Bernard Fragneau


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard Fragneau
préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000022050666(source JORF)
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Fragneau (Bernard, Béla)
préfet de la région Centre, préfet du Loiret. Chevalier du 29 avril 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-04-29"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
promotion
01 Janvier 201001/01/2010
De: Bernard Fragneau
préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Objet:
préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
Préfecture du Loiret
conseil_des_ministres
prefet_region="Centre"
prefet_departement="Loiret"
prefet_departement_code="45"
prefet
JORFTEXT000019595780(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Bernard Fragneau
préfet du Pas-de-Calais
Objet:
préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Groupe:
Préfecture de Vienne
conseil_des_ministres
prefet_region="Poitou-Charentes"
prefet_departement="Vienne"
prefet_departement_code="86"
prefet
JORFTEXT000000823896(source JORF)
nomination
23 Juin 200723/06/2007
De: Bernard Fragneau
préfet de l'Essonne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
JORFTEXT000000268946(source JORF)
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Bernard Fragneau
préfet de l'Essonne
Objet:
préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
Préfecture du Pas-de-Calais
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000792834(source JORF)
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Fragneau (Bernard, Bela)
préfet de l'Essonne. Chevalier du 21 avril 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-04-21"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
promotion
15 Novembre 200515/11/2005
De: Bernard Fragneau
préfet de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
5° Au titre du 5° du même décret
sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
conseil_administration
JORFTEXT000000810705(source JORF)
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Bernard Fragneau
préfet de l'Eure
Objet:
préfet de l'Essonne
Groupe:
Préfecture d'Essonne
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000437158(source JORF)
nomination
11 Juillet 200411/07/2004
De: Bernard Fragneau
préfet du Jura
Objet:
préfet de l'Eure
Groupe:
Préfecture de l'Eure
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000402453(source JORF)
nomination
01 Octobre 200001/10/2000
De: Fragneau (Bernard, Béla)
préfet du Jura ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Bernard Fragneau
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Objet:
préfet du Jura
Groupe:
Préfecture du Jura
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000573219(source JORF)
nomination
22 Août 199822/08/1998
De: Bernard Fragneau
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils
date_debut="1996-12-04"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000379975(source JORF)
titularisation
14 Décembre 199614/12/1996
De: Bernard Fragneau
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brest (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture de Brest
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brest"
sous-prefecture_departement_code="29"
JORFTEXT000000190519(source JORF)
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Fragneau (Bernard)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Brest (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour l'administration de la police de Versailles (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture de Brest
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brest"
sous-prefecture_departement_code="29"
JORFTEXT000000543979(source JORF)
nomination
09 Janvier 199309/01/1993
De: Fragneau (Bernard)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000175443(source JORF)
détachement
18 Mars 199218/03/1992
De: Fragneau (Bernard)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1991-09-16"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000344927(source JORF)
réintégration
03 Décembre 199103/12/1991
De: Bernard Fragneau
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour l'administration de la police de Versailles (1re catégorie)
Groupe:
Police de Versailles (1re catégorie)
sous-prefet
JORFTEXT000000720802(source JORF)
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Fragneau (Bernard)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
date_debut="1985-09-16"
date_fin="1990-01-11"
JORFTEXT000000167560(source JORF)
détachement
26 Avril 199026/04/1990
De: Fragneau (Bernard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000341737(source JORF)
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Fragneau (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne "
grade="Directeur"
JORFTEXT000000159329(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 199019/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.