26 Janvier 1995

De:	Wattraint (Sonya) directrice d'établissement social et médico-social public
Objet:	au foyer de l'enfance de Mâcon (Saône-et-Loire)
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o et 6o] de la loi no 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

JORFTEXT000000733944 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000733944 (source JORF)

De:	Wattraint (Sonya)
Objet:	à la disponibilité
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o et 6o] de la loi no 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

cessation de fonction

JORFTEXT000000733802 (source JORF)

De:	François de Leyris attaché principal d'administration centrale
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes se rapportant à la circulation transfrontière
Groupe:	20 janvier 1995 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000733802 (source JORF)

De:	Jean-Marc Magda attaché d'administration centrale.”
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes se rapportant à la circulation transfrontière
Groupe:	20 janvier 1995 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000733800 (source JORF)

De:	Durier (Roland)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite pour ancienneté d'âge et de services professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Bourgogne
Groupe:	Université de Dijon

date_debut="1996-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000733763 (source JORF)

De:	Zlatiev (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (sciences de gestion) auprès de l'université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

date_debut="1995-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000733428 (source JORF)

De:	Baratte (François) université Paris-IV
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 21 Histoire et civilisations: Histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux: de l'art
Remplace:	M. Tchernia (André)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

JORFTEXT000000733428 (source JORF)

De:	Lacroix (Jean-Michel) université Paris-III
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 1 Professeurs des universités et assimilés Section 11 Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
Remplace:	M. Aubert (Jacques)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

JORFTEXT000000733428 (source JORF)

De:	Herrscher (Marlène), épouse Imhoff université de Dijon
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 COLLEGE 2 Maîtres de conférences et assimilés Section 12 Langues et littératures germaniques et scandinaves
Remplace:	M. Lattard (Alain)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

JORFTEXT000000733427 (source JORF)

De:	Missika (Josée), épouse Grynbaum substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	auprès du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur dans le corps des administrateurs civils chargé de mission
Groupe:	Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur

date_debut="1994-07-01"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"

détachement

JORFTEXT000000733035 (source JORF)

De:	Beghin (Eric, Paul, Adrien)
Objet:	commissaire-priseur associé membre de la société civile professionnelle “Paulette Declerck-Duyck et Patrick Declerck, commissaires-priseurs associés”, titulaire d'un office de commissaire-priseur Douai (Nord)
Groupe:	Société civile professionnelle “Paulette Declerck-Duyck et Patrick Declerck, commissaires-priseurs associés”, titulaire d'un office de commissaire-priseur

nomination

JORFTEXT000000733035 (source JORF)

De:	Duyck (Paulette, Berthe, Aimée), épouse Declerck
Objet:	membre de la société “Paulette Declerck-Duyck et Patrick Declerck, commissaires-priseurs associés”
Groupe:	Société “Paulette Declerck-Duyck et Patrick Declerck, commissaires-priseurs associés”

cessation de fonction

JORFTEXT000000733033 (source JORF)

De:	Jean Julia
Objet:	membre suppléant du comité technique radiophonique de Bordeaux
Groupe:	Comité technique radiophonique de Bordeaux

date_fin="1999-01-04"
duree="quatre ans"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000733032 (source JORF)

De:	Bacle (Jean-Yves) attaché principal d'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:	dans son corps d'origine et radié de date de sa titularisation administrateur des postes et télécommunications de 2e classe

date_debut="1992-05-30"

réintégration

De:	Bouvier (Monique) attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget attaché d'administration centrale de 8e échelon

JORFTEXT000000733031 (source JORF)

intégration

De:	Lecrique (Yves) directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de 2e classe à l'institut de rééducation de Montmédy (Meuse)
Objet:	sur le poste de direction du centre social d'Argonne Emile-Thomas-Guérin, aux Islettes (Meuse)
Groupe:	La Poste

JORFTEXT000000732996 (source JORF)

mutation

JORFTEXT000000551825 (source JORF)

De:	Ardanaz (Philippe) attaché d'administration centrale en service détaché
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget et radié de ce corps date de sa nomination et de sa titularisation dans le corps des secrétaires des affaires étrangères

date_debut="1994-03-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"

réintégration

JORFTEXT000000551822 (source JORF)

