Tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye


De: Blandine JAOUEN
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
01 Juin 201701/06/2017
De: Julien CHAPPERT
juge au tribunal de grande instance de Reims
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Delphine DUMENY
vice-présidente au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Olivier LESOBRE
juge au tribunal de grande instance de Beauvais chargé du service du tribunal d'instance de Beauvais
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Patricia ZAMBEAUX-BINOCHE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er avril 2016
vice-présidente au tribunal de grande instance de Versailles, chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
depart_retraite
admission
14 Août 201514/08/2015
De: Françoise SIMON-SUISSE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Dieppe chargée du service du tribunal d'instance de Dieppe
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Patricia ZAMBEAUX, épouse BINOCHE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Emmanuel JOOS
juge au tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Aurélie JIMENEZ
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: LHOTE Sylvie, épouse GIBERT
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
suppleant
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Muriel GUENET, épouse FIEVET
magistrate placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: Françoise BOURROUX, épouse MARTIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
5 janvier 2010
vice-présidente au tribunal de grande instance de Versailles, chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
depart_retraite
admission
17 Septembre 200917/09/2009
De: Audrey GENTILINI, épouse BESSE
juge au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Hamoudi (Habiba), épouse Manet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Remplace:Mme Bourre (Valérie), épouse Verdin
Groupe:
date_debut="2004-11-02"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
suppleant
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Muriel Guenet, épouse Fievet
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 15e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Michèle Esarte
première juge des enfants au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Florence Rinuy, épouse Soulmagnon
magistrate du second grade, placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Bourre (Valérie), épouse Verdin
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Remplace:
Mme Boné
Groupe:
date_debut="2000-03-23"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Boné (Nelly)
agent administratif de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Remplace:
Mme Hingant
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Geffroy (Christine), épouse Hingant
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Remplace:
Mme Bleas
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Marie-Bénédicte Chardon, épouse Jacquet
juge au tribunal de grande instance de Nanterre, chargée du service du tribunal d'instance de Clichy
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Remplace:
Mme Saligue
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Geffroy (Christine), épouse Hingant
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
suppleant
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Tolza (Janine)
née Bleas, agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Annie Defontaine, épouse Vaissette
juge
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
décharge
12 Janvier 199512/01/1995
De: Geffroy (Christine), épouse Hingant
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Remplace:
Mme Marie-Luce
Groupe:
date_debut="1987-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
suppleant
nomination
06 Juillet 199406/07/1994
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Versailles chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
à compter du 26 mars 1992
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Janvier 199216/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.