28 Avril 2000

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Thieule (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000764895(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Sacaze (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000764895(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Puric (Olivera)
ressortissante non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000764894(source JORF)
autorisation
28 Avril 200028/04/2000
De: Tribel (Jean)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Villemin
Groupe:
École d'architecture de Paris-Villemin
ecole="École d'architecture de Paris-Villemin"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000764518(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Christian Galliard de Lavernée
directeur général de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000764516(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 200028/04/2000
De: Frois (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000581745(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Peter (Jean-Pol)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Alpes-de-Haute-Provence
date_debut="2000-05-02"
JORFTEXT000000581743(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Royanez (Jean-Pierre)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Bastia
Objet:
président du tribunal administratif de Pau
Groupe:
Tribunal administratif de Pau
date_debut="2000-10-30"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
president
JORFTEXT000000581742(source JORF)
mutation
28 Avril 200028/04/2000
De: Laporte (Guy)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2000-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000581742(source JORF)
mutation
28 Avril 200028/04/2000
De: Chevalier (Jean-Jacques)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="2000-09-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000581742(source JORF)
mutation
28 Avril 200028/04/2000
De: Girard (Jean-Pierre)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
président du tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
Tribunal administratif de Montpellier
date_debut="2000-05-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
president
JORFTEXT000000581742(source JORF)
mutation
28 Avril 200028/04/2000
De: Masboungi (Ariella)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
Groupe:
École d'architecture de Marne-la-Vallée
duree="deux ans"
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000399442(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Damien (André)
conseiller d'Etat honoraire
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
Conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
date_debut="2000-03-30"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000399441(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Ducasse (Alain)
restaurateur
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
Conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
date_debut="2000-03-28"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000399440(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Pierre Musso
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:
du corps des administrateurs des postes et télécommunications
date de sa nomination et titularisation
professeur des universités
date_debut="1999-09-01"
corps="Administrateurs des postes et télécommunications"
JORFTEXT000000399439(source JORF)
radiation
28 Avril 200028/04/2000
De: Laverne (Jean)
Objet:
médecins qualifiés près les sections agricoles de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
JORFTEXT000000399407(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Lagorce (Francis)
Objet:
médecins qualifiés près les sections agricoles de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
JORFTEXT000000399407(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Lafontaine (Eugène)
Objet:
médecins qualifiés près les sections agricoles de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
JORFTEXT000000399407(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Hiance (Jean-François)
Objet:
médecins qualifiés près les sections agricoles de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
JORFTEXT000000399407(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Azorin (Michel-Henri)
Objet:
médecins qualifiés près les sections agricoles de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
JORFTEXT000000399407(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Civeyrac (Jean-Paul)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour la durée du mandat restant à courir
membres du troisième collège
Remplace:M. Salomé (Jean-Paul)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut="2000-04-07"
JORFTEXT000000399406(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Henochsberg (Alexandra)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour la durée du mandat restant à courir
membres du troisième collège
Remplace:M. Célerier (Stéphane)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut="2000-04-07"
JORFTEXT000000399406(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Jean-François Boudy
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000216290(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 200028/04/2000
De: Frois (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000215687(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Forestier (Christian)
Objet:
directeur du cabinet, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000215686(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 200028/04/2000
De: Woytt (Odile)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2000-10-09"
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000215685(source JORF)
admission
28 Avril 200028/04/2000
De: Grimaud (Alain)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance d'Angers
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Angers
date_debut="2000-10-03"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
depart_retraite
JORFTEXT000000215685(source JORF)
admission
28 Avril 200028/04/2000
De: Ligout (Bernard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2000-09-30"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000000215685(source JORF)
admission
28 Avril 200028/04/2000
De: Cyril Benoit
Objet:
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000215684(source JORF)
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Eric Badonnel
Objet:
chargé de mission au cabinet du secrétaire d'Etat à l'industrie qu'exerçait
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000215684(source JORF)
cessation de fonction
28 Avril 200028/04/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.