territorial « prêt », incluant la production bancaire, de la direction régionale Languedoc-Roussillon
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle « prêt » de la direction régionale Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Christian Gaudillière
directeur d'études, directeur territorial « prêt » de la direction régionale Languedoc-Roussillon
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Pierre Froment
directeur d'études, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Languedoc-Roussillon
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Georges Faivre
directeur d'études, directeur territorial bancaire de la direction régionale Languedoc-Roussillon
Objet:
les pièces et documents énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle bancaire de la direction régionale Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Michel Dugravot
directeur d'études, directeur territorial « prêt et investissement » de la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur pour les départements des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes et du Var
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des affaires concernant l'activité « prêt et investissement » du ressort de ces départements
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Richard Curnier
assistant technique, directeur territorial « prêt et investissement » de la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur pour le département des Alpes-Maritimes
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des affaires concernant l'activité « prêt et investissement » du ressort de ce département
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Christophe Aubron
attaché d'administration centrale, directeur territorial « investissement » de la direction régionale Languedoc-Roussillon
Objet:
les pièces et documents énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle « investissement » de la direction régionale Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Christian Olivérès
de
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Bruno Javerzat
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Michel Dugravot
directeur d'études, directeur territorial « prêt et investissement » de la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Elisabeth Viola
contractuelle de droit public de catégorie A, directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Corse
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Corse
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Véronique Garcia
attachée d'administration centrale, chargée de développement territorial « prêt et investissement » à la direction régionale Corse
Objet:
les pièces et documents énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions des pôles « prêt » et « investissement » de la direction régionale Corse
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Véronique Garcia
attachée d'administration centrale, chargée de développement territorial « prêt et investissement » de la direction régionale Corse
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Corse
JORFTEXT000000634139(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Gil Vauquelin
administrateur civil, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Poitou-Charentes
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Poitou-Charentes
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Jacques Terrasse
directeur d'études, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Midi-Pyrénées
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Frédéric Tanty
assistant technique, directeur territorial bancaire de la direction régionale Limousin
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle « activité bancaire » de la direction régionale Limousin
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Daniel Rau
attaché principal d'administration centrale, directeur territorial bancaire de la direction régionale Aquitaine
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle bancaire de la direction régionale Aquitaine
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Gérard Perfettini
administrateur territorial hors classe, directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction interrégionale Sud-Ouest, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Aquitaine
Objet:
dans le ressort des directions régionales Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Patrick Monin
assistant technique, en charge de l'activité « production bancaire » de la direction régionale Aquitaine
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions de la « production bancaire » de la direction régionale Aquitaine
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Patrick Lieubray
directeur d'études, directeur territorial « prêt » de la direction régionale Midi-Pyrénées
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des activités du pôle « prêt » de la direction régionale Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Gilles Le Héricy
directeur d'études, directeur territorial « prêt » de la direction régionale Limousin
Objet:
les actes, les documents et les pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle « prêt » de la direction régionale Limousin
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Daniel Laurent
directeur d'études, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Sud-Ouest
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I du présent arrêté
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Philippe Lambert
directeur d'études, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Limousin
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Limousin
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Joël Grostin
contractuel de droit public de catégorie A, directeur territorial bancaire de la direction régionale Midi-Pyrénées
