05 Août 2016


De: Olivier Bonnet
Objet:
responsable de la sélection des gérants
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Bertrand Billé
Objet:
gérant obligations crédit
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Cédric Djoukam
Objet:
chargé de gestion private equity et infrastructure
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Norika Nut-Khoun
Objet:
responsable des investissements obligataires
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Pauline Lejay
Objet:
responsable ISR
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Clémentine Praud
Objet:
ingénieur financier
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Béatrice Bléhouan
Objet:
chargée de gestion actions
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Cédric Djoukam
chargé de gestion private equity et infrastructure
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, toutes les correspondances et les décisions (y compris les décisions d'investissement, les bons de commande et les demandes d'ordre de virement) afférentes aux abondements ou retraits, le cas échéant, effectués dans le cadre de la gestion déléguée d'investissements dans des actifs non cotés de private equity et d'infrastructure de l'ERAFP
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Bertrand Billé
gérant obligations crédit
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les actes, documents, pièces, correspondances relatifs aux souscriptions et aux rachats effectués dans le cadre des investissements en direct de l'ERAFP en titres d'organismes de placement collectif (OPC) monétaires
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Bertrand Billé
gérant obligations crédit
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, toutes les correspondances et les décisions (y compris les décisions d'investissement, les bons de commande et les demandes d'ordre de virement) afférentes aux abondements ou retraits, le cas échéant, effectués dans le cadre de la gestion déléguée d'investissements en obligations crédit de l'ERAFP
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Laurent Moulay
chargé d'études financières
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Laurent Moulay
chargé d'études financières
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Laurent Moulay
chargé d'études financières
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Laurent Moulay
chargé d'études financières
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Cédric Djoukam
chargé de gestion private equity et infrastructure
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Cédric Djoukam
chargé de gestion private equity et infrastructure
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Cédric Djoukam
chargé de gestion private equity et infrastructure
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Bertrand Billé
gérant obligations crédit
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Bertrand Billé
gérant obligations crédit
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Bertrand Billé
gérant obligations crédit
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Bertrand Billé
gérant obligations crédit
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Bertrand Billé
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Laurent Moulay
chargé d'études financières
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les actes, documents, pièces, correspondances relatifs aux souscriptions et aux rachats effectués dans le cadre des investissements en direct de l'ERAFP en titres d'organismes de placement collectif (OPC) autres que monétaires
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Cédric Djoukam
chargé de gestion private equity et infrastructure
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les actes, documents, pièces, correspondances relatifs aux souscriptions et aux rachats effectués dans le cadre des investissements en direct de l'ERAFP en titres d'organismes de placement collectif (OPC) autres que monétaires
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Bertrand Billé
gérant obligations crédit
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les actes, documents, pièces, correspondances relatifs aux souscriptions et aux rachats effectués dans le cadre des investissements en direct de l'ERAFP en titres d'organismes de placement collectif (OPC) autres que monétaires
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Bertrand Billé
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les actes, documents, pièces et correspondances visés aux articles 1er et 2
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Linda Yam
chargée de gestion obligations et immobilier
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, toutes les correspondances et les décisions (y compris les décisions d'investissement, les bons de commande et les demandes d'ordre de virement) afférentes aux abondements ou retraits, le cas échéant, effectués dans le cadre de la gestion déléguée d'actifs immobiliers de l'ERAFP
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Clémentine Praud
ingénieur financier
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, toutes les correspondances et les décisions (y compris les décisions d'investissement, les bons de commande et les demandes d'ordre de virement) afférentes aux abondements ou retraits, le cas échéant, effectués dans le cadre de la gestion déléguée de fonds de fonds multi-actifs de l'ERAFP
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Norika Nut-Khoun
responsable des investissements obligataires
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les actes, documents, pièces, correspondances relatifs aux souscriptions et aux rachats effectués dans le cadre des investissements en direct de l'ERAFP en titres d'organismes de placement collectif (OPC) monétaires
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Béatrice Bléhouan
chargée de gestion actions
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, toutes les correspondances et les décisions (y compris les décisions d'investissement, les bons de commande et les demandes d'ordre de virement) afférentes aux abondements ou aux retraits effectués dans le cadre de la gestion déléguée d'investissements en actions et en obligations convertibles de l'ERAFP
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Linda Yam
Objet:
chargée de gestion obligations et immobilier
au nom du directeur de l'ERAFP, tout accord de confidentialité conclu par l'ERAFP avec un prestataire de la direction de la gestion technique et financière
