Arnaud Devienne


De: Arnaud DEVIENNE
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom de la cheffe du service des biens à double usage, tous actes et décisions
mentionnés au I de
l'article 3 du décret n° 2020-74 du
31 janvier 2020
susvisé
autorite_delegation="Cheffe du service des biens à double usage"
JORFTEXT000050174518(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 202404/09/2024
De: Arnaud DEVIENNE
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du chef du service des biens à double usage par intérim, tous actes et décisions
mentionnés au I de
l'article 3 du décret n° 2020-74 du
31 janvier 2020
susvisé
autorite_delegation="Chef du service des biens à double usage par intérim"
JORFTEXT000050104266(source JORF)
délégation de signature
18 Août 202418/08/2024
De: Arnaud DEVIENNE
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom de la cheffe du service des biens à double usage, tous actes et décisions
mentionnés au I de
l'article 3 du décret n° 2020-74 du
31 janvier 2020
modifié susvisé
autorite_delegation="Cheffe du service des biens à double usage"
JORFTEXT000046269725(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 202209/09/2022
De: Arnaud DEVIENNE
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom de la cheffe du service des biens à double usage, tous actes et décisions
mentionnés au I de
l'article 3 du décret n° 2020-74 du
31 janvier 2020
susvisé
autorite_delegation="Cheffe du service des biens à double usage"
JORFTEXT000043950344(source JORF)
délégation de signature
21 Août 202121/08/2021
De: Arnaud DEVIENNE
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du chef du service des biens à double usage, tous actes et décisions
mentionnés au I de
l'article 3 du décret n° 2020-74 du
31 janvier 2020
modifié susvisé
autorite_delegation="Chef du service des biens à double usage"
JORFTEXT000042452351(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 202022/10/2020
De: Arnaud DEVIENNE
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du chef du service des biens à double usage, tous actes et décisions
mentionnés au I de
l'article 3 du décret n° 2020-74 du
31 janvier 2020
susvisé
autorite_delegation="Chef du service des biens à double usage"
JORFTEXT000041768377(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 202031/03/2020
De: Arnaud DEVIENNE
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du chef du service des biens à double usage, tous actes et décisions
mentionnés aux alinéas 1 à 3 du I de
l'article 3 du décret n° 2020-74 du
31 janvier 2020
susvisé
autorite_delegation="Chef du service des biens à double usage"
JORFTEXT000041535567(source JORF)
délégation de signature
06 Février 202006/02/2020
De: Arnaud Devienne
attaché d'administration
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) 428/2009 et (CE) 423/2007 modifié
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
JORFTEXT000039429140(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 201929/11/2019
De: DE VIENNE Arnaud
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2018-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000037348339(source JORF)
renouvellement
30 Août 201830/08/2018
De: Arnaud Devienne
attaché d'administration
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) 428/2009 et (CE) 423/2007 modifié
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
JORFTEXT000037347898(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Arnaud Devienne
attaché d'administration
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) 428/2009 et (CE) 423/2007 modifié. »
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
JORFTEXT000032628543(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 201604/06/2016
De: Arnaud Devienne
attaché d'administration
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) 428/2009 et (CE) 423/2007 modifié. »
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
JORFTEXT000030858332(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 201509/07/2015
De: DE VIENNE (Arnaud)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2015-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000030395552(source JORF)
renouvellement
25 Mars 201525/03/2015
De: Arnaud Devienne
attaché principal d'administration
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) 428/2009 et (CE) 423/2007 modifié
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
JORFTEXT000029493532(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Arnaud Devienne
attaché d'administration
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements CE 428/2009 et 423/2007 modifiés. »
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
JORFTEXT000027960542(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201317/09/2013
De: DE VIENNE (Arnaud)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2012
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000025431668(source JORF)
nomination
03 Mars 201203/03/2012
De: DE VIENNE Arnaud
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000020478001(source JORF)
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Vienne (de) (Arnaud, Guy)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000635832(source JORF)
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Vienne (de) (Arnaud, Guy)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000777729(source JORF)
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Devienne (Arnaud)
Objet:
en application de l'article 26 du décret du
10 juillet 1984
des articles 15 à 16-4 du décret du
24 août 1962
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
date_debut="1994-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000165411(source JORF)
nomination
26 Novembre 199426/11/1994
De: Devienne (Arnaud)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut="1993-04-01"
eleve_ira="Metz"
JORFTEXT000000164490(source JORF)
nomination
24 Août 199324/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.