30 Décembre 2009

nomination

De:	Antje KRAMER professeur d'allemand à l'Ecole du Louvre
Objet:	examinateur spécialisé
Remplace:	M. Heine JESSEN

nomination

De:	KONG THONG Sylvie clerc d'avoué à Paris
Objet:	membre titulaire
Remplace:	M. VILLA Julien

nomination

De:	Henri Hessel receveur des finances à la recette des finances de Poissy-Val-de-Seine, suppléant
Objet:	membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
Remplace:	M. Jean-François Laulagnier
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

cour_appel="Versailles"

nomination

De:	Gérard Jouve chef du département de l'action et de l'expertise économique, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
Remplace:	M. Michel Gaubert
Groupe:	Cour d'appel de Riom

cour_appel="Riom"

nomination

De:	Philippe Jouffret fondé de pouvoir à la trésorerie générale du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
Remplace:	M. JeanDenis de Voyer d'Argenson
Groupe:	Cour d'appel de Riom

cour_appel="Riom"

nomination

De:	Pierre Michelin premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Bretagne
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes suppléant
Remplace:	M. Fabien Filliatre
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
suppleant

nomination

De:	Fabien Filliatre premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Bretagne
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes titulaire
Remplace:	M. Yves Lenoir
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"

nomination

De:	Florence Levandowski vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Poitiers, titulaire
Objet:	membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
Remplace:	M. Jacques Boudy
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"

nomination

De:	Alain Gloaguen inspecteur principal auditeur, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
Remplace:	M. Jean-François Expert
Groupe:	Cour d'appel de Pau

cour_appel="Pau"

nomination

De:	Claudine Fritsch trésorière-payeuse générale du département des Pyrénées-Atlantiques, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
Remplace:	M. Marc Pinguet
Groupe:	Cour d'appel de Pau

cour_appel="Pau"

nomination

De:	Jean-Marie Zimmermann fondé de pouvoir à la trésorerie générale de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:	membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
Remplace:	M. Alain Mauchamp
Groupe:	Cour d'appel de Nancy

cour_appel="Nancy"

nomination

De:	Quitterie Lasserre, épouse Benhamou vice-présidente au tribunal mixte de commerce de Fort-de-France, suppléante
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France présidents
Remplace:	Mme Sylvie Collière
Groupe:	Cour d'appel de Fort-de-France

cour_appel="Fort-de-France"

nomination

De:	Micheline Benjamin conseillère à la cour d'appel de Fort-de-France titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France présidents
Remplace:	M. Claude Testut
Groupe:	Cour d'appel de Fort-de-France

cour_appel="Fort-de-France"

nomination

De:	Jean-Yves May fondé de pouvoir à la trésorerie générale du Haut-Rhin, suppléant
Objet:	membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
Remplace:	M. JeanMarie Zimmermann
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

cour_appel="Colmar"

nomination

De:	Emmanuel Penaud fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Savoie, suppléant
Objet:	membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
Remplace:	M. Laurent de Jekhowsky
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry

cour_appel="Chambéry"

nomination

De:	Hervé Savournin président de la fédération bancaire française régionale, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
Remplace:	M. Marc Deschamps
Groupe:	Cour d'appel de Caen

cour_appel="Caen"

nomination

De:	Jean-Louis Landais directeur régional de la Banque de France, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
Remplace:	M. Maxime Maury
Groupe:	Cour d'appel de Caen

cour_appel="Caen"

nomination

De:	Isabelle Maubre-Turpin fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Guadeloupe, suppléante
Objet:	membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
Remplace:	M. Paul Girona
Groupe:	Cour d'appel de Basse-Terre

cour_appel="Basse-Terre"

nomination

De:	Jean-Claude Vachon président du tribunal de commerce d'Amiens, titulaire
Objet:	membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
Remplace:	M. Jacques Richard
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

cour_appel="Amiens"

nomination

De:	Denis Mondon avocat général près la cour d'appel de Nîmes titulaire
Objet:	ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
Remplace:	Mme Véronique Compan
Groupe:	Cour d'appel de Nîmes

cour_appel="Nîmes"

désignation

De:	Véronique Compan substitute du procureur général près la cour d'appel de Nîmes suppléante
Objet:	ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
Remplace:	M. Pascal Bouvier
Groupe:	Cour d'appel de Nîmes

cour_appel="Nîmes"

désignation

De:	Brigitte Harmand-Colette substitute du procureur général près la cour d'appel de Metz suppléante
Objet:	ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
Remplace:	M. Christophe Mira
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"