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des activités du pôle « activité bancaire » de la direction régionale Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: François Gendron
directeur d'études, directeur territorial « investissement » de la direction régionale Midi-Pyrénées
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des activités du pôle « investissement » de la direction régionale Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Philippe Durand
assistant technique, directeur des « participations » de la direction régionale Aquitaine
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du service « participations » de la direction régionale Aquitaine
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Philippe Crenner
attaché principal d'administration centrale, directeur territorial « prêt » de la direction régionale Poitou-Charentes
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle « prêt » de la direction régionale Poitou-Charentes
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Guillaume Bonneville
directeur d'études, directeur territorial bancaire de la direction régionale Poitou-Charentes
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle « activité bancaire » de la direction régionale Poitou-Charentes
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Thierry Avesque
directeur d'études, directeur territorial « investissement » de la direction régionale Aquitaine
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle « investissement » de la direction régionale Aquitaine
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Philippe Crenner
attaché principal d'administration centrale, directeur territorial « prêt » de la direction régionale Poitou-Charentes
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Poitou-Charentes
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Guillaume Bonneville
directeur d'études, directeur territorial bancaire de la direction régionale Poitou-Charentes
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Poitou-Charentes
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Patrick Lieubray
directeur d'études, directeur du pôle « prêt » de la direction régionale Midi-Pyrénées
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Joël Grostin
contractuel de droit public de catégorie A, directeur du pôle « activité bancaire » de la direction régionale Midi-Pyrénées
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: François Gendron
directeur d'études, directeur du pôle « investissement » de la direction régionale Midi-Pyrénées
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Frédéric Tanty
assistant technique, directeur du pôle « activité bancaire » de la direction régionale Limousin
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Limousin
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Gilles Le Héricy
directeur d'études, directeur du pôle « prêt » de la direction régionale Limousin
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Limousin
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Daniel Rau
attaché principal d'administration centrale, directeur territorial bancaire de la direction régionale Aquitaine
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Aquitaine
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Gérard Perfettini
de
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Aquitaine
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Daniel Laurent
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Aquitaine
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Geneviève Puyau
attachée principale d'administration centrale, directrice territoriale « prêt » de la direction régionale Aquitaine
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle « prêt » de la direction régionale Aquitaine
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Sophie Pomès
directrice d'études, directrice du pôle « appui au développement » de la direction régionale Aquitaine
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle « appui au développement » de la direction régionale Aquitaine
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Isabelle Leguay
directrice d'études, directrice du pôle « appui au développement » de la direction régionale Midi-Pyrénées
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des activités du pôle « appui au développement » de la direction régionale Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Brigitte Le Nours
directrice d'études, directrice du pôle « appui au développement » de la direction régionale Poitou-Charentes
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle « appui au développement » de la direction régionale Poitou-Charentes
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Brigitte Le Nours
directrice d'études, directrice du pôle « appui au développement » de la direction régionale Poitou-Charentes
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Poitou-Charentes
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Isabelle Leguay
directrice d'études, directrice du pôle « appui au développement » de la direction régionale Midi-Pyrénées
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Jean-Paul Louvet
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
Etat
date_debut="2006-02-15"
JORFTEXT000000633978(source JORF)
admission
24 Janvier 200624/01/2006
De: François Quintin
directeur du FRAC Champagne-Ardenne
Objet:
membres de la commission prévue par l'arrêté du
23 janvier 2003
instituant le comité consultatif chargé des acquisitions d'oeuvres d'art
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission consultative de la création artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000633977(source JORF)
désignation
24 Janvier 200624/01/2006
De: Michel Poitevin
collectionneur
Objet:
membres de la commission prévue par l'arrêté du
23 janvier 2003
instituant le comité consultatif chargé des acquisitions d'oeuvres d'art