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Norika Nut-Khoun
responsable des investissements obligataires, et à
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, toutes les correspondances et les décisions (y compris les décisions d'investissement, les bons de commande et les demandes d'ordre de virement) afférentes aux abondements ou retraits, le cas échéant, effectués dans le cadre de la gestion déléguée d'investissements en obligations crédit de l'ERAFP
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Linda Yam
chargée de gestion obligations et immobilier
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Linda Yam
chargée de gestion obligations et immobilier
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Linda Yam
chargée de gestion obligations et immobilier
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Clémentine Praud
ingénieur financier
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Clémentine Praud
ingénieur financier
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Clémentine Praud
ingénieur financier
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Norika Nut-Khoun
responsable des investissements obligataires
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Norika Nut-Khoun
responsable des investissements obligataires
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Norika Nut-Khoun
responsable des investissements obligataires
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Norika Nut-Khoun
responsable des investissements obligataires
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Norika Nut-Khoun
de
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Béatrice Bléhouan
chargée de gestion actions
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Béatrice Bléhouan
chargée de gestion actions
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Béatrice Bléhouan
chargée de gestion actions
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les correspondances et décisions visées au présent article
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Linda Yam
chargée de gestion obligations et immobilier
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les actes, documents, pièces, correspondances relatifs aux souscriptions et aux rachats effectués dans le cadre des investissements en direct de l'ERAFP en titres d'organismes de placement collectif (OPC) autres que monétaires
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Clémentine Praud
ingénieur financier
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les actes, documents, pièces, correspondances relatifs aux souscriptions et aux rachats effectués dans le cadre des investissements en direct de l'ERAFP en titres d'organismes de placement collectif (OPC) autres que monétaires
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Norika Nut-Khoun
responsable des investissements obligataires
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les actes, documents, pièces, correspondances relatifs aux souscriptions et aux rachats effectués dans le cadre des investissements en direct de l'ERAFP en titres d'organismes de placement collectif (OPC) autres que monétaires
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Béatrice Bléhouan
chargée de gestion actions
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les actes, documents, pièces, correspondances relatifs aux souscriptions et aux rachats effectués dans le cadre des investissements en direct de l'ERAFP en titres d'organismes de placement collectif (OPC) autres que monétaires
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Norika Nut-Khoun
de
Objet:
au nom du directeur de l'ERAFP, les actes, documents, pièces et correspondances visés aux articles 1er et 2
autorite_delegation="Directeur de l'ERAFP"
boe_20160008_0000_0027(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Luc Cambounet
rapporteur spécial au sein de la commission de certification des comptes des organismes payeurs
Objet:
au nom de la présidente, les ordres de mission et les états de frais établis à l'occasion des déplacements des agents de la commission de certification des comptes des organismes payeurs
ainsi que les conventions, actes et correspondances de gestion courante nécessaires au fonctionnement de la commission de certification des comptes des organismes payeurs
autorite_delegation="Présidente"
boe_20160008_0000_0025(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Pascal Parizot
rapporteurs spéciaux au sein de la commission de certification des comptes des organismes payeurs
Objet:
au nom de la présidente
tous les actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Présidente"
boe_20160008_0000_0025(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Sébastien Lobelle
à
Objet:
au nom de la présidente
tous les actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Présidente"
boe_20160008_0000_0025(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Messaoud Berkane
à
Objet:
au nom de la présidente
tous les actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Présidente"
boe_20160008_0000_0025(source BOAC)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Basile THODOROFF
Objet:
au concours d'ingénieur-élève des mines (année 2016)
Liste principale
boe_20160008_0000_0024(source BOAC)
admission
05 Août 201605/08/2016
De: Simon GARNIER
Objet:
au concours d'ingénieur-élève des mines (année 2016)
Liste principale
boe_20160008_0000_0024(source BOAC)
admission
05 Août 201605/08/2016
De: Timothée FLUTEAU
Objet:
au concours d'ingénieur-élève des mines (année 2016)
Liste complémentaire
boe_20160008_0000_0024(source BOAC)
admission
05 Août 201605/08/2016
De: Bernard CELLI
Objet:
au concours interne d'ingénieur des mines (année 2016)
Liste principale
boe_20160008_0000_0023(source BOAC)
admission
05 Août 201605/08/2016
De: Alexandre CHEVALLIER
Objet:
à l'examen professionnel pour l'accès au corps des mines (année 2016)
Liste principale
boe_20160008_0000_0022(source BOAC)
admission
05 Août 201605/08/2016
De: Sandrine ROBERT
Objet:
à l'examen professionnel pour l'accès au corps des mines (année 2016)
Liste principale
boe_20160008_0000_0022(source BOAC)
admission
05 Août 201605/08/2016
De: WARE Cédric
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: VALERIAN François
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: TISSOT Nicolas
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: SORIANO Sébastien
