21 Octobre 2008

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François Seners
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2008-novembre 2009
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000019669293(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Laurent Olléon
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2008-novembre 2009
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000019669293(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Rémi Keller
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2008-novembre 2009
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000019669293(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Mattias Guyomar
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2008-novembre 2009
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000019669293(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Pierre Collin
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2008-novembre 2009
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000019669293(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Carole Tenot
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence régionale d'hospitalisation de Champagne-Ardenne
Remplace:M. David Szczechula
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de Champagne-Ardenne
JORFTEXT000019669126(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Odile Fontana
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux » (ANEMS)
Remplace:M. Pierre Lefebvre
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux » (ANEMS)
JORFTEXT000019669124(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Philippe Mazza
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes
Remplace:M. Marc Rival
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes
JORFTEXT000019669122(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Jean-Pascal Barthelet
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Scanner Fertois »
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Scanner fertois »
JORFTEXT000019669120(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Georges Leclercq
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre de ressources sur le pastoralisme et la gestion de l'espace »
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Centre de ressources sur le pastoralisme et la gestion de l'espace »
JORFTEXT000019669118(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Gérard Zaoui
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du Groupement régional de santé publique du Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Philippe Fournier
Groupe:
Groupement régional de santé publique du Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000019669116(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: de Longevialle (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine national de Chambord
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
Domaine national de Chambord
conseil_administration
JORFTEXT000019669113(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Donnedieu de Vabres (Renaud)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine national de Chambord
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
Domaine national de Chambord
conseil_administration
JORFTEXT000019669113(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Charon (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine national de Chambord
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
Domaine national de Chambord
conseil_administration
JORFTEXT000019669113(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Azzedine Daddou
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="rhumatologie"
JORFTEXT000019669102(source JORF)
autorisation
21 Octobre 200821/10/2008
De: Mohammed Abdessamad (Belmouhoub)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="rhumatologie"
JORFTEXT000019669102(source JORF)
autorisation
21 Octobre 200821/10/2008
De: Hocine Mimoune
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="rhumatologie"
JORFTEXT000019669102(source JORF)
autorisation
21 Octobre 200821/10/2008
De: Roula Nahal, épouse Said
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="rhumatologie"
JORFTEXT000019669102(source JORF)
autorisation
21 Octobre 200821/10/2008
De: Durand (Christian)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000019669097(source JORF)
radiation
21 Octobre 200821/10/2008
De: Durand (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2009-04-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019669097(source JORF)
admission
21 Octobre 200821/10/2008
De: Odonnat (Bernard)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000019669095(source JORF)
radiation
21 Octobre 200821/10/2008
De: Odonnat (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2009-02-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019669095(source JORF)
admission
21 Octobre 200821/10/2008
De: Savattier (Michel)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Remplace:Mme Weber (Monique)
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
JORFTEXT000019669092(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Hetzel (Patrick)
directeur général de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentant du ministre de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Remplace:M. Saint-Girons (Bernard)
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
JORFTEXT000019669092(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Eric Allain
adjoint au directeur général de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, chef de service de la forêt, de la ruralité et du cheval
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture et de la pêche
Remplace:Mme Sylvie Alexandre
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000019669089(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Eric Allain
adjoint au directeur général de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, chef de service de la forêt, de la ruralité et du cheval
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat désigné par le ministère chargé de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Philippe Mérillon
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019669087(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Jame (Francis, René, Henri)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000019669084(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Stutel (Dorothée), épouse Guelton
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000019669084(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Brunet (Valérie, Marie-France, Bernadette)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000019669084(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Jame (Francis, René, Henri)
Objet:
de
Groupe:
13 octobre 2008 relatif à une société civile professionnelle et à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000019669084(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Henrio (Jean-Paul, Julien, Louis)
Objet:
de
Groupe:
13 octobre 2008 relatif à une société civile professionnelle et à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000019669084(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Brunet (Valérie, Marie-France, Bernadette)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Francis Jame et Valérie Brunet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rue (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000019669084(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Stutel (Dorothée), épouse Guelton
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Paul Henrio et Dorothée Stutel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ault (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000019669084(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Brienne (Jean-Claude, Maurice, Arthur)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Deszcz-Benoot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Valenciennes (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000019669082(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Brienne (Jean-Claude, Maurice, Arthur)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bouchain (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000019669082(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Gambiez (Jean, André, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Sophie Chaine, Yves Touzet, François Bremens, Martine Prébois, Odile Fontvieille et Christophe Sardot, notaires associés