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission consultative de la création artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000633977(source JORF)
désignation
24 Janvier 200624/01/2006
De: Philippe Piguet
critique d'art
Objet:
membres de la commission prévue par l'arrêté du
23 janvier 2003
instituant le comité consultatif chargé des acquisitions d'oeuvres d'art
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission consultative de la création artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000633977(source JORF)
désignation
24 Janvier 200624/01/2006
De: Lorand Hegyi
directeur du musée d'art moderne de Saint-Etienne
Objet:
membres de la commission prévue par l'arrêté du
23 janvier 2003
instituant le comité consultatif chargé des acquisitions d'oeuvres d'art
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission consultative de la création artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000633977(source JORF)
désignation
24 Janvier 200624/01/2006
De: Henri-François Debailleux
critique d'art
Objet:
membres de la commission prévue par l'arrêté du
23 janvier 2003
instituant le comité consultatif chargé des acquisitions d'oeuvres d'art
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission consultative de la création artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000633977(source JORF)
désignation
24 Janvier 200624/01/2006
De: Bruno Caron
collectionneur
Objet:
membres de la commission prévue par l'arrêté du
23 janvier 2003
instituant le comité consultatif chargé des acquisitions d'oeuvres d'art
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission consultative de la création artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000633977(source JORF)
désignation
24 Janvier 200624/01/2006
De: Bernard Piffaretti
Objet:
membres de la commission prévue par l'arrêté du
23 janvier 2003
instituant le comité consultatif chargé des acquisitions d'oeuvres d'art
artistes
Groupe:
Commission consultative de la création artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000633977(source JORF)
désignation
24 Janvier 200624/01/2006
De: Daniel Firman
Objet:
membres de la commission prévue par l'arrêté du
23 janvier 2003
instituant le comité consultatif chargé des acquisitions d'oeuvres d'art
artistes
Groupe:
Commission consultative de la création artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000633977(source JORF)
désignation
24 Janvier 200624/01/2006
De: Isabelle Manci
conseillère pour les arts plastiques en région Aquitaine
Objet:
membres de la commission prévue par l'arrêté du
23 janvier 2003
instituant le comité consultatif chargé des acquisitions d'oeuvres d'art
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission consultative de la création artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000633977(source JORF)
désignation
24 Janvier 200624/01/2006
De: Michel Breaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2006-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000633975(source JORF)
admission
24 Janvier 200624/01/2006
De: Guy Celsan
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2006-06-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000633974(source JORF)
admission
24 Janvier 200624/01/2006
De: Catherine Lubicz
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2006-05-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000633973(source JORF)
admission
24 Janvier 200624/01/2006
De: Maillet (Cyrille)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="2005-07-25"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000633797(source JORF)
détachement
24 Janvier 200624/01/2006
De: Huftier (Jean-Marie)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="2005-07-22"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000633796(source JORF)
détachement
24 Janvier 200624/01/2006
De: Michel Parmantier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2006-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000454302(source JORF)
admission
24 Janvier 200624/01/2006
De: Philippe Caillarec
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2006-06-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000454301(source JORF)
admission
24 Janvier 200624/01/2006
De: Michel Pekar
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="2006-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000454300(source JORF)
admission
24 Janvier 200624/01/2006
De: Alain Traca
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membre de la commission
prévue à
l'article 6 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié, compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 du décret n° 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale
JORFTEXT000000454297(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Gervais (Jean-Claude)
Objet:
des cadres pour être admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché d'administration centrale, 12e échelon
date_debut="2006-05-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000454131(source JORF)
radiation
24 Janvier 200624/01/2006
De: Schengen (SIS)
relatives aux véhicules volés ou signalés. La loi précise aussi que l'accès aux traitements est réservé, lorsqu'il s'agit de prévention et de répression de terrorisme, à des agents individuellement désignés et dûment habilités des services de police et de gendarmerie spécialement chargés de ces missions. De plus et de façon générale
les actes réglementaires d'application préciseront, conformément à la loi du
6 janvier 1978
les modalités d'habilitation des personnels ayant accès aux traitements : l'accès sera subordonné à des habilitations individuelles et respectera les conditions posées par la loi du
6 janvier 1978
Objet:
la conformité à la Constitution de ces dispositions de la loi du
18 mars 2003
(décision n° 2003-467 DC du 13 mars 2003). De même, le FIJAIS, qui a été institué par la loi du
9 mars 2004