De:	Ivanes (Marie-Noëlle) attaché d'administration centrale, en service détaché
Objet:	dans les cadres de l'administration centrale du ministère de la coopération et radiée de son corps d'origine date de sa nomination substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Groupe:	Cour d'appel de Nîmes

date_debut="1994-09-02"
cour_appel="Nîmes"

réintégration

JORFTEXT000000551821 (source JORF)

De:	Colson (Anne) chef de bureau de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:	dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon

date_debut="1994-04-01"

intégration

De:	Dejaegher (Michel)
Objet:	au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères dans les conditions suivantes au 4e échelon au 6e échelon

promotion

De:	Tournier (Gérard) au 3e échelon
Objet:	au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères dans les conditions suivantes au 4e échelon au 4e échelon

promotion

De:	Ortolland (Didier) au 1er échelon
Objet:	au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères dans les conditions suivantes au 4e échelon au 4e échelon

promotion

De:	Heuls (Jacques-Henry)
Objet:	au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères dans les conditions suivantes au 4e échelon au 4e échelon

promotion

De:	Gomez (José)
Objet:	au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères dans les conditions suivantes au 4e échelon

promotion

De:	Chauvin (Chantal)
Objet:	au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères dans les conditions suivantes au 4e échelon au 4e échelon

promotion

De:	Chamley (Christophe) université Strasbourg-I
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements ci-après indiqués, aux dates précisées Science économique générale

date_debut="1994-10-01"

nomination

De:	de Palma (André) université de Cergy-Pontoise
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements ci-après indiqués, aux dates précisées Sciences de gestion

nomination

De:	Thomas (Jean) université Lyon-III
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements ci-après indiqués, aux dates précisées Sciences de gestion

nomination

De:	Claustre (Vincent) université Nancy-II
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements ci-après indiqués, aux dates précisées Sciences de gestion

nomination

De:	Biais (Bruno) université Toulouse-I
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements ci-après indiqués, aux dates précisées Sciences de gestion

nomination

De:	Fourquet (François) université Paris-VIII
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements ci-après indiqués, aux dates précisées Science économique générale

nomination

De:	Deissenberg (Christophe) université de Nantes
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements ci-après indiqués, aux dates précisées Science économique générale

nomination

De:	Seiler (Daniel-Louis) institut d'études politiques de Bordeaux
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements ci-après indiqués, aux dates précisées Science politique

nomination

De:	Bartoli (Anne-Marie) université Toulouse-I (I.U.T. de Rodez)
Objet:	en cette qualité et affectées dans les établissements ci-après indiqués, aux dates précisées Sciences de gestion

nomination

De:	Val-de-Marne (Créteil)
Objet:	inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:	Inspecteurs d'académie adjoints

nomination

De:	Val-de-Marne (Créteil)
Objet:	inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:	Inspecteurs d'académie adjoints

nomination

De:	Pas-de-Calais (Arras)
Objet:	inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:	Inspecteurs d'académie adjoints

nomination

De:	Nord (Lille)
Objet:	inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:	Inspecteurs d'académie adjoints

nomination

De:	Finistère (Quimper)
Objet:	inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:	Inspecteurs d'académie adjoints

nomination

De:	Alpes-Maritimes (Nice)
Objet:	inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:	Inspecteurs d'académie adjoints

nomination

De:	Soussan (Michel)
Objet:	inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:	Inspecteurs d'académie adjoints

nomination

De:	Morieux (Christian)
Objet:	inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:	Inspecteurs d'académie adjoints

nomination

De:	Lucchini (Jean)
Objet:	inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:	Inspecteurs d'académie adjoints

nomination

De:	Le Goff (François)
Objet:	inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:	Inspecteurs d'académie adjoints

nomination

De:	Defranoux (Francis)
Objet:	inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:	Inspecteurs d'académie adjoints

nomination

De:	Le Coz (Marie-Claude)
Objet:	inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:	Inspecteurs d'académie adjoints

nomination

De:	Derumigny (Philippe) secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="1994-10-01"
sous-prefet