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000019669080(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Delorme (Delphine, Françoise, Claudine)
Objet:
notaire
Remplace:M. Beau (Alain, Daniel, Charles)
notaire
notaire_residence="Madonne-et-Lamerey (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000019669078(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Boutonnet (Fabienne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Nadine Colomb, Alain Demontès et Fabien Ceron, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Genis-Laval (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000019669076(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Marie-Claire Thomas
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Toulon
Groupe:
Tribunal administratif de Toulon
date_debut="2008-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000019669074(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Xavier Reygrobellet
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Toulon
Groupe:
Tribunal administratif de Toulon
date_debut="2008-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
JORFTEXT000019669074(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Garcia (Léonardo)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Orléans
Remplace:Mme Cunat (Michèle), épouse Derr
Groupe:
Tribunal d'instance d'Orléans
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
suppleant
JORFTEXT000019669072(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Weber (Patricia), épouse Mignotte
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Perpignan
Groupe:
Tribunal d'instance de Perpignan
tribunal
tribunal_instance="Perpignan"
JORFTEXT000019669070(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Bor (Geneviève), épouse Bernard
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Perpignan
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019669070(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Desbrueres (Ghislaine), épouse Jonville
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Béziers
Groupe:
Tribunal de grande instance de Béziers
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
JORFTEXT000019669068(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Paloque (Violaine)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019669068(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Randriambololona (Onja)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Rouen
Remplace:Mme Autin (Catherine), épouse Cheneau
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
suppleant
JORFTEXT000019669066(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Gamand (Jean-Philippe)
adjoint administratif de 1re classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Yrieix-la-Perche
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019669064(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Vescia (Isabelle), épouse Montero
adjointe administrative principale de deuxième classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Pithiviers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019669062(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Adriano (Cathy)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Rochefort
Groupe:
Tribunal de grande instance de Rochefort
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
JORFTEXT000019669060(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Robert (Bernadette), épouse Gausset
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Rochefort
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019669060(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Patrice Leroux
surveillant au centre de détention d'Eysses
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire, représentant de l'Union fédérale autonome pénitentiaire
Remplace:M. Claude Tournel
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019669058(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Stimpfling (Sophie), épouse Bravo
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Montbéliard
Remplace:Mme Thomas (Brigitte), épouse Herzinger
Groupe:
Tribunal de grande instance de Montbéliard
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
suppleant
JORFTEXT000019669056(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Renault (Dominique)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saint-Malo
Remplace:Mme Gelle (Karine), épouse Perzo
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Malo
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
suppleant
JORFTEXT000019669054(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Raynal (Véronique)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Arcachon
Remplace:Mme Dal-Zovo (Nathalie)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arcachon
tribunal
tribunal_instance="Arcachon"
suppleant
JORFTEXT000019669052(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Lesieur (Christine)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Douai
Remplace:Mme Dursent (Marianne), épouse Douffet
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000019669050(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Liondor (Céline)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Guéret
Remplace:M. Heraud (Bernard)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Guéret
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
suppleant
JORFTEXT000019669048(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Brochard (Juliette), épouse Angelier
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Lyon
Remplace:Mme Chabrol (Gaëlle)
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000019669046(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Duffau (Vincent)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montauban
Remplace:Mme Mattana (Jacqueline), épouse Lespiau
Groupe:
Tribunal d'instance de Montauban
tribunal
tribunal_instance="Montauban"
suppleant
JORFTEXT000019669044(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: D'Angeli (Véronique), épouse Galard
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Alençon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Alençon
tribunal
tribunal_instance="Alençon"
JORFTEXT000019669042(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Deschamps (Françoise), épouse Bousset
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Alençon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019669042(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Liensol (Jacqueline)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Basse-Terre
Remplace:M. Pantobe (Michel)
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
suppleant
JORFTEXT000019669040(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Seraline (Carole), épouse Renard
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire de la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JORFTEXT000019669040(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Dorville (Liliane)
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire de la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019669040(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Brohard (Jocelyne), épouse Mundt
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Péronne
Groupe:
Tribunal d'instance de Péronne
tribunal
tribunal_instance="Péronne"
JORFTEXT000019669038(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Marchandier (Céline)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Péronne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019669038(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaubriant
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
JORFTEXT000019669036(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019669036(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Labrouche (Joëlle), épouse Paillaugue