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: ROUX Cyrille
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: PUIG Pierre
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: PATEUX Stéphane
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: PARISOT Alain
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: MAIGRON Yann
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: LABELLE Renaud
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: FOLLENFANT Philippe
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: CHOSE Philippe
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: CHABAUD Michel
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: CATOIRE Serge
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: BOS Stéphane
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: ALLARD Sébastien
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: RUPEK-NGUYEN Nadine
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: MOURLON Sophie
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0021https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0021.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur général des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0021(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: ABBARA Mamdouh
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: ULMER Simon
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: TAUZIN Gilles
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: SIMATOS Florian
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: SAULIERE Jérôme
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: ROYO Clément
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: PICHARD Laurent
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: PETRAKIS Dimitri
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: MARFAING Olivier
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: MANQUEST Nicolas
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: MANGION Matthieu
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: MAIGNAN Hugues
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: LEVERRIER Anthony
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: LEVENT Laurent
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: KURTEK Olivier
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: GROTTO Lionel
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: GOVILLOT Nicolas
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: GILLE Pierre-Édouard
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: FREZAL Sylvestre
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: FLEURENCE Daniel
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: DELLA VALLE Florent
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: DECONINCK Matthieu
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: DE ZELICOURT Jean
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: DE ARAUJO Patrick
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: DASTARAC Hugues
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: DARBRE Pierre
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: CHIP Vincent
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: CATZ Sébastien
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: BONNOIT David
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: BONNEAU Nicolas
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: BOKOBZA Joachim
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: BESNARD Thomas
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: ANTOINE Philippe
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: AMBARD Thibault
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: GRACIA Aurélie
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: GIRARD Angélique
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: CAMILIER Isabelle
Objet:
tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines)
boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du
23 juin 2016
portant inscription à un tableau d'avancement de grade
(corps des ingénieurs des mines)
Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
boe_20160008_0000_0020(source BOAC)
inscription
05 Août 201605/08/2016
De: BOLNOT Hadrien
Objet:
au concours externe d'ingénieur des mines (année 2016)
Liste principale
boe_20160008_0000_0019(source BOAC)
admission
05 Août 201605/08/2016
De: LUTFALLA Suzanne
Objet:
au concours externe d'ingénieur des mines (année 2016)
Liste complémentaire
boe_20160008_0000_0019(source BOAC)
admission
05 Août 201605/08/2016
De: Paul-Adrien HYPPOLITE
Objet:
au concours d'ingénieurs-élèves des mines (année 2016)
Liste principale
boe_20160008_0000_0018(source BOAC)
admission
05 Août 201605/08/2016
De: Arno AMABILE
Objet:
au concours d'ingénieurs-élèves des mines (année 2016)
Liste principale
boe_20160008_0000_0018(source BOAC)
admission
05 Août 201605/08/2016
De: Bruno GOGUEL
administrateur civil hors classe
Objet:
à la mission « Couverture des risques sociaux, cohésion sociale et sécurité sanitaire » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
Mission « Couverture des risques sociaux, cohésion sociale et sécurité sanitaire » du service du contrôle général économique et financier
date_debut="2016-07-04"
boe_20160008_0000_0017(source BOAC)
affectation
05 Août 201605/08/2016
De: Claude DUMONT
administrateur civil hors classe
Objet:
à la mission d'expertise « Simplification et évaluation » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
Mission d'expertise « Simplification et évaluation » du service du contrôle général économique et financier
date_debut="2016-07-01"
boe_20160008_0000_0016(source BOAC)
affectation
05 Août 201605/08/2016
De: Gilles CRESPIN
administrateur civil hors classe
Objet:
à la mission de contrôle économique et financier des transports du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier des transports du service du contrôle général économique et financier
date_debut="2016-07-01"
boe_20160008_0000_0015(source BOAC)
affectation
05 Août 201605/08/2016
De: Laurent MOQUIN
Objet:
pour diriger la mission « Administration et valorisation des ressources » du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
Mission « Administration et valorisation des ressources » du service du contrôle général économique et financier
boe_20160008_0000_0014(source BOAC)
désignation
05 Août 201605/08/2016
De: Laurent MOQUIN
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
auprès de la chef du service du contrôle général économique et financier
