Anne Charbonnier


De: CHARBONNIER Anne
administratrice des finances publiques
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047858657(source JORF)
intégration
19 Juillet 202319/07/2023
De: Anne CHARBONNIER
Objet:
Administratrice
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC220853DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 202210/02/2022
De: Anne CHARBONNIER
Objet:
Administrateur gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC220705DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 202203/02/2022
De: Anne CHARBONNIER
Objet:
IE CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191801DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Septembre 201923/09/2019
De: Anne CHARBONNIER
Objet:
IE CNRS; aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191960DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Septembre 201902/09/2019
De: Anne CHARBONNIER
Objet:
IE CNRS; aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191518DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Mai 201910/05/2019
De: Anne CHARBONNIER
Objet:
IE CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC191340DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Mai 201910/05/2019
De: CHARBONNIER (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
JORFTEXT000037996605(source JORF)
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: Anne CHARBONNIER
Objet:
IE CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC180469DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201801/01/2018
De: Anne CHARBONNIER
administratrice des finances publiques de 4eéchelon, affectée
Objet:
dans le département de l'Essonne
administratrice des finances publiques territoriale de Palaiseau (Essonne)
Groupe:
Palaiseau (Essonne)
JORFTEXT000033659723(source JORF)
affectation
21 Décembre 201621/12/2016
De: Anne Charbonnier
Objet:
IE CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC150626DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201501/01/2015
De: Anne Charbonnier
Objet:
IE CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 12°
DEC150624DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201501/01/2015
De: Anne CHARBONNIER
administratrice des finances publiques adjointe de 6e échelon, affectée dans le département de Seine-Saint-Denis
Objet:
au grade d'administratrice des finances publiques, classée au 3e échelon de ce grade, et affectée
administratrice des finances publiques territoriale de Palaiseau (Essonne)
Groupe:
Palaiseau (Essonne)
JORFTEXT000025586856(source JORF)
promotion
29 Mars 201229/03/2012
De: Anne CHARBONNIER
Objet:
Ingénieur d'étude aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110134DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201101/01/2011
De: Anne Charbonnier
directrice divisionnaire des impôts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000022125083(source JORF)
délégation de signature
22 Avril 201022/04/2010
De: Anne Charbonnier
directrice divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000021028338(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: Anne Charbonnier
directrice divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000020446494(source JORF)
délégation de signature
29 Mars 200929/03/2009
De: Anne Charbonnier
directrice divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019752205(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 200813/11/2008
De: Anne Charbonnier
directrice divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs à la tutelle des pouvoirs publics sur l'ordre des experts-comptables
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000000278552(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200714/06/2007
De: Charbonnier (Anne)
Objet:
comme membre suppléant de la commission nationale
instituée par
l'article 6 du décret n° 95-12 du
6 janvier 1995
Remplace:M. Jourdan (Gilles)
Groupe:
Commission nationale
suppleant
JORFTEXT000000819408(source JORF)
désignation
06 Février 200706/02/2007
De: Charbonnier (Anne)
Objet:
comme membre suppléant de la commission nationale
instituée par
l'article 5 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
Remplace:M. Jourdan (Gilles)
Groupe:
Commission nationale
suppleant
JORFTEXT000000640874(source JORF)
désignation
06 Février 200706/02/2007
De: Charbonnier (Anne)
Objet:
comme membre suppléant de la chambre nationale de discipline de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Jourdan (Gilles)
Groupe:
Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
suppleant
JORFTEXT000000465760(source JORF)
désignation
06 Février 200706/02/2007
De: Charbonnier (Anne, Paule)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée d'Autun
Filles du groupe 1
Groupe:
Par groupe et par lycée sur la liste normale
JORFTEXT000000576721(source JORF)
admission
08 Juillet 199908/07/1999
De: Anne Charbonnier
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000760846(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 199907/07/1999
De: Anne Charbonnier
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000211316(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 199907/07/1999
De: Anne Charbonnier
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000758121(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Anne Charbonnier
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000573648(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Charbonnier (Anne)
caisse d'allocations familiales de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (XXXe promotion)
JORFTEXT000000359566(source JORF)
affectation
12 Août 199212/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.