désignation

De:	Henri Perret avocat général près la cour d'appel de Limoges titulaire
Objet:	ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
Remplace:	M. Jean-Claude Clément
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

cour_appel="Limoges"

désignation

De:	PERRET (Henri) avocat général près la cour d'appel de Limoges, titulaire
Objet:	magistrat inspecteur régional, chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel de Limoges et Poitiers
Remplace:	M. CLEMENT (Jean-Claude)
Groupe:	Appel de Limoges et Poitiers

cour_appel="Limoges et Poitiers"
magistrat

désignation

De:	GAYET (Elisabeth) avocat général près la cour d'appel d'Orléans, suppléant
Objet:	magistrat inspecteur régional, chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel de Bourges et Orléans
Remplace:	M. GESTERMANN (Bruno)
Groupe:	Appel de Bourges et Orléans

cour_appel="Bourges et Orléans"
magistrat

désignation

De:	CHASSOT (Guy) avocat général près la cour d'appel de Rennes, titulaire
Objet:	magistrat inspecteur régional, chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel d'Angers et Rennes
Remplace:	Mme FIASELLA (Fabienne)
Groupe:	Appel d'Angers et Rennes

cour_appel="Angers et Rennes"
magistrat

désignation

De:	PERINO (Alain) avocat général près la cour d'appel d'Amiens, suppléant
Objet:	magistrat inspecteur régional, chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel d'Amiens et Douai
Remplace:	M. BESSE (JeanMarie)
Groupe:	Appel d'Amiens et Douai

cour_appel="Amiens et Douai"
magistrat

désignation

De:	Irène Carbonnier avocat général près la cour d'appel d'Agen titulaire
Objet:	ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Agen
Remplace:	M. Henri Cabrol
Groupe:	Cour d'appel d'Agen

cour_appel="Agen"

désignation

De:	Jacques Toubon ancien ministre
Objet:	membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:	Cité de l'architecture et du patrimoine

nomination

De:	Olivier Sichel inspecteur général des finances, partenaire de Sofinnova Partners
Objet:	membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:	Cité de l'architecture et du patrimoine

nomination

De:	Jean-Marie Pérouse de Montclos directeur de recherche au CNRS, historien de l'architecture
Objet:	membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:	Cité de l'architecture et du patrimoine

nomination

De:	Dominique Perrault architecte
Objet:	membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:	Cité de l'architecture et du patrimoine

nomination

De:	Isabelle de Ponfilly directrice générale de Vitra
Objet:	membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:	Cité de l'architecture et du patrimoine

nomination

JORFTEXT000021541141 (source JORF)

De:	MONDY (Robert, Maxime, René)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

date_debut="2010-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000021541139 (source JORF)

De:	Fernandez (René, Guy, Michel)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Cantal ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er janvier 2000
Groupe:	Chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Cantal

date_debut="2010-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000021541137 (source JORF)

De:	Costard (Michel, Eugène, Jean, Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Groupe:	Direction de l'agriculture et de la forêt de Mayotte

date_debut="2010-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000021541133 (source JORF)

De:	Barralon (Véronique), épouse Briand attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:	conseiller d'administration de la défense en vue d'exercer les fonctions de directeur de l'établissement du service national Sud-Est, à Lyon
Groupe:	Défense

date_debut="2009-08-01"

nomination

JORFTEXT000021541133 (source JORF)

De:	Barralon (Véronique), épouse Briand attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:	conseillère d'administration de la défense
Groupe:	Défense

duree="quatre ans"

détachement

JORFTEXT000021541130 (source JORF)

De:	Lebouc (Bruno) conseiller technique de service social
Objet:	à l'emploi de conseiller pour l'action sociale de la défense en vue d'exercer les fonctions d'inspecteur technique des conseillers techniques et assistants de service social placé auprès du chef du service de l'accompagnement professionnel et des pensions de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:	Direction des ressources humaines du ministère de la défense

date_debut="2009-12-17"

