25 Mars 2011

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: JORDAN Marie-Pierre épouse LABOURDETTE
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Tarbes
Groupe:
Tribunal de grande instance de Tarbes
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
JUSB1109372A(source BOMJ)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: ARNOUTS épouse LAFORGUE Nicole
adjointe administrative principale de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1109372A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Mars 201125/03/2011
De: DUPERRIEU Agnès épouse BOYER
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Arcachon
Remplace:Mme Nathalie DAL-ZOVO
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arcachon
tribunal
tribunal_instance="Arcachon"
suppleant
JUSB1109371A(source BOMJ)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: JEAN-CHARLES Marie-Andrée
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Asnières
Groupe:
Tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine
tribunal
tribunal_instance="Asnières"
JUSB1109369A(source BOMJ)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: KACIOUI Louisa, épouse BELTRAN
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Asnières
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1109369A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Mars 201125/03/2011
De: KASZA Bernadette épouse WINE
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
tribunal
tribunal_instance="Avesnes-sur-Helpe"
JUSB1109368A(source BOMJ)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: NICOLAS Sabine épouse FISTEBERG
adjointe administrative de deuxième classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1109368A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Mars 201125/03/2011
De: PASQUIER Sylvie épouse HANNEQUIN
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Orléans
Remplace:M. GARCIA Léonardo
Groupe:
Tribunal d'instance d'Orléans
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
suppleant
JUSB1109366A(source BOMJ)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Yveline OLIFANT
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Albertville
Remplace:Mme LE GRAND Marie-Louise, épouse DALLA-COSTA
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Albertville
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
suppleant
JUSB1109364A(source BOMJ)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Delaunay (Isabelle)
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
directrice régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Lorraine
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Lorraine
duree="cinq ans"
JORFTEXT000023759966(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Mathieu MATHELIN
responsable du développement au syndicat de la presse quotidienne régionale
Objet:
au comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
représentant des entreprises de la presse quotidienne régionale d'information politique et générale
membre suppléant
Remplace:M. Vincent de BERNARDI
Groupe:
Comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
suppleant
JORFTEXT000023759963(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean VIANSSON-PONTÉ
Objet:
président du syndicat de la presse quotidienne régionale
Remplace:M. Vincent de BERNARDI
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
president
JORFTEXT000023759961(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Ana Maria Moreira de Almeida
Objet:
dans son corps d'origine
admise
au titre de l'invalidité non imputable au service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice de la santé publique vétérinaire, en congé longue durée depuis le
18 mai 2007
date_debut="2011-05-18"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023759958(source JORF)
réintégration
25 Mars 201125/03/2011
De: Gaullier (Patrice, Marie, Noël, Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de la Creuse
Groupe:
Direction départementale des territoires
date_debut="2011-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023759956(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Didier Bourbon
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de la Mayenne
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er juillet 2001
Groupe:
Direction départementale des territoires
date_debut="2011-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023759954(source JORF)
réintégration
25 Mars 201125/03/2011
De: Aurélie Herz
Objet:
conseillère communication au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, chargé de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023759949(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Isabelle d'Halluin
conseillère communication au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique
Objet:
en accord avec
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, chargé de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000023759949(source JORF)
cessation de fonction
25 Mars 201125/03/2011
De: Jouault (Didier)
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000023759937(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Eleodoro Celestino BARREDA DELGADO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie thoracique et cardio-vasculaire »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="chirurgie thoracique et cardio-vasculaire"
JORFTEXT000023759933(source JORF)
autorisation
25 Mars 201125/03/2011
De: Bertrand CHEVALLIER
Professeur
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
vice-président de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
Groupe:
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
JORFTEXT000023759931(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Francis PUECH
Professeur
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
président de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
Groupe:
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
president
JORFTEXT000023759931(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Anne-Marie de BELLEVILLE
Docteure
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 4° et 9° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
référent du domaine « périnatalité et petite enfance » au sein d'une agence régionale de santé
Groupe:
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
JORFTEXT000023759929(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Françoise PLESSIS
Docteure
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 4° et 9° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
membre d'une conférence régionale de la santé et de l'autonomie
Groupe:
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
JORFTEXT000023759929(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Nicole KLEIN
