commissaire enquêteur, conseiller en défense et sécurité auprès d'un préfet de région ; 47 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'intérieur

Au grade de chevalier

membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne

représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin

mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement

Autres usagers

adjudant de sapeurs-pompiers volontaires

Au titre de l'agrafe « Sapeur-pompier »

la médaille de la sécurité intérieure

III. – ÉCHELON BRONZE

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT)

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande, pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT)

membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne

représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin

mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement

Autres usagers

membres du Comité de bassin Adour-Garonne

Représentants des usagers

Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT

membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne

Représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin

mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement

Au titre des professions industrielles

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés

membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les

Représentants des usagers

Industrie

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés

contrôleur de gestion département stratégie et coopération internationale

comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 169e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Toulouse du 17 avril au

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne

Représentants des collectivités territoriales

membres du Comité de bassin Adour-Garonne

Représentants des communes

Communes de plus de 100 000 habitants

Titulaire

au grade de capitaine de police établi

au titre de l'année 2004 les lieutenants de police

Tableau capitaines de police

au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour représenter les collèges

Collectivités territoriales

au Comité de bassin Adour-Garonne

Représentants des communes

Communes de plus de 100 000 habitants

Titulaire

au grade de capitaine de police établi

au titre de l'année 2003 les lieutenants de police

7

candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1999) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT

DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

Aviation civile et météorologie

Techniciens de l'aviation civile et techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)

(Listes fusionnées)

Catégorie D

Yvelines

1

5

candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1999) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT

DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

Aviation civile et météorologie

Techniciens de l'aviation civile et techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)

(Listes fusionnées)

Catégorie D

Essonne

1

professeur à l'université de Nantes

membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes

à compter de la date du présent arrêté, les personnalités

biologiste des hôpitaux, biochimie: centre hospitalier universitaire de Paris, hôpital Saint-Louis (Assistance publique)

chef de service

les praticiens

intercommunal du haut Anjou (site de Ségré)

au diplôme d'expertise comptable du décret du

les candidats suivants

professeur, université de Nantes

le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1987-1990

Président

M. le général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre

Relations internationales

sur la liste nationale d'aptitude les praticiens