Claude Domeizel

De: Domeizel (Claude, Hippolyte)
président du conseil d'administration d'une caisse nationale de retraites. Chevalier du 19 février 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-02-19"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
promotion
01 Janvier 201701/01/2017
De: Claude Domeizel
Objet:
titulaires
Groupe:
Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
JORFTEXT000030094044(source JORF)
élection
14 Janvier 201514/01/2015
De: Claude DOMEIZEL
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000028787030(source JORF)
composition
28 Mars 201428/03/2014
De: Claude DOMEIZEL
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000028665630(source JORF)
composition
02 Mars 201402/03/2014
De: Claude DOMEIZEL
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000026759639(source JORF)
composition
12 Décembre 201212/12/2012
De: Claude DOMEIZEL
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000025264144(source JORF)
composition
01 Février 201201/02/2012
De: Claude DOMEIZEL
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000024064103(source JORF)
élection
26 Mai 201126/05/2011
De: Claude DOMEIZEL
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000024064103(source JORF)
composition
26 Mai 201126/05/2011
De: Domeizel (Claude)
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
représentant des autres régimes de retraite
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
JORFTEXT000023827257(source JORF)
nomination
08 Avril 201108/04/2011
De: Claude DOMEIZEL
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du président du Sénat
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000021520588(source JORF)
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Claude Domeizel
Objet:
titulaires
Groupe:
Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
JORFTEXT000019995694(source JORF)
élection
27 Décembre 200827/12/2008
De: Domeizel (Claude)
président de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
représentant des autres régimes de retraite
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
JORFTEXT000018768423(source JORF)
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Claude Domeizel
sénateur des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants du Sénat
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000796084(source JORF)
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Claude Domeizel
sénateur des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants du Sénat
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000796084(source JORF)
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Claude Domeizel
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation du président du Sénat
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000823081(source JORF)
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Claude Domeizel
président de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
représentant des autres régimes de retraite
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
JORFTEXT000000624967(source JORF)
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Domeizel (Claude)
sénateur des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Sénat
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000431366(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Claude Domeizel
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article 4 du décret n° 82-697
du
4 août 1982
modifié
Sur désignation du président du Sénat
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000787703(source JORF)
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Claude Domeizel
président de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
personnes qualifiées désignées
représentant des autres régimes de retraite
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000766653(source JORF)
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Domeizel (Claude, Hippolyte)
maire de Volx (Alpes-de-Haute-Provence) ; 37 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998