Francis Muel

De: Muel (Francis)
conservateur du patrimoine honoraire, ancien inspecteur général de l'architecture et du patrimoine, spécialité inventaire général, spécialiste de l'orfèvrerie
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
d)
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000046550199(source JORF)
nomination
13 Novembre 202213/11/2022
De: Muel (Francis)
conservateur du patrimoine honoraire, ancien inspecteur général de l'architecture et du patrimoine, spécialité inventaire général, spécialiste de l'orfèvrerie
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Muel (Francis, Nicolas, Xavier)
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis
à faire valoir ses droits à pension
date_debut="2008-09-02"
a_sa_demande
JORFTEXT000020060394(source JORF)
radiation
10 Janvier 200910/01/2009
De: Francis Muel
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Francis Muel
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
Commissions d'évaluation scientifique
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000647140(source JORF)
nomination
19 Décembre 200619/12/2006
De: Muel (Francis)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 3e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000241425(source JORF)
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Muel (Francis)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Muel (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture du patrimoine"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Muel (Francis)
conservateur général du patrimoine, conservateur régional de l'Inventaire des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Institut national du patrimoine
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000790456(source JORF)
nomination
19 Août 200519/08/2005
De: Muel (Francis)
conservateur général du patrimoine, président de la conférence des conservateurs généraux de l'inventaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:
Institut national du patrimoine
École du Louvre
ecole
JORFTEXT000000590305(source JORF)
nomination
28 Avril 200228/04/2002
De: Muel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 3e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Muel (Francis)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Francis Muel
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « musées »
Un représentant de la spécialité inventaire général
Groupe:
Commissions d'évaluation scientifique
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000770591(source JORF)
nomination
14 Juin 200114/06/2001
De: Francis Muel
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
JORFTEXT000000390857(source JORF)
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Francis Muel
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: Muel (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Muel (Francis)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Musées
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Muel (Francis)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Muel (Francis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000362376(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Muel (Francis)
Objet:
conservateur du patrimoine de 1re classe
JORFTEXT000000354295(source JORF)
promotion
09 Mars 199109/03/1991
De: Muel (Francis)
conservateur de l'inventaire
Objet:
conservateur régional du service de l'inventaire régional de Bretagne
Remplace:M. Barrie (Roger)
Groupe:
Service de l'inventaire régional de Bretagne
JORFTEXT000000715514(source JORF)
nomination
21 Juillet 199021/07/1990