nomination

De:	LAUWERS (Frédéric) université Toulouse-III
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 55-03 : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	PAGE (Cyril) université d'Amiens
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 55-01 : oto-rhino-laryngologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DEFFIEUX (Xavier) université Paris-XI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 54-03 : gynécologie obstétrique ; gynécologie médicale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	CAPTIER (Guillaume) université Montpellier-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 54-02 : chirurgie infantile
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	MEUNE (Christophe) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 51-02 : cardiologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	NUNES (Hilario) université Paris-XIII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 51-01 : pneumologie ; addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	AUNOBLE (Stéphane) université Bordeaux-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 50-02 : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	CONSTANTIN (Arnaud) université Toulouse-III
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 50-01 : rhumatologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	LAUTRETTE (Alexandre) université Clermont-Ferrand-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 48-02 : réanimation médicale ; médecine d'urgence
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	OU (Phalla) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 43-02 : radiologie et imagerie médicale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DOUARD (Richard) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 42-01 : anatomie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	SVOBODA (Jean-Marc) université de Reims
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 57-01 : parodontologie
Remplace:	M. DOUILLARD (Yves)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	MOUTEL (Grégoire) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 46-03 : médecine légale et droit de la santé
Remplace:	Mme ROUGE (Clotilde), épouse MAILLART
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	ADRIE (Christophe) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 44-02 : physiologie
Remplace:	Mme KUBIS (Nathalie), épouse CATALA
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DUFER (Jean) université de Reims
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Section 87 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DUVAL (Raphaël) université Nancy-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 87 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DALLEL (Radhouane) université Clermont-Ferrand-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 58-03 : sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DUPAS (Pierre-Hubert) université Lille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 58-02 : prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	HAIKEL (Youssef) université de Strasbourg
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 58-01 : odontologie conservatrice, endodontie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DE MELLO (Gilbert) université Rennes-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 57-02 : chirurgie buccale, pathologie, et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	CHERRUAU (Marc) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 58-03 : sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	VIENNOT (Stéphane) université Lyon-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 58-02 : prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	FORTIN (Thomas) université Lyon-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 57-02 : chirurgie buccale, pathologie, et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	LACCOURREYE (Ollivier) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 55-01 : oto-rhino-laryngologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	CHAYS (André) université de Reims
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 55-01 : oto-rhino-laryngologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	GUERCI (Bruno) université Nancy-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 54-04 : endocrinologie, diabète, et maladies métaboliques ; gynécologie médicale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	GOFFINET (François) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 54-03 : gynécologie obstétrique ; gynécologie médicale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BOUBLI (Léon) université Aix-Marseille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 54-03 : gynécologie obstétrique ; gynécologie médicale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	AIGRAIN (Yves) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 54-02 : chirurgie infantile
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	TURCK (Dominique) université Lille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 54-01 : pédiatrie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DOZ (François) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 54-01 : pédiatrie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	RULLIER (Eric) université Bordeaux-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 53-02 : chirurgie générale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BOUDJEMA (Karim) université Rennes-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 53-02 : chirurgie générale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	MORLAT (Philippe) université Bordeaux-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 53-01 : médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	GROSBOIS (Bernard) université Rennes-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 53-01 : médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	PEYROMAURE DEBORD BROCA (Mickael) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 52-04 : urologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	AMIEL (Jean) université de Nice
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 52-04 : urologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	ROSTAING (Lionel) université Toulouse-III
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 52-03 : néphrologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	LANG (Philippe) université Paris-XII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 52-03 : néphrologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	PANIS (Yves) université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 52-02 : chirurgie digestive
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	TRAN (Albert) université de Nice
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 52-01 : gastro-entérologie ; hépatologie ; addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	GALMICHE (Jean-Paul) université de Nantes
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 52-01 : gastro-entérologie ; hépatologie ; addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	HAULON (Stéphan) université Lille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 51-04 : chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	MENASCHE (Philippe) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 51-03 : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DARTEVELLE (Philippe) université Paris-XI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 51-03 : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	MACHECOURT (Jacques) université Grenoble-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 51-02 : cardiologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	ISNARD (Richard) université Paris-VI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 51-02 : cardiologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DIOT (Patrice) université de Tours
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 51-01 : pneumologie, addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	D'INCAN (Michel) université Clermont-Ferrand-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 50-03 : dermato-vénéréologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	NIZARD (Rémy) université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 50-02 : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BOISGARD (Stéphane) université Clermont-Ferrand-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 50-02 : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	THOMAS (Thierry) université de Saint-Etienne
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 50-01 : rhumatologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	GUEDENEY (Antoine) université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 49-04 : pédopsychiatrie ; addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	LEPINE (Jean-Pierre) université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 49-03 : psychiatrie d'adultes ; addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BOUGEROL (Thierry) université Grenoble-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 49-03 : psychiatrie d'adultes ; addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	PERRIN (Gilles) université Lyon-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 49-02 : neurochirurgie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	MOREAU (Jean-Jacques) université de Limoges
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 49-02 : neurochirurgie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	AMARENCO (Pierre) université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 49-01 : neurologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	HILBERT (Gilles) université Bordeaux-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 48-02 : réanimation médicale ; médecine d'urgence
