Frédérique Hamm

De: Frédérique HAMM
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant de la direction des publics du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
Archives nationales
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000052574954(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 202515/11/2025
De: Hamm (Frédérique, Caroline, Doris)
conservatrice générale du patrimoine, directrice d'archives départementales ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034429260(source JORF)
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Frédérique Hamm
conservatrice générale du patrimoine, directrice des archives départementales du Loiret
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
2
personnalité qualifiée en matière d'archives
membre suppléant
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030046121(source JORF)
nomination
06 Janvier 201506/01/2015
De: Frédérique Hamm
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine pour l'année 2012 les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
Patrimoine
corps="Conservateurs généraux du patrimoine pour l'année 2012 les conservateurs en chef du patrimoine"
JORFTEXT000025839061(source JORF)
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Frédérique HAMM
conservatrice en chef du patrimoine, adjointe à la directrice scientifique du site de Fontainebleau du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes et décisions, à l'exclusion des conventions, marchés publics, arrêtés et décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
JORFTEXT000022096710(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Frédérique Hamm
conservatrice en chef du patrimoine, adjointe à la directrice scientifique du site de Fontainebleau du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des marchés publics et des conventions
Groupe:
Archives nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
JORFTEXT000021344367(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Frédérique Hamm
conservateur du patrimoine, adjointe à la directrice scientifique du site de Fontainebleau du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions, à l'exclusion des marchés publics et des conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
JORFTEXT000020564062(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200930/04/2009
De: Frédérique Hamm
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « inventaire général »
Un représentant de la spécialité « archives »
Groupe:
Commissions d'évaluation scientifique
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000647140(source JORF)
nomination
19 Décembre 200619/12/2006
De: Frédérique Hamm
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000600594(source JORF)
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Frédérique Hamm
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « inventaire général »
Un représentant de la spécialité archives
Groupe:
Commissions d'évaluation scientifique
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000770591(source JORF)
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Hamm (Frédérique)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Frédérique Hamm
Objet:
conservateurs de 2e classe du patrimoine
Spécialité Archives
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000184289(source JORF)
nomination
27 Octobre 199427/10/1994
De: Hamm (Frédérique)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement pour l'année 1992 des conservateurs
Spécialité Archives
JORFTEXT000000727035(source JORF)
nomination
22 Juillet 199322/07/1993
De: Hamm (Frédérique)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000164900(source JORF)
conférés
12 Juin 199312/06/1993