Alain Chabrolle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alain CHABROLLE
représentant de France nature environnement à la conférence régionale de santé et d'autonomie et à l'observatoire régional santé environnement
Objet:
membres du Conseil national de l'air
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000054281127
(source JORF)
nomination
20 Juin 2026
20/06/2026
De:
Alain CHABROLLE
Objet:
parmi les membres du Conseil national de l'air
vice-président
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000054281127
(source JORF)
désignation
20 Juin 2026
20/06/2026
De:
Alain CHABROLLE
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation pour la Nature et l'Environnement
Titulaire
Remplace:
M. Arnaud SCHWARTZ
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000048038461
(source JORF)
nomination
02 Septembre 2023
02/09/2023
De:
Alain CHABROLLE
membre du conseil d'administration de France nature environnement
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000047584990
(source JORF)
nomination
25 Mai 2023
25/05/2023
De:
Alain CHABROLLE
Objet:
parmi les membres du Conseil national de l'air
vice-président
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000047584990
(source JORF)
désignation
25 Mai 2023
25/05/2023
De:
Alain Chabrolle
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de France Nature Environnement
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000042341111
(source JORF)
nomination
18 Septembre 2020
18/09/2020
De:
Alain CHABROLLE
vice-président de France nature environnement, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000041460197
(source JORF)
nomination
24 Janvier 2020
24/01/2020
De:
Alain CHABROLLE
Objet:
parmi les membres du Conseil national de l'air
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000041460197
(source JORF)
désignation
24 Janvier 2020
24/01/2020
De:
Alain CHABROLLE
vice-président de France nature environnement
Objet:
au Conseil national de l'air
2°
vice-présidents
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000038007045
(source JORF)
nomination
16 Janvier 2019
16/01/2019
De:
Alain Chabrolle
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de France Nature Environnement
Titulaire
Remplace:
M. Bruno Genty
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000036240825
(source JORF)
nomination
21 Décembre 2017
21/12/2017
De:
Alain CHABROLLE
France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants d'associations
3. Représentant les associations de protection de l'environnement, agréées au niveau national
suppléant
Groupe:
Agence nationale de santé publique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000033243832
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2016
16/10/2016
De:
Alain CHABROLLE
conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
au mandat de
AFSP1630431A
(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Juillet 2016
15/07/2016
De:
Alain CHABROLLE
vice-président du conseil régional Rhône-Alpes, délégué à la santé et à l'environnement
Objet:
au Conseil national de l'air
2°
vice-président
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000030660920
(source JORF)
nomination
02 Juin 2015
02/06/2015
De:
Alain CHABROLLE
conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1. Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des conseils régionaux
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree
=
"
trois ans
"
AFSP1530129A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2015
15/04/2015
De:
Alain CHABROLLE
conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1. Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des conseils régionaux
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree
=
"
trois ans
"
AFSP1530124A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2015
15/04/2015
De:
Alain CHABROLLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360
(source JORF)
nomination
12 Août 2014
12/08/2014
De:
Alain CHABROLLE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Alain Chabrolle
vice-président de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des régions, désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028051462
(source JORF)
nomination
10 Octobre 2013
10/10/2013
De:
Alain CHABROLLE
conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des conseils régionaux
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree
=
"
trois ans
"
ETSP1130560A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2011
15/08/2011
De:
Alain CHABROLLE
vice-président du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
au Conseil national de l'air
3°
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000024327415
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2011
10/07/2011
De:
Alain Chabrolle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:
M. Jean-Marc Leculier
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000022807202
(source JORF)
nomination
10 Septembre 2010
10/09/2010
De:
Alain CHABROLLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes
SASR1030578A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
Alain Chabrolle
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Rhône-Alpes
Remplace:
M. Jean-Marc Leculier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000022415284
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2010
01/07/2010