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	CARLI (Pierre) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 48-01 : anesthésiologie, et réanimation chirurgicale ; médecine d'urgence
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	LYONNET (Stanislas) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 47-04 : génétique
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	ROBERT (Jacques) université Bordeaux-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 47-02 : cancérologie ; radiothérapie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	SOULIER (Jean) université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 47-01 : hématologie ; transfusion
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	SALAMON (Roger) université Bordeaux-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 46-04 : biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	ROUGE (Daniel) université Toulouse-III
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 46-03 : médecine légale et droit de la santé
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BROCHARD (Patrick) université Bordeaux-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 46-02 : médecine et santé au travail
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	SAMBUC (Roland) université Aix-Marseille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 46-01 : épidémiologie, économie de la santé et prévention
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BROUQUI (Philippe) université Aix-Marseille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 45-03 : maladies infectieuses ; maladies tropicales
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BONNIN (Alain) université de Dijon
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 45-02 : parasitologie et mycologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	LA SCOLA (Bernard) université Aix-Marseille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 45-01 : bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	MELCHIOR (Jean-Claude) université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 44-04 : nutrition
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	LEVY (Bernard) université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 44-02 : physiologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	GANDON (Yves) université Rennes-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 43-02 : radiologie et imagerie médicale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	FAGRET (Daniel) université Grenoble-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 43-01 : biophysique et médecine nucléaire
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	SIFFROI (Jean-Pierre) université Paris-VI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 42-02 : cytologie et histologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DUMAS (Jean-Luc) université Paris-XIII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 42-01 : anatomie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	PICARD (Arnaud) université Paris-VI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 55-03 : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	MOHAND-SAID (Saddek) université Paris-VI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 55-02 : ophtalmologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	PAPON (Jean-François) université Paris-XII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 55-01 : oto-rhino-laryngologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	RAVEROT (Gérald) université Lyon-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 54-04 : endocrinologie, diabète, et maladies métaboliques ; gynécologie médicale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	LECLAIR (Marc David) université de Nantes
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 54-02 : chirurgie infantile
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	MONTGIAT ARTUS (Pierre) université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 52-04 : urologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	JOLY (Dominique) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 52-03 : néphrologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BAUER (Fabrice) université de Rouen
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 51-02 : cardiologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	STOEBNER (Pierre Emmanuel) université Montpellier-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 50-03 : dermato-vénéréologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DE BOISSEZON (Xavier) université Toulouse-III
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 49-05 : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	NICOLAS (Guillaume) université d'Angers
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 49-01 : neurologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	LE CORVOISIER (Philippe) université Paris-XII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 48-04 : thérapeutique médecine d'urgence ; addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	RICHARD (Jean-Christophe) université Lyon-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 48-02 : réanimation médicale, médecine d'urgence
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	SANLAVILLE (Damien) université Lyon-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 47-04 : génétique
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BERRY (Antoine) université Toulouse-III
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 45-02 : parasitologie et mycologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	COEFFIER (Moïse) université de Rouen
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 44-04 : nutrition
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BOURMEYSTER (Nicolas) université de Poitiers
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 44-03 : biologie cellulaire
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	PIQUARD (François) université de Strasbourg
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 44-02 : physiologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	SAVEANU (Alexandru) université Aix-Marseille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 44-01 : biochimie et biologie moléculaire
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	PUECH (Philippe) université Lille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 43-02 : radiologie et imagerie médicale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	CHAUMET-RIFFAUD (Philippe) université Paris-XI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 43-01 : biophysique et médecine nucléaire
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	PELLESTOR (Franck) université Montpellier-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 42-02 : cytologie et histologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	PALOMBI (Olivier) université Grenoble-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 42-01 : anatomie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BACHELOT (Anne) université Paris-VI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 54-04 : endocrinologie, diabète, et maladies métaboliques ; gynécologie médicale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	ARNAULD (Agnès), épouse LINGLART université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 54-01 : pédiatrie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	PLAISIER (Emmanuelle) université Paris-VI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 52-03 : néphrologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	FRERE (Corinne) université Aix-Marseille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 51-04 : chirurgie vasculaire, médecine vasculaire
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	COIRAULT (Catherine) université Paris-VI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 51-03 : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	VIGUIER (Manuelle) université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 50-03 : dermato-vénéréologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	ROLLAND (Anne Catherine), épouse BRIDE université de Reims
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 49-04 : pédopsychiatrie ; addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	LAPORTE (Silvy) université de Saint-Etienne
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 48-03 : pharmacologie fondamentale pharmacologie clinique ; addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	HOUFFLIN (Véronique), épouse DEBARGE université Lille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 54-03 : gynécologie obstétrique ; gynécologie médicale
Remplace:	M. BOOG (Georges)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	RICHARD (Corinne), épouse MICELI université Paris-XI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 50-01 : rhumatologie
Remplace:	M. DUQUESNOY (Bernard)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	PLU (Geneviève), épouse BUREAU université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 54-05 : biologie et médecine du développement, et de la reproduction ; gynécologie médicale
Remplace:	Mme DELORME (Geneviève), épouse GRIZARD
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	REYNAUD (Rachel) université Aix-Marseille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 54-01 : pédiatrie
Remplace:	Mme ENTZ-WERLE (Natacha)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	MATYSIAK (Tamara), épouse BUDNIK université de Nantes
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 52-01 : gastro-entérologie ; hépatologie ; addictologie
