25 Septembre 2003

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dominique Niemiec
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Limousin
Objet:
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000798976(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jean-François Bonhoure
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Midi-Pyrénées
Objet:
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000798976(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Roseline Lemainque
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté
Objet:
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000798976(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Nathalie Chemin-Lavault
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
Objet:
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000798976(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Prudon (Véronique, Anne), épouse Brandelet
Objet:
au grade de médecin principal
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en radiodiagnostic et imagerie médicale
date_debut="2003-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000798975(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Gilles (Alain)
Général de corps d'armée
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'armée de terre
Remplace:M. Stouff (Michel, Jean, Xavier)
Groupe:
Conseil supérieur de l'armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798974(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Gauthier (Jean-Claude)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
réintégration
25 Septembre 200325/09/2003
De: Vermorel (Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2003-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
réintégration
25 Septembre 200325/09/2003
De: Touverey (Denis, Pierre, Marie)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Le Riche (Hervé, Antoine, Bernard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officier généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Thomas (François, Gaston, Louis)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé chef de la division « télécommunications, systèmes d'information et de commandement » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officier généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Ducateau (Bernard, Philippe, Marie-Joseph)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officier généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Barbaux (Michel, Bernard)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officier généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de division aérienne
Groupe:
Grade de commissaire général de division aérienne
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Travers (Jean-René)
Colonel
nommé commandant de la gendarmerie d'outre-mer
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Salomon (Bernard, Serge)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officier généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Amayon (Christian, Georges, Paul)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officier généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Houdaille (Xavier, Charles, René)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2003-11-04"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bernède (Allain)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-11-03"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Palazzoli (André, Edouard, Marcel)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-11-02"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Toussaint (Bernard, Robert, Emilien)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bayet (Jacques, Emile, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Moulherat (Jean-Yves, Denis, Pierre)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-10-29"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lafargue (Jean-François)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-10-29"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Le Barbier de Blignières (Bruno, Marie, Alfred, Christian)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-10-12"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Macagno (Denis, André, Robert)
Général de division
Objet:
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-10-08"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Richoufftz de Manin (Emmanuel, Olivier)
Général de brigade de
Objet:
général adjoint territorial au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Royal (Dominique, Régis, Marie)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jacob (Jean-Pierre, Michel)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lauzun (Charles, Robert, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement de
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Paris (Jean-Pierre)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-09-17"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Vaultier (Denis, Marie, Christophe)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur de la défense et de l'ordre public au service des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Malezieu (Gilles, Claude)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de
Objet:
commandant en second de la force aérienne de combat
Groupe:
Force aérienne de combat
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Loudes (Philippe, Pierre, Gabriel)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
sous-directeur « organisation, soutien et projection » à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Le Mercier (Daniel)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière au service des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Joubert (Michel, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
sous-directeur chargé de la division des systèmes et des techniques du service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
Sous-direction chargé de la division des systèmes et des techniques du service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Grouas (Michel, Albert, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au chef du service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
Service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Dolo (Pierre, Yves, Anne)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur de l'organisation et de l'évaluation au service des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Debout (François, Marie, Bernard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
sous-directeur des affaires nucléaires, biologiques et chimiques du service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
Sous-direction des affaires nucléaires, biologiques et chimiques du service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bessero (Gilles, Marie, Emile)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
Service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Desjardins (Gérard, Antonio)
Général de corps d'armée
nommé inspecteur général des armées
Objet:
Les rang et appellation de général d'armée
dans la 1re section des officiers généraux
date_debut="2003-10-08"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
conférés
25 Septembre 200325/09/2003
De: Georgelin (Jean-Louis, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
Les rang et appellation de général d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
conférés
25 Septembre 200325/09/2003
De: Chevalier (Pierre, René, Jacques)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
Service de santé des armées par anticipation et
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Fouché (Dominique, Georges, Gérard)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Duroux (Joël, Michel)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Gausserès (Rémy, Louis, René)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
promu
au grade de général de division
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Chapuis (Jean-Pierre, Henri, Fabien)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Laurent (Marcel, Henri)
Pharmacien chimiste général inspecteur, pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
Service de santé des armées par anticipation et
date_debut="2003-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Grosclaude (Bernard, André)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
Service de santé des armées par anticipation et
date_debut="2003-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Goudou (Patrick, Jean)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2003-09-17"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: David Lubek
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000798822(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Michel Dupe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-03-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000798814(source JORF)
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Daniel Malicier
Professeur
Objet:
vice-président
