Daniel Bouchez


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BOUCHEZ Daniel
Jean, Michel, ancien président du conseil de prud'hommes de
Objet:
Cour d'appel d'AMIENS
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSB2127985A(source BOMJ)
conférés
28 Octobre 202128/10/2021
De: Bouchez Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707213S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Bouchez Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610841S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bouchez Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517128S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bouchez, Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415413S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Bouchez (Daniel, Noël)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 13 juillet 2000
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-13"
JORFTEXT000029205363(source JORF)
promotion
08 Juillet 201408/07/2014
De: Bouchez Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308944S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bouchez Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223798S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Bouchez Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1118410S(source BOMI)
prime
30 Mai 201130/05/2011
De: Bouchez (Daniel, Joël)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000023182679(source JORF)
promotion
09 Décembre 201009/12/2010
De: Bouchez (Daniel, Maurice)
directeur de recherche honoraire ; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Bouchez (Daniel, Clément, Auguste)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Bouchez (Daniel, Noël)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000611771(source JORF)
promotion
11 Novembre 200611/11/2006
De: Bouchez (Daniel, Joël)
lieutenant-colonel ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000810446(source JORF)
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Bouchez (Daniel, Noël)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Bouchez (Daniel, Joël)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000602064(source JORF)
nomination
21 Mars 200321/03/2003
De: Bouchez (Daniel, Noël)
infanterie
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Bouchez (Daniel, Joël)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Bouchez (Daniel, Joël)
chef d'escadron ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Bouchez (Daniel, Joël)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Bouchez (Daniel, Noël)
chef de bataillon, infanterie ; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Bouchez (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
directeur de 1re classe de 5e échelon à la maison d'arrêt de Loos
Groupe:
Direction de 1re classe de 5e échelon à la maison d'arrêt de Loos
date_debut="2000-04-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000764147(source JORF)
admission
19 Février 200019/02/2000
De: Bouchez (Daniel, Joël)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000394587(source JORF)
nomination
02 Mai 199902/05/1999
De: Bouchez (Daniel, Joël)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Bouchez (Daniel, Noël)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000392175(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Bouchez (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4-1 et L. 24-1, premier alinéa, du code des pensions civiles et militaires de retraite
directeur de 2e classe de 4e échelon au centre pénitentiaire de Maubeuge
Groupe:
Direction de 2e classe de 4e échelon au Centre pénitentiaire de Maubeuge
date_debut="1998-05-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000203159(source JORF)
admission
21 Janvier 199821/01/1998
De: Bouchez (Daniel, Noël)
infanterie
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Bouchez (Daniel, Noël)
capitaine, infanterie ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Bouchez (Daniel)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes de
Groupe:
Académie de Nantes
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000366865(source JORF)
cessation de fonction
08 Octobre 199408/10/1994
De: Bouchez (Daniel)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000182716(source JORF)
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Bouchez (Daniel)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année universitaire 1993-1994
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuels de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1993-1994
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000727124(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Bouchez (Daniel)
sous-directeur au centre de détention de Villenauxe
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000163143(source JORF)
promotion
26 Mars 199326/03/1993
De: Bouchez (Daniel, Joël)
Objet:
dans l'armée active
Avec le grade de capitaine
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Bouchez (Daniel)
directeur de recherches au C.N.R.S
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année universitaire 1992-1993
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1992-1993 est fixée
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole="École française d'Extrême-Orient pour l'année universitaire 1992-1993"
JORFTEXT000000710163(source JORF)
nomination
05 Juin 199205/06/1992
De: Daniel Bouchez
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000345628(source JORF)
nomination
05 Juin 199205/06/1992
De: Daniel Bouchez
Objet:
dans leur grade
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000358297(source JORF)
titularisation
05 Avril 199205/04/1992
De: Bouchez (Daniel)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Groupe:
Académie de Nantes
JORFTEXT000000162086(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bouchez (Daniel, Noël)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.