Remplace:	M. LAMARQUE (Dominique)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	LASSET (Christine) université Lyon-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 46-01 : épidémiologie, économie de la santé et prévention
Remplace:	M. VELTEN (Michel)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	PLICHON (Marie-Pierre), épouse GAUB université de Strasbourg
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 44-03 : biologie cellulaire
Remplace:	Mme CHARNAUX (Nathalie)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	LEVY (Dominique), épouse WACHSMANN université de Strasbourg
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Section 87 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	WALCHSHOFER (Nadia), épouse PICHON université Lyon-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Section 86 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	VIAN (Laurence) université Montpellier-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Section 86 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	PILLEBOUE (Patricia), épouse MELNYK université Lille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Section 85 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	MERCIER (Mariette) université de Besançon
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Section 85 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	MEDJOUBI (Najat), épouse CHAREF université Paris-XI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 87 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	JOYEUX (Marie), épouse FAURE université Grenoble-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 86 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	GIRARD (Corinne) université de Besançon
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 86 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	WIELGOSZ (Gaëtane), épouse COLLIN université de Nantes
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 85 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	SEBILLE (Véronique), épouse RIVAIN université de Nantes
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 85 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	MORAZIN (Anne), épouse DAUTEL université Rennes-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 58-01 : odontologie conservatrice, endodontie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	GINISTY (Danielle) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 55-03 : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	KAPLAN (Josseline) INSERM Paris
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 55-02 : ophtalmologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DUPREZ (Karine), épouse ANGIOI université Nancy-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 55-02 : ophtalmologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	METOUDI (Juliane), épouse LEGER université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 54-05 : biologie et médecine du développement, et de la reproduction ; gynécologie médicale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	KERLAN (Véronique) université de Brest
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 54-04 : endocrinologie, diabète, et maladies métaboliques ; gynécologie médicale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	CHICHE (Laurence), épouse BENSADOUN université de Caen
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 52-02 : chirurgie digestive
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BERGERON (Anne), épouse LAFAURIE université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 51-01 : pneumologie, addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BRAYE (Fabienne) université Lyon-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 50-04 : chirurgie plastique ; reconstructrice, et esthétique ; brûlologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	ROBIN (Martine), épouse BAGOT université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 50-03 : dermato-vénéréologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	CHARY (Isabelle), épouse VALCKENAERE université Nancy-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 50-01 : rhumatologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	VERBE (Brigitte), épouse PERROUIN université de Nantes
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 49-05 : médecine physique et de réadaptation
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	TRANCHANT (Christine) université de Strasbourg
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 49-01 : neurologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DELABORDE (Françoise), épouse CARPENTIER université Grenoble-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 48-04 : thérapeutique médecine d'urgence ; addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	JOLLIET (Pascale), épouse EVIN université de Nantes
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 48-03 : pharmacologie fondamentale pharmacologie clinique ; addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	JEANNIN (Pascale), épouse DELNESTE université d'Angers
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 47-03 : immunologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	VEZINET (Françoise), épouse BRUN université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 45-01 : bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	WEBER-BENAROUS (Anne) CNRS Paris
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 44-03 : biologie cellulaire
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	CRENESSE (Dominique) université de Nice
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 44-02 : physiologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	SCHREIBER (Valérie) université de Strasbourg
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 44-01 : biochimie et biologie moléculaire
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	LAFRASSE (Claire), épouse RODRIGUEZ université Lyon-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 44-01 : biochimie et biologie moléculaire
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BERTHOLIER (Marie-France), épouse BELLIN université Paris-XI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 43-02 : radiologie et imagerie médicale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	LE GULUDEC (Dominique) université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 43-01 : biophysique et médecine nucléaire
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	PARADIS (Valérie), épouse TILLEMENT université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 42-03 : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	COPIN (Marie-Christine) université Lille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 42-03 : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	GALERAUD (Isabelle), épouse DENIS université de Caen
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 54-05 : biologie et médecine du développement, et de la reproduction ; gynécologie médicale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DORET (Muriel) université Lyon-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 54-03 : gynécologie obstétrique ; gynécologie médicale
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DURAND (Sylvaine), épouse FONTANIER université de Limoges
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 52-02 : chirurgie digestive
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BOUCHIHA (Sonia), épouse GAUCHER université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 50-04 : chirurgie plastique, reconstructrice, et esthétique ; brûlologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	REZZOUG (Dalila) université Paris-XIII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 49-04 : pédopsychiatrie ; addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	BREFFEL (Christine), épouse COURBON université Toulouse-III
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 48-03 : pharmacologie fondamentale pharmacologie clinique ; addictologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	JACQUOT (Claude) université Grenoble-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 48-01 : anesthésiologie et réanimation chirurgicale ; médecine d'urgence
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	KORGANOW (Anne-Sophie) université de Strasbourg
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 47-03 : immunologie
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	ROUARD (Hélène) université Paris-XII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 47-01 : hématologie ; transfusion
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DANIEL (Christel), épouse HEUDES université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 46-04 : biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	DAVID (Cécile), épouse MANOUIL université d'Amiens
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 46-03 : médecine légale et droit de la santé
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	MERLIVAT (Dominique), épouse DUPAS université de Nantes
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 46-02 : médecine et santé au travail
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	GENTILE (Stéphanie) université Aix-Marseille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 46-01 : épidémiologie, économie de la santé et prévention
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	LAPLANE (Bertille), épouse DE BARBEYRAC université Bordeaux-II
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 45-01 : bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	POLL (Martine), épouse PATEY université de Reims
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 42-03 : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

