Bernard Zuber

De: Bernard Zuber
Objet:
membre du Comité de la réglementation comptable
Sont signalés
membres du Comité de la réglementation comptable
conformément à
l'article 2 de la loi n° 98-261 du
6 avril 1998
portant réforme de la réglementation comptable et adaptation du régime de la publicité foncière :
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000017882023(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Bernard Zuber
Objet:
membre du Comité de la réglementation comptable
Sont signalés
membres du Comité de la réglementation comptable
conformément à
l'article 2 de la loi n° 98-261 du
6 avril 1998
portant réforme de la réglementation comptable et adaptation du régime de la publicité foncière :
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000017576123(source JORF)
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Bernard Zuber
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000647854(source JORF)
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Zuber (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
personnalités qualifiées
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000454754(source JORF)
nomination
24 Février 200624/02/2006
De: Bernard Zuber
Objet:
président du Haut Conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
president
JORFTEXT000000636762(source JORF)
nomination
08 Janvier 200608/01/2006
De: Bernard Zuber
conseiller maître à la Cour des comptes, admis à la retraite
Objet:
président du Haut Conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
date_debut="2005-09-20"
a_sa_demande
president
JORFTEXT000000636762(source JORF)
cessation de fonction
08 Janvier 200608/01/2006
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître, désigné par le premier président de la Cour des comptes
Objet:
membre du Comité de la réglementation comptable
Sont signalés
membres du Comité de la réglementation comptable
conformément à
l'article 2 de la loi n° 98-261 du
6 avril 1998
portant réforme de la réglementation comptable et adaptation du régime de la publicité foncière :
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000000447228(source JORF)
nomination
23 Septembre 200523/09/2005
De: Bernard Zuber
conseiller maître à la 6e chambre de la Cour des comptes
Objet:
président du Haut Conseil de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
president
JORFTEXT000000782714(source JORF)
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes et de la Chambre nationale de discipline des commissaires aux comptes
Remplace:M. Vorms (Antoine)
Groupe:
Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes et de la Chambre nationale de discipline des commissaires aux comptes
JORFTEXT000000596702(source JORF)
nomination
13 Juillet 200213/07/2002
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître, désigné par le premier président de la Cour des comptes
Objet:
membre du Comité de la réglementation comptable
Ont été signalés
membre du Comité de la réglementation comptable
conformément à
l'article 2 de la loi n° 98-261 du
6 avril 1998
portant réforme de la réglementation comptable et adaptation du régime de la publicité foncière :
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000000410792(source JORF)
nomination
02 Mars 200202/03/2002
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission prévue à l'article L. 134-1 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Déniel (Alain)
Groupe:
Commission prévue à l'article L. 134-1 du code de la sécurité sociale
date_debut="2000-11-01"
president
JORFTEXT000000207440(source JORF)
nomination
17 Novembre 200017/11/2000
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
Remplace:M. Gasse (Didier)
Groupe:
Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
suppleant
JORFTEXT000000216907(source JORF)
nomination
14 Juin 200014/06/2000
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
dans les cadres de la juridiction
membre de l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
date_debut="2000-01-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000398289(source JORF)
réintégration
17 Février 200017/02/2000
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
date_debut="1997-01-06"
duree="cinq ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000748615(source JORF)
détachement
29 Avril 199729/04/1997
De: Zuber (Bernard)
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="6 ans"
JORFTEXT000000198923(source JORF)
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Zuber (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes, en service détaché auprès du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
secrétaire général
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1992-07-21"
cour_comptes
JORFTEXT000000174490(source JORF)
réintégration
07 Avril 199207/04/1992
De: Zuber (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et télécommunications
au titre de personnalités qualifiées dans le secteur des postes et télécommunications
Groupe:
Commission supérieure du service public des postes et télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000716791(source JORF)
nomination
16 Octobre 199016/10/1990