14 Avril 2001

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De: Ponsard (Dominique)
attaché principal de 2e classe d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000770191(source JORF)
promotion
14 Avril 200114/04/2001
De: Guillaume Viscaino
brigadier de police à la circonscription de sécurité publique de Lyon (Rhône)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000769814(source JORF)
citation
14 Avril 200114/04/2001
De: Didier Schulmann
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: Philippe Schillinger
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: Patrick Périn
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: Francis Muel
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: Jean Le Pottier
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: Dominique Cerclet
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: Laurent Bourgeau
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: Martine Salmon-Dalas
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: Antoinette Romain
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: Christine Nougaret
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: Isabelle Neuschwander
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: France Dijoud
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: Catherine Dhérent
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: Geneviève Bresc
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768871(source JORF)
inscription
14 Avril 200114/04/2001
De: Dubertrand (Roland)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur (sous-direction d'Afrique du Nord) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction (sous-direction d'Afrique du Nord) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
JORFTEXT000000768870(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Roth (Daniel)
université Aix-Marseille-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000768869(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Roth (Daniel)
université Aix-Marseille-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000768869(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Pierre (Loïc)
université d'Evry-Val-d'Essonne
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000768869(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Mirochnikoff (Yvan)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000768869(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Lemmel (Claude)
université Paris-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000768869(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Emler (Nicholas)
université Paris-V
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000768869(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Comby (Joseph)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000768869(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Butor (Patrick)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000768869(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Billon (Alain)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000768869(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Archimbaud (Michel)
université Rennes-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000768869(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Jacquemain (Martine), épouse Lamour
université Paris-V
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000768869(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Thierry (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000768868(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Malet (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Châteaudun
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Cosne-Cours-sur-Loire
Groupe:
Sous-préfecture de Châteaudun
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaudun"
sous-prefecture_departement_code="28"
JORFTEXT000000768867(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Cloris (Francis)
magistrat détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de Seine-et-Marne
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Groupe:
Préfecture de Seine-et-Marne
Préfecture de la Drôme
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Drôme"
JORFTEXT000000768866(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Clavel (Martine)
commissaire principale de la police nationale détachée
Objet:
sous-préfète de Soissons
sous-préfète de 1re classe, sous-préfète chargée de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de Seine-et-Marne
Groupe:
Préfecture de Seine-et-Marne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Soissons"
sous-prefecture_departement_code="02"
JORFTEXT000000768865(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Le Gall (Agnès, Marie, Simone)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Alain Besnard et Philippe Gautreau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000768864(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Besnard (Alain, Jean, Henri, Simon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Besnard et Philippe Gautreau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000768864(source JORF)
cessation de fonction
14 Avril 200114/04/2001
De: Olyve (Pierre, Bernard, Maurice)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Birs (Thierry)
huissier
huissier_residence="Molliens-Dreuil (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000768863(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Schuller (Laurence, Marie, Madeleine, Salomé)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000768862(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Gonin (Marie-Françoise)
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité des Pays de la Loire
date_debut="2001-04-17"
JORFTEXT000000768861(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Gildas Le Coz
Objet:
chargé de mission auprès de la ministre
date_debut="2001-04-02"
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000768860(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Birs (Thierry)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Gaboriau et Jean-Pierre Suire-Duron, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Poitiers (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000588874(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Gaboriau (Jean-Marie, Léon)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Gaboriau et Jean-Pierre Suire-Duron, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Poitiers (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000588874(source JORF)
cessation de fonction
14 Avril 200114/04/2001
De: Mourougaiane Virapoulle (Magali, Marie, Odile), épouse Ramassamy