adjoint
Groupe:
Service du contrôle général économique et financier
boe_20160008_0000_0014(source BOAC)
affectation
05 Août 201605/08/2016
De: Melka (Raymond)
magistrat, président de section honoraire des chambres régionales des comptes
Objet:
rapporteurs auprès du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
boe_20160008_0000_0013(source BOAC)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Houttemane (Jean-Paul)
ingénieur général de l'armement hors classe 2S, inspecteur de l'armement
Objet:
rapporteurs auprès du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
boe_20160008_0000_0013(source BOAC)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Cahuzac (Francis)
conseiller maître
Objet:
vice-président du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
boe_20160008_0000_0012(source BOAC)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Brotons (Stéphane)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
president
boe_20160008_0000_0011(source BOAC)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Jean GAEREMYNCK
Objet:
vice-président de l'Observatoire du commerce dans les zones touristiques internationales. Il anime l'observatoire et rend compte aux ministres des actions et des travaux de l'observatoire
Groupe:
Observatoire du commerce dans les zones touristiques internationales. Il anime l'observatoire et rend compte aux ministres des actions et des travaux de l'observatoire
boe_20160008_0000_0005(source BOAC)
désignation
05 Août 201605/08/2016
De: Emmanuel FENARD
directeur des services pénitentiaires hors classe, directeur interrégional adjoint des services pénitentiaires de Lyon, directeur des politiques pénitentiaires
Objet:
à la maison d'arrêt de Lyon-Corbas
chef d'établissement
Groupe:
Établissement
date_debut="2016-09-01"
duree="trois ans"
JUSK1625931A(source BOMJ)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Rachel COLLIN
directrice des services pénitentiaires hors classe, chef d'établissement du centre pénitentiaire de Metz
Objet:
à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon
directrice interrégionale adjointe, directrice des politiques pénitentiaires
à compter du 1 er septembre 2016
Groupe:
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon
duree="trois ans"
JUSK1625930A(source BOMJ)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Laurence MICHEL
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Riom
Groupe:
Centre pénitentiaire de Riom
date_debut="2016-09-01"
JUSK1622949A(source BOMJ)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Chloée MENS
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Valence
Groupe:
Centre pénitentiaire de Valence
date_debut="2016-09-08"
JUSK1622948A(source BOMJ)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: LRPPN (PPMEC)
né(e) le fils/fille de de nationalité demeurant à
Objet:
automatiquement vers la boîte dédiée FAED de la juridiction
Etape 3 : depuis la BAL FAED, le greffe transmet le ou les courriels par la fonction « Transférer » de la boîte cep.faed vers la boîte fonctionnelle de l'identité judiciaire scij-faed miseajour-dcpjpts@interieur.gouv.fr
Il est recommandé de demander un accusé de réception et de lecture
Attention : les courriels devront être supprimés de toutes les boîtes aux lettres (personnelles et structurelles) dès que l'accusé de réception et de lecture aura été reçu
La fiche navette ou l'extrait de décision au format papier sera classé au dossier de procédure
DSJ/SDOJI/OJI6-Annexe dépêche FAED- Août 2016 8
« FICHE-NAVETTE » POLICE NATIONALE
SUITES JUDICIAIRES
Imprimé à retourner par le parquet
PERSONNE MISE EN CAUSE : Mme/M
JUSD1622422C(source BOMJ)
transfert
05 Août 201605/08/2016
De:
République
Procureur de la
près le tribunal de grande instance de
Objet:
automatiquement vers la boîte dédiée FAED de la juridiction
Etape 3 : depuis la BAL FAED, le greffe transmet le ou les courriels par la fonction « Transférer » de la boîte cep.faed vers la boîte fonctionnelle de l'identité judiciaire scij-faed miseajour-dcpjpts@interieur.gouv.fr
Il est recommandé de demander un accusé de réception et de lecture
Attention : les courriels devront être supprimés de toutes les boîtes aux lettres (personnelles et structurelles) dès que l'accusé de réception et de lecture aura été reçu
La fiche navette ou l'extrait de décision au format papier sera classé au dossier de procédure
DSJ/SDOJI/OJI6-Annexe dépêche FAED- Août 2016 8
« FICHE-NAVETTE » POLICE NATIONALE
SUITES JUDICIAIRES
Imprimé à retourner par le parquet
PROCEDURE N° …................./............... établie par …………………
JUSD1622422C(source BOMJ)
transfert
05 Août 201605/08/2016
De: Claudia VECE gérante de l'agence WOMEN MANAGEMENT
sise 7, boulevard de la Madeleine, 75001 Paris
Objet:
pour une durée indéterminée, à
Groupe:
Licence d'agence de mannequins
date_debut="2011-11-01"
JORFTEXT000032968767(source JORF)
renouvellement
05 Août 201605/08/2016
De: Thierry GLOAGUEN gérant de l'agence PEOPLE-COCCINELLE
sise 34 bis, rue Vignon, 75009 Paris
Objet:
pour une durée indéterminée, à
Groupe:
Licence d'agence de mannequins
date_debut="2013-09-20"
JORFTEXT000032968747(source JORF)
renouvellement
05 Août 201605/08/2016
De: Jean-Luc DARIER gérant de l'agence IMAGINE
sise 34, rue Vivienne, 75002 Paris
Objet:
pour une durée indéterminée, à
Groupe:
Licence d'agence de mannequins
date_debut="2015-12-12"
JORFTEXT000032968743(source JORF)
renouvellement
05 Août 201605/08/2016
De: Miguel OLIVARES gérant de l'agence EVIDENCE MODEL MANAGEMENT
sise 2, rue Camille-Desmoulins, 92300 Levallois- Perret
Objet:
pour une durée indéterminée, à
Groupe:
Licence d'agence de mannequins
date_debut="2014-10-20"
JORFTEXT000032968739(source JORF)
renouvellement
05 Août 201605/08/2016
De: Audrey BAILLIEU gérante de l'agence AB MODELS
sise 9, rue des Champs, ZI de la Pilaterie, Acticlub 2, bâtiment B, 59650 Villeneuve-d'Ascq
Objet:
pour une durée indéterminée, à
Groupe:
Licence d'agence de mannequins
date_debut="2014-07-22"
JORFTEXT000032968735(source JORF)
renouvellement
05 Août 201605/08/2016
De: Faouzi SAID AHMED
Objet:
Le bureau de Télémante
Trésorier général
Groupe:
Bureau de Télémante
JORFTEXT000032968517(source JORF)
composition
05 Août 201605/08/2016
De: Thierry MAC-LUCKIE
Président de l'association
Objet:
Le bureau de Télémante
Trésorier général
Groupe:
Bureau de Télémante
JORFTEXT000032968517(source JORF)
composition
05 Août 201605/08/2016
De: Said HAMIDOUNI
Objet:
Le bureau de Télémante
Secrétaire
Groupe:
Bureau de Télémante
JORFTEXT000032968517(source JORF)
composition
05 Août 201605/08/2016
De: Thierry MAC-LUCKIE
Objet:
Le bureau de Télémante
Président
Groupe:
Bureau de Télémante
JORFTEXT000032968517(source JORF)
composition
05 Août 201605/08/2016
De: Skander KARAA
Objet:
conseiller sport professionnel et éthique du sport, au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
date_debut="2016-09-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000032968241(source JORF)
cessation de fonction
05 Août 201605/08/2016
De: Isabelle PHALIPPON-ROBERT
représentante du ministre chargé de la culture
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:M. Pierre BILGER
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000032968238(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Barbara GANDRIAUX
représentante du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:M. Nabil M'SILTI
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000032968238(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Marie-Elisabeth NICOLEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
au titre du premier collège
architecte enseignante dans les écoles d'architecture
Remplace:M. Philippe DUBOIS
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000032968238(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Cédric WARE
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: François VALERIAN
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Nicolas TISSOT
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Sébastien SORIANO
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Cyrille ROUX
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Pierre PUIG
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Stéphane PATEUX
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Alain PARISOT
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Yann MAIGRON
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Renaud LABELLE
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Philippe FOLLENFANT
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Philippe CHOSE
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Michel CHABAUD
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Serge CATOIRE
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Stéphane BOS
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Sébastien ALLARD
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Nadine RUPEK-NGUYEN
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Sophie MOURLON
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000032968235(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Emmanuel COUET
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
president
conseil_administration
JORFTEXT000032968232(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Daniel DUBOIS
sénateur de la Somme
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants du Parlement et des collectivités territoriales et de leurs groupements
sénateur, désigné par le Sénat
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000032968230(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Jean-Paul BRET
président de la communauté d'agglomération du Pays Voironnais
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants du Parlement et des collectivités territoriales et de leurs groupements
représentant de l'Assemblée des communautés de France
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000032968230(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Emmanuel COUET
président de Rennes Métropole
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants du Parlement et des collectivités territoriales et de leurs groupements
représentant de France urbaine
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000032968230(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Daniel GOLDBERG
député de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants du Parlement et des collectivités territoriales et de leurs groupements
député, désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000032968230(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Laurent GIROMETTI
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé du logement
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000032968230(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Olivier MEILLAND
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000032968230(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Benoît AMEYE
adjoint au chef du bureau du financement du logement et activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000032968230(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Stéphane TROUSSEL
président de l'office public de l'habitat Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants d'organismes intervenant dans le domaine du logement social
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000032968230(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Frédéric PAUL
délégué général de l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants d'organismes intervenant dans le domaine du logement social
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000032968230(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Christian NICOL
président délégué de la fédération SOLIHA
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants d'organismes intervenant dans le domaine du logement social
représentant des fédérations des organismes agréés
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000032968230(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Serge CONTAT
directeur général de la régie immobilière de la ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants d'organismes intervenant dans le domaine du logement social
représentant de la fédération des entreprises publiques locales
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000032968230(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Véronique RIVRON
vice-présidente du Conseil départemental de la Sarthe
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants du Parlement et des collectivités territoriales et de leurs groupements
représentant de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000032968230(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Clémentine PESRET
sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé du logement
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000032968230(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Sylvaine GAULARD