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 4° et 9° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
directrice générale d'agence régionale de santé
Groupe:
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
JORFTEXT000023759929(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Dominique TURCK
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023759929(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean-Christophe ROZE
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023759929(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Marc PILLIOT
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023759929(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Michel NOUGAIREDE
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023759929(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Israël NISAND
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023759929(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Didier LEMERY
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023759929(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Gérard BREART
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023759929(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Martine HUOT-MARCHAND
Docteure
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023759929(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Françoise BICHERON
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023759929(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Jaya BENOIT
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
au titre du 11° de l'article 1er de l'arrêté du
13 mars 2011
relatif à la composition et au secrétariat de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023759929(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Mohammed BENNANI MECHITA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000023759926(source JORF)
autorisation
25 Mars 201125/03/2011
De: Catherine PIRE, épouse MONTIEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023759913(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Francine SIKSIK, épouse CHASSAGNE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023759911(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Guillaume Larrivé
Objet:
présidence de la République
conseiller
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-03-03"
duree="trois ans"
JORFTEXT000023759908(source JORF)
mise à disposition
25 Mars 201125/03/2011
De: Guillaume Larrivé
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-02-27"
JORFTEXT000023759908(source JORF)
cessation de fonction
25 Mars 201125/03/2011
De: Dominique LUCIANI
inspecteur des services judiciaires
Objet:
inspecteurs généraux adjoints des services judiciaires
JORFTEXT000023759906(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Philippe LEMAIRE
procureur général près la cour d'appel de Riom
Objet:
inspecteurs généraux adjoints des services judiciaires
JORFTEXT000023759906(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Françoise TOME-LELIEVRE
inspectrice des services judiciaires
Objet:
inspecteurs généraux adjoints des services judiciaires
JORFTEXT000023759906(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Michèle Mennella
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Boulogne-Billancourt
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2011-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Pascale André, épouse Henry
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Rouen
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2011-01-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Dominique Gayet
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Fort-de-France
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-12-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Christian Dessens
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Rochefort
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-12-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Suzy Narici, épouse Lopez
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Draguignan
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-12-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Catherine Lesturgez
juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Abbeville
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-12-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Dalila Zane, épouse Camminada
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Vichy
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-12-16"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Guy Beulé
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Blois
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-10-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Véronique Gassiat, épouse Gillette
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Libourne
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Claire Coutineau, épouse André
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Tours
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-09-15"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Laurence Cruciani, épouse Crepet
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Villefranche-sur-Saône
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-08-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Bernard Grossin
juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Asnières-sur-Seine
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-07-15"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Catherine Suter
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lagny-sur-Marne
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-07-12"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Sophie Le Goff, épouse Le Bars
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Brieuc
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-07-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Alain Bochin
juge de proximité dans la juridiction de proximité du Raincy
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-04-30"
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Philippe Sourville
juge de proximité dans la juridiction de proximité du Raincy
Objet:
à cesser leurs fonctions
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Alain Priollaud
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Poitiers
Objet:
à cesser leurs fonctions
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Baya Khedaier
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Montargis
Objet:
à cesser leurs fonctions
a_sa_demande
JORFTEXT000023759904(source JORF)
admission
25 Mars 201125/03/2011
De: Sylvain Mercoli
magistrat du deuxième grade