peut être interrogé par les autorités judiciaires et les officiers de police judiciaire dans le cadre de certaines procédures judiciaires et être consulté par les préfets et certaines administrations pour l'exercice de missions relevant de sa compétence. Ces dispositions ont été jugées conformes à la Constitution (décision n° 2004-492 DC du 2 mars 2004)
Il faut rappeler, en particulier, que les données à caractère personnel qui seront collectées seront soumises aux dispositions de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les garanties de la loi de 1978 seront pleinement applicables
Groupe:
Peut être interrogé par les autorités judiciaires et les officiers de police judiciaire dans le cadre de certaines procédures judiciaires et être consulté par les préfets et certaines administrations pour l'exercice de missions relevant de sa compétence. Ces dispositions ont été jugées conformes à la Constitution (décision n° 2004-492 DC)
JORFTEXT000000454125(source JORF)
admission
24 Janvier 200624/01/2006
De: Pierre Achard
inspecteur général des finances
Objet:
veiller au bon déroulement de la procédure de cession de gré à gré de la société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
Groupe:
Société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
JORFTEXT000000263977(source JORF)
charge
24 Janvier 200624/01/2006
De: Alain Fournier
président de section assesseur à la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées, suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Francis Cahuzac
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat
JORFTEXT000000263968(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Contan (Clément)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès de la Cour des comptes
rapporteur
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2006-04-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000263967(source JORF)
détachement
24 Janvier 200624/01/2006
De: Dominique Fauveau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2006-04-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000263966(source JORF)
admission
24 Janvier 200624/01/2006
De: Grauvogel (Stéphane)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Guadeloupe
Groupe:
Prefecture de la région Guadeloupe
date_debut="2005-10-01"
date_fin="2008-09-21"
JORFTEXT000000263793(source JORF)
détachement
24 Janvier 200624/01/2006
De: Riguet (Christian)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-directeur du contrôle de gestion et des études à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières du secrétariat général à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Sous-direction du contrôle de gestion et des études à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières du secrétariat général à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2005-10-17"
date_fin="2008-09-28"
JORFTEXT000000263792(source JORF)
détachement
24 Janvier 200624/01/2006
De: de Bossoreille de Ribou (Stéphan)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet hors classe
date_debut="2005-11-01"
duree="trois ans"
sous-prefet
JORFTEXT000000263791(source JORF)
détachement
24 Janvier 200624/01/2006
De: Bayle (Marc-René)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
chef de service adjoint au directeur général des collectivités locales à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
date_debut="2005-10-10"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000263790(source JORF)
détachement
24 Janvier 200624/01/2006
De: Alain Weber
administrateur civil, directeur interrégional de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Centre-Est, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Rhône-Alpes
Objet:
les correspondances, actes administratifs, conventions ou contrats, mandats de dépenses ou de recettes et autres pièces relatives à l'exercice de ses attributions, dans le cadre des programmes européens pour lesquels la Caisse des dépôts et consignations, représentée par les directions régionales de Rhône-Alpes, Bourgogne et Auvergne, assure la fonction d'autorité de paiement, et dans les limites des territoires associés à ces programmes, conformément aux règles définies par l'Union européenne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000263619(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Jack Merle
attaché d'administration centrale, directeur du pôle « activités bancaires » de la direction régionale Bourgogne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
JORFTEXT000000263619(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Michaël Sordot
directeur d'études, directeur régional adjoint pour la direction régionale Rhône-Alpes en charge du pôle d'appui pour l'interrégion Centre-Est
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
JORFTEXT000000263619(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Jean-Philippe Sarrette
directeur d'études, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Bourgogne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
JORFTEXT000000263619(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Michel Pupin
attaché principal d'administration centrale, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction interrégionale Centre-Est, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Auvergne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
JORFTEXT000000263619(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Jean-Jacques Haladjian
attaché principal d'administration centrale, directeur territorial bancaire pour la direction régionale Rhône-Alpes
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
JORFTEXT000000263619(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Corinne Steinbrecher
directrice d'études, analyste financier risques du pôle d'appui de la direction régionale Rhône-Alpes
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
JORFTEXT000000263619(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.