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Biarritz
Groupe:
Tribunal d'instance de Biarritz
tribunal
tribunal_instance="Biarritz"
JORFTEXT000019669034(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Harriet (Martine)
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Biarritz
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019669034(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Nicolas (Sabine), épouse Fisteberg
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
tribunal
tribunal_instance="Avesnes-sur-Helpe"
JORFTEXT000019669032(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Cornée (Danielle), épouse Plateau
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019669032(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Michel Camdessus
Objet:
représentants de l'Etat au sein du conseil d'administration de la société de refinancement des activités des établissements de crédit
mentionnée au II du A de
l'article 6 de la loi n° 2008-1061 du
16 octobre 2008
de finances rectificative pour le financement de l'économie
Groupe:
Société de refinancement des activités des établissements de crédit
conseil_administration
JORFTEXT000019669020(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Jean Bassères
Objet:
représentants de l'Etat au sein du conseil d'administration de la société de refinancement des activités des établissements de crédit
mentionnée au II du A de
l'article 6 de la loi n° 2008-1061 du
16 octobre 2008
de finances rectificative pour le financement de l'économie
Groupe:
Société de refinancement des activités des établissements de crédit
conseil_administration
JORFTEXT000019669020(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Jean-Pierre Vourc'h
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Michel Chapuis
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000019669018(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Régine Botzon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Alain Breton
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000019669018(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Liliane Felix
adjointe administrative de chancellerie de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France, bureau des légalisations
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
date_debut="2008-10-16"
JORFTEXT000019669015(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Sébastien Magne (Charente)
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019669012(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Stéphane Briel (Saône-et-Loire)
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019669012(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Ronan Dreano (Morbihan)
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019669012(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Laurent Boivin (Manche)
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019669012(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Jérémy Smith (Manche)
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019669012(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Emmanuel Laloi (Manche)
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019669012(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Emmanuel Immig (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019669012(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Emmanuel Chauveau (Eure-et-Loir)
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019669012(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Dominique Le Metayer (Morbihan)
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019669012(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: David Bourgeois (Eure-et-Loir)
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019669012(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Christophe Torrent (Charente)
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019669012(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Boris Abrassart (Loir-et-Cher)
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019669012(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Sylvie Lombard-Chanel (Aube)
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019669012(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Alain Troncy
Ain
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Fabrice Simon
Indre-et-Loire
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: David Ristori
Corse-du-Sud
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Médéric Pajot
Yvelines
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Michaël Moudat
Pyrénées-Orientales
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Jean-Marc Minon
Loire
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Marc Maestre
Andorre
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Robert Daubahadour
Guadeloupe
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Rémy Courbon-Boudard
Hérault
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Philippe Batard
Indre
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Edmond Araez
Bouches-du-Rhône
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Marcel Absil
Drôme
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Cécile Pillet
Cher
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Claire Messer
Bas-Rhin
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Jennifer Marcengo
Bouches-du-Rhône
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Christine Maltese
Var
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Nadine Gicquel
Allier
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Christine Duprat
Hautes-Pyrénées
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Sylvie Buisson
Vaucluse
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: Christelle Bringer
Drôme
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse, à Avignon"
JORFTEXT000019669010(source JORF)
diplome
21 Octobre 200821/10/2008
De: SERP (SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMACEUTIQUES)
)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
572 153-7, BUSILVEX 6 mg/ml (busulfan), solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/8) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
JORFTEXT000019668977(source JORF)
inscription
21 Octobre 200821/10/2008
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/30)
(laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
572 153-7, BUSILVEX 6 mg/ml (busulfan), solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/8) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
JORFTEXT000019668977(source JORF)
inscription
21 Octobre 200821/10/2008
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/30)
(laboratoires GL AXOSMITHKLINE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
572 153-7, BUSILVEX 6 mg/ml (busulfan), solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/8) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
JORFTEXT000019668977(source JORF)
inscription
21 Octobre 200821/10/2008
De: PVC/aluminium) (B/50)
(laboratoires MERCK SHARP & DOHME CHIBRET)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
572 153-7, BUSILVEX 6 mg/ml (busulfan), solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/8) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
JORFTEXT000019668977(source JORF)
inscription
21 Octobre 200821/10/2008
De: PVC/aluminium) (B/50)
(laboratoires MERCK SHARP & DOHME CHIBRET)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
572 153-7, BUSILVEX 6 mg/ml (busulfan), solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/8) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
JORFTEXT000019668977(source JORF)
inscription
21 Octobre 200821/10/2008
De: PE) (B/25)
(laboratoires EUSA PHARMA)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
572 153-7, BUSILVEX 6 mg/ml (busulfan), solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/8) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
JORFTEXT000019668977(source JORF)
inscription
21 Octobre 200821/10/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.