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Paul Lemerle, François Gerard, Michel Grondin, Michel Bellanger et Sihem Locate, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000000588873(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Pruvot (Pascale, Yvonne, Alix)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jacques Jaffary, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Apt (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000588872(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Jean-Louis Haussaire
attaché principal d'administration centrale
Objet:
commissaire du Gouvernement près la Fondation du patrimoine
Remplace:M. Claude Truchot
Groupe:
Fondation du patrimoine
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000588840(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Zeisser (Nicole)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000588839(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Roé d'Albert (Yvon)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service (direction des archives) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Chef de service (direction des archives) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588838(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Renaud Vignal
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Côte d'Ivoire
Remplace:M. Francis Lott
Groupe:
République de Côte d'Ivoire
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Côte d'Ivoire"
JORFTEXT000000588837(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Schnakenbourg (Christian)
université d'Amiens
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000588835(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Le Gall (Yvon)
université Strasbourg-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000588835(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Courtois (Gérard)
université d'Artois (Douai)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000588835(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Vendrand (Jacqueline), épouse Voyer
université du Havre
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000588835(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Robineau (François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000588834(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Gugger (Bertrand)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Auvergne Clermont-I (institut universitaire de technologie d'Aubière)
Groupe:
Université d'Auvergne Clermont-I (Institut universitaire de technologie d'Aubière)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000588795(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Legeai (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du budget, des finances et du contrôle de gestion à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Sous-direction du budget, des finances et du contrôle de gestion à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000588734(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Moreau (Yannick)
Objet:
présidente du Conseil supérieur de la prud-homie
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
a_sa_demande
president
JORFTEXT000000588733(source JORF)
cessation de fonction
14 Avril 200114/04/2001
De: Bernard Pauletto
adjudant-chef de sapeurs-pompiers professionnels, du corps départemental des sapeurs-pompiers du Rhône, d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000406336(source JORF)
citation
14 Avril 200114/04/2001
De: Valette (Régine)
chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée
Objet:
dans son corps d'origine
secrétaire générale de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale de Toulon
Groupe:
Caisse nationale militaire de sécurité sociale
date_debut="2001-08-06"
JORFTEXT000000404670(source JORF)
réintégration
14 Avril 200114/04/2001
De: Sahuquet (Gérard, Alain, Jacques)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Christian Jean dit Cazaux, Monique Dubern et Alain Briscadieu, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Bordeaux (Gironde)
Groupe:
Société civile professionnelle Christian Jean dit Cazaux, Monique Dubern et Alain Briscadieu, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
JORFTEXT000000404531(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Dubern (Monique, Françoise, Marie, Paulette)
Objet:
commissaire-priseur associée
membre de la société Christian Jean dit Cazaux, Monique Dubern et Alain Briscadieu, commissaires-priseurs associés
Groupe:
Société Christian Jean dit Cazaux, Monique Dubern et Alain Briscadieu, commissaires-priseurs associés
JORFTEXT000000404531(source JORF)
cessation de fonction
14 Avril 200114/04/2001
De: François Stasse
conseiller d'Etat
Objet:
président titulaire du conseil de discipline des praticiens hospitaliers
à compter de la signature du présent arrêté
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens hospitaliers
president
JORFTEXT000000404528(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Jean-Marie Pauti
conseiller d'Etat
Objet:
président titulaire du conseil de discipline des praticiens hospitaliers
à compter de la signature dudit arrêté
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens hospitaliers
president
JORFTEXT000000404528(source JORF)
cessation de fonction
14 Avril 200114/04/2001
De: Nathalie Gavarino
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2001-04-23"
ecole
JORFTEXT000000404495(source JORF)
cessation de fonction
14 Avril 200114/04/2001
De: Bellin (Richard)
conseiller de chambre régionale des comptes de 1re classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Ankara
conseiller commercial de 1re classe
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Turquie
Groupe:
Conseil commercial de 1re classe
JORFTEXT000000404490(source JORF)
affectation
14 Avril 200114/04/2001
De: Alain Alaux
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services sociaux)
Remplace:M. Gérard Audivert
Groupe:
Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services sociaux)
JORFTEXT000000404489(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Alain Alaux
contrôleur principal des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux de la Dordogne
date_debut="2001-02-01"
JORFTEXT000000404489(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Claris Ratiarson
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité technique, 5e échelon
Groupe:
Chef d'unité technique
date_debut="2001-07-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000222378(source JORF)
admission
14 Avril 200114/04/2001
De: Rolland (Alain)
prendra fin le
30 novembre 2003
date d'expiration du mandat de quatre ans des membres nommés par l'arrêté du
8 novembre 1999
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000000222377(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Rolland (Alain)
capitaine d'armement à la CMA/CGM