Objet:
des cadres de la magistrature
date_debut="2010-05-19"
JORFTEXT000023759902(source JORF)
radiation
25 Mars 201125/03/2011
De: Frédéric Lenica
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires juridiques au secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
Direction des affaires juridiques
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000023759892(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Jaslin (Eric-Stanislas)
du bâtiment-école Léopard
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Petit-Etienne (Guillaume, Quentin, Damien)
du groupe de plongeurs démineurs de la Manche et du bâtiment base de plongeurs démineurs Vulcain
Objet:
aux commandements suivants
C. ― GROUPE DE PLONGEURS DÉMINEURS
Officier de marine
Le lieutenant de vaisseau
Groupe:
C. ― GROUPE DE PLONGEURS DÉMINEURS
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Thomas (Rémi, Jean)
du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Le capitaine de frégate
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Brossollet (Paul, Patrick, Marie)
du sous-marin nucléaire d'attaque Perle (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Moullec (Philippe, Jacques, Jean)
du patrouilleur de 40 mètres Fulmar
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Martinez (Ludovic)
du remorqueur côtier Buffle
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Linke (Olivier, Gérard)
de la goélette Belle-Poule
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Crec'hriou (Olivier, Yves, Jean, François)
du remorqueur de haute mer Tenace
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Chehab (Gilles, Joseph, Marie)
du remorqueur de haute mer Malabar
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Villerouge (Philippe, Christian, Alain)
du remorqueur côtier Bélier
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Largeteau (Vincent, Guy)
de la goélette Etoile
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Sergheraert (Laurent, Louis, Paul)
du chasseur de mines Orion
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Le capitaine de corvette
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Simon (Nicolas, Daniel, Gérard)
du patrouilleur de service public Flamant
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Sibertin-Blanc (Arnaud, Marie, Bruno, Grégoire)
du bâtiment hydrographique Borda
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Richebé (Antoine, Hugues, Marie)
du bâtiment-école Lynx
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Proux de la Rivière (Louis, Saint-Clair, Marie, Roland, Emmanuel)
du bâtiment-école Guépard
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Madec (François-Xavier, Frédéric, Marie)
du patrouilleur de 400 tonnes La Moqueuse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Le Guyader (Damien)
du bâtiment-école Tigre
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Lavernhe (Thibault, Nicolas, Marie)
du patrouilleur de 400 tonnes La Railleuse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Hippert (Nicolas, Gérard)
du patrouilleur de surveillance des sites Athos
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Gaborit (Alain, Lionel, Philippe)
du patrouilleur de service public Pluvier
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Dubs (Julien, Joseph)
du bâtiment-école Jaguar
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Cardona (Yann, Sylvain, Marie)
du patrouilleur de service public Cormoran
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Trystram (François, Clodomir)
du bâtiment hydrographique La Pérouse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Crozat (Sébastien, Jean)
du chasseur de mines Lyre
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Caparros (Fabien, Daniel, Paul)
du patrouilleur de service public Arago
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Brunet (Egide, Charles, Marie)
du patrouilleur de 400 tonnes La Gracieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Blanchard (Franck, Maurice, René)
du chasseur de mines Pégase
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Royer de Véricourt (Xavier, Alain, Marie)
de la frégate Latouche-Tréville
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Rouviere (Benoit, Alain, Marie)
de la frégate Aquitaine
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Quérat (Jean-François, Maurice, Roger)
du bâtiment de projection et de commandement Tonnerre
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Martinet (Jean-Michel, Claude)
du transport de chalands de débarquement Foudre
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Lebas (Olivier, Bernard, Eugène)
du porte-avions Charles de Gaulle
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Le Claire (Pascal, André, Alexis)
de la frégate De Grasse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Goutay (Guillaume, Jacques, Edouard, Olivier)
du bâtiment de projection et de commandement Dixmude
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Aussédat (Marc, Henri, Gabriel)
de la frégate Forbin
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Pillan (Lionel, David)
du bâtiment de commandement et de ravitaillement Somme
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Pasco (Christophe)
de la frégate Floréal
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Oliéric (Jean-Christophe, Michel, Daniel)
de la frégate Vendémiaire
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Merle (Cyrille, Jean, Baptiste)
du bâtiment hydrographique et océanographique Beautemps-Beaupré (équipage B)
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: La Vergne de Cerval (Cyrille, Augustin, Paul, Marie)
du bâtiment d'expérimentations, d'essais et de mesures Dupuy de Lôme (équipage B)
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Guyot (Loïc, Marie, Max)
du patrouilleur hauturier Adroit
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Douillet (Matthieu, Laurent, Marie)
de la frégate Ventôse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: D'Hebrail (Jean-Marin, Gonzague, Marie)
de la frégate Georges Leygues
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Chatelain (Sébastien, Frédéric, Marie)
de la frégate Germinal
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Cazin (Patrick, Bernard, Marie)
de la frégate Nivôse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Camelin (Denis, Edouard, Marie)
de la frégate Prairial
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Riviere (Jacques, Jean, Stephens, Alexandre, Henri)
du bâtiment d'essais et de mesures Monge
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Raynal (Luc, Denis)
de la frégate Dupleix
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Malbrunot (Eric)