promotion

De:	Amadieu (Jean-Claude) sous-préfet de Langon
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="1994-10-01"
sous-prefet

promotion

De:	Le Cam (Michel) sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="1994-09-01"
sous-prefet

promotion

De:	Dupriez (Luc) secrétaire général de la préfecture de Mayotte
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="1994-08-01"
sous-prefet

promotion

De:	Derache (Hubert) secrétaire général de la préfecture de la Haute-Marne
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="1994-08-01"
sous-prefet

promotion

De:	Le Pavec (Jacques) conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:	sous-préfets de 1re classe sous-préfet, sous-préfet de Château-Gontier
Groupe:	Sous-préfecture de Château-Gontier

date_debut="1994-06-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Gontier"
sous-prefecture_departement_code="53"

promotion

De:	Rouhier (Daniel) sous-préfet de Pithiviers chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="1994-05-01"
sous-prefet

promotion

De:	Guepratte (Etienne) sous-préfet hors cadre
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="1994-05-01"
sous-prefet

promotion

De:	Durand (Robert) secrétaire général de préfecture adjoint de la préfecture de l'Isère chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Isère
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="1994-05-01"
sous-prefet

promotion

De:	Imbert (Yannick) administrateur de la ville de Paris détaché
Objet:	sous-préfets de 1re classe sous-préfet, sous-préfet de Saint-Amand-Montrond
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond

date_debut="1994-02-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Amand-Montrond"
sous-prefecture_departement_code="18"

promotion

De:	Orengo (Philippe) sous-préfet en service détaché
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="1994-02-01"
sous-prefet

promotion

date_debut="1994-02-01"
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône"

De:	Robin (Denis) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfets de 1re classe sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:	Préfecture du Rhône

promotion

De:	Maysounave (Pascal) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfets de 1re classe sous-préfet, sous-préfet de Nantua
Groupe:	Sous-préfecture de Nantua

date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"

promotion

De:	Cogez (Jean-Pascal) inspecteur de l'administration détaché
Objet:	sous-préfets de 1re classe sous-préfet, sous-préfet de Calais
Groupe:	Sous-préfecture - Calais

date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calais"
sous-prefecture_departement_code="62"

promotion

JORFTEXT000000551674 (source JORF)

De:	Bonnet (Jean-Louis)
Objet:	directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la Lorraine (gr. I)
Groupe:	Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Lorraine

date_debut="1994-07-01"

nomination

JORFTEXT000000551540 (source JORF)

De:	Goureaux (Guy)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 maintenu dans ses fonctions professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Nantes
Groupe:	Université de Nantes

date_debut="1995-07-28"
date_fin="1995-08-31"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000369103 (source JORF)

De:	Guillotin de Corson (Eric) à compter du 22 mars 1994
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche dans les conditions suivantes 2e échelon

titularisation

JORFTEXT000000369103 (source JORF)

De:	Amidey (Florence)
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche dans les conditions suivantes 2e échelon

date_debut="1994-04-13"

titularisation

De:	Cuvillier (Nathalie)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale

date_debut="1993-12-31"

promotion

De:	Rivas (Christian)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Mazel (Olivier)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Longuet (Marc)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Lebas (Alain)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Charrié (Luc)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Bourély (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Boulissière (Thierry)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Thézelais (Pascale)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Steffan (Béatrice)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Ravaud (Agnès)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Larose (Catherine)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Dudôme (Marie)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Cambon Fallières (Martine)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Azzaz (Fatima)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1993, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Gougne (Michel) directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de 1re classe à la cité de l'enfance de Bron (Rhône)
Objet:	sur le poste de direction de l'institut départemental de l'enfance et de la famille du Rhône, à Lyon (Rhône)
Groupe:	La Poste

JORFTEXT000000368096 (source JORF)

mutation

Dulong de Rosnay (Bernard)

De:

capitaine de l'armée de terre

Objet:

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur

attaché d'administration centrale

en application du décret no 70-1097 du

23 novembre 1970

relatif à l'application aux corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics, autres que les corps d'enseignants du ministère de l'éducation nationale, des dispositions de l'article 3 de la loi no 70-2 du