cheffe du bureau du renouvellement urbain et du cadre de vie et de la prévention de la délinquance au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000032968230(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Valérie FOURNIER
présidente de la fédération des entreprises sociales pour l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants d'organismes intervenant dans le domaine du logement social
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
conseil_administration
JORFTEXT000032968230(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Gérard GAVORY
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. GAVORY (Gérard)
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000032968227(source JORF)
titularisation
05 Août 201605/08/2016
De: Gérard GAVORY
administrateur civil hors classe
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. GAVORY (Gérard)
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000032968227(source JORF)
radiation
05 Août 201605/08/2016
De: Pierre Januel
Objet:
porte-parole du ministère
Remplace:M. Olivier Pedro-Jose
date_debut="2016-08-08"
JORFTEXT000032968224(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Audrey Boitaud-Derieux
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2016-09-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000032968222(source JORF)
détachement
05 Août 201605/08/2016
De: Eric Belfayol
magistrat du premier grade
Objet:
auprès des ministères économiques et financiers
chargé de mission à la délégation nationale à la lutte contre la fraude
Groupe:
Délégation nationale à la lutte contre la fraude (DNLF)
date_debut="2016-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000032968220(source JORF)
détachement
05 Août 201605/08/2016
De: Gérald PRIVE
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Fort de France
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Fort de France
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2016-11-01"
cour_appel="Fort de France"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Dominique PONZEVERA
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="2016-10-01"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Christine LEFEVRE DELWARDE
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lyon (civil)
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-08-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Alain SOREL
directeur des opérations retraite et prévoyance à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Juges de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Denis de la Réunion
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Fabrice LEMAIRE
maître de conférences à l'université
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Paul
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Fahranaz JETHA
ancienne chargée d'enseignement en droit, ancienne assistante de justice
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Juges de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Denis de la Réunion
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Elisabeth LE BIHAN-DORDAIN
ancienne conciliatrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Michèle MACQUET-LEHMANN
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lagny-sur-Marne
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Maur des Fossés
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Michel BORELLO
directeur d'hôpital honoraire
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Jean-Pierre DANDINE
inspecteur régional des douanes à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Perpignan
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Michel ANTOINE
juge consulaire et chef d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Jacqueline BESSON-LE HUEDE
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Nevers
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Marie-Jeanne BALLUET
ancienne juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Besançon
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Gilles COMBREDET
officier de gendarmerie de réserve
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Martin
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Jacques BERNARD
directeur d'hôpital honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Angers
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Laurence CANIONI
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bastia
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Rémi COUTIN
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
JORFTEXT000032968214(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Emmanuelle FREDON
substitute du procureur général près la cour d'appel de Bourges
Objet:
Substitute du procureur général près la cour d'appel de Riom
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Moulins
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Moulins
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
JORFTEXT000032968214(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Philippe GUEMAS
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Nîmes
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
JORFTEXT000032968214(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Olivier GLADY
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
JORFTEXT000032968214(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Bernard MARCHAL
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
Avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000032968214(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Frédéric Carteron
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du a de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2016-10-01"
duree="dix-huit mois"
a_sa_demande
JORFTEXT000032968211(source JORF)
disponibilité
05 Août 201605/08/2016
De: Elise Naigeon-de Santi
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Autorité des marchés financiers
enquêtrice au sein de la direction des enquêtes
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
date_debut="2016-09-02"
duree="trois ans"
JORFTEXT000032968209(source JORF)
détachement
05 Août 201605/08/2016
De: Agnès Deletang
magistrate du premier grade
Objet:
dans le corps des administrateurs civils affectés dans les services du Premier ministre
conseillère auprès du Coordonnateur national du renseignement
inclus
Groupe:
Premier ministre
date_debut="2016-09-01"
date_fin="2016-12-31"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000032968207(source JORF)
détachement
05 Août 201605/08/2016
De: Sophie Ladoues-Druet
