Charles Clément-Fromentel


De: Charles CLEMENT-FROMENTEL
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle économie, finances, industrie et numérique
Conseiller petites et moyennes entreprises, consommation, économie responsable
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2024-01-23"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000049010626(source JORF)
nomination
25 Janvier 202425/01/2024
De: Charles Clément-Fromentel
conseiller petites et moyennes entreprises, consommation, économie responsable
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2023-10-24"
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000048910925(source JORF)
nomination
11 Janvier 202411/01/2024
De: Charles CLEMENT-FROMENTEL
Objet:
conseiller technique petites et moyennes entreprises, consommation, économie responsable (pôle économie, finances, industrie et numérique) au cabinet de la Première ministre
cabinet="Première ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000048299838(source JORF)
nomination
01 Novembre 202301/11/2023
De: Charles Clément-Fromentel
agent contractuel, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000034598760(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 201706/05/2017
De: Charles Clément-Fromentel
agent contractuel, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000033982060(source JORF)
délégation de signature
05 Février 201705/02/2017
De: Charles Clément-Fromentel
agent contractuel, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000033390203(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 201616/11/2016
De: Charles Clément-Fromentel
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentant suppléant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. François Engel
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000033285823(source JORF)
nomination
23 Octobre 201623/10/2016
De: Charles Clément-Fromentel
agent contractuel, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000033171639(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Charles Clément-Fromentel
agent contractuel, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000032791182(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Charles Clément-Fromentel
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Remplace:M. François Engel
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
JORFTEXT000032630787(source JORF)
nomination
05 Juin 201605/06/2016
De: Charles Clément-Fromentel
Objet:
membre du conseil d'administration d'AREVA NC
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
Remplace:M. François Engel
Groupe:
Areva
conseil_administration
JORFTEXT000032591550(source JORF)
nomination
28 Mai 201628/05/2016
De: Charles Clément-Fromentel
Objet:
membre du conseil d'administration d'AREVA Mines
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
Remplace:M. François Engel
Groupe:
Areva
conseil_administration
JORFTEXT000032591548(source JORF)
nomination
28 Mai 201628/05/2016
De: Charles Clément-Fromentel
agent contractuel, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000032482302(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 201603/05/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.