Bruno Fontenaist


De: Bruno Fontenaist
Objet:
membres du groupe de personnalités qualifiées chargé d'émettre un avis sur les projets de pôles de compétitivité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juillet 200510/07/2005
De: Fontenaist (Bruno, Marie, Emile)
préfet de région honoraire. Officier du 24 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-11-24"
promotion
27 Mars 200527/03/2005
De: Bruno Fontenaist
préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
22 Décembre 200222/12/2002
De: Bruno Fontenaist
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-02-15"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
depart_retraite
admission
22 Décembre 200222/12/2002
De: Fontenaist (Bruno)
préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime. Officier du 1er octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-10-01"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Fontenaist (Bruno)
préfet de région
Objet:
à titre personnel, et
membres de la Commission centrale de sécurité
membres permanents
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Bruno Fontenaist
préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Objet:
préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Haute-Normandie"
prefet_departement="Seine-Maritime"
prefet_departement_code="76"
prefet
nomination
22 Août 199822/08/1998
De: Fontenaist (Bruno, Marie, Emile)
préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne. Chevalier du 9 mars 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-03-09"
promotion
14 Juillet 199814/07/1998
De: Fontenaist (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
04 Avril 199704/04/1997
De: Bruno Fontenaist
préfet du Val-de-Marne
Objet:
préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Poitou-Charentes"
prefet_departement="Vienne"
prefet_departement_code="86"
prefet
nomination
03 Novembre 199603/11/1996
De: Fontenaist (Bruno)
préfet du Val-de-Marne
Objet:
à titre personnel, et
membres de la Commission centrale de sécurité
membres permanents
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Août 199609/08/1996
De: Fontenaist (Bruno)
préfet
Objet:
membres de la commission des travaux mixtes
Membres civils de la commission des travaux mixtes instituée par la loi du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes
Groupe:
nomination
22 Février 199522/02/1995
De: Bruno Fontenaist
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:
préfet du Val-de-Marne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Bruno Fontenaist
préfet, secrétaire général de la préfecture d'Ile-de-France, et, d'autre part
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat, d'une part
à compter de la date de publication du présent décret
Remplace:M. Gérard Dauphin
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Fontenaist (Bruno)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
promotion
06 Août 199106/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.