de la frégate Guépratte
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: De Saint-Julien (Olivier, Gabriel, Bernard, Marie)
de la frégate Aconit
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Chauvet (Benjamin, Antoine, Alain)
de l'aviso Commandant Blaison
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Bugaut (Benoît, Marcel, Emile)
du bâtiment d'expérimentation de guerre des mines Thétis
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le lieutenant de vaisseau sous contrat inscrit au tableau d'avancement
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Ortegat (Stéphane, Philippe, Georges)
du chasseur de mines Croix du Sud
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de corvette sous contrat
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Paulus (Alexandre, Pierre, Gérard)
du bâtiment-école Panthère
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
L'enseigne de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: De Bouvet (Nicolas, Renaud, Marie)
du bâtiment-école Chacal
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
L'enseigne de vaisseau de 1re classe sous contrat
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Moreau de Bellaing (Amaury, Paul, Marie, Bertrand)
du bâtiment de transport léger Jacques Cartier
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
De France (Olivier, Marie, Gilles) de l'aviso Commandant Ducuing
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Laugier (Philippe, Arnaud, Gwénolé)
du bâtiment hydrographique Laplace
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
De France (Olivier, Marie, Gilles) de l'aviso Commandant Ducuing
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Geffard (Nicolas, Jérôme)
de l'aviso Commandant Bouan
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
De France (Olivier, Marie, Gilles) de l'aviso Commandant Ducuing
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Durand (Tanguy, Pierre, Christian)
du chasseur de mines Cassiopée
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
De France (Olivier, Marie, Gilles) de l'aviso Commandant Ducuing
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Dengreville (Philippe, Florent, Marcel)
du chasseur de mines Andromède
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
De France (Olivier, Marie, Gilles) de l'aviso Commandant Ducuing
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Rivière (Stéphanie, Emilie)
du patrouilleur de surveillance des sites Aramis
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Martineau (Marie, Patricia, Laurence)
du bâtiment-école Lion
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000023759883(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Véronique Mély
Objet:
directrice du service d'information du Gouvernement
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000023759875(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Gé (B/84)
(laboratoires PFIZER)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 499 742 1 4, ACECLOFENAC INTAS PHARMACEUTICALS 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LIMITED)
JORFTEXT000023759836(source JORF)
inscription
25 Mars 201125/03/2011
De: Gé (B/84)
(laboratoires PFIZER)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 499 742 1 4, ACECLOFENAC INTAS PHARMACEUTICALS 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LIMITED)
JORFTEXT000023759836(source JORF)
inscription
25 Mars 201125/03/2011
De: Gé (B/28)
(laboratoires PFIZER)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 499 742 1 4, ACECLOFENAC INTAS PHARMACEUTICALS 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LIMITED)
JORFTEXT000023759836(source JORF)
inscription
25 Mars 201125/03/2011
De: Gé (B/28)
(laboratoires PFIZER)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 499 742 1 4, ACECLOFENAC INTAS PHARMACEUTICALS 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LIMITED)
JORFTEXT000023759836(source JORF)
inscription
25 Mars 201125/03/2011
De: Gé (B/28)
(laboratoires PFIZER)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 499 742 1 4, ACECLOFENAC INTAS PHARMACEUTICALS 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LIMITED)
JORFTEXT000023759836(source JORF)
inscription
25 Mars 201125/03/2011
De: Gé (B/84)
(laboratoires PFIZER)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 499 742 1 4, ACECLOFENAC INTAS PHARMACEUTICALS 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LIMITED)
JORFTEXT000023759825(source JORF)
inscription
25 Mars 201125/03/2011
De: Gé (B/84)
(laboratoires PFIZER)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 499 742 1 4, ACECLOFENAC INTAS PHARMACEUTICALS 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LIMITED)
JORFTEXT000023759825(source JORF)
inscription
25 Mars 201125/03/2011
De: Gé (B/28)
(laboratoires PFIZER)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 499 742 1 4, ACECLOFENAC INTAS PHARMACEUTICALS 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LIMITED)
JORFTEXT000023759825(source JORF)
inscription
25 Mars 201125/03/2011
De: Gé (B/28)
(laboratoires PFIZER)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 499 742 1 4, ACECLOFENAC INTAS PHARMACEUTICALS 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LIMITED)
JORFTEXT000023759825(source JORF)
inscription
25 Mars 201125/03/2011
De: Gé (B/28)
(laboratoires PFIZER)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 499 742 1 4, ACECLOFENAC INTAS PHARMACEUTICALS 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LIMITED)
JORFTEXT000023759825(source JORF)
inscription
25 Mars 201125/03/2011
De: Alain Moussat
directeur du travail, chef du bureau du travail maritime, pour les affaires relatives aux normes juridiques relatives au travail maritime, à la profession de marin, au régime disciplinaire et pénal et au contrôle des effectifs à bord des navires
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023759732(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Philippe Gabriel
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du bureau de la sécurité sociale des marins, pour les affaires relatives à la préparation des textes législatifs et réglementaires relatifs à la sécurité sociale des marins, à l'exception des allocations familiales
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023759732(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Christian Colas
médecin contractuel, chef du bureau de la santé et de la sécurité au travail maritime, pour les affaires relatives aux normes juridiques en matière de santé au travail des gens de mer, d'aptitude physique à la navigation et à la prévention des risques professionnels maritimes. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023759732(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Olivier Busson