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:M. Manson (Pascal)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000000222377(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Alain Costes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre de l'éducation nationale
Remplace:Mme Geneviève Berger
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000222376(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Torre (Dominique)
université de Nice
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Tiran (André)
université de Brest
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Sand-Zantman (Alain)
université Lyon-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Rebeyrol (Antoine)
université Paris-VIII
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Monnier (Jean-Marie)
université du Havre
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Mathieu (Claude)
université de Tours
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Hountondji (Guéliffo)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Granger (Thierry)
université d'Artois (Béthune)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Gislain (Jean-Jacques)
université du Mans
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Gilles (Philippe)
université de Toulon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Gaubert (Patrice)
université du Littoral
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Biesmans (Francis)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Bellet (Michel)
université de Saint-Etienne
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Bazen (Stephen)
université Bordeaux-IV
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Danset (Dorothée), épouse Rivaud
université de Reims
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Benhamou (Françoise), épouse Hassan
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000222375(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Blondel (Joseph)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000222374(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Alain Vacque
Objet:
membres, aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Section semences de maïs et sorgho
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000222343(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Jean-Pierre Minault
au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Objet:
membres, aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Section semences de maïs et sorgho
Remplace:M. Jean-Bernard Bonastre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000222343(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Maurice Couste
Objet:
membres, aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Section semences de maïs et sorgho
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000222343(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Yves Loisel
(Syndicat national des producteurs d'alcool agricole)
Objet:
membres, aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Section semences de betteraves et de chicorée industrielle
Remplace:M. Jean-Yves Guyot
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000222343(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Roland Hue
Objet:
membres, aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Section semences de betteraves et de chicorée industrielle
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000222343(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Jean-Jacques Guyot
(Syndicat national des fabricants de sucre de France)
Objet:
membres, aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Section semences de betteraves et de chicorée industrielle
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000222343(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Daniel Brochu
Objet:
au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (CENALDI)
Remplace:M. Benoît Courtier
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000222343(source JORF)
désignation
14 Avril 200114/04/2001
De: Suleiman (Ezra)
Institut d'études politiques de Paris, douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), pour les périodes mentionnées ci-dessous
JORFTEXT000000222196(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Suleiman (Ezra)
Institut d'études politiques de Paris, douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), pour les périodes mentionnées ci-dessous
JORFTEXT000000222196(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Seabright (Paul)
université Toulouse-I, douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), pour les périodes mentionnées ci-dessous
JORFTEXT000000222196(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Mezghani (Ali)
université Paris-I, trente-six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), pour les périodes mentionnées ci-dessous
JORFTEXT000000222196(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Margiotta Broglio (Francesco)
université Paris-XI, six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), pour les périodes mentionnées ci-dessous
JORFTEXT000000222196(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Lyonnet du Moutier (Michel)
université Paris-X, douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), pour les périodes mentionnées ci-dessous
JORFTEXT000000222196(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Amblard (Henri)
université Lyon-III, vingt-quatre mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), pour les périodes mentionnées ci-dessous
JORFTEXT000000222196(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Soulet (Ghislaine)
université Strasbourg-III, douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), pour les périodes mentionnées ci-dessous
JORFTEXT000000222196(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Pierson (Joseph, Emile, Auguste)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Joseph Pierson et Hervé Pierson, huissiers de justice associés, dissoute
huissier
huissier_residence="Metz (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000222194(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Stroesser (Jean-Paul, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sélestat (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000222193(source JORF)
cessation de fonction
14 Avril 200114/04/2001
De: Bernard Maurin
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France pour être mis à la disposition de la direction des relations du travail (bureau NC 1)
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail
date_debut="2001-03-01"
JORFTEXT000000222192(source JORF)
promotion
14 Avril 200114/04/2001
De: Pierre Leflon
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant la direction d'Electricité de France
Remplace:M. Gilbert Astre
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000222190(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.