Jacques Dumont

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Jacques DUMONT
Objet:	La commission temporaire d'information et de recherche historique sur les événements de décembre 1959 en Martinique, de décembre 1962 et de mai 1967 en Guadeloupe personnalités qualifiées suivantes choisies en raison de leurs compétences et de leur expérience en matière de recherche, d'enseignement ou de conservation en lien avec la nature des événements étudiés
Groupe:	Commission temporaire d'information et de recherche historique sur les événements de décembre 1959 en Martinique, de décembre 1962 et de mai 1967 en Guadeloupe

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000028887659 (source JORF)

composition

02 Mai 2014 02/05/2014

De:	Dumont (Jacques)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives université des Antilles et de la Guyane
Groupe:	Université des Antilles et de la Guyane

professeur="Université des Antilles et de la Guyane"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

JORFTEXT000019903830 (source JORF)

nomination

11 Décembre 2008 11/12/2008

De:	Dumont (Jacques) ancien président-directeur général d'une entreprise ; 54 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000408880 (source JORF)

nomination

02 Mai 2002 02/05/2002

De:	Dumont (Jacques, Paul) président d'un syndicat national ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000589332 (source JORF)

nomination

15 Mai 2001 15/05/2001

De:	Dumont (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé 1o Au titre du a du 2 de l'article R. 793-3 du code de la santé publique
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000395647 (source JORF)

nomination

06 Juin 1999 06/06/1999

De:	Dumont (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale personnalités qualifiées Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000195488 (source JORF)

nomination

17 Octobre 1996 17/10/1996

De:	Dumont (Jacques) commissaire aux comptes
Objet:	membres du jury de l'examen d'aptitude commissaire aux comptes I. - Membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude

JORFTEXT000000563374 (source JORF)

désignation

19 Septembre 1996 19/09/1996

De:	Dumont (Jacques) commissaire aux comptes
Objet:	membres du jury de l'examen d'aptitude commissaire aux comptes I. - Membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude

JORFTEXT000000188600 (source JORF)

désignation

22 Juillet 1995 22/07/1995

De:	Dumont (Jacques) commissaire aux comptes
Objet:	membres du jury de l'examen d'aptitude commissaire aux comptes I. - Membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude

JORFTEXT000000367827 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1994 13/10/1994

De:	Dumont (Jacques, Louis, Abel) président d'honneur de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes. Chevalier du 22 juin 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de la justice Chevalier du 15 novembre 1984

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-22"

JORFTEXT000000366192 (source JORF)

promotion

14 Juillet 1994 14/07/1994

De:	Dumont (Jacques) commissaire aux comptes
Objet:	membres du jury de l'examen d'aptitude commissaire aux comptes I. - Membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude

JORFTEXT000000180987 (source JORF)

nomination

23 Septembre 1993 23/09/1993

De:	Dumont (Jacques)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants lnguimberty (Bernard, Louis, Raymond, Gabriel)
Groupe:	Armée de l'air