Gilles Bizeul

De: Gilles BIZEUL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2024-12-24"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000050231678(source JORF)
admission
18 Septembre 202418/09/2024
De: Gilles BIZEUL
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (2e tour)
Groupe:
Conseil maître
date_debut="2022-04-04"
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000045442933(source JORF)
nomination
31 Mars 202231/03/2022
De: Gilles BIZEUL
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président des chambres régionales des comptes La Réunion-Mayotte
date_debut="2021-07-01"
a_sa_demande
cour_comptes
president
JORFTEXT000043630739(source JORF)
cessation de fonction
10 Juin 202110/06/2021
De: Bizeul (Gilles, Bernard, Paul)
président d'une chambre régionale des comptes ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000043522969(source JORF)
nomination
22 Mai 202122/05/2021
De: Gilles Bizeul
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Au siège de président ou vice-président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller référendaire
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
suppleant
JORFTEXT000043386843(source JORF)
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Gilles BIZEUL
conseiller référendaire et vice président de la chambre régionale des comptes Ile-de-France
Objet:
président aux chambres régionales des comptes La Réunion et Mayotte
Groupe:
Réunion et Mayotte
date_debut="2019-03-01"
cour_comptes
president
JORFTEXT000038144158(source JORF)
affectation
20 Février 201920/02/2019
De: Gilles Bizeul
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
5 avril 2018
Au siège de président ou vice-président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller référendaire
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
suppleant
JORFTEXT000036915655(source JORF)
élection
17 Mai 201817/05/2018
De: Gilles Bizeul
conseiller référendaire, vice-président de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
président de l'observatoire des prix, des marges et des revenus à Saint-Pierre-et-Miquelon
Remplace:M. François David
Groupe:
Observatoire des prix, des marges et des revenus à Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2016-01-01"
duree="cinq ans renouvelable"
cour_comptes
president
JORFTEXT000032146463(source JORF)
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Gilles BIZEUL
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2015-05-01"
cour_comptes
JORFTEXT000030431256(source JORF)
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: BIZEUL
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
vice-président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
date_debut="2015-05-01"
cour_comptes
JORFTEXT000030431256(source JORF)
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Bizeul (Gilles)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
Présidents de section de chambre régionale des comptes
president
JORFTEXT000025391732(source JORF)
promotion
22 Février 201222/02/2012
De: Bizeul (Gilles)
premier conseiller., Provence-Alpes-Côte d'Azur, Ile-de-France, 1er septembre 2008
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000019144392(source JORF)
mutation
09 Juillet 200809/07/2008
De: Bizeul (Gilles)
Objet:
dans le corps des conseillers des chambres régionales des comptes
conseillers
date_debut="2002-04-01"
corps="Conseillers des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000597041(source JORF)
nomination
16 Juin 200216/06/2002
De: Bizeul (Gilles)
Objet:
Chambres régionales des comptes
Groupe:
École nationale d'adminisration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2002, élèves issus des concours externe, interne et troisième concours
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000229074(source JORF)
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Bizeul (Gilles)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2000-2002
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2000-01-01"
ecole
eleve_ena="2000-2002"
JORFTEXT000000216348(source JORF)
nomination
09 Mars 200009/03/2000
De: Bizeul (Gilles)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1998
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000754645(source JORF)
admission
16 Juillet 199816/07/1998