magistrate du second grade
Objet:
au premier grade
date_debut="2016-08-29"
JORFTEXT000032968205(source JORF)
élévation
05 Août 201605/08/2016
De: Sophie Ladoues-Druet
juge au tribunal de grande instance de Pau chargée du service du tribunal d'instance de Pau
Objet:
au titre de la mobilité statutaire, auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2016-08-29"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000032968205(source JORF)
détachement
05 Août 201605/08/2016
De: Guillaume Girard
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur régional de formation
basé à Grenoble
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2016-08-29"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000032968203(source JORF)
détachement
05 Août 201605/08/2016
De: Delphine Roudière
vice-présidente chargée des fonctions de juge d'instruction au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur régional de formation
basé à Poitiers
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2016-08-29"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000032968203(source JORF)
détachement
05 Août 201605/08/2016
De: Philippe Latgé
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2016-08-29"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000032968201(source JORF)
détachement
05 Août 201605/08/2016
De: Isabelle Lafond-Meleuc
magistrate du second grade
Objet:
au premier grade
date_debut="2016-08-29"
JORFTEXT000032968199(source JORF)
élévation
05 Août 201605/08/2016
De: Isabelle Lafond-Meleuc
juge au tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2016-08-29"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000032968199(source JORF)
détachement
05 Août 201605/08/2016
De: Erick Martinville
magistrat du premier grade en service détaché
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargé de mission au département international
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2016-09-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000032968197(source JORF)
détachement
05 Août 201605/08/2016
De: Stéphane Verclytte
conseiller d'Etat
Objet:
secrétaire général du ministère de la justice
Remplace:M. Eric Lucas
Groupe:
Ministère de la justice
date_debut="2016-08-29"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000032968189(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Sarrot Reynauld de Cresseneuil (Philippe)
ingénieur 10e échelon
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux architectes par
l'article 3 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000032968185(source JORF)
habilitation
05 Août 201605/08/2016
De: Armelle BEUNARDEAU
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet auprès du directeur de la sécurité sociale, chargée de coordonner et d'animer les travaux menés sur la protection sociale des départements et collectivités d'outre-mer, de coordonner la réforme du régime des mines, de développer le suivi des régimes agricoles et de développer la synthèse et la coordination sur l'action sociale des caisses de sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics, du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
date_debut="2016-08-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000032968182(source JORF)
reconduction
05 Août 201605/08/2016
De: GUET (Saada)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité oncologie « option oncologie radiothérapique »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000032968178(source JORF)
autorisation
05 Août 201605/08/2016
De: Marc FORET
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut national des jeunes sourds de Metz
Remplace:M. Gérard LE DOUCE
Groupe:
Institut national de jeunes sourds de Metz
JORFTEXT000032968175(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Denis RAMSAMY
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Pôle portuaire industriel énergétique de Bois Rouge » (création)
Groupe:
Pôle portuaire industriel énergétique de Bois Rouge (PPIEBR)
JORFTEXT000032968173(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Thierry Tuot
Objet:
président de la commission des sanctions de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
Autorité de régulation des jeux en ligne
president
JORFTEXT000032968171(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: IMBERT (Pierre-André)
Objet:
inspecteur général des finances (tour extérieur)
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000032968162(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Olivier PETIOT
chef du service délégué Mobilité Aménagement Paysages à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne Rhône-Alpes
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Saint-Etienne
suppléant
au titre des transports
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000032968159(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Jean-Louis GERBENNE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032968157(source JORF)
admission
05 Août 201605/08/2016
De: Yasmine Gouedard
administratrice hors classe
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Tadjikistan
Remplace:M. Didier Leroy
Groupe:
République du Tadjikistan
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tadjikistan"
JORFTEXT000032968151(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Laurent Delahousse
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Harare
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Burundi
Remplace:M. Gerrit Van Rossum
Groupe:
République du Burundi
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Burundi"
JORFTEXT000032968148(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Nicolas Suran
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France au Comité politique et de sécurité de l'Union européenne à Bruxelles
Remplace:M. Philippe Setton
Groupe:
Comité politique et de sécurité
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000032968145(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Frédéric JOURNES
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Remplace:M. Jean-Louis FALCONI
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
date_debut="2016-09-05"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000032968127(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Laurent Moquin
chef de mission de contrôle général économique et financier, adjoint à la chef du service, responsable de la mission « Administration et valorisation des ressources » du service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000032968118(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Val-Saint-Père (Le)