administrateur principal des affaires maritimes, chef du bureau de la formation et de l'emploi maritimes, pour les affaires relatives à la politique en matière de formation professionnelle maritime et paramaritime et à l'élaboration des normes juridiques relatives à l'emploi
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023759732(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Philippe Allemandou
professeur en chef de l'enseignement maritime, adjoint au chargé de la sous-direction, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction des gens de mer et de l'enseignement maritime
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023759732(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Marie-Hélène Rolland-Deloffre
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau des établissements d'enseignement maritime, pour les affaires relatives à la politique en matière d'éducation et de formation professionnelle maritime et paramaritime, ainsi qu'à l'organisation de l'éducation professionnelle maritime, la tutelle pédagogique des divers établissements scolaires et l'organisation de l'orientation professionnelle et de la coopération en matière d'enseignement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023759732(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: José Zanni
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Patrick Vanhaecke
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Paul Sabiani
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Jacques Romei
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Francis Marchegay
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Michel Maccario
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean-Paul Claudepierre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Antoine Cardi
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Jeanine Melgrani
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Pascale Gatineau
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Sylvie Descarrega
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Karine Coutard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Sophie Claudepierre
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Noëlle Battesti
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Gérard Verdin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
tous les actes et décisions
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Guy Monneur
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
tous les actes et décisions
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean-Luc Lopez
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
tous les actes et décisions
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Thierry Le Verrier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
tous les actes et décisions
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Gilles Darbos
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
tous les actes et décisions
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Gilles Chauviere
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
tous les actes et décisions
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Sami Hadji
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Bernard Chaffange
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Daniel Bététa
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Benjamin Vialard
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Philippe Tourre
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Michel Tessarotto
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Claude Sabonadière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean Pierre Orecchioni
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Robert Noë
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean Michel Hodoul
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Alex Merhy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Philippe Le Roux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Sylvain Laurent
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Daniel Lambertin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Claude Julia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: René Jouannelle
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Pascal Guyon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Yann Frogé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Alain Di Crescenzo
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Pierre Courty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Michel Canal
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Patrick Boucheron
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Jocelyne Caillol
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
tous les actes et décisions
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Marie Claire Dissler
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Sophie Nercessian
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Marie-Joseph Brescia
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Nicole Boucheron
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Myriam Balestracci
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Dominique Faille
secrétaire de chancellerie de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la direction des archives
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000023759601(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Frédéric Baleine du Laurens
ministre plénipotentiaire hors classe, chargé de la direction des archives, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000023759601(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Monique Constant
conservatrice générale du patrimoine, son adjointe
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000023759601(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Claude Delarboulas
secrétaires de chancellerie de classe exceptionnelle, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000023759595(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Joël Couronné
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000023759595(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Frédéric Charroin
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000023759595(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Dominique Saliber
à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000023759595(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Françoise Michault
secrétaires de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000023759595(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Danielle Lozachmeur