JORFTEXT000021541121 (source JORF)

De:	Marie-Astrid Ravon administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	sous-directrice en charge de la 8e sous-direction à la direction du budget, à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:	Direction du budget

nomination

JORFTEXT000021541116 (source JORF)

De:	Vincent BOUVIER préfet, délégué général à l'outre-mer au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:	représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:	M. Richard SAMUEL
Groupe:	Comité des finances locales

désignation

JORFTEXT000021541116 (source JORF)

De:	Bertrand BEAUVICHE
Objet:	administrateur civil hors classe, chef du département des collectivités locales à la délégation générale à l'outre-mer au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:	Délégation générale à l'outre-mer

désignation

JORFTEXT000021541113 (source JORF)

De:	Tardieu (Christophe) inspecteur des finances
Objet:	adjoint au chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

inspecteur_general="Finances"

nomination

JORFTEXT000021541111 (source JORF)

De:	François Jalinot désigné par le ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Objet:	membre suppléant de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:	Commission nationale d'aménagement commercial

suppleant

nomination

president
conseil_administration

De:	Alain Cousin député de la Manche
Objet:	président du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
Groupe:	Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)

JORFTEXT000021541109 (source JORF)

nomination

inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"

De:	TREGOUET (Bruno)
Objet:	dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques inspecteur général de classe normale au 2e échelon
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

JORFTEXT000021541107 (source JORF)

nomination

inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"

De:	AMAND (Francis)
Objet:	dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques inspecteur général de classe normale au 2e échelon
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

JORFTEXT000021541107 (source JORF)

nomination

inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"

De:	LEFEBVRE (Olivier) »
Objet:	dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques inspecteur général de classe normale au 1er échelon
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

JORFTEXT000021541107 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000021541105 (source JORF)

De:	Patrick FRAGMAN ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des ingénieurs des mines

date_debut="2009-09-13"
corps="Ingénieurs des mines"

radiation

JORFTEXT000021541103 (source JORF)

De:	Agnès AUDIER ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des ingénieurs des mines

date_debut="2008-05-26"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"

radiation

De:	Jouhier (Bruno)
Objet:	du corps des ingénieurs des mines à compter des dates mentionnées ci-dessous

radiation

De:	Mepuis (Jean-Michel)
Objet:	du corps des ingénieurs des mines à compter des dates mentionnées ci-dessous

radiation

De:	Nicolas (Yves)
Objet:	du corps des ingénieurs des mines à compter des dates mentionnées ci-dessous

radiation

De:	Touyarot (Philippe)
Objet:	du corps des ingénieurs des mines à compter des dates mentionnées ci-dessous

radiation

De:	Touyarot (Philippe)
Objet:	du corps des ingénieurs des mines à compter des dates mentionnées ci-dessous

