Dominique Orsini

De: Dominique ORSINI
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er octobre 2026
conseiller à la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000053407759(source JORF)
admission
28 Janvier 202628/01/2026
De: Dominique ORSINI
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2016prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, susvisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000033927883(source JORF)
inscription
27 Janvier 201727/01/2017
De: Dominique ORSINI
vice-président au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Dominique ORSINI
vice-président au tribunal de grande instance de Poitiers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
JUSC1604136A(source BOMJ)
nomination
17 Février 201617/02/2016
De: Orsini (Dominique)
Caporal, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000031460583(source JORF)
décoration
10 Novembre 201510/11/2015
De: Dominique ORSINI
vice-président au tribunal de grande instance de Poitiers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
JUSC1301764A(source BOMJ)
nomination
24 Janvier 201324/01/2013
De: Dominique ORSINI
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
du service du tribunal d'instance de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Tribunal d'instance de Poitiers
date_debut="2012-09-02"
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
tribunal_instance="Poitiers"
JORFTEXT000026308374(source JORF)
décharge
23 Août 201223/08/2012
De: ORSINI (Dominique)
juge (Saint-Brieuc)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Dominique Orsini
juge au tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Tribunal d'instance de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
tribunal_instance="Poitiers"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Orsini (Dominique)
juge (Saint-Brieuc)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Orsini (Dominique)
juge (Saint-Brieuc)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Orsini (Dominique)
juge (Saint-Brieuc)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Orsini (Dominique)
colonel, artillerie ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919(source JORF)
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Orsini (Dominique)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000372621(source JORF)
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Orsini (Dominique)
artillerie
Objet:
pour l'année 1995 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
108
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000551857(source JORF)
promotion
28 Décembre 199428/12/1994
De: Dominique Orsini
juge au tribunal de première instance de Papeete
Objet:
au premier groupe du premier grade
Groupe:
Premier groupe du premier grade
JORFTEXT000000364088(source JORF)
élévation
12 Mars 199412/03/1994
De: Orsini (Dominique)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990