secrétaire de chancellerie de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000023759595(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Desmarest (Sylvain)
sapeur-pompier professionnel ; 31 ans et 7 mois de services civils et militaires. Décédé lors d'un accident de circulation alors qu'il procédait à une intervention de secours
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
25 novembre 2010
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023759541(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Broc (René)
sapeur-pompier volontaire ; 17 ans de services civils et militaires. Décédé après avoir été victime d'un malaise lors d'une intervention sur un incendie
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
9 décembre 2010
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023759538(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Debarge (Nicolas)
gardien de la paix au sein de la brigade anticriminalité de Melun Val de Seine (Seine-et-Marne) ; 6 ans et 6 mois d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Décédé en plongeant dans la Seine afin de porter secours à un automobiliste
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 septembre 2010
legion_honneur
annees_service="6"
annees_activite_professionelle="6"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023759535(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Le Vouedec (François)
sapeur-pompier professionnel du centre d'Hennebont (Morbihan) ; 5 ans et 11 mois d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Décédé lors d'une intervention sur un feu d'habitation
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
8 septembre 2010
legion_honneur
annees_service="5"
annees_activite_professionelle="5"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023759533(source JORF)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean-Marie Chesneaux
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École polytechnique universitaire Pierre-et-Marie-Curie de l'université Paris VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="2011-05-30"
duree="cinq ans"
ESRS1100111A(source BOESR)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Ari Laptev
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
scientifiques de renommée internationale
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR1100091A(source BOESR)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Mathias Fink
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
scientifiques de renommée internationale
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR1100091A(source BOESR)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Wendelin Werner
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
représentant de l'Académie des sciences
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR1100091A(source BOESR)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Bernard Legrand
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
personnalités des milieux économiques ou de la société civile
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR1100091A(source BOESR)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Michel Crouhy
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
personnalités des milieux économiques ou de la société civile
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR1100091A(source BOESR)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Aline Bonami
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
scientifiques de renommée internationale
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR1100091A(source BOESR)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Elisabetta Strickland
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
mathématiciens en fonctions dans des institutions étrangères
choisis
en raison de leur compétence et de leur expérience scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR1100091A(source BOESR)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Ragni Piene
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
mathématiciens en fonctions dans des institutions étrangères
choisis
en raison de leur compétence et de leur expérience scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR1100091A(source BOESR)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean Rebuffel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale no 1-Nord, « Nord - Pas-de Calais, Picardie »
Remplace:M. Louis Ruelle
Groupe:
Mission d'inspection générale territoriale no 1-Nord, « Nord - Pas-de Calais, Picardie »
DEVV1103974A(source BODD)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Éric BERDIEL DDCSPP 05
– Hautes-Alpes Provence – Alpes – Côte d'Azur Anne-Marie BEY DRIEE Île-de-France Île-de-France
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Hugues ALBECKER DREAL Alsace Alsace Pascal ANCEAU DEAL Réunion Réunion Rémi ANDRE DREAL Aquitaine Aquitaine Patricio ANDREU DREAL Aquitaine Aquitaine Éric ANDRZEJEWSKI DREAL Aquitaine Aquitaine
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Hugues ALBECKER DREAL Alsace Alsace Pascal ANCEAU DEAL Réunion Réunion Rémi ANDRE DREAL Aquitaine Aquitaine Patricio ANDREU DREAL Aquitaine Aquitaine Éric ANDRZEJEWSKI DREAL Aquitaine Aquitaine
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Mehdi AZZAM DDPP 77
– Seine-et-Marne Île-de-France Guillaume BAILLY DRIEE Île-de-France Île-de-France Emmanuel BANDIERA DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BARANGER DREAL Aquitaine Aquitaine François BARANGER-ROUGIER DEAL Réunion Réunion Didier BARBAY DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie Pascal BEAUSSE DREAL Limousin Limousin Jean-Philippe BEAUX DEAL Réunion Réunion Marc BELLIER DREAL Aquitaine Aquitaine Keira BENYAMINA DRIEE Île-de-France Île-de-France
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Hugues ALBECKER DREAL Alsace Alsace Pascal ANCEAU DEAL Réunion Réunion Rémi ANDRE DREAL Aquitaine Aquitaine Patricio ANDREU DREAL Aquitaine Aquitaine Éric ANDRZEJEWSKI DREAL Aquitaine Aquitaine
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Hugues ALBECKER DREAL Alsace Alsace Pascal ANCEAU DEAL Réunion Réunion Rémi ANDRE DREAL Aquitaine Aquitaine Patricio ANDREU DREAL Aquitaine Aquitaine Éric ANDRZEJEWSKI DREAL Aquitaine Aquitaine
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Philippe SCOURZIC DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur Jacques SEIGNOL DREAL Auvergne Auvergne
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Olivier ROMAN DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur Charlotte ROULAUD DREAL Limousin Limousin Gilles ROUX DREAL Bourgogne Bourgogne
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Anthony ROCHE DDCSPP 04