radiation

De:	Delamare (Laurent)
Objet:	du corps des ingénieurs des mines à compter des dates mentionnées ci-dessous

radiation

De:	Le Bastard (Jean)
Objet:	du corps des ingénieurs des mines à compter des dates mentionnées ci-dessous

radiation

De:	Bruder (Jean-Christophe)
Objet:	du corps des ingénieurs des mines à compter des dates mentionnées ci-dessous

radiation

De:	Chauvet (Jean-Marie)
Objet:	du corps des ingénieurs des mines à compter des dates mentionnées ci-dessous

radiation

De:	Barraud (Claude)
Objet:	du corps des ingénieurs des mines à compter des dates mentionnées ci-dessous

radiation

JORFTEXT000021541098 (source JORF)

De:	Thonon (Eric) ingénieur des mines
Objet:	du corps des ingénieurs des mines

date_debut="1997-09-01"
corps="Ingénieurs des mines"

radiation

De:	Bruno Wlodarczak
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Alain Vallet
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Patrick Souet
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Jean-François Sorro
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Alain Schmitt
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Alain Salessy
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Marc Phalippou
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Jean-Claude Marcovici
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Jean-Michel Latute
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Philippe Kahn
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Jean-Pierre Huynh
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Alain Hocquet
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Jean-Alain Hernandez
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Bernard Hennion
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Philippe Guesset
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Eric Goubault
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Hugues Georgelin
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Pierre Fenichel
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Rémi Favier
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Daniel Dure
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Pascal Clément
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Didier Champion
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Bruno Berger
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Pierre-Marie Abadie
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Françoise Trassoudaine
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Françoise Roméo
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Isabelle Gentil
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Marie-Sabine Damour
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Odile Benatar
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

De:	Monique Agier
Objet:	dans le grade d'ingénieur général des mines

nomination

JORFTEXT000021541093 (source JORF)

De:	Pierre Renard-Payen magistrat honoraire
Objet:	rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:	Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation

date_debut="2009-09-30"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000021541091 (source JORF)

De:	GUIBERT (Jean-Marie, Charles, René)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Michel NORMAND, Michel BRESJANAC, Gilles SAVARY de BEAUREGARD, Guy CHAPELAIN et Vincent GERARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000021541091 (source JORF)

De:	CHAPELAIN (Guy, Jean)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Michel NORMAND, Michel BRESJANAC, Gilles SAVARY de BEAUREGARD, Guy CHAPELAIN et Vincent GERARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

cessation de fonction

JORFTEXT000021541089 (source JORF)

De:	COUSIN (Alexandra, Anne)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Sophie DUCAMP-MONOD, Jean-Sébastien ROUXEL, Sophie THIBERT-BELAMAN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000021541089 (source JORF)

De:	GUIBERT (Jean-Marie, Charles, René)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Sophie DUCAMP-MONOD, Jean-Marie GUIBERT, Jean-Sébastien ROUXEL, Sophie THIBERT-BELAMAN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"

De:	FERRER (Antoine, Pascal, François)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Christian GARRIGUES, Didier BALLUTEAUD, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000021541087 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"

De:	GARRIGUES (Christian, Bernard, André)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Christian GARRIGUES, Didier BALLUTEAUD, huissiers de justice associés

JORFTEXT000021541087 (source JORF)

cessation de fonction

De:	RAJON (Jean-François, Marie)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Roanne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"

nomination

De:	LHOMME (Stéphanie, Danielle, Odette, Renée)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Roanne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"

nomination

De:	VARS (Christian, Yves, René)
Objet:	de
Groupe:	Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

De:	RAJON (Jean-François, Marie)
Objet:	de
Groupe:	Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

De:	LHOMME (Stéphanie, Danielle, Odette, Renée)
Objet:	huissiers de justice associés membres de la société civile professionnelle Christian VARS, Jean-François RAJON et Stéphanie LHOMME, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Roanne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Puget-Théniers (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

De:	ARBAUD (Sébastien)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Lucien ISNARDY, Philip BOUSSIDAN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

nomination

notaire
notaire_residence="Puget-Théniers (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

De:	BRUNET (Céline, Laurence), épouse BECK
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Lucien ISNARDY, Philip BOUSSIDAN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

nomination

De:	ISNARDY (Lucien, Richard)
Objet:	de
Groupe:	17 décembre 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

De:	BOUSSIDAN (Philip)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Lucien ISNARDY, Philip BOUSSIDAN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Cabris (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

De:	BRUNET (Céline, Laurence), épouse BECK
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Charles ARBAUD, Aurélie VERGNES et Aymeric PLY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Vanves (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"

