Bernard Laporte


De: LAPORTE (Bernard)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2010-09-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000021774181(source JORF)
radiation
02 Février 201002/02/2010
De: Bernard Laporte
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction monde
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la coopération de sécurité et de défense (DSCD)
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000021026639(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 200909/09/2009
De: Bernard Laporte
Objet:
secrétaire d'Etat chargé des sports
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
JORFTEXT000020781363(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 200924/06/2009
De: Bernard Laporte
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction monde
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la coopération de sécurité et de défense (DSCD)
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000020436261(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Bernard Laporte
Objet:
secrétaire d'Etat chargé des sports
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
JORFTEXT000020080349(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Bernard Laporte
Objet:
secrétaire d'Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative, auprès de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative, auprès de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000018383234(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Bernard Laporte
Objet:
secrétaire d'Etat chargé des sports
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
JORFTEXT000000249779(source JORF)
nomination
23 Octobre 200723/10/2007
De: Bernard Laporte
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la coopération de défense
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000000824652(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 200714/09/2007
De: Laporte (Bernard)
ophtalmologiste ; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Bernard Laporte
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la coopération de défense
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000275884(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 200623/11/2006
De: Bernard Laporte
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la coopération de défense
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000243616(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 200620/09/2006
De: Bernard Laporte
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la coopération de défense
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000243051(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 200606/07/2006
De: Bernard Laporte
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000786344(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Bernard Laporte
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000809821(source JORF)
délégation de signature
28 Août 200528/08/2005
De: Laporte (Bernard, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe de réserve
Les ingénieurs principaux de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Laporte (Bernard)
adjoint au chef du service des affaires francophones
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants de l'Etat
A. - Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés à l'article 2, quatrième alinéa, 1o à 8o, du décret no 94-937 du
24 octobre 1994
relatif à la Commission nationale de la coopération décentralisée instituée par l'article 134 de la loi d'orientation no 92-125 du
6 février 1992
représentants du ministre chargé de la francophonie
Suppléant
Remplace:M. Le Vert (Louis)
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
suppleant
JORFTEXT000000355871(source JORF)
nomination
05 Janvier 199605/01/1996
De: Laporte (Bernard)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon, puis au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000735445(source JORF)
promotion
12 Avril 199512/04/1995
De: Laporte (Bernard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000550077(source JORF)
inscription
15 Décembre 199415/12/1994
De: Bernard Laporte
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
Au 7e échelon
JORFTEXT000000172735(source JORF)
nomination
11 Mai 199111/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.