2 janvier 1970

tendant à faciliter l'accès des officiers à des emplois civils

corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"

JORFTEXT000000368066 (source JORF)

intégration

De:	Gaudron (Jean) directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de l'institut médico-éducatif d'Ecouis (Eure)
Objet:	au foyer de l'enfance d'Evreux (Eure)
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o et 6o] de la loi no 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

JORFTEXT000000368061 (source JORF)

mutation

De:	Vandier (Jacques)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Remond (Michel)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Piques (Maurice)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Pascal (Frédéric)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Moreau (Jacques)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Mignon (Jean-Marc)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Girodot (Jean-Louis)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Geffard (André)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Dumont (Jean-Louis)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Desvergnes (Jean)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Davant (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Coursin (François)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Chevalier (Pierre)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Chauvet (Alain)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Chambaud (Jacques)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Bue (Marc)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Bouche (Régis)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Bastide (Jean)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Bancel (Jean-Louis)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Angelras (Louis)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Amis (Claude)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	de Bourgoing (Philippe)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Teulade (René)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Sibille (Hugues)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Romilly (Robert)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Pflimlin (Etienne)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Pasquier (Albert)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Mandinaud (Jean-Louis)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Lebaube (Alain)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Jeantet (Thierry)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Heritier (Pierre)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Giron (Daniel)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Gautier (Jean)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Detilleux (Jean-Claude)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Balle (Joseph)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Alix (Nicole)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Vayssade (Marie-Claude)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Fontaine (Nicole)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Coquard (Marie-France)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Bachelot (Roselyne)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

De:	Archambault (Edith)
Objet:	membres du Comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

nomination

JORFTEXT000000368058 (source JORF)

De:	Lamouroux (Jean-Frédéric) substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:	auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire sous-préfet pour une période maximale de deux ans
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1994-09-02"

détachement

De:	Patrick Le Guerer administrateur civil
Objet:	les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité

délégation de signature

De:	Ceas
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

délégation de signature

De:	Hervé Canneva administrateur civil hors classe
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

délégation de signature

De:	Le Guerer
Objet:	les pièces et documents faisant l'objet de la délégation de signature accordée

délégation de signature

De:	Le Guerer
Objet:	les pièces et documents faisant l'objet de la délégation de signature accordée

délégation de signature

De:	Véronique Robert attaché de recherche et de formation
Objet:	les pièces et documents faisant l'objet de la délégation de signature accordée

délégation de signature

De:	Michèle Moreau ingénieur de recherche, et à
Objet:	les pièces et documents faisant l'objet de la délégation de signature accordée

délégation de signature

JORFTEXT000000186745 (source JORF)

De:	Zehrfuss (Bernard)
Objet:	par l'Académie des beaux-arts de secrétaire perpétuel de cette académie
Remplace:	M. Landowski (Marcel)
Groupe:	Académie des beaux-arts

élection

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"

De:	Nicolas Theis délégué général à la lutte contre la drogue et la toxicomanie
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000186742 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"

De:	Robert Papin commandant de gendarmerie, et à
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000186742 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"

De:	Michel Gauthier magistrat
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000186742 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000186705 (source JORF)

De:	Sinoir (Michel) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	aux fonctions exercées directeur adjoint à l'établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales par
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

date_debut="1995-01-01"