De:	NICOLE (Laurent, Marcel)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Franck LODIER et Thierry BORNET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000021541081 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Villebrumier (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"

De:	MAYLIÉ (Abel, Bernard, Alexis, Roger, Jean-Pierre)
Objet:	notaire
Remplace:	M. VIDAL (Paul, Jean-Marie, Armand)

JORFTEXT000021541079 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Just-Saint-Rambert (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"

De:	VULIN (Bernard, Marie, André)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Bernard VULIN, Philippe DA SILVA, Patrick COTTIER, Christophe TEYSSIER et Jean-Philippe BENOIST, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000021541077 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Conches-en-Ouche (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"

De:	CROC (Charlotte, Denise, Marie)
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Lucien DUGARD et Michel LECHEVALIER, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000021541075 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Conches-en-Ouche (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"

De:	LECHEVALIER (Michel, René)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Lucien DUGARD et Michel LECHEVALIER, huissiers de justice associés

JORFTEXT000021541075 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Arcis-sur-Aube (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"

De:	PICCOLI (Sandrine, Virginie), épouse MILLOT
Objet:	notaires associées

JORFTEXT000021541073 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Arcis-sur-Aube (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"

De:	PICCOLI (Karine, Evelyne), épouse LARCHÉ
Objet:	notaires associées

JORFTEXT000021541073 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Arcis-sur-Aube (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"

De:	LUCQUIN (Régis, Marcel, Lucien)
Objet:	notaire à la résidence d'Arcis-sur-Aube

JORFTEXT000021541073 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Desvres (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"

De:	FASQUELLE (Jérôme, Jules, Noël)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pascal BONNET, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000021541071 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Veynes (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"

De:	GABET (Hélène, Odette, Marcelle), épouse FOURNIER
Objet:	notaire
Remplace:	M. PIERRON (Michel, Pierre, Denis, Joseph)

JORFTEXT000021541069 (source JORF)

nomination

De:	Jean-Didier Blanchet ingénieur général honoraire des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports

president

nomination

De:	Georges Tourret président de l'Institut maritime de prévention
Objet:	membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports personnalités qualifiées
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports

nomination

De:	Jacques Sabourin délégué général de l'Union des aéroports français
Objet:	membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports personnalités qualifiées
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports

nomination

De:	Philippe Roumeguère directeur général de l'Union internationale des chemins de fer
Objet:	membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports personnalités qualifiées
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports

nomination

De:	Antoine Pichon secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Objet:	membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports personnalités qualifiées
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports

nomination

De:	Jean-François Lévy ingénieur général honoraire des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports personnalités qualifiées
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports

nomination

De:	Jacques Laravoire ingénieur général honoraire des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports personnalités qualifiées
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports

nomination

De:	Guy Hoedts cadre de la SNCF honoraire
Objet:	membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports personnalités qualifiées
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports

nomination

De:	Georges Grall inspecteur général de l'équipement honoraire
Objet:	membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports personnalités qualifiées
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports

nomination

De:	Marc Gaudry professeur à l'université de Montréal
Objet:	membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports personnalités qualifiées
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports

nomination

De:	Raymond Devender directeur adjoint des affaires sociales et techniques du Comité central des armateurs de France
Objet:	membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports personnalités qualifiées
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports

nomination

De:	Loïc Depecker professeur des universités, président de la Société française de terminologie
Objet:	membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports personnalités qualifiées
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports

nomination

De:	Jean Denègre ingénieur général honoraire des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports personnalités qualifiées
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports

nomination

De:	Raymond Besson cadre de la SNCF honoraire membre du Cercle littéraire des cheminots
Objet:	membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports personnalités qualifiées
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie dans le domaine de l'équipement et des transports

nomination

JORFTEXT000021541063 (source JORF)

De:	FAIVRE-PIERRET (Sandrine) directrice d'hôpital
Objet:	première conseillère du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:	Conseil du corps des magistrats de chambres régionales des comptes

date_debut="2010-01-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

JORFTEXT000021541061 (source JORF)

De:	VENIARD (Martine) directrice d'hôpital
Objet:	première conseillère du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:	Conseil du corps des magistrats de chambres régionales des comptes

date_debut="2010-01-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

JORFTEXT000021541059 (source JORF)

De:	DECONFIN (Charles)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2010-02-01"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"

admission

autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"

De:	Alain CIROT administrateur civil hors classe, adjoint au chef du service de l'administration générale et des finances
Objet:	au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets, pour l'ensemble du service

JORFTEXT000021541038 (source JORF)

délégation de signature