– Alpes-de-Haute-Provence Provence – Alpes – Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean-Luc RICHARD DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur Sylvie RICHARD DEBLOCK DDCSPP 89 – Yonne Bourgogne Daniel RIVIERE DREAL Aquitaine Aquitaine
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Gilbert POULENARD DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Jérôme POCHON DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur Guillaume POMARET DEAL Réunion Réunion
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Serge PLANCHON DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Yohann PAMELLE DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur Nicolas PAULMIER DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie François PERON DREAL Aquitaine Aquitaine Denis PERU DREAL Languedoc-Roussillon Languedoc-Roussillon
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean-Paul NAUDY DDPP 83
– Var Provence – Alpes – Côte d'Azur Philippe NICOLET DREAL Languedoc-Roussillon Languedoc-Roussillon
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Maamar HADJ MESSAOUD DRIEE Île-de-France Île-de-France Hubert HASSEN DEAL Réunion Réunion
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Maamar HADJ MESSAOUD DRIEE Île-de-France Île-de-France Hubert HASSEN DEAL Réunion Réunion
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Romain LECOLE DDCSPP 58
– Nièvre Bourgogne Christine LEGRAND BRETON DDCSPP 89 – Yonne Bourgogne Thérèse LEHOUCQ DRIEE Île-de-France Île-de-France Sandrine LESUEUR DREAL Aquitaine Aquitaine Yves LIOCHON DREAL Bourgogne Bourgogne Christian MAGAR DRIEE Île-de-France Île-de-France Michel MASSON DEAL Réunion Réunion Stéphane MICHEL DRIEE Île-de-France Île-de-France
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Maamar HADJ MESSAOUD DRIEE Île-de-France Île-de-France Hubert HASSEN DEAL Réunion Réunion
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Maamar HADJ MESSAOUD DRIEE Île-de-France Île-de-France Hubert HASSEN DEAL Réunion Réunion
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Philippe LAURENT DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur Didier LE MEUR DREAL Aquitaine Aquitaine Christelle LEBORGNE DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Maamar HADJ MESSAOUD DRIEE Île-de-France Île-de-France Hubert HASSEN DEAL Réunion Réunion
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Maamar HADJ MESSAOUD DRIEE Île-de-France Île-de-France Hubert HASSEN DEAL Réunion Réunion
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Philippe HUGUENIN DDPP 21
– Côte-d'Or Bourgogne Marie-Françoise JOURDAN DREAL Aquitaine Aquitaine Doïna JUDIC DDCSPP 06 – Alpes-Maritimes Provence – Alpes – Côte d'Azur Dominique KUBACKI DEAL Réunion Réunion Hervé LABELLE DREAL Aquitaine Aquitaine
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Maamar HADJ MESSAOUD DRIEE Île-de-France Île-de-France Hubert HASSEN DEAL Réunion Réunion
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Maamar HADJ MESSAOUD DRIEE Île-de-France Île-de-France Hubert HASSEN DEAL Réunion Réunion
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Nicolas GUESTIN DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur Patrice GUINAUDEAU DREAL Aquitaine Aquitaine Agnès GUYOT DE LA POMMERAYE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Pierre GASQUY DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur Véronique GAZDA DREAL Aquitaine Aquitaine Lydie GHEERAERT DRIEE Île-de-France Île-de-France Delphine GIRARD DREAL Bourgogne Bourgogne Nicolas GUERIN DREAL Bourgogne Bourgogne
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Stéphane FOLLIN DDPP 76
– Seine-Maritime Haute-Normandie Tristan FONTAINE DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie Patrick FRISON DREAL Alsace Alsace
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: David FLATISCHLER DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Vincent DRAGON DDPP 22
– Côtes-d'Armor Bretagne Muriel DROUET DREAL Aquitaine Aquitaine Jean-Claude DUBERN DREAL Aquitaine Aquitaine Frédéric DUBERT DREAL Aquitaine Aquitaine Monique DUBIEF DRIEE Île-de-France Île-de-France Pascal DUEZ DRIEE Île-de-France Île-de-France Ganaël DWORATZEK DREAL Aquitaine Aquitaine Mohamed ENNAJI DEAL Réunion Réunion Pierrick ESNAULT DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire Laurent EUDES DREAL Bourgogne Bourgogne Frédéric FAYARD DREAL Bourgogne Bourgogne
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Bernard DESCHAMPS DDPP 84
– Vaucluse Provence – Alpes – Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Franck DEMARS DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Michel DAVID DDPP 13
– Bouches-du-Rhône Provence – Alpes – Côte d'Azur Jean-Claude DE CLERCQ DEAL Réunion Réunion Éloïse DE VALLICOURT DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie Emmanuel DEJONGHE DREAL Aquitaine Aquitaine
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Olivier CROS DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Kevin COEURET DDPP 22
– Côtes-d'Armor Bretagne
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: François CHAMPEIX DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Sandrine SERRES DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur Michel SICARD DREAL Aquitaine Aquitaine Arnaud SICCARDI DEAL Réunion Réunion Claire STEIN DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Isabelle SARACCO DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur Christophe SAUSSEAU DRIEE Île-de-France Île-de-France
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Christine RUBBENS DDPP 71
– Saône-et-Loire Bourgogne
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Hélène PRUDHOMME DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Ketty OURMIERES DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Stéphanie NUX DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Anne-Marie MONTENOISE DDPP 21
– Côte-d'Or Bourgogne Rémi MORGE DREAL Bourgogne Bourgogne Bérenger MOULIN-OLLAGNIER DREAL Alsace Alsace Nadia MYSSYK DRIEE Île-de-France Île-de-France
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Maamar HADJ MESSAOUD DRIEE Île-de-France Île-de-France Hubert HASSEN DEAL Réunion Réunion
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Maamar HADJ MESSAOUD DRIEE Île-de-France Île-de-France Hubert HASSEN DEAL Réunion Réunion
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Delphine LASNE DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur Jean-Luc LASSUS DRIEE Île-de-France Île-de-France
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Maamar HADJ MESSAOUD DRIEE Île-de-France Île-de-France Hubert HASSEN DEAL Réunion Réunion