cessation de fonction

De:	Vannereau (Henri) Docteur hôpital Lapeyronie, Montpellier
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 7. Au titre des trois représentants des organismes de conservation
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Langlais (Franck) Professeur hôpital Fontenoy, Rennes
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 7. Au titre des trois représentants des organismes de conservation
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Delbosc (Bernard) Professeur hôpital Minjoz, Besançon
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 7. Au titre des trois représentants des organismes de conservation
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Auffray (Charles) Docteur hôpital Paul-Brousse, Paris
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 6. Au titre des cinq représentants des activités biologiques
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Agut (Henri) Docteur hôpital Pitié - -La Salpêtrière, Paris
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 6. Au titre des cinq représentants des activités biologiques
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Vedel (Michel) Professeur hôpital Saint-Nicolas, Verdun
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 5. Au titre des cinq anesthésistes-réanimateurs ou réanimateurs dont au moins deux exerçant dans des établissements exclusivement autorisés à pratiquer des prélèvements
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Pottecher (Thierry) Professeur hôpital de Haute-Pierre, Strasbourg
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 5. Au titre des cinq anesthésistes-réanimateurs ou réanimateurs dont au moins deux exerçant dans des établissements exclusivement autorisés à pratiquer des prélèvements
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Bricard (Henri) Professeur hôpital de la Côte-de-Nacre, Caen
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 5. Au titre des cinq anesthésistes-réanimateurs ou réanimateurs dont au moins deux exerçant dans des établissements exclusivement autorisés à pratiquer des prélèvements
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Bonnet (Francis) Professeur hôpital Henri-Mondor, Paris
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 5. Au titre des cinq anesthésistes-réanimateurs ou réanimateurs dont au moins deux exerçant dans des établissements exclusivement autorisés à pratiquer des prélèvements
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Pouliquen (Yves) Professeur Hôtel-Dieu, Paris
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 4. Au titre des deux praticiens représentant les activités des greffes de cornée
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Arne (Jean-Louis) Professeur hôpital de Purpan, Toulouse
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 4. Au titre des deux praticiens représentant les activités des greffes de cornée
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Wattelet (Jacques) Professeur hôpital Charles-Nicolle, Rouen
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 3. Au titre des cinq praticiens représentant les activités de greffe de tissus
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Perrin (Max) Professeur centre G.-F.-Leclerc, Dijon
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 3. Au titre des cinq praticiens représentant les activités de greffe de tissus
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Metras (Dominique) Professeur hôpital de la Timone, Marseille
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 3. Au titre des cinq praticiens représentant les activités de greffe de tissus
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Chiron (Philippe) Professeur hôpital de Rangueil, Toulouse
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 3. Au titre des cinq praticiens représentant les activités de greffe de tissus
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Vernant (Jean-Paul) Professeur hôpital Henri-Mondor, Paris
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 2. Au titre des cinq praticiens représentant les activités de greffe de moelle
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Reiffers (Josy) Professeur hôpital du Haut-Lévêque, Bordeaux
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 2. Au titre des cinq praticiens représentant les activités de greffe de moelle
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Jouet (Jean-Pierre) Professeur hôpital Huriez, Lille
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 2. Au titre des cinq praticiens représentant les activités de greffe de moelle
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Gorin (N.-Claude) Professeur hôpital Saint-Antoine, Paris
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 2. Au titre des cinq praticiens représentant les activités de greffe de moelle
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Wolf (Philippe) Professeur hôpital de Haute-Pierre, Strasbourg
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 1. Au titre des dix praticiens représentant les activités de greffes d'organes dont un spécialisé dans les greffes pratiquées chez les enfants
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Villemot (Jean-Pierre) Professeur hôpital de Brabois, Nancy
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 1. Au titre des dix praticiens représentant les activités de greffes d'organes dont un spécialisé dans les greffes pratiquées chez les enfants
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Rambeau (Jean-Jacques) Docteur hôpital Michalon de Grenoble
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 1. Au titre des dix praticiens représentant les activités de greffes d'organes dont un spécialisé dans les greffes pratiquées chez les enfants
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Mornex (Jean-François) Docteur hôpital cardiologique, Lyon
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 1. Au titre des dix praticiens représentant les activités de greffes d'organes dont un spécialisé dans les greffes pratiquées chez les enfants
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Hannoun (Laurent) Professeur hôpital Saint-Antoine, Paris
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 1. Au titre des dix praticiens représentant les activités de greffes d'organes dont un spécialisé dans les greffes pratiquées chez les enfants
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Durand (Dominique) Professeur hôpital de Rangueil, Toulouse
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 1. Au titre des dix praticiens représentant les activités de greffes d'organes dont un spécialisé dans les greffes pratiquées chez les enfants
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Despins (Philippe) Professeur hôpital Laennec, Nantes
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 1. Au titre des dix praticiens représentant les activités de greffes d'organes dont un spécialisé dans les greffes pratiquées chez les enfants
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Bernard (Olivier) Professeur hôpital Bicêtre, Paris
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 1. Au titre des dix praticiens représentant les activités de greffes d'organes dont un spécialisé dans les greffes pratiquées chez les enfants
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Benoit (Gérard) Professeur hôpital Bicêtre, Paris
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 1. Au titre des dix praticiens représentant les activités de greffes d'organes dont un spécialisé dans les greffes pratiquées chez les enfants
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Jouan (Marie-Claire) hôpital Saint-Louis, Paris
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 8. Au titre du représentant du personnel infirmier exerçant des activités de coordination locale
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Tongio (Marie-Marthe) Docteur centre de transfusion sanguine de Strasbourg
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 6. Au titre des cinq représentants des activités biologiques
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Sasportes (Maryline) Docteur hôpital Saint-Louis, Paris
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 6. Au titre des cinq représentants des activités biologiques
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Fauchet (Renée) Professeur hôpital Pontchaillou, Rennes
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 6. Au titre des cinq représentants des activités biologiques
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Vezies (Anne-Marie) Professeur centre hospitalier de Draguignan
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 5. Au titre des cinq anesthésistes-réanimateurs ou réanimateurs dont au moins deux exerçant dans des établissements exclusivement autorisés à pratiquer des prélèvements
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Schlotterer (Monique) Docteur hôpital Cochin, Paris
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 3. Au titre des cinq praticiens représentant les activités de greffe de tissus
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Gluckman (Eliane) Professeur hôpital Saint-Louis, Paris
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 2. Au titre des cinq praticiens représentant les activités de greffe de moelle
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Kessler (Michèle) Professeur hôpital de Brabois, Nancy
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 1. Au titre des dix praticiens représentant les activités de greffes d'organes dont un spécialisé dans les greffes pratiquées chez les enfants
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

