Jean Rousseau


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Rousseau Jean
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Rousseau Jean
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-10-01"
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Jean Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean Rousseau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche, et de pisciculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Rousseau (Jean, Jacques)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
31 Janvier 200831/01/2008
De: Rousseau (Jean, Pierre, Marius)
ancien député du Cher, maire de Vierzon ; 43 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Jean Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean Rousseau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Rousseau (Jean, Marcel)
Médaillé militaire du 17 janvier 1962
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
14 Mai 200514/05/2005
De: Rousseau (Jean, Jacques)
adjudant-chef. Médaillé militaire du 1er avril 1946
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Avril 200526/04/2005
De: Jean Rousseau
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour représenter le collège
Différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Maurice Chaillier
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Jean Rousseau
vice-président de l'Union nationale pour la pêche en France et la protection du milieu aquatique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentant de l'Union nationale
pour la pêche en France et la protection du milieu aquatique
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
29 Octobre 200329/10/2003
De: Jean Rousseau
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rousseau (Jean, Jacques)
président d'une association en faveur de la protection du milieu aquatique ; 46 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Rousseau (Jean)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
2e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Microbiologie et maladies infectieuses
Immunologie, inflammation, onco-hématologie
Santé publique, environnement, systèmes de soins
Systèmes épithéliaux normaux et cancéreux
Régulations hormonales
Sciences des techniques appliquées à la médecine
membres élus
Collège B2
Groupe:
nomination
08 Avril 200308/04/2003
De: Jean Rousseau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rousseau (Jean, Louis, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 20 août 1960
Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-08-20"
armee_grade="Officier"
promotion
18 Mai 199918/05/1999
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion
2o
personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Rousseau (Jean)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
2e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Rousseau (Jean, Emile, André)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Rousseau (Jean, Marie)
ancien maire de Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée). Chevalier du 3 août 1988
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
13 juillet 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-08-03"
promotion
22 Novembre 199522/11/1995
De: Rousseau (Jean)
président d'une chambre professionnelle; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Officier du
7 décembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rousseau (Jean, Marie, Edmond)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/08
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
31 Juillet 199331/07/1993
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Rousseau (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Lurot (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Rousseau (Jean)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.