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Maamar HADJ MESSAOUD DRIEE Île-de-France Île-de-France Hubert HASSEN DEAL Réunion Réunion
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Jacqueline HENNING DDCSPP 06
– Alpes-Maritimes Provence – Alpes – Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Maamar HADJ MESSAOUD DRIEE Île-de-France Île-de-France Hubert HASSEN DEAL Réunion Réunion
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Maamar HADJ MESSAOUD DRIEE Île-de-France Île-de-France Hubert HASSEN DEAL Réunion Réunion
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Isabelle GUERRY DDCSPP 58
– Nièvre Bourgogne
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Mireille DENIZOT DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laurent DENIS DREAL Bourgogne Bourgogne
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Véronique CONNET DDCSPP 89
– Yonne Bourgogne
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Laëtitia COLIN DDPP 22
– Côtes-d'Armor Bretagne
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Nathalie CHEMIN-LAVAULT DREAL Provence
– Alpes – Côte d'Azur Provence – Alpes – Côte d'Azur
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Virginie CHARDIN DDPP 22
– Côtes-d'Armor Bretagne
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Solange CAMPERGUE DDCSPP 82
– Tarn-et-Garonne Midi-Pyrénées Jean-Pierre CAROFF DREAL Limousin Limousin Jean CARSALADE DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie Gérard CARTAILLAC DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Olivier CHAMARD DREAL Aquitaine Aquitaine Nadine CHAMBOREDON DRIEE Île-de-France Île-de-France
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Charlotte BEZIAN DREAL Aquitaine Aquitaine Xavier BIDAN DREAL Limousin Limousin Aurore BIONDI DRIEE Île-de-France Île-de-France François BODIN DREAL Aquitaine Aquitaine Sarah BONNEVILLE DRIEE Île-de-France Île-de-France Laurent BORDE DREAL Aquitaine Aquitaine Pascal BOSSEUR dit TOBY DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Christophe BOUILLOUX DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal BRIE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
DEVP1102051A(source BODD)
désignation
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean-François GRILLON
Objet:
DEVL1105817S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Marie-Noëlle ECHIVARD
Objet:
la circulaire adressée chaque année aux organismes de logement social redevables des cotisations et prélèvements
afin de leur préciser les modalités de déclaration et de versement de ces cotisations et prélèvements
DEVL1105817S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Francine DOSSEH
Objet:
tous actes et documents relatifs à l'engagement, à la liqui dation et à l'ordonnancement des dépenses d'équipement et de fonctionnement, à l'exclusion de ceux portant sur un montant supérieur à 40 000 € ou de ceux
mentionnés aux articles 2 et 3 ci-dessus
DEVL1105817S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Laurence DONNE
Objet:
secrétaire générale adjointe, dans les mêmes conditions
DEVL1105817S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean-François GRILLON
chef du service des aides
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite des attributions du service des aides
autorite_delegation="Directrice générale"
DEVL1105817S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Catherine ROUARD
chef du service des garanties
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite des attributions du service des garanties, tous actes relatifs aux garanties, y compris les mandats et titres de paiement, à l'exclusion des décisions de garantie et de toute correspondance destinée aux élus
autorite_delegation="Directrice générale"
DEVL1105817S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Marie-Noëlle ECHIVARD
directrice financière et comptable
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes relatifs à la gestion finan cière et comptable
dans la limite des attributions de la direction financière et comptable, à l'exclusion
autorite_delegation="Directrice générale"
DEVL1105817S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Francine DOSSEH
secrétaire générale
Objet:
au nom de la directrice générale
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Directrice générale"
DEVL1105817S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Éric DESTABLE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:Mme Noëlle OLIVIER
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK1105204S(source BODD)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Didier REBOUX
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie, ouvert par la décision susvisée
Vice-président
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie, ouvert par la décision susvisée
DEVD1106256S(source BODD)
composition
25 Mars 201125/03/2011
De: Serge LEGOUIS
chef d'unité technique
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie, ouvert par la décision susvisée
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie, ouvert par la décision susvisée
DEVD1106256S(source BODD)
composition
25 Mars 201125/03/2011
De: Emmanuel CELHAY
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie, ouvert par la décision susvisée
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie, ouvert par la décision susvisée
DEVD1106256S(source BODD)
composition
25 Mars 201125/03/2011
De: Thierry BOUR RIANNE
ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie, ouvert par la décision susvisée
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie, ouvert par la décision susvisée
DEVD1106256S(source BODD)
composition
25 Mars 201125/03/2011
De: DREVETON Christine
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie, ouvert par la décision susvisée
Présidente
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie, ouvert par la décision susvisée
DEVD1106256S(source BODD)
composition
25 Mars 201125/03/2011
De: Annick AUFFRAY
ingénieure des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie, ouvert par la décision susvisée
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie, ouvert par la décision susvisée
DEVD1106256S(source BODD)
composition
25 Mars 201125/03/2011
De: Dany Palessompoule dans l'unité du CNRS n° UMR
6155
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2009-09-01"
DEC110971DR12(source BOCNRS)
cessation de fonction
25 Mars 201125/03/2011
De:
Christophe
Objet:
membre du bureau de la section 11 – « Systèmes supra et macromoléculaires : propriétés, fonctions, ingénierie »
Groupe:
Bureau de la section 11 – « Systèmes supra et macromoléculaires : propriétés, fonctions, ingénierie »
DEC110857SGCN(source BOCNRS)
nomination
25 Mars 201125/03/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.