Objet:
sous l'appellation « site Natura 2000 Baie du mont Saint-Michel » (zone spéciale de conservation FR 2500077) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/300 000 et les dix-huit cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui comprend des espaces marins et qui s'étend
dans le département de la Manche, sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Beauvoir, Carolles, Ceaux, Champeaux, Courtils, Dragey-Ronthon, Ducey-les-Chéris, Genêts, Granville, Huisnes-sur-Mer, Jullouville, Marcey-les-Greves
JORFTEXT000032967242(source JORF)
désignation
05 Août 201605/08/2016
De: Mont-Saint-Michel (Le)
Pontaubault, Pontorson, Saint-Jean-le-Thomas, Saint-Pair-sur-Mer, Vains
Objet:
sous l'appellation « site Natura 2000 Baie du mont Saint-Michel » (zone spéciale de conservation FR 2500077) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/300 000 et les dix-huit cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui comprend des espaces marins et qui s'étend
dans le département de la Manche, sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Beauvoir, Carolles, Ceaux, Champeaux, Courtils, Dragey-Ronthon, Ducey-les-Chéris, Genêts, Granville, Huisnes-sur-Mer, Jullouville, Marcey-les-Greves
JORFTEXT000032967242(source JORF)
désignation
05 Août 201605/08/2016
De: Vivier-sur-Mer (Le)
Objet:
sous l'appellation « site Natura 2000 Baie du mont Saint-Michel » (zone spéciale de conservation FR 2500077) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/300 000 et les dix-huit cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui comprend des espaces marins et qui s'étend
JORFTEXT000032967242(source JORF)
désignation
05 Août 201605/08/2016
De: CE (R&TTE)
Objet:
en raison des contraintes de tirant d'air prévues par les règlements particuliers de police lorsque ces bateaux naviguent sur les eaux intérieures
IX. - Appareils de navigation et radioélectriques
Le bateau est équipé de 2 radars agréés par type, conformément aux prescriptions minimales et conditions d'essais relatives aux appareils radar de navigation pour la navigation intérieure, définies à l'annexe IX de la directive 2006/87/CE du
12 décembre 2006
établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure. Le radar est conforme aux dispositions de la directive 1999/5/CE (R&TTE). Lorsque le bateau n'est équipé que d'un seul radar, les parcours (1) et (2) sont interdits si la visibilité à partir du bateau est inférieure à 2 milles nautiques. Cette restriction est mentionnée sur l'autorisation délivrée
Groupe:
Desserte de Port 2000 aux fins de l'avitaillement et des services aux navires
JORFTEXT000032967185(source JORF)
admissibilité
05 Août 201605/08/2016
De: CE (R&TTE)
Objet:
en raison des contraintes de tirant d'air prévues par les règlements particuliers de police lorsque ces bateaux naviguent sur les eaux intérieures
IX. - Appareils de navigation et radioélectriques
Le bateau est équipé de 2 radars agréés par type, conformément aux prescriptions minimales et conditions d'essais relatives aux appareils radar de navigation pour la navigation intérieure, définies à l'annexe IX de la directive 2006/87/CE du
12 décembre 2006
établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure. Le radar est conforme aux dispositions de la directive 1999/5/CE (R&TTE). Lorsque le bateau n'est équipé que d'un seul radar, les parcours (1) et (2) sont interdits si la visibilité à partir du bateau est inférieure à 2 milles nautiques. Cette restriction est mentionnée sur l'autorisation délivrée
Groupe:
Desserte de Port 2000 aux fins de l'avitaillement et des services aux navires
JORFTEXT000032967185(source JORF)
admissibilité
05 Août 201605/08/2016
De: CE (R&TTE)
Objet:
en raison des contraintes de tirant d'air prévues par les règlements particuliers de police lorsque ces bateaux naviguent sur les eaux intérieures
IX. - Appareils de navigation et radioélectriques
Groupe:
Desserte de Port 2000 aux fins de l'avitaillement et des services aux navires
JORFTEXT000032967185(source JORF)
admissibilité
05 Août 201605/08/2016
De: CE (R&TTE)
Objet:
en raison des contraintes de tirant d'air prévues par les règlements particuliers de police lorsque ces bateaux naviguent sur les eaux intérieures
IX. - Appareils de navigation et radioélectriques
Groupe:
Desserte de Port 2000 aux fins de l'avitaillement et des services aux navires
JORFTEXT000032967185(source JORF)
admissibilité
05 Août 201605/08/2016
De: Salvaing (Jean-Baptiste)
commissaire de police ; 17 ans de services. Tué le 13 juin 2016
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
23 juin 2016
legion_honneur
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032966657(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Schneider (Jessica)
secrétaire administrative de classe normale à la circonscription de sécurité publique de Mantes-la-Jolie ; 10 ans de services. Tuée le 13 juin 2016
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
23 juin 2016
legion_honneur
annees_service="10"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032966654(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Puga (Benoît, Marie)
général d'armée. Grand officier du 6 juillet 2016
Objet:
à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active
A la dignité de grand'croix
legion_honneur
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000032966651(source JORF)
élévation
05 Août 201605/08/2016
De: Eric LECLERC
Objet:
directeur par intérim de l'unité UMI2820 intitulée «Laboratory for Integrated Micro
DEC162083DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Frédéric LANDY
directeur par intérim de l'unité USR 3330 intitulée «Savoirs et mondes indiens»
Objet:
au nom de la déléguée régionale, 1 prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, 1 prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC162079DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Catherine PUJOL
directrice par intérim de l'unité USR 3140 intitulée «Institut français d'études sur l'Asie centrale »
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et"
DEC162078DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016
De: Cécile SAKAI
directrice par intérim de l'unité USR 3331 intitulée « ASIE ORIENTALE »
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa"
DEC162077DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Août 201605/08/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.