De:	Langlois (Jean) Professeur hôpital Bichat, Paris
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 9. Au titre des trois personnes qualifiées dont une proposée par le Conseil national de l'ordre des médecins et une proposée par le ministre de la défense
Groupe:	Conseil national de l'ordre des médecins

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

nomination

De:	Joussemet (Marcel) Médecin en chef centre de transfusion sanguine des armées
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 9. Au titre des trois personnes qualifiées dont une proposée par le Conseil national de l'ordre des médecins et une proposée par le ministre de la défense
Groupe:	Conseil national de l'ordre des médecins

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

nomination

De:	Farge (Dominique) Docteur hôpital Saint-Louis, Paris
Objet:	membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes 9. Au titre des trois personnes qualifiées dont une proposée par le Conseil national de l'ordre des médecins et une proposée par le ministre de la défense
Groupe:	Conseil national de l'ordre des médecins

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

nomination

JORFTEXT000000186590 (source JORF)

De:	Pumir (Anne) attaché d'administration centrale, en disponibilité
Objet:	des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur

date_debut="1991-12-14"
date_fin="1991-12-13"

radiation

De:	CHAPITRE Ier
Objet:	à l'issue d'un délai d'un an “Pour les fonctionnaires de catégorie C ou D, ces intégrations peuvent être prononcées sans détachement préalable du fonctionnaire, après accord du ou des ministres intéressés.” TITRE II DISPOSITIONS TRANSITOIRES

JORFTEXT000000186589 (source JORF)

détachement

JORFTEXT000000186587 (source JORF)

De:	Di Malta (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (droit public) auprès de l'université Montpellier-I
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="1995-01-14"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

date_debut="1994-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale de l'éducation nationale"

De:	Daveine (Geneviève) attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, titularisée dans le corps des conseillers principaux d'éducation
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale de l'éducation nationale

JORFTEXT000000186156 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000186155 (source JORF)

De:	Beer Demander (Pascal) attaché d'administration centrale
Objet:	des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur date de son intégration au conseil régional de Midi-Pyrénées sur le cadre d'emplois des attachés territoriaux directeur territorial de classe normale
Groupe:	Conseil régional de Midi-Pyrénées sur le cadre d'emplois des attachés territoriaux

date_debut="1994-10-01"

radiation