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Moitie (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lemarchand (Guy)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jeager (Thierry)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jammes (Thierry)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Gilotin (Denis)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Foubert (Thierry)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Duhart (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bourreaud (Christian)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bossan (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Paul (Caroline)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de représentants du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Le Moal (Joëlle)
suppléante
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de représentants du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Olivier Rodat
Professeur
Objet:
président du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
president
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Rodat (Olivier)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Quatrehomme (Gérald)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Paysant (François)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Mercier (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Malicier (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lassabe (Gilles)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Fanton (Laurent)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Clement (Renaud)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
Jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000610482(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jean Iattoni
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale
Groupe:
Direction d'établissement social et médico-social de classe normale
date_debut="2003-05-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000610481(source JORF)
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Claude Moreaux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-02-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000610480(source JORF)
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Sicat (Edouard)
conseiller commercial hors classe
Objet:
dans le corps des conseillers commerciaux, affecté à Varsovie (Pologne) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
Mission économique de son pays de résidence
corps="Conseillers commerciaux"
JORFTEXT000000610479(source JORF)
réintégration
25 Septembre 200325/09/2003
De: Thierry Queffelec
sous-préfet détaché
Objet:
directeur du cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
administrateur civil
Remplace:M. Christian Jouve
Groupe:
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
duree="deux ans"
cabinet="Haut-commissaire de la République en Polynésie française"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000610335(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bouqueau (Gérard)
Objet:
chargé de mission auprès de l'inspecteur général des services des affaires maritimes
en résidence à Paris
Groupe:
Chargé de mission auprès de l'inspecteur général des services des affaires maritimes
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Services des affaires maritimes"
JORFTEXT000000610332(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Christophe Eoche-Duval
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du secrétariat général de la défense nationale
conseiller pour les affaires juridiques et européennes
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
Conseil d'État
date_debut="2003-05-05"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610331(source JORF)
détachement
25 Septembre 200325/09/2003
De: Chauvel (Eric, Jean, Armand)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Henon et José Briot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Carignan (Ardennes)"
huissier_residence_departement_code="08"
JORFTEXT000000610330(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Géraud d'Humières
administrateur civil, chef du bureau des officiers de police
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
24 septembre 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000610142(source JORF)
habilitation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jean-Marie Huftier
administrateur civil, chef du bureau des personnels administratifs, techniques et scientifiques de police
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
24 septembre 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000610142(source JORF)
habilitation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Roger Barbe
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
24 septembre 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000610142(source JORF)
habilitation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jocelyne Roux
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des relations sociales, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
24 septembre 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000610142(source JORF)
habilitation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Marie-France Monéger-Guyomarc'h
commissaire divisionnaire, chef du bureau des commissaires de police
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
24 septembre 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000610142(source JORF)
habilitation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Sylvie Houspic
administratrice civile, chef du bureau des gradés et gardiens de la paix
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
24 septembre 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000610142(source JORF)
habilitation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Sylvie Galliaerde
chef de cabinet du ministre délégué
Objet:
aux fonctions
date_debut="2003-09-30"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000431342(source JORF)
cessation de fonction
25 Septembre 200325/09/2003
De: Mayaud (Grégoire, Marie)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Toulouse
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Hiss (Jean, Martin)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Strasbourg
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Caron (Grégory, Pierre)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-VII
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Brochery (Benoît)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-VII
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Simon (Julien, Mickaël)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-V
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Baranger (Pierre-Louis, François)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-V
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bouvet-Gerbettaz (Sébastien, Edmond)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Nice
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Feuillet (Damien)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Nantes
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Paycha (Mathieu, Baptiste)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Nancy
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lafon (Arnaud, René)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Metz
UFR de Nancy
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Vidot (Fabien, Claude)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Marseille
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Noharet (Renaud, Jean)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Marseille
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Salino (Samuel, Guy)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Lyon
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Marquigny (Pierre, François)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Lyon
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Verdalle (Pierre, Marc)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Limoges
UFR de Bordeaux
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Decrucq (Edouard, Gérard)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Lille
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Celebi (Sah-Hüseyin)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Lille
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Keller (Jean-François, Marc)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Antoine (Loïc, Jérémie)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Garnier (Nathalie, Marie)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Toulouse
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Garret-Bernardin (Annelyse, Martine)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Strasbourg
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Freyss (Céline)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Strasbourg
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Truchot (Florence, Véronique)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Rennes
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Uzel (Séverine, Florence)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Reims
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lescaille (Géraldine, Aphena)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-VII
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Ichou (Céline, Anne)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-VII
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Sitbon (Marie-Céline, Ghislaine)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-V
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Agalliu (Arjeta)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-V
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Joyard (Marion, Elizabeth)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Nîmes
UFR de Montpellier
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Renard (Emmanuelle, Anne-Cécile)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Nantes
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Monnet (Anne)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Montpellier
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Switajski (Marion, Janique)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Metz
UFR de Nancy
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Litre (Fleur, France)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Marseille
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Coroller (Julie, Thérèse)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Lyon
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Paris (Marion, Cécile)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Dijon
UFR de Lyon
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Chevalier (Valérie, Anne)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Brest
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Ruart (Sabrina)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Bordeaux
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Leman (Clarisse, Marie)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Bordeaux
JORFTEXT000000431341(source JORF)
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Alain Debretagne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-10-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000431339(source JORF)
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: David Lubek
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du bureau 4 C à la 4e sous-direction du budget
Objet:
représentant
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000431338(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Sandrine Giraud
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective et de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Remplace:Mme Olivera Djukic
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000000431337(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jean-Claude Meynet
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective et de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Poulet
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000431337(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Dominique Balmary
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Remplace:M. Jean-Michel Belorgey
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000431336(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Kubler-Mamlouk (Martine)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
rapporteur à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2003-03-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000245904(source JORF)
détachement
25 Septembre 200325/09/2003
De: David Lubek
chef du bureau 4 C à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en agronomie
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000245899(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Alexis Struve
Objet:
chef adjoint de cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000245744(source JORF)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Annie Senamaud, épouse Duchemann
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er juillet 2003
JORFTEXT000000245743(source JORF)
réintégration
25 Septembre 200325/09/2003
De:
Duchemann
Objet:
auprès de l'office des postes et télécommunications de la Nouvelle-Calédonie
agente comptable
Groupe:
Office des postes et télécommunications de la Nouvelle-Calédonie
duree="deux ans"
JORFTEXT000000245743(source JORF)
détachement
25 Septembre 200325/09/2003
De: Puzenat (Alain)
qui ne sera pas remplacé à son départ en retraite
Objet:
selon les modalités suivantes
trois mises à disposition non remboursées : 1 A + et 2 A
Groupe:
Ministère de l'outre-mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310216X(source BODD)
mise à disposition
25 Septembre 200325/09/2003
De: Perrin (Gilles)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
suppleant
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Martin (Guy)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
suppleant
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Le Dall (Jean)
administrateur civil
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
suppleant
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lanusse (Jean-Claude)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
suppleant
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Dorival (Jean-Baptiste)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
suppleant
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Daviau (Thierry)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
suppleant
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Payan (Dominique)
conseillère d'administration de l'équipement
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
suppleant
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Darras (Nicole)
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
suppleant
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bourgine (Marie-Madeleine)
conseillère d'administration de l'Equipement
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
suppleant
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Aubey-Berthelot (Catherine)
administratrice civile
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
suppleant
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Parent (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lévi (Guy)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Janin (Guy)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Gauthier (Gilles)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Briatte (Daniel)
ingénieur divisionnaire chef d'arrondissement des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bernard (Philippe)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Berg (Patrick)
chef de service
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Desmarest-Parreil (Agnès)
sous directrice
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bousseton (Marie-Luce)
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Serge Muller
président du conseil scientifique du bassin Rhin-Meuse, -
Objet:
membres du comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
Au titre des experts
Groupe:
Comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320250A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Albert Louis Roux
professeur émérite, Université Lyon I, -
Objet:
membres du comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
Au titre des experts
Groupe:
Comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320250A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Daniel Gerdeaux
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique, Thonon
Objet:
membres du comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
Au titre des experts
Groupe:
Comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320250A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bernard Chevassus-au-Louis
président du Museum national d'histoire naturelle, Paris, -
Objet:
membres du comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
Au titre des experts
Groupe:
Comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320250A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Philippe Boët
Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts, Antony, -
Objet:
membres du comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
Au titre des experts
Groupe:
Comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320250A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Alain Belaud
professeur d'ichtyologie et d'hydrobiologie, Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse, -
Objet:
membres du comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
Au titre des experts
Groupe:
Comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320250A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: André Grammont
président du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
président au comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité
Groupe:
Comